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Résultat n°1

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Date

1998-2004

Cote

1883W/20

Résultat n°2

Commission structures et travaux : rapports d'activité (1995 - 2005).

Date

1995-2005

Cote

1872W/16

Résultat n°3

Commission de la communication externe : procès-verbaux (1993 - 1996). Commission structures et travaux : rapports d'activité (1992 - 1994), procès-verbaux (1992 - 1996).

Date

1992-1996

Cote

1872W/15

Résultat n°4

Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

Date

1996-2006

Cote

1872W/14

Résultat n°5

Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006).

Date

2003-2006

Cote

1872W/13

Résultat n°6

Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002).

Date

1999-2002

Cote

1872W/12

Résultat n°7

Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998).

Date

1995-1998

Cote

1872W/11

Résultat n°8

Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005).

Date

1991-2005

Cote

1872W/10

Résultat n°9

Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1872W/9

Résultat n°10

Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002).

Date

1998-2002

Cote

1872W/8

Résultat n°11

Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

Date

2002-2003

Cote

1872W/7

Résultat n°12

Bilans et annexes (2004 - 2005).

Date

2004-2005

Cote

1872W/6

Résultat n°13

Bilans et annexes (2002 - 2003).

Date

2002-2003

Cote

1872W/5

Résultat n°14

Bilans et annexes (2000 - 2001).

Date

2000-2001

Cote

1872W/4

Résultat n°15

Bilans et annexes (1997 - 1999).

Date

1997-1999

Cote

1872W/3

Résultat n°16

Bilans et annexes (1994 - 1996).

Date

1994-1996

Cote

1872W/2

Résultat n°17

Bilans et annexes (1991 - 1993).

Date

1991-1993

Cote

1872W/1

Résultat n°18

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert des données sociales (TDS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1990-1991) ; déclarations annuelles des données sociales (DDAS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1986-1989).

Date

1986-1991

Cote

1523W/1847

Résultat n°19

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations annuelles à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documentation, bordereaux de déclaration, documents comptables, (1985-1994), déclaration annuelles relatives aux temps partiels (1981-1985), notes d'honoraires (1989-1991).

Date

1981-1994

Cote

1523W/1846

Résultat n°20

RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion de la gare SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1993). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, réalisation de travaux par la direction départementale de l'équipement (DDE) suite à des demandes de concours : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1988) ; étude sur le site propre du transport en commun : rapport d'étude, plan, (1992-1993) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), différend avec l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) au sujet de la collaboration de Mme Dentan chargée de réaliser une étude pour l'EPEVRY : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1983). LISSES. - Quartier de Léonard de Vinci, étude pour l'implantation d'un hôtel trois étoiles dans le parc scientifique : note de synthèse, notice de présentation, plans exécutés par Chung Sing, (1990).

Date

1977-1993

Cote

1523W/1378

Résultat n°21

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1992

Cote

1356W/28

Résultat n°22

Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945). Contrats d'apprentissage (1954). Commissariat de police. - Amendes de composition (1951, 1954). Tribunal de simple police. - Audiences du 27 novembre 1951.

Date

1945-1954

Cote

1167W/68

Résultat n°23

Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

Date

1970-1974

Cote

1076W/23

Résultat n°24

Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales.

Date

1965-1969

Cote

1076W/22

Résultat n°25

Travail : modification des zones de salaires d'allocations familiales et d'indemnités de résidence (1944-1960).

Date

1944-1960

Cote

997W/125

Résultat n°26

Sécurité sociale.- Correspondance (1969-1970) ; secours d'urgence (1970) ; allocations familiales (procès-verbal de réunions) (1971) ; Direction des affaires sociales et sanitaires : circulaires, correspondance (1970-1971), aides aux aveugles (1969).

Date

1969-1971

Cote

958W/47

Résultat n°27

Warrants agricoles : deux registres d'inscription (1941-1950). Assistance sociale : textes, circulaires, instructions (1940-1945). Accidents du travail (1946). Prestations familiales (1947-1948).

Date

1940-1950

Cote

861W/7

Résultat n°28

Justice de paix de Palaiseau. - Dossiers d'allocations journalières pour soutien de famille.

Date

1926-1927

Cote

4U/1336

Résultat n°29

Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens de famille (1924-1927).

Date

1924-1927

Cote

4U/1335

Résultat n°30

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles (1849-1938) ; protection des enfants du premier âge (1904-1910) ; soutiens de famille (1919-1922).

Date

1849-1938

Cote

4U/977

Résultat n°31

Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations cantonales pour les soutiens de famille (1914, 1920-1923) ; réquisitions militaires (1916, 1918, 1940).

Date

1914-1940

Cote

4U/783

Résultat n°32

Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

Date

1899-1937

Cote

4U/180

Résultat n°33

Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation : soutiens de famille (1921-1940) ; pensions aux ascendants de militaires décédés (1919-1925).

Date

1919-1940

Cote

3U/2577

Résultat n°34

Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers d'assurance sociale, d'assurance accident, d'allocations familiales.

Date

1914-1937

Cote

3U/40

Résultat n°35

Procès-verbaux du Conseil de révision (1887-1894) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1887-1891, et la liste des soutiens de famille pour les années 1887-1889].

Date

1887-1894

Cote

1R/70

Résultat n°36

Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés et la liste des soutiens de famille pour les années 1881-1886, ainsi que la liste des étrangers au canton pour l'année 1881].

Date

1881-1886

Cote

1R/69

Résultat n°37

Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1875-1878 et 1880, la liste des soutiens de famille pour les années 1877, 1879 et 1880, et la liste des étrangers au canton pour l'année 1880].

Date

1873-1880

Cote

1R/68

Résultat n°38

PER988/1

Date

2005-2008

Cote

PER988/1

Résultat n°39

n°38-74

Date

2003-2012

Cote

PER903/1

Résultat n°40

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Date

1815-1939

Cote

2O/1187