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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité aux handicapés (1990-1994), décisions d'agrément (1997 - 1998).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1673W/11

    • Contexte : URBANISME.

    • Recensement des propriétés publiques (1988). Accessibilité...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

    Date

    1970-1979

    Cote

    1345W/617

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Expropriations de terrains départementaux (dossiers terminés en 1974).

    Date

    1974

    Cote

    1345W/616

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Expropriations de terrains départementaux (dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  4. Résultat n°4

    VERRIERES-LE-BUISSON : état des propriétés, plan d'ensemble, 7 plans (1835).

    Date

    1835

    Cote

    2S/137

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • VERRIERES-LE-BUISSON : état des propriétés, plan d'ensemble,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    MONTGERON : état des rues, procès-verbal du tracé d'alignement, plan général, 8 plans de division, indication des noms des propriétaires et de la nature des propriétaires.

    Date

    1878

    Cote

    2S/7

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • MONTGERON : état des rues, procès-verbal du tracé d'alignement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].

    Date

    1801-1953

    Cote

    2Q/45

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle [dossier lacunaire].

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rigoles de Saclay et Palaiseau [dossier lacunaire].

    Date

    1874-1941

    Cote

    2Q/44

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Rigoles de Saclay et Palaiseau [dossier lacunaire].

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay [dossier lacunaire].

    Date

    1796-1930

    Cote

    2Q/43

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé [dossier lacunaire].

    Date

    1835-1951

    Cote

    2Q/42

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Autorisation d'enlèvement de terre sur la rigole de PALAISEAU par BOULOGNE.

    Date

    1890-1891

    Cote

    2Q/41

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Autorisation d'enlèvement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit de FOURNIER, fermier à la Martinière, du droit d'enlèvement de terre sur la rigole de CORBEVILLE à SACLAY.

    Date

    1887

    Cote

    2Q/40

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession au profit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Affectation au département de la Guerre d'une parcelle de la rigole domaniale de PALAISEAU pour la construction d'une maison de gardien de batterie du fort de PALAISEAU : procès-verbaux de conférence, rapports, correspondance (4 plans sur calque en couleur).

    Date

    1886-1890

    Cote

    2Q/39

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Affectation au département...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Enlèvement de terre sur la rigole domaniale de FAVREUSE par MAUGE cultivateur à SACLAY.

    Date

    1886

    Cote

    2Q/38

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Enlèvement de terre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Vente aux enchères des bâtiments et d'une partie des terres de la ferme du Trou-Salé à TOUSSUS-LE-NOBLE et BUC appartenant à l'Etat : procès-verbal de bornage, rapports d'expert, correspondance (4 affiches, 3 plans en couleur).

    Date

    1884-1892

    Cote

    2Q/37

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Vente aux enchères...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une indemnité, pour perte de récoltes due aux inondations de la rigole domaniale de PALAISEAU, par DUPONT, locataire de la ferme des Granges.

    Date

    1879-1885

    Cote

    2Q/36

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation d'une...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat (service du Génie) et la commune de PALAISEAU de parties de l'ancien et du nouveau chemin rural n° 16 dit du Pont-des-Granges ou des Joncherettes et rectification de la rigole de PALAISEAU pour les besoins du fort et de la batterie de l'YVETTE (2 plans sur calque).

    Date

    1874-1889

    Cote

    2Q/35

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la commune de PALAISEAU contre le ministère de la Guerre au sujet du débordement de la rigole domaniale de PALAISEAU et des dégâts causés aux chemins communaux : rapports du service des Eaux, procès-verbaux de conférence, correspondance (1 plan sur calque couleur).

    Date

    1874-1882

    Cote

    2Q/34

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Réclamation de la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession d'eau par l'Etat à la commune de CHÂTEAUFORT pour l'alimentation de la mare CHARRON et du puits communal : rapports d'experts, correspondance entre la mairie et le service des Eaux ; extraits du registre des délibérations du conseil municipal (2 plans couleur).

    Date

    1872-1886

    Cote

    2Q/33

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Concession d'eau par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de terrains à la S.N.C.F. pour la déviation de la ligne de Paris à Lyon, communes d'EPINAY-SOUS-SENART et de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2 plans).

    Date

    1938-1942

    Cote

    2Q/32

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.

    Date

    1933-1934

    Cote

    2Q/31

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à DRAVEIL avec le contre-amiral Sir HEATON ELLIS : cession de parcelles boisées de 2 ha contre 3 ha de bois (1 plan parcellaire).

    Date

    1924-1931

    Cote

    2Q/30

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Forêt domaniale de SENART. - Echange avec GAUTIER à DRAVEIL : un jardin de 5 ares et le droit de passage par la porte Pacôme pour se rendre du poste forestier de l'Ermitage dans la forêt contre un jardin de 5 ares (1 plan couleur).

    Date

    1891-1911

    Cote

    2Q/29

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange avec GAUTIER à...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec le comte CAHEN D'ANVERS : 5 parcelles boisées contre 3 parcelles ; rapports d'experts, calculs des surfaces, démembrement et cubage des arbres de futaie ; télégrammes, correspondance (2 plans sur calque en couleur).

    Date

    1883-1884

    Cote

    2Q/28

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

    Date

    1872-1887

    Cote

    2Q/27

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Forêt domaniale de SENART. - Litige entre l'Etat et les successeurs de maître JOUBERT, avoué, au sujet de 2 000 francs d'honoraires non réglés relatifs à l'instance soutenue par les Domaines contre la commune de DRAVEIL.

    Date

    1882-1884

    Cote

    2Q/26

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre l'Etat et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines et la commune de DRAVEIL : fermeture d'un chemin communal par une barrière mobile ; jugement du tribunal de CORBEIL, jugement du greffe de la justice de paix de BOISSY-SAINT-LEGER, correspondance.

    Date

    1876-1882

    Cote

    2Q/25

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

    Date

    1838-1894

    Cote

    2Q/24

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec la Société de chasse des bois de VILLEPECLE à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY et ETIOLLES : rapports d'experts, correspondance (6 plans aquarellés, 2 plans sur calque en couleur).

    Date

    1825-1882

    Cote

    2Q/23

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre l'Etat et la veuve BERANGER née DARBLAY : le bois LABRUSE et une partie du bois SAINT-JEAN (53 ha) dans la forêt de SENART contre les droits de BERANGER dans le Bois-Princier (MEUSE) indivis par moitié avec l'Etat et des parcelles contigües à la forêt de RAMBOUILLET (43 ha), soit le bois PERINEAU, le bois du MOULINET, le bois SAINT-HUBERT, le bois de la Minoterie, le bois des Plauviettes et le pré du JONCQUAY ; vente du bois SAINT-HUBERT, an VIII ; échange de prés entre l'Etat et DUCAMBART, 1789 ; arpentage du pré, 1824 ; achat du pré par BOURGEOIS, 1865 ; vente de l'Etang du Moulinet, 1857 ; vente de la ferme de la MARRE à BOURGEOIS, 1806 ; inventaire après décès de BERANGER ; rapports d'experts ; cubage des arbres de futaie (2 plans sur calque en couleur, 1887).

    Date

    1789-1888

    Cote

    2Q/22

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Sommier des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement.

    Date

    1813-1814

    Cote

    2Q/21

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Sommier des biens des communes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Correspondance.

    Date

    1809-1814

    Cote

    2Q/20

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Correspondance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Correspondance.

    Date

    1799-1803

    Cote

    2Q/19

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Correspondance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1809-1814

    Cote

    2Q/18

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1802-1809

    Cote

    2Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1797-1803

    Cote

    2Q/16

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Bureau de MEREVILLE. - Table des créanciers hypothécaires.

    Date

    1817

    Cote

    2Q/15

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MEREVILLE. - Table des créanciers hypothécaires....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bureau de LONGJUMEAU. - Inventaire des archives.

    Date

    1874-1896

    Cote

    2Q/14

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Inventaire des archives.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens cédés à la Caisse d'amortissement.

    Date

    1809-1829

    Cote

    2Q/13

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens cédés à la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes des biens de la Légion d'Honneur et de la Caisse d'amortissement.

    Date

    1803-1811

    Cote

    2Q/12

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes des biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième origine et de la Légion d'Honneur (avec table des redevables).

    Date

    1801-1811

    Cote

    2Q/11

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)