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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1993 - 6 janvier 1994.
Cote
2692W/17
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1993 - 6 janvier 1994.
Résultat n°2

1992.
Cote
2692W/16
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1992.
Résultat n°3

1991.
Cote
2692W/15
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1991.
Résultat n°4

1990.
Cote
2692W/14
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1990.
Résultat n°5

1989.
Cote
2692W/13
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1989.
Résultat n°6

1988.
Cote
2692W/12
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1988.
Résultat n°7

1987.
Cote
2692W/11
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1987.
Résultat n°8

1986.
Cote
2692W/10
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1986.
Résultat n°9

1985.
Cote
2692W/9
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1985.
Résultat n°10

1984.
Cote
2692W/8
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1984.
Résultat n°11

1983.
Cote
2692W/7
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1983.
Résultat n°12

1982.
Cote
2692W/6
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1982.
Résultat n°13

1981.
Cote
2692W/5
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1981.
Résultat n°14

1980.
Cote
2692W/4
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1980.
Résultat n°15

1979.
Cote
2692W/3
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1979.
Résultat n°16

1978.
Cote
2692W/2
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1978.
Résultat n°17

1977.

Cote
2692W/1
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1977.
Résultat n°18

Placement des alcooliques présumés dangereux : dossiers individuels (1972-1975).

Cote
1991W/54
 Date
1972-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

  • Placement des alcooliques présumés dangereux : dossiers...
Résultat n°19

Placement à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE : dossiers individuels (1976).

Cote
1991W/53
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

  • Placement à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE...
Résultat n°20

Hospitalisation : registre (1972).

Cote
1748W/130
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Hospitalisation : registre (1972).
Résultat n°21

Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers dans différents hôpitaux : dossiers individuels (1966).

Cote
1748W/36
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...
Résultat n°22

Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers dans différents hôpitaux : dossiers individuels (1966).

Cote
1748W/35
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...
Résultat n°23

Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

Cote
1748W/34
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...
Résultat n°24

Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

Cote
1748W/33
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...
Résultat n°25

Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

Cote
1748W/32
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...
Résultat n°26

Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

Cote
1748W/31
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...
Résultat n°27

Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

Cote
1748W/30
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...
Résultat n°28

Mise en fourrière pour les chats. - Ordres.

Cote
1234W/2
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MISE EN FOURRIERES DE CHIENS ET DE CHATS.

  • Mise en fourrière pour les chats. - Ordres.
Résultat n°29

Mise en fourrière pour les chiens. - Ordres.

Cote
1234W/1
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MISE EN FOURRIERES DE CHIENS ET DE CHATS.

  • Mise en fourrière pour les chiens. - Ordres.
Résultat n°30

Aliénés. - Internement.

Cote
1210W/126
 Date
1956
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Aliénés. - Internement.
Résultat n°31

Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1974 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

Cote
84J/15
 Date
1973-1975
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel, dossier médical

  • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

  • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...
Résultat n°32

Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1973 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

Cote
84J/14
 Date
1973-1975
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel, dossier médical

  • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

  • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...
Résultat n°33

Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1972 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

Cote
84J/13
 Date
1966-1974
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel, dossier médical

  • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

  • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...
Résultat n°34

Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1971 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

Cote
84J/12
 Date
1971-1973
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel, dossier médical

  • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

  • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...
Résultat n°35

Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1970 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

Cote
84J/11
 Date
1969-1971
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel, dossier médical

  • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

  • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...
Résultat n°36

Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1969 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

Cote
84J/10
 Date
1954-1970
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel, dossier médical

  • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

  • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...
Résultat n°37

Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1969 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

Cote
84J/9
 Date
1968-1970
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel, dossier médical

  • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

  • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...
Résultat n°38

Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1968 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

Cote
84J/8
 Date
1968-1969
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel, dossier médical

  • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

  • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...
Résultat n°39

Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1967 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

Cote
84J/7
 Date
1967-1968
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel, dossier médical

  • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

  • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...
Résultat n°40

Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1966 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

Cote
84J/6
 Date
1966-1967
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel, dossier médical

  • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

  • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...