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201 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les Yvelines à travers leurs archives

Date

2003

Cote

INOCTAVO/3688

Résultat n°2

Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité aux handicapés (1990-1994), décisions d'agrément (1997 - 1998).

Date

1988-1998

Cote

1673W/11

Résultat n°3

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. VIRY-CHATILLON.- Paysage d'automne, dans le parc du domaine de Piedefer, rue Sabatier à Viry-Châtillon, Association pour la revalorisation du patrimoine par la maquette de Viry-Châtillon, octobre 1996, Coul. Dim. 46 x 30 cm.

Date

1996

Cote

55FI/200

Résultat n°4

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. VIRY-CHATILLON.- Le pigeonnier dans le parc du domaine de Piedefer, rue Sabatier à Viry-Châtillon, Association pour la revalorisation du patrimoine par la maquette de Viry-Châtillon, octobre 1996, Coul. Dim. 46 x 30 cm.

Date

1996

Cote

55FI/199

Résultat n°5

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 2 Bois, N 3 Eaux, N 4 Propriétés et droits divers, N 5 Biens nationaux

Date

1993

Cote

INV/1053

Résultat n°6

BOURAY-SUR-JUINE. - FREMIGNY : vue générale (octobre 1980).

Date

1980

Cote

48FI/277

Résultat n°7

Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

Date

1970-1979

Cote

1345W/617

Résultat n°8

Expropriations de terrains départementaux (dossiers terminés en 1974).

Date

1974

Cote

1345W/616

Résultat n°9

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre des métiers et des artisans : listes des électeurs et tableaux de rectification (1945 - 1974) ; établissement et révision des listes électorales, dispositions réglementaires : arrêtés préfectoraux, listes des candidats (1960 - 1974). Elections au Centre régional de la propriété foncière, établissement des listes électorales : circulaire et arrêté du préfet (1966).

Date

1945-1974

Cote

EDEPOT80 1K/25

Résultat n°10

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres, bois, eaux : concessions au cimetière (1914-1968).

Date

1914-1968

Cote

EDEPOT51 4N/1

Résultat n°11

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.

Date

1893-1965

Cote

EDEPOT17 3N/1

Résultat n°12

ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Concessions au cimetière.

Date

1875-1960

Cote

EDEPOT26 4N/1

Résultat n°13

SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Travaux de réparation d'une borne fontaine et remplacement du transformateur de la station de pompage : mémoire et factures.

Date

1958-1959

Cote

EDEPOT25 3N/1

Résultat n°14

Locaux.- Colonie de vacances de Goailles - Salins-les-Bains (Jura) : correspondance, rapport sur le gardiennage du domaine, factures, mémoires de travaux, notes manuscrites (1948-1958).

Date

1948-1958

Cote

70J/317

Résultat n°15

CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Aménagement d'un terrain scolaire de sports : devis estimatif, plans de situation et état parcellaire (5 pièces), listes des accessoires.

Date

1946-1958

Cote

EDEPOT19 4M/1

Résultat n°16

Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].

Date

1801-1953

Cote

2Q/45

Résultat n°17

Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé [dossier lacunaire].

Date

1835-1951

Cote

2Q/42

Résultat n°18

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Adduction d'eau potable, liste nominative, règlement de la Compagnie des eaux et de l'ozone, documentation, correspondance.

Date

1938-1950

Cote

EDEPOT18 3N/1

Résultat n°19

CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Aménagement d'une salle de cinéma : contrat de location, correspondance, liste des travaux de sécurité à exécuter.

Date

1945-1949

Cote

EDEPOT19 4M/2

Résultat n°20

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Bois, propriétés. Domaines forestiers. Exploitation des bois communaux.

Date

1860-1948

Cote

EDEPOT17 2N/1

Résultat n°21

SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Maisons particulières appartenant à la commune : maison ALLOVISETTI au lieu-dit ""La Fontaine"", (1938) ; maison louée à Madame LAFOSSE au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1939) ; maison louée à Madame KROOK au lieu-dit ""Les Grandes Sources"", (1945).

Date

1938-1945

Cote

EDEPOT25 5M/1

Résultat n°22

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens communaux. - Biens communaux : acquisitions des terrains Genest, Rifflet, Poulin ; baux (1855 - 1943).

Date

1855-1943

Cote

EDEPOT20 1N/1

Résultat n°23

Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de terrains à la S.N.C.F. pour la déviation de la ligne de Paris à Lyon, communes d'EPINAY-SOUS-SENART et de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2 plans).

Date

1938-1942

Cote

2Q/32

Résultat n°24

Rigoles de Saclay et Palaiseau [dossier lacunaire].

Date

1874-1941

Cote

2Q/44

Résultat n°25
Plan d'une propriété communale à CHEPTAINVILLE dressé par M. GEOFFROY, géomètre-expert, [vers 1939]. Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,55 x 0,76.

1 media

Plan d'une propriété communale à CHEPTAINVILLE dressé par M. GEOFFROY, géomètre-expert, [vers 1939]. Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,55 x 0,76.

Date

1939

Cote

1FI/579

Résultat n°26

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Propriété et droits divers, concession au cimetière.

Date

1847-1939

Cote

EDEPOT17 4N/1

Résultat n°27

Inventaire des biens de Madame de Pompadour rédigé après son décès

Date

1939

Cote

INQUARTO/473

Résultat n°28

Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.

Date

1933-1934

Cote

2Q/31

Résultat n°29

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Achat par la commune de terrains en friche pour l'établissement d'une sablière communale : un plan sur toile, un procès-verbal d'expertise des terrains (1891) ; aliénation à l'amiable de la sablière municipale : procès-verbal d'expertise, plan de la carrière, extrait du registre des délibérations approuvant la vente de la carrière à monsieur Machenaud (1933) .

Date

1891-1933

Cote

EDEPOT22 1N/8

Résultat n°30

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à DRAVEIL avec le contre-amiral Sir HEATON ELLIS : cession de parcelles boisées de 2 ha contre 3 ha de bois (1 plan parcellaire).

Date

1924-1931

Cote

2Q/30

Résultat n°31

CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Cimetière : concessions, tarifs, concession expirées et relèvement des tombes, correspondance, ventes des vieilles croix, extraits de délibérations.

Date

1872-1931

Cote

EDEPOT19 4N/1

Résultat n°32

Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay [dossier lacunaire].

Date

1796-1930

Cote

2Q/43

Résultat n°33

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Biens communaux. - Concessions perpétuelles : liste des titulaires, délibération du conseil municipal, demande d'une administrée de la commune (1923 - 1930). Concessions trentenaires, demandes d'administrés de la commune : correspondance, arrêtés du maire, liste des titulaires (1894 - 1924).

Date

1894-1930

Cote

EDEPOT23 4N/1

Résultat n°34

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Concessions au cimetière.

Date

1885-1929

Cote

EDEPOT22 4N/1

Résultat n°35

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Registre d'enregistrement des ventes de bois, boues et location des places.

Date

1885-1928

Cote

EDEPOT18 1N/1

Résultat n°36

GRANGES-LE-ROI (LES). - Terrains communaux. - Location : baux (1911-1922).

Date

1911-1922

Cote

EDEPOT45 1N/1

Résultat n°37

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Date

1804-1918

Cote

EDEPOT17 1N/1

Résultat n°38

ITTEVILLE. - Vente de peupliers communaux.

Date

1877-1917

Cote

EDEPOT54 1N/3

Résultat n°39

ETAMPES. - plan du domaine de Vauroux sur les communes d' Etampes et d' Ormoy.

Date

s.d

Cote

42FI/80

Résultat n°40

VILLECONIN. - Adduction d'eau potable : déplacement du lavoir communal.

Date

1909-1913

Cote

EDEPOT13 3N/2