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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale : arrêtés, affiches (1800-1905) ; statistiques agricoles (1874, 1924, 1926, 1928, 1935, 1936, 1940) ; succession Richard-Daniel BAILLY : recherche d'héritiers (1899-1900) ; faillite ALLARD : registre de comptabilité (1936-1938).

Cote
4U/589
 Date
1800-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statistique, affiche
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
  • Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale...
Résultat n°2

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.
Cote
EDEPOT77 2I/1
 Date
1807-1923
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, passeport, circulaire
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.
Résultat n°3

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Police de la navigation aérienne en temps de paix : note du sous-préfet (1911). Arrêté de police pour le balayage des rues (1862). Police de la pêche : procés-verbal de délit de pêche (1876, 1895). Usages locaux : un questionnaire, instruction du préfet (1904 - 1907). Permis de chasse, modalités de délivrance (1844).

Cote
EDEPOT77 1I/5
 Date
1844-1911
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : balayage et arrosage des rues. Boues. Enlèvement des ordures ménagères. Affaire (1850-1950).

Cote
EDEPOT17 1I/15
 Date
1850-1950
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, arrêté du maire, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : objets perdus et trouvés (1853-1957).

Cote
EDEPOT17 1I/17
 Date
1853-1957
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°6

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : balayage, élagage.

Cote
EDEPOT28 1I/13
 Date
1854-1865
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°7

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : travaux exécutés dans les rues.

Cote
EDEPOT28 1I/12
 Date
1857-1867
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : circulation. Arrêtés [mauvais état] (1858-1939).

Cote
EDEPOT17 1I/16
 Date
1858-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°9

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : Deux arrêtés de la police municipale sur le maintien de la propreté dans les rues, (1865, 1873).

Cote
EDEPOT22 1I/10
 Date
1865-1873
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune, modalités relatives à la délivrance de documents d'identité, à l'embauche, aux demandes de mariage et de naturalisation : circulaire du préfet, notes du sous-préfet, instruction du président de la justice de paix d'ARPAJON (1888 - 1936), correspondance avec le sous-préfet, d'autres maires, des particuliers (1921 - 1927) ; changement de résidence dans la commune : listes nominatives (1889 - 1920) ; visas d'entrée et de sortie des étrangers, demandes de cartes de travailleurs, bulletins d'arrivée dans la commune (1934 - 1938).

Cote
EDEPOT77 2I/2
 Date
1888-1938
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, passeport, circulaire
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....
Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune ; registres d'immatriculation des déclarations de résidence (1888-1908, 1921-1923), avis d'arrivée et de départ, récépissés de demandes de cartes d'identité, demandes de renseignements, une notice d'identité, un certificat de changement de résidence, trois cartes d'identité (1926 - 1942).

Cote
EDEPOT77 2I/3
 Date
1888-1942
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
passeport, carte d'identité, registre
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....
Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : règlement sanitaire municipal.

Cote
EDEPOT28 1I/10
 Date
1906
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
règlement
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°13

Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire dite des Ballons de Versailles c/ Le Journal : correspondance, articles de journaux, enquête de police, dépositions de témoins, auditions, compte rendu de réunion, notes, certificats médicaux des blessés, plaquette éditée pour la fête Hoche et la fête des fleurs (25-26 juin 1938), affiche (1927-1946).

Cote
80J/61
 Date
1927-1946
 Lieu
YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
rapport, publication périodique, correspondance, compte rendu, certificat, affiche
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
  • Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin...
Résultat n°14

Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale et règlement sanitaire
Cote
PBR/451
 Date
1933
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
règlement
  • Contexte : Bibliothèque / PBR
  • Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale...
Résultat n°15

Publications et communication.- Iconographie, photographies : manifestation de salariés : un cycliste et un policier en tête de cortège, s. d. N et B. Dim. 18 x 24 cm. [une photographie].

Cote
70J/385
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
Résultat n°16

Publications et communication.- Iconographie, photographies : un salarié devant sa machine, s. d. N et B. Dim. 30 x 25,5 cm. [Cette photographie ne comporte aucune indication sur l'usine, ni sur ce que fait le salarié].

Cote
70J/386
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
Résultat n°17

Police générale, police de l'air, police de la ronde, délinquance juvénile, protection civile : instructions et organisation (1953-1964).

Cote
997W/54
 Date
1953-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
circulaire
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
  • Police générale, police de l'air, police de la ronde,...
Résultat n°18

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : liste des médecins assermentés pour l'examen médical des candidats au permis de conduire.

Cote
EDEPOT28 1I/15
 Date
1957
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
permis
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°19

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : enlèvements et traitements des ordures ménagères.

Cote
EDEPOT28 1I/11
 Date
1958-1968
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
pièce comptable, étude, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°20

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : lettre du préfet de SEINE-ET-OISE au maire relative à la délivrance des licences de circulation.

Cote
EDEPOT28 1I/16
 Date
1958
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
permis
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...