Filtrer les résultats
Multimédias
  • 87
  • 1
Période
  • 11
  • 75
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 35
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 19
  • 18
  • 15
  • 13
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 88
  • 75
  • 38
  • 16
  • 16
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

    Date

    1930

    Cote

    EDEPOT75 5Q/17

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens de famille (1924-1927).

    Date

    1924-1927

    Cote

    4U/1335

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Primes pour la natalité, allocations familiales, assistance aux familles nombreuses, journée des mères.

    Date

    1849-1959

    Cote

    EDEPOT17 5Q/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Statistiques concernant les caisses et services particuliers d'allocations familiales en 1965

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/138

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statistiques concernant les caisses et services particuliers...
  5. Résultat n°5

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Liste de prisonniers rapatriés, pointage des classes 1939-1942, allocations familiales et militaires.

    Date

    1939-1946

    Cote

    EDEPOT13 2H/22

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Liste de prisonniers...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945). Contrats d'apprentissage (1954). Commissariat de police. - Amendes de composition (1951, 1954). Tribunal de simple police. - Audiences du 27 novembre 1951.

    Date

    1945-1954

    Cote

    1167W/68

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés, contingents des communes pour les enfants assistés (1906 - 1937), notes de la préfecture (1914 - 1925) ; allocation spéciale aux femmes seules chargées d'enfants et aux orphelins de père et mère (1937).

    Date

    1906-1937

    Cote

    EDEPOT75 5Q/15

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés,...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1872W/7

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections au conseil d'administration des caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales de 1955 et 1962 : liste des candidats, relevés nominatifs des électeurs et des salariés, instructions du préfet, trois brochures.

    Date

    1955-1962

    Cote

    EDEPOT82 1K/19

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Le Rapport d'activité 2001

    Date

    2002

    Cote

    INQUARTO/2420

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le Rapport d'activité 2001
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Bilans et annexes (1997 - 1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1872W/3

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1997 - 1999).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bilans et annexes (1991 - 1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1872W/1

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1991 - 1993).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1076W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1872W/14

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission de la gestion administrative : procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles nombreuses, contingent de la commune, circulaires.

    Date

    1914-1923

    Cote

    EDEPOT11 5Q/8

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)