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343 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/157

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Sursis avec mise à l'épreuve.
    • Toutes lettres.
    • Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/29

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  3. Résultat n°3

    Lettres CA, NB, GD, JF, AA.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/142

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Aménagement de peine.
    • Lettres CA, NB, GD, JF, AA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Lettres KR, ASB, GY, TF.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/103

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres KR, ASB, GY, TF.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lettres KH, NI, FI, KM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/14

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Sursis avec mise à l'épreuve .
    • Lettres KH, NI, FI, KM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/5

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  7. Résultat n°7

    Lettres PP, KS, VY.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/95

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres PP, KS, VY.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/68

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  9. Résultat n°9

    Lettres BK, GK, VC, JD.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/33

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres BK, GK, VC, JD.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/54

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  11. Résultat n°11

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/126

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  12. Résultat n°12

    Lettres ES, DM, LG, MT, DSC, NA, MA, LBG, TT.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/102

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres ES, DM, LG, MT, DSC, NA, MA, LBG, TT.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres DPS, KG, LM, MG, LM.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/49

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres DPS, KG, LM, MG, LM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres AM, HA, JL.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/61

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres AM, HA, JL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/47

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  16. Résultat n°16

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/152

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  17. Résultat n°17

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/33

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  18. Résultat n°18

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/138

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  19. Résultat n°19

    Lettres ME, BC, AC, BY, MR, TB.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/46

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres ME, BC, AC, BY, MR, TB.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres OML, CM, MH, NF, NDP, GS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/42

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres OML, CM, MH, NF, NDP, GS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)