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Résultat n°1

Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale : arrêtés, affiches (1800-1905) ; statistiques agricoles (1874, 1924, 1926, 1928, 1935, 1936, 1940) ; succession Richard-Daniel BAILLY : recherche d'héritiers (1899-1900) ; faillite ALLARD : registre de comptabilité (1936-1938).

Date

1800-1940

Cote

4U/589

Résultat n°2

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

Date

1807-1923

Cote

EDEPOT77 2I/1

Résultat n°3

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Police de la navigation aérienne en temps de paix : note du sous-préfet (1911). Arrêté de police pour le balayage des rues (1862). Police de la pêche : procés-verbal de délit de pêche (1876, 1895). Usages locaux : un questionnaire, instruction du préfet (1904 - 1907). Permis de chasse, modalités de délivrance (1844).

Date

1844-1911

Cote

EDEPOT77 1I/5

Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : balayage et arrosage des rues. Boues. Enlèvement des ordures ménagères. Affaire (1850-1950).

Date

1850-1950

Cote

EDEPOT17 1I/15

Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : objets perdus et trouvés (1853-1957).

Date

1853-1957

Cote

EDEPOT17 1I/17

Résultat n°6

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : balayage, élagage.

Date

1854-1865

Cote

EDEPOT28 1I/13

Résultat n°7

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : travaux exécutés dans les rues.

Date

1857-1867

Cote

EDEPOT28 1I/12

Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : circulation. Arrêtés [mauvais état] (1858-1939).

Date

1858-1939

Cote

EDEPOT17 1I/16

Résultat n°9

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : Deux arrêtés de la police municipale sur le maintien de la propreté dans les rues, (1865, 1873).

Date

1865-1873

Cote

EDEPOT22 1I/10

Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune, modalités relatives à la délivrance de documents d'identité, à l'embauche, aux demandes de mariage et de naturalisation : circulaire du préfet, notes du sous-préfet, instruction du président de la justice de paix d'ARPAJON (1888 - 1936), correspondance avec le sous-préfet, d'autres maires, des particuliers (1921 - 1927) ; changement de résidence dans la commune : listes nominatives (1889 - 1920) ; visas d'entrée et de sortie des étrangers, demandes de cartes de travailleurs, bulletins d'arrivée dans la commune (1934 - 1938).

Date

1888-1938

Cote

EDEPOT77 2I/2

Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune ; registres d'immatriculation des déclarations de résidence (1888-1908, 1921-1923), avis d'arrivée et de départ, récépissés de demandes de cartes d'identité, demandes de renseignements, une notice d'identité, un certificat de changement de résidence, trois cartes d'identité (1926 - 1942).

Date

1888-1942

Cote

EDEPOT77 2I/3

Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : règlement sanitaire municipal.

Date

1906

Cote

EDEPOT28 1I/10

Résultat n°13

Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire dite des Ballons de Versailles c/ Le Journal : correspondance, articles de journaux, enquête de police, dépositions de témoins, auditions, compte rendu de réunion, notes, certificats médicaux des blessés, plaquette éditée pour la fête Hoche et la fête des fleurs (25-26 juin 1938), affiche (1927-1946).

Date

1927-1946

Cote

80J/61

Résultat n°14

Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale et règlement sanitaire

Date

1933

Cote

PBR/451

Résultat n°15

Publications et communication.- Iconographie, photographies : manifestation de salariés : un cycliste et un policier en tête de cortège, s. d. N et B. Dim. 18 x 24 cm. [une photographie].

Date

s.d

Cote

70J/385

Résultat n°16

Publications et communication.- Iconographie, photographies : un salarié devant sa machine, s. d. N et B. Dim. 30 x 25,5 cm. [Cette photographie ne comporte aucune indication sur l'usine, ni sur ce que fait le salarié].

Date

s.d

Cote

70J/386

Résultat n°17

Police générale, police de l'air, police de la ronde, délinquance juvénile, protection civile : instructions et organisation (1953-1964).

Date

1953-1964

Cote

997W/54

Résultat n°18

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : liste des médecins assermentés pour l'examen médical des candidats au permis de conduire.

Date

1957

Cote

EDEPOT28 1I/15

Résultat n°19

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : enlèvements et traitements des ordures ménagères.

Date

1958-1968

Cote

EDEPOT28 1I/11

Résultat n°20

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : lettre du préfet de SEINE-ET-OISE au maire relative à la délivrance des licences de circulation.

Date

1958

Cote

EDEPOT28 1I/16

Résultat n°21

Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964) ; construction d'un hôtel de police à JUVISY-SUR-ORGE (1968, 18 photographies) ; implantation de postes de police à RIS-ORANGIS et à MONTLHERY (1966).

Date

1964-1968

Cote

938W/95

Résultat n°22

Police : études sur les polices urbaines (1964-1971) ; correspondance (1971) ; transfert de détenus (1970) ; transport de fonds (1970) ; carburant, matériel, transmissions (1969-1971) ; courses cyclistes (1972).

Date

1964-1972

Cote

957W/20

Résultat n°23

Cabinet du préfet Orsetti : rapports, études et notes de synthèse sur le département de l'Essonne, superficie occupée de la préfecture (1967), organisation des polices urbaines : rapports, photographies des nouveaux bureaux de la préfecture (1966), texte de base sur la mise en place du département ; premiers rapports faits au préfet par les directions de la préfecture et quelques services extérieurs à l'occasion de la session ordinaire du Conseil général de 1967 : installation des nouveaux services, naissance du département, dévolution entre l'Essonne et l'ancienne Seine-et- Oise.

Date

1964-1967

Cote

932W/1

Résultat n°24

C.R.S. (Compagnie républicaine de sécurité), gendarmerie : correspondance ; rapports.

Date

1968

Cote

938W/71

Résultat n°25

Gendarmerie : synthèses et correspondance (1971-1972) ; CRS ; rapports journaliers (1972) et patrouilles à motos (1972).

Date

1971-1972

Cote

957W/21

Résultat n°26

EVRY. - Dossiers du secrétariat de la sous-préfecture : manifestations (1973-1979), Direction départementale des polices urbaines (DDPU) synthèses, (1977-1979).

Date

1973-1979

Cote

1121W/65

Résultat n°27

Agents immobiliers : attestations d'emploi (1973-1978) ; Compagnie républicaine de sécurité n°5 (CRS). - Rapports journaliers [s.d.].

Date

1973-1978

Cote

1046W/5

Résultat n°28

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : coût de la collecte des ordures ménagères.

Date

1974

Cote

EDEPOT28 1I/14

Résultat n°29

CORBEIL-ESSONNES. - Direction départementale des polices urbaines (DDPU) synthèses ; centre hospitalier (tabac et réunions).

Date

1975-1980

Cote

1121W/57

Résultat n°30

DRAVEIL et EPINAY-SOUS-SENART, manifestations (1977-1978), direction départementale des polices urbaines (DDPU) : notes (1977-1979).

Date

1977-1979

Cote

1121W/72

Résultat n°31

Synthèses journalières DDPU (Direction départementale des Polices Urbaines) (1978 - janvier-février 1980).

Date

1978-1980

Cote

1017W/11

Résultat n°32

Direction départementale des polices urbaines (DDPU). - Synthèses journalières du 3 mars au 13 août 1980.

Date

1980

Cote

1083W/1

Résultat n°33

Direction départementale des polices urbaines (DDPU). - Synthèses journalières du 4 septembre 1980 au 30 mai 1981.

Date

1980-1981

Cote

1083W/2

Résultat n°34

Direction départementale des polices urbaines (DDPU) : synthèses.

Date

1981

Cote

1121W/68

Résultat n°35

Direction départementale des polices urbaines (DDPU) : synthèses.

Date

1982

Cote

1121W/69

Résultat n°36

Direction départementale des polices urbaines (DDPU) : synthèses.

Date

1982

Cote

1121W/70

Résultat n°37

Direction départementale des polices urbaines (DDPU) : synthèses.

Date

1983

Cote

1121W/64

Résultat n°38

Un établissement de la PJJ et son environnement : le Plateau de Champagne; admissions et sorties (1986-1990)

Date

1992

Cote

GBR/2741

Résultat n°39

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. JUVISY-SUR-ORGE.- Travail intitulé, notre regard sur notre patrimoine, réalisé par le Centre de Loisirs de Juvisy-sur-Orge, juillet-septembre 1996, Coul. Dim. 10 x 15 cm. (document de 32 pages, non relié, format 21 x 29,7 cm, comprenant 24 photographies collées représentant le Calvaire, le Miroir, le parc des Grottes, des sculptures du parc de la Mairie, une promenade de l'Oge, le gymnase, l'église, la mairie, la poste, les pompiers, la gare, l'Hôtel de police, l'école, le théâtre, l'Observatoire de Camille Flammarion de Juvisy-sur-Orge].

Date

1996

Cote

55FI/208

Résultat n°40

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/9, 31 - Num - 389 - Copie de sécurité 1737W9-01 ~Durée : 01:16:45 - 2007 - 2007 - 31Num/389 (Cote de substitution)