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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code permanent, environnement et nuisances

    Date

    juin 1973

    Cote

    INQUARTO/644

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Code permanent, environnement et nuisances
  2. Résultat n°2

    Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/82

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    La pollution de la Bièvre

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/870

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La pollution de la Bièvre
  4. Résultat n°4

    Pollution des eaux

    Date

    1970

    Cote

    GBR/1322

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Pollution des eaux
  5. Résultat n°5

    Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes de création de dépôts et demandes d'autorisations d'exercer, dossiers de déclaration d'activité polluante.

    Date

    1939-1977

    Cote

    22J/15

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 41 à 57

    Date

    1969-1973

    Cote

    PER134/1

    • Contexte : POLLUTION ATMOSPHERIQUE : périodique.

    • N° 41 à 57
  7. Résultat n°7

    Etudes de pollution atmosphérique dans le département à Paris et dans les départements périphériques en 1967

    Date

    juin 1968

    Cote

    INQUARTO/72

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Etudes de pollution atmosphérique dans le département...
  8. Résultat n°8

    Etude sur les possibilités d'implantation d'industries polluantes dans le district de la région de Paris Tome 2. -

    Date

    1963-1964

    Cote

    INQUARTO/1125/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Etude sur les possibilités d'implantation d'industries...
  9. Résultat n°9

    Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle ( 12.02.1993 - 14.01.1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1540W/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Pommeret, Vallée, Moury, Escudero, Dick. DOURDAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la zone industrielle, Asphavet, Bastiani, Brenntag, Citron, conserverie de Corbeil, coopérative agricole, société Courtinoise de matière.

    Date

    1950-1990

    Cote

    1488W/68

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau à EVRY : une retenue, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/950, 58J/950 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    A cheval sur la pollution

    Auteur

    VIDALIE (LA)

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/760

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • A cheval sur la pollution
  18. Résultat n°18

    3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude préliminaire sur le traitement des déchets nucléaires du centre d'étude de BRUYÈRES-LE-CHATEL, annexe ORSECTOX, plan départemental Electro-secours, plainte, correspondance (tri).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2006W/142

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • 3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau : des matières flottantes à la surface de l'eau, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/949, 58J/949 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  20. Résultat n°20

    Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/281

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Législation, nomenclature et réglementation des établissements...