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  1. Résultat n°1

    Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale : arrêtés, affiches (1800-1905) ; statistiques agricoles (1874, 1924, 1926, 1928, 1935, 1936, 1940) ; succession Richard-Daniel BAILLY : recherche d'héritiers (1899-1900) ; faillite ALLARD : registre de comptabilité (1936-1938).

    Date

    1800-1940

    Cote

    4U/589

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
    • Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Date

    1807-1923

    Cote

    EDEPOT77 2I/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  3. Résultat n°3

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Police de la navigation aérienne en temps de paix : note du sous-préfet (1911). Arrêté de police pour le balayage des rues (1862). Police de la pêche : procés-verbal de délit de pêche (1876, 1895). Usages locaux : un questionnaire, instruction du préfet (1904 - 1907). Permis de chasse, modalités de délivrance (1844).

    Date

    1844-1911

    Cote

    EDEPOT77 1I/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : balayage et arrosage des rues. Boues. Enlèvement des ordures ménagères. Affaire (1850-1950).

    Date

    1850-1950

    Cote

    EDEPOT17 1I/15

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : objets perdus et trouvés (1853-1957).

    Date

    1853-1957

    Cote

    EDEPOT17 1I/17

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : balayage, élagage.

    Date

    1854-1865

    Cote

    EDEPOT28 1I/13

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : travaux exécutés dans les rues.

    Date

    1857-1867

    Cote

    EDEPOT28 1I/12

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : circulation. Arrêtés [mauvais état] (1858-1939).

    Date

    1858-1939

    Cote

    EDEPOT17 1I/16

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : Deux arrêtés de la police municipale sur le maintien de la propreté dans les rues, (1865, 1873).

    Date

    1865-1873

    Cote

    EDEPOT22 1I/10

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  10. Résultat n°10

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune, modalités relatives à la délivrance de documents d'identité, à l'embauche, aux demandes de mariage et de naturalisation : circulaire du préfet, notes du sous-préfet, instruction du président de la justice de paix d'ARPAJON (1888 - 1936), correspondance avec le sous-préfet, d'autres maires, des particuliers (1921 - 1927) ; changement de résidence dans la commune : listes nominatives (1889 - 1920) ; visas d'entrée et de sortie des étrangers, demandes de cartes de travailleurs, bulletins d'arrivée dans la commune (1934 - 1938).

    Date

    1888-1938

    Cote

    EDEPOT77 2I/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  11. Résultat n°11

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune ; registres d'immatriculation des déclarations de résidence (1888-1908, 1921-1923), avis d'arrivée et de départ, récépissés de demandes de cartes d'identité, demandes de renseignements, une notice d'identité, un certificat de changement de résidence, trois cartes d'identité (1926 - 1942).

    Date

    1888-1942

    Cote

    EDEPOT77 2I/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : règlement sanitaire municipal.

    Date

    1906

    Cote

    EDEPOT28 1I/10

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire dite des Ballons de Versailles c/ Le Journal : correspondance, articles de journaux, enquête de police, dépositions de témoins, auditions, compte rendu de réunion, notes, certificats médicaux des blessés, plaquette éditée pour la fête Hoche et la fête des fleurs (25-26 juin 1938), affiche (1927-1946).

    Date

    1927-1946

    Cote

    80J/61

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
    • Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale et règlement sanitaire

    Date

    1933

    Cote

    PBR/451

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale...
  15. Résultat n°15

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : manifestation de salariés : un cycliste et un policier en tête de cortège, s. d. N et B. Dim. 18 x 24 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/385

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : un salarié devant sa machine, s. d. N et B. Dim. 30 x 25,5 cm. [Cette photographie ne comporte aucune indication sur l'usine, ni sur ce que fait le salarié].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/386

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Police générale, police de l'air, police de la ronde, délinquance juvénile, protection civile : instructions et organisation (1953-1964).

    Date

    1953-1964

    Cote

    997W/54

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
    • Police générale, police de l'air, police de la ronde,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : liste des médecins assermentés pour l'examen médical des candidats au permis de conduire.

    Date

    1957

    Cote

    EDEPOT28 1I/15

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : enlèvements et traitements des ordures ménagères.

    Date

    1958-1968

    Cote

    EDEPOT28 1I/11

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : lettre du préfet de SEINE-ET-OISE au maire relative à la délivrance des licences de circulation.

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT28 1I/16

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964) ; construction d'un hôtel de police à JUVISY-SUR-ORGE (1968, 18 photographies) ; implantation de postes de police à RIS-ORANGIS et à MONTLHERY (1966).

    Date

    1964-1968

    Cote

    938W/95

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
    • Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Police : études sur les polices urbaines (1964-1971) ; correspondance (1971) ; transfert de détenus (1970) ; transport de fonds (1970) ; carburant, matériel, transmissions (1969-1971) ; courses cyclistes (1972).

    Date

    1964-1972

    Cote

    957W/20

    • Contexte : CABINET DU PREFET X
    • Police : études sur les polices urbaines (1964-1971)...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  23. Résultat n°23

    Cabinet du préfet Orsetti : rapports, études et notes de synthèse sur le département de l'Essonne, superficie occupée de la préfecture (1967), organisation des polices urbaines : rapports, photographies des nouveaux bureaux de la préfecture (1966), texte de base sur la mise en place du département ; premiers rapports faits au préfet par les directions de la préfecture et quelques services extérieurs à l'occasion de la session ordinaire du Conseil général de 1967 : installation des nouveaux services, naissance du département, dévolution entre l'Essonne et l'ancienne Seine-et- Oise.

    Date

    1964-1967

    Cote

    932W/1

    • Contexte : MISE EN PLACE DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, MOUVEMENTS...
    • Cabinet du préfet Orsetti : rapports, études et notes...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    C.R.S. (Compagnie républicaine de sécurité), gendarmerie : correspondance ; rapports.

    Date

    1968

    Cote

    938W/71

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
    • C.R.S. (Compagnie républicaine de sécurité), gendarmerie...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Gendarmerie : synthèses et correspondance (1971-1972) ; CRS ; rapports journaliers (1972) et patrouilles à motos (1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    957W/21

    • Contexte : CABINET DU PREFET X
    • Gendarmerie : synthèses et correspondance (1971-1972)...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  26. Résultat n°26

    EVRY. - Dossiers du secrétariat de la sous-préfecture : manifestations (1973-1979), Direction départementale des polices urbaines (DDPU) synthèses, (1977-1979).

    Date

    1973-1979

    Cote

    1121W/65

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...
    • EVRY. - Dossiers du secrétariat de la sous-préfecture...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Agents immobiliers : attestations d'emploi (1973-1978) ; Compagnie républicaine de sécurité n°5 (CRS). - Rapports journaliers [s.d.].

    Date

    1973-1978

    Cote

    1046W/5

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...
    • Agents immobiliers : attestations d'emploi (1973-1978)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : coût de la collecte des ordures ménagères.

    Date

    1974

    Cote

    EDEPOT28 1I/14

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  29. Résultat n°29

    CORBEIL-ESSONNES. - Direction départementale des polices urbaines (DDPU) synthèses ; centre hospitalier (tabac et réunions).

    Date

    1975-1980

    Cote

    1121W/57

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...
    • CORBEIL-ESSONNES. - Direction départementale des polices...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    DRAVEIL et EPINAY-SOUS-SENART, manifestations (1977-1978), direction départementale des polices urbaines (DDPU) : notes (1977-1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1121W/72

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...
    • DRAVEIL et EPINAY-SOUS-SENART, manifestations (1977-1978),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Synthèses journalières DDPU (Direction départementale des Polices Urbaines) (1978 - janvier-février 1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    1017W/11

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL
    • Synthèses journalières DDPU (Direction départementale...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Direction départementale des polices urbaines (DDPU). - Synthèses journalières du 3 mars au 13 août 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1083W/1

    • Contexte : RAPPORTS DES SERVICES DE POLICE.
    • Direction départementale des polices urbaines (DDPU)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Direction départementale des polices urbaines (DDPU). - Synthèses journalières du 4 septembre 1980 au 30 mai 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1083W/2

    • Contexte : RAPPORTS DES SERVICES DE POLICE.
    • Direction départementale des polices urbaines (DDPU)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Direction départementale des polices urbaines (DDPU) : synthèses.

    Date

    1981

    Cote

    1121W/68

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...
    • Direction départementale des polices urbaines (DDPU)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Direction départementale des polices urbaines (DDPU) : synthèses.

    Date

    1982

    Cote

    1121W/69

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...
    • Direction départementale des polices urbaines (DDPU)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Direction départementale des polices urbaines (DDPU) : synthèses.

    Date

    1982

    Cote

    1121W/70

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...
    • Direction départementale des polices urbaines (DDPU)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Direction départementale des polices urbaines (DDPU) : synthèses.

    Date

    1983

    Cote

    1121W/64

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...
    • Direction départementale des polices urbaines (DDPU)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Un établissement de la PJJ et son environnement : le Plateau de Champagne; admissions et sorties (1986-1990)

    Date de publication

    1992

    Auteur

    PEYRE, Vincent

    Date

    1992

    Cote

    GBR/2741

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Un établissement de la PJJ et son environnement : le...
  39. Résultat n°39

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. JUVISY-SUR-ORGE.- Travail intitulé, notre regard sur notre patrimoine, réalisé par le Centre de Loisirs de Juvisy-sur-Orge, juillet-septembre 1996, Coul. Dim. 10 x 15 cm. (document de 32 pages, non relié, format 21 x 29,7 cm, comprenant 24 photographies collées représentant le Calvaire, le Miroir, le parc des Grottes, des sculptures du parc de la Mairie, une promenade de l'Oge, le gymnase, l'église, la mairie, la poste, les pompiers, la gare, l'Hôtel de police, l'école, le théâtre, l'Observatoire de Camille Flammarion de Juvisy-sur-Orge].

    Date

    1996

    Cote

    55FI/208

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.
    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/9, 31 - Num - 389 - Copie de sécurité 1737W9-01 ~Durée : 01:16:45 - 2007 - 2007 - 31Num/389 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)