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Résultat n°1

Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale : arrêtés, affiches (1800-1905) ; statistiques agricoles (1874, 1924, 1926, 1928, 1935, 1936, 1940) ; succession Richard-Daniel BAILLY : recherche d'héritiers (1899-1900) ; faillite ALLARD : registre de comptabilité (1936-1938).

Date

1800-1940

Cote

4U/589

Résultat n°2

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

Date

1807-1923

Cote

EDEPOT77 2I/1

Résultat n°3

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Police de la navigation aérienne en temps de paix : note du sous-préfet (1911). Arrêté de police pour le balayage des rues (1862). Police de la pêche : procés-verbal de délit de pêche (1876, 1895). Usages locaux : un questionnaire, instruction du préfet (1904 - 1907). Permis de chasse, modalités de délivrance (1844).

Date

1844-1911

Cote

EDEPOT77 1I/5

Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : balayage et arrosage des rues. Boues. Enlèvement des ordures ménagères. Affaire (1850-1950).

Date

1850-1950

Cote

EDEPOT17 1I/15

Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : objets perdus et trouvés (1853-1957).

Date

1853-1957

Cote

EDEPOT17 1I/17

Résultat n°6

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : balayage, élagage.

Date

1854-1865

Cote

EDEPOT28 1I/13

Résultat n°7

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : travaux exécutés dans les rues.

Date

1857-1867

Cote

EDEPOT28 1I/12

Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : circulation. Arrêtés [mauvais état] (1858-1939).

Date

1858-1939

Cote

EDEPOT17 1I/16

Résultat n°9

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : Deux arrêtés de la police municipale sur le maintien de la propreté dans les rues, (1865, 1873).

Date

1865-1873

Cote

EDEPOT22 1I/10

Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune, modalités relatives à la délivrance de documents d'identité, à l'embauche, aux demandes de mariage et de naturalisation : circulaire du préfet, notes du sous-préfet, instruction du président de la justice de paix d'ARPAJON (1888 - 1936), correspondance avec le sous-préfet, d'autres maires, des particuliers (1921 - 1927) ; changement de résidence dans la commune : listes nominatives (1889 - 1920) ; visas d'entrée et de sortie des étrangers, demandes de cartes de travailleurs, bulletins d'arrivée dans la commune (1934 - 1938).

Date

1888-1938

Cote

EDEPOT77 2I/2

Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune ; registres d'immatriculation des déclarations de résidence (1888-1908, 1921-1923), avis d'arrivée et de départ, récépissés de demandes de cartes d'identité, demandes de renseignements, une notice d'identité, un certificat de changement de résidence, trois cartes d'identité (1926 - 1942).

Date

1888-1942

Cote

EDEPOT77 2I/3

Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : règlement sanitaire municipal.

Date

1906

Cote

EDEPOT28 1I/10

Résultat n°13

Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire dite des Ballons de Versailles c/ Le Journal : correspondance, articles de journaux, enquête de police, dépositions de témoins, auditions, compte rendu de réunion, notes, certificats médicaux des blessés, plaquette éditée pour la fête Hoche et la fête des fleurs (25-26 juin 1938), affiche (1927-1946).

Date

1927-1946

Cote

80J/61

Résultat n°14

Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale et règlement sanitaire

Date

1933

Cote

PBR/451

Résultat n°15

Publications et communication.- Iconographie, photographies : manifestation de salariés : un cycliste et un policier en tête de cortège, s. d. N et B. Dim. 18 x 24 cm. [une photographie].

Date

s.d

Cote

70J/385

Résultat n°16

Publications et communication.- Iconographie, photographies : un salarié devant sa machine, s. d. N et B. Dim. 30 x 25,5 cm. [Cette photographie ne comporte aucune indication sur l'usine, ni sur ce que fait le salarié].

Date

s.d

Cote

70J/386

Résultat n°17

Police générale, police de l'air, police de la ronde, délinquance juvénile, protection civile : instructions et organisation (1953-1964).

Date

1953-1964

Cote

997W/54

Résultat n°18

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : liste des médecins assermentés pour l'examen médical des candidats au permis de conduire.

Date

1957

Cote

EDEPOT28 1I/15

Résultat n°19

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : enlèvements et traitements des ordures ménagères.

Date

1958-1968

Cote

EDEPOT28 1I/11

Résultat n°20

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : lettre du préfet de SEINE-ET-OISE au maire relative à la délivrance des licences de circulation.

Date

1958

Cote

EDEPOT28 1I/16