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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Cote
1883W/20
 Date
1998-2004
 Lieu
ESSONNE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE, MEREVILLE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
brochure, rapport d'activité, étude, correspondance, documentation, compte rendu
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
  • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...
Résultat n°2

Commission structures et travaux : rapports d'activité (1995 - 2005).

Cote
1872W/16
 Date
1995-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité, procès-verbal
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Commission structures et travaux : rapports d'activité...
Résultat n°3

Commission de la communication externe : procès-verbaux (1993 - 1996). Commission structures et travaux : rapports d'activité (1992 - 1994), procès-verbaux (1992 - 1996).

Cote
1872W/15
 Date
1992-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité, procès-verbal
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Commission de la communication externe : procès-verbaux...
Résultat n°4

Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

Cote
1872W/14
 Date
1996-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Commission de la gestion administrative : procès-verbaux...
Résultat n°5

Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006).

Cote
1872W/13
 Date
2003-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006)....
Résultat n°6

Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002).

Cote
1872W/12
 Date
1999-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002)....
Résultat n°7

Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998).

Cote
1872W/11
 Date
1995-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998)....
Résultat n°8

Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005).

Cote
1872W/10
 Date
1991-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005)....
Résultat n°9

Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005).

Cote
1872W/9
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005)....
Résultat n°10

Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002).

Cote
1872W/8
 Date
1998-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002)....
Résultat n°11

Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

Cote
1872W/7
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997)....
Résultat n°12

Bilans et annexes (2004 - 2005).

Cote
1872W/6
 Date
2004-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Bilans et annexes (2004 - 2005).
Résultat n°13

Bilans et annexes (2002 - 2003).

Cote
1872W/5
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Bilans et annexes (2002 - 2003).
Résultat n°14

Bilans et annexes (2000 - 2001).

Cote
1872W/4
 Date
2000-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Bilans et annexes (2000 - 2001).
Résultat n°15

Bilans et annexes (1997 - 1999).

Cote
1872W/3
 Date
1997-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Bilans et annexes (1997 - 1999).
Résultat n°16

Bilans et annexes (1994 - 1996).

Cote
1872W/2
 Date
1994-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Bilans et annexes (1994 - 1996).
Résultat n°17

Bilans et annexes (1991 - 1993).

Cote
1872W/1
 Date
1991-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.
  • Bilans et annexes (1991 - 1993).
Résultat n°18

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert des données sociales (TDS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1990-1991) ; déclarations annuelles des données sociales (DDAS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1986-1989).

Cote
1523W/1847
 Date
1986-1991
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert...
Résultat n°19

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations annuelles à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documentation, bordereaux de déclaration, documents comptables, (1985-1994), déclaration annuelles relatives aux temps partiels (1981-1985), notes d'honoraires (1989-1991).

Cote
1523W/1846
 Date
1981-1994
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations...
Résultat n°20

RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion de la gare SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1993). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, réalisation de travaux par la direction départementale de l'équipement (DDE) suite à des demandes de concours : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1988) ; étude sur le site propre du transport en commun : rapport d'étude, plan, (1992-1993) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), différend avec l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) au sujet de la collaboration de Mme Dentan chargée de réaliser une étude pour l'EPEVRY : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1983). LISSES. - Quartier de Léonard de Vinci, étude pour l'implantation d'un hôtel trois étoiles dans le parc scientifique : note de synthèse, notice de présentation, plans exécutés par Chung Sing, (1990).

Cote
1523W/1378
 Date
1977-1993
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
rapport, plan, étude, correspondance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
  • RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion...
Résultat n°21

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/28
 Date
1992
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
document audiovisuel, avis, schéma directeur, règlement intérieur
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°22

Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945). Contrats d'apprentissage (1954). Commissariat de police. - Amendes de composition (1951, 1954). Tribunal de simple police. - Audiences du 27 novembre 1951.

Cote
1167W/68
 Date
1945-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
contrat d'apprentissage
  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.
  • Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945)....
Résultat n°23

Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

Cote
1076W/23
 Date
1970-1974
 Lieu
EVRY Arrondissement, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
  • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...
Résultat n°24

Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales.

Cote
1076W/22
 Date
1965-1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
  • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...
Résultat n°25

Travail : modification des zones de salaires d'allocations familiales et d'indemnités de résidence (1944-1960).

Cote
997W/125
 Date
1944-1960
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document -
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
  • Travail : modification des zones de salaires d'allocations...
Résultat n°26

Sécurité sociale.- Correspondance (1969-1970) ; secours d'urgence (1970) ; allocations familiales (procès-verbal de réunions) (1971) ; Direction des affaires sociales et sanitaires : circulaires, correspondance (1970-1971), aides aux aveugles (1969).

Cote
958W/47
 Date
1969-1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion, circulaire, correspondance
  • Contexte : CABINET DU PREFET
  • Sécurité sociale.- Correspondance (1969-1970) ; secours...
Résultat n°27

Warrants agricoles : deux registres d'inscription (1941-1950). Assistance sociale : textes, circulaires, instructions (1940-1945). Accidents du travail (1946). Prestations familiales (1947-1948).

Cote
861W/7
 Date
1940-1950
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
warrant, circulaire, texte officiel, registre
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.
  • Warrants agricoles : deux registres d'inscription (1941-1950)....
Résultat n°28

Justice de paix de Palaiseau. - Dossiers d'allocations journalières pour soutien de famille.

Cote
4U/1336
 Date
1926-1927
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
  • Justice de paix de Palaiseau. - Dossiers d'allocations...
Résultat n°29

Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens de famille (1924-1927).

Cote
4U/1335
 Date
1924-1927
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
  • Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens...
Résultat n°30

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles (1849-1938) ; protection des enfants du premier âge (1904-1910) ; soutiens de famille (1919-1922).

Cote
4U/977
 Date
1849-1938
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
statistique
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles...
Résultat n°31

Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations cantonales pour les soutiens de famille (1914, 1920-1923) ; réquisitions militaires (1916, 1918, 1940).

Cote
4U/783
 Date
1914-1940
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
  • Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°32

Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

Cote
4U/180
 Date
1899-1937
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, liste nominative
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
  • Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations...
Résultat n°33

Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation : soutiens de famille (1921-1940) ; pensions aux ascendants de militaires décédés (1919-1925).

Cote
3U/2577
 Date
1919-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation...
Résultat n°34

Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers d'assurance sociale, d'assurance accident, d'allocations familiales.

Cote
3U/40
 Date
1914-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers...
Résultat n°35

Procès-verbaux du Conseil de révision (1887-1894) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1887-1891, et la liste des soutiens de famille pour les années 1887-1889].

Cote
1R/70
 Date
1887-1894
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Canton, DOURDAN Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, PALAISEAU Canton, RAMBOUILLET Arrondissement, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...
  • Procès-verbaux du Conseil de révision (1887-1894) des...
Résultat n°36

Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés et la liste des soutiens de famille pour les années 1881-1886, ainsi que la liste des étrangers au canton pour l'année 1881].

Cote
1R/69
 Date
1881-1886
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Canton, DOURDAN Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, PALAISEAU Canton, RAMBOUILLET Arrondissement, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...
  • Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des...
Résultat n°37

Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1875-1878 et 1880, la liste des soutiens de famille pour les années 1877, 1879 et 1880, et la liste des étrangers au canton pour l'année 1880].

Cote
1R/68
 Date
1873-1880
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Canton, DOURDAN Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, PALAISEAU Canton, RAMBOUILLET Arrondissement, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...
  • Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des...
Résultat n°38

PER988/1
Cote
PER988/1
 Date
2005-2008
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
publication périodique
  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES CAF DE L'ESSONNE, RAPPORT D'ACTIVITE
  • PER988/1
Résultat n°39

n°38-74
Cote
PER903/1
 Date
2003-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique
  • Contexte : ESPRIT DE FAMILLE
  • n°38-74
Résultat n°40

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Cote
2O/1187
 Date
1815-1939
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, dossier de procédure
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...