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  1. Résultat n°1

    VILLABE. - Une boulangerie : un employé, s. d. N et B. Dim. 9,5 x 15,5 cm. [photographie extraite de la monographie, en 2000, sur Villabé, cote Gbr 2775].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3101

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • VILLABE. - Une boulangerie : un employé, s. d. N et...
  2. Résultat n°2
    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    127 medias

    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    Date

    1207-1490

    Cote

    G/264

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Titres de famille. - Correspondance : lettres des agents des domaines de PROVENCE de la famille d'AGOULT, relatives à la gestion de ces domaines avant 1700.

    Date

    s.d

    Cote

    149J/26

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de famille. - Correspondance : lettres des agents...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

    Date

    1549-1929

    Cote

    79J80/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FORET DE SENART
    • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    TORFOU - Affaires militaires. - Livrets individuels des sapeurs-pompiers [11 pièces] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT75 3H/4

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Livrets individuels...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  7. Résultat n°7

    BRETIGNY, fabrique. - Personnel : liste des marguilliers et extrait des comptes (1659-1678, 1680-1691), nomination des administrateurs de la fabrique (1805-1811).

    Date

    1659-1811

    Cote

    49J/1

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Personnel : liste des marguilliers...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Nomination de Marguerite CHETIF, fille de la communauté des soeurs de la Charité des pauvres malades, comme économe de l'Hôtel-Dieu.

    Date

    1668

    Cote

    HDEPOT3 E/4

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Nomination de Marguerite CHETIF, fille de la communauté...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  9. Résultat n°9

    BALLAINVILLIERS. - Nomination de collecteurs et de procureurs syndics, (1673-1681), [29 pièces papier].

    Date

    1673-1681

    Cote

    ESUPPL/782

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BALLAINVILLIERS. - Nomination de collecteurs et de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ancien chemin de grande communication n° 25 d'ABLON (Val-de-Marne) à MONTLHERY devenu route départementale n° 25.

    Date

    1788-1955

    Cote

    2S/112

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 25 d'ABLON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    MAUCHAMPS. - Administration de la commune : registre de nomination de receveur, collecteur, secrétaire greffier ; d'accusé de réception de lettres officielles retranscrites avec leurs contenus ; d'extraits de procès-verbaux ; de décrets.

    Date

    1789-1792

    Cote

    EDEPOT55 3D/1

    • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MAUCHAMPS. - Administration de la commune : registre...

    Producteur :

    MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, réclamation de Levasseur, ingénieur-géomètre, pour le paiement de travaux d'arpentage à Milly, Oncy et Dannemois, 1790 (8 p.) ; fixation d'une pension pour Petit, ex-titulaire du prieuré de Saint-Yon, 1792-an II [12 p.] (1790-an II). Travaux de transformation de l'église Saint-Basile d'Etampes en caserne au cours de l'an II : toisé des ouvrages de maçonnerie, mémoires, procès-verbaux, rôles des ouvriers, reçus, correspondance et mémoires relatifs à un contentieux entre les maçons [35 p.] (an II). Tableau des biens communaux du district et correspondance générale [6 p.) (1792-1794).Travaux divers dans les communes (1790-1792) : réparations au presbytère de Blandy [4 p.] ; réparation de la fontaine de Boissy-sous-Saint-Yon (3 p.) ; réparation d'un chemin à Bouray [2 p.] ; acquisition d'un terrain près du presbytère à la Ferté-Alais (4 p. dont 1 plan) ; réparations à la cure d'Oncy (2 p.) ; rétablissement des murs du cimetière de Roinvilliers [2 p.] (1790-1792). Moulins : adjudication du moulin de Baulne en 1792 [3 p.] ; réparations au moulin de Moulineux, an III [2 p.] ; réclamation des propriétaires du moulin de Tau à Etampes, an VI-1806 (7 p.), [1792-1806].

    Date

    1790-1794

    Cote

    1Q/10

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Prisons, aménagement et administration : instructions et correspondance (1790 - 1797).

    Date

    1790-1797

    Cote

    L/122

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons, aménagement et administration : instructions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Correspondance administrative, extraits de registres de délibérations, notes sur le personnel du tribunal, sentences diverses , (1791-an II) ; affiche de la loi sur les juifs, (1791).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/243

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Canton de Limours. Procès-verbaux d'assemblées.- Assemblée primaire du canton, 19-20 juin 1791 ; assemblées primaires et communales, an III-an IV et extraits de registres de délibérations relatives aux élections d'agents municipaux ; assemblées primaires et communales, an V-an VII.

    Date

    1791-1799

    Cote

    L/144

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Procès-verbaux d'assemblées.- Assemblée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Travaux, traverses et alignements.

    Date

    1792-1947

    Cote

    2S/110

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Travaux, traverses et alignements.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1Q/6

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Prisons et prisonniers : organisation et fonctionnement des prisons (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/78

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/51

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Prisons.

    Date

    1793-1797

    Cote

    L/124

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.- Loi du 10/06/1793 et son décret d'application relative au partage des biens communaux ; extrait du registre des délibérations du 18 nivôse an II portant nomination d'arpenteur, indicateur et porte-chaîne pour procéder au partage des biens communaux ; procès-verbal de partage des marais communaux du 7 floréal an II ; procès-verbal de partage du 6 germinal an II, copies à Joseph Fréchon et François Cailliardeau ; nomination de deux expert pour le partage par l'assemblée générale de la commune ; homologation de la délibération du district d'Etampes par le département; annulation du partage fait entre les habitants d'Itteville de 130 hectares de pâtures : arrêté du préfet du 19 thermidor an XIII ; protestation des propriétaires Cédard, Cailliardeau, Ramé, Lejeune, Fréant, Rivière contre l'arrêté annulant le partage des biens communaux ; demande d'autorisation de vendre de la tourbe émise par le maire (28/02/1906) ; vente de bétail, extraction de tourbe (30 fructidor an XIII) ; décret impérial du 31/07/1806 confirmant l'arrêté du conseil de préfecture annulant le partage des biens communaux ; procès-verbal d'infraction dressé par Lejeune, maire d'Itteville contre un contrevenant pour extraction illégale de tourbe ; litige entre la commune et les propriétaires de la manufacture hydraulique de coton filé au sujet de l'origine de propriété du marais de l'Epine ; culture des haricots.

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEPOT54 1N/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.-...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement, délibérations du conseil municipal du 12 ème arrondissement de Paris sur le curage de la Bièvre (anIV-anV), rapport et correspondance sur des saignées faites dans les berges (an VIII), rapport sur l'état de la Bièvre et avis de l'ingénieur relatif à ce rapport (1801), répartition des dépenses d'entretien et de curage (1808), règlement de police préfectoral concernant la Bièvre et ses affluents (1808), projet de règlement : nomination d'un syndicat pour assurer le traitement du garde et les frais d'opérations (1824), rôle de répartition des sommes à payer par les propriétaires d'usines (1824), nivellement de la rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à sa sortie du département de Seine-et-Oise (1830) ; règlement général par ordonnance du roi du 13 janvier 1842 ; projet d'augmentation du volume des eaux de la Bièvre (1857). Usines et moulins. - Bièvres : moulin de Bièvres (1855-1876) ; Igny : moulin d'Igny (1817-1902) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1897-1898) ; moulin d'Amblainvilliers (1801-1911). Police des cours d'eau. - Prises d'eau, installation de roues hydrauliques (1842-1914) ; barrages (1833-1888) ; déversements, poses de grilles et de vannes (1837-1929).

    Date

    1795-1857

    Cote

    7S/105

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Personnel communal : coupons nominatifs de la caisse régionale d'assurance vieillesse [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT28 2K/7

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Nomination du trésorier-économe de l'Hôtel-Dieu, citoyenne FOSSIER, veuve du dessinateur de l'Académie des Sciences, recommandée par JUSSIEU, directeur du Muséum d'Histoire Naturelle (an VI) [1797/1798].

    Date

    1797-1798

    Cote

    HDEPOT3 K/1

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Nomination du trésorier-économe de l'Hôtel-Dieu, citoyenne...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

    Date

    1799-1930

    Cote

    EDEPOT19 1G/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  45. Résultat n°45

    Parquet, généralités. - Personnel : installation du tribunal (an VIII, 1811) ; nominations des membres du tribunal : listes (1816) ; organisation du tribunal : règlement, ouvertures et fermetures d'audiences civiles, dépenses (an VIII-1812, 1867) ; traitements des membres du tribunal (1862) ; relevé de service du déroulement de carrière militaire d'un fonctionnaire (1841) ; plaintes (1826, 1828) ; correspondance (1810, 1823, 1842) ; affaires de dissimulation (1844) ; procureur de la République : prestation de serment (1824, 1841) ; substituts du tribunal et substituts du procureur : nomination, installation, prestation de serment, congés (an IX-1844) ; présidents : nomination, cessation de fonction (an IX, 1822-1824, 1845) ; magistrats de sûreté : nomination (1807) ; directeur du jury d'accusation : nomination (an VIII-an IX) ; juges et juges suppléants : nomination, reprise et cessation de fonction, congés, prestation de serment (an VIII-1844) ; juges auditeurs : demandes d'avancement, prestations de serment (1823) ; juges d'instruction : ampliation, nomination (1813, 1819, 1832, 1857) ; greffiers : nomination (an VIII-1844), cessation de fonction (1836, 1844), cautionnement (1813, 1819), prestation de serment (an XI, 1811) ; conseil officieux : nomination (an VIII) ; dossiers individuels du personnel de tribunal : président, DE PERSON Théophile : notice individuelle (1850), correspondance (1845) ; procureur de la République, EGEE Augustin : notice individuelle (1850), congés (1851) ; substitut du procureur de la République, CAULLET Augustin : notice individuelle (1850), congés (1851) ; juge, SERGENT Charles-François : notice individuelle (1850) ; juge d'instruction, GATTERY Laurent Pierre : notice individuelle (1850), état des affaires non-terminées (1851), réclamations à l'encontre du magistrat, ancien avoué (1827-1844), demande de droits à la retraite (1862), correspondance (1830-1861) ; greffiers, MALON Louis-Adrien : candidature (1877-1878), cession d'office (1881) ; GUILLOTIN : correspondance (1851) ; MARLET : candidature (1851) ; cession d'office (1851), délibération (1851) ; PELLETIER : correspondance (1851).

    Date

    1799-1881

    Cote

    3U/1837

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : installation du...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contributions directes : liste nominative des répartiteurs (an IX [1800/1801] - 1899].

    Date

    1800-1899

    Cote

    EDEPOT15 1G/14

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contributions directes :...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  47. Résultat n°47

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations de serments de fonctionnaires et d'officiers ministériels : gendarmes, gardes forestiers, gardes champêtres, greffiers de maires, commissaires à séquestre, notaires (an IX-1857) ; dépôts de signatures et paraphes de notaires (an XII-1920).

    Date

    1800-1920

    Cote

    3U/711

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations de serments, cessations de fonctions, cautionnement, demandes de suppléants suite à la mobilisation, composition de la chambre des notaires (1800-1916) ; vérifications annuelles des études de notaires (1893, 1902, 1903, 1905, 1907) ; extraits des délibérations de l'assemblée générale des notaires de l'arrondissement d'Etampes (1906, 1908, 1909).

    Date

    1800-1909

    Cote

    3U/1845

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation de la chambre des avoués, nominations auprès du tribunal, cessations de fonctions, démissions, poursuites disciplinaires, suppléances pendant la guerre (1914-1918), états de frais (1800-1928), plaintes contre un avoué d'Etampes (1919-1933), nomination de COLLIN Martin à l'honorariat (1914) ; commissaires de police d'Etampes : plaintes de particuliers à leur encontre (1856-1865, 1901-1904).

    Date

    1800-1933

    Cote

    3U/1839

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

    Date

    1800-1822

    Cote

    1Y/5

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Parquet, généralités. - Personnel : huissiers. - Nominations auprès du tribunal, cessations de fonctions, démissions, cautionnements (1800-1827), suppléance (1916-1919), états des actes signifiés par huissier (1892-1924).

    Date

    1800-1924

    Cote

    3U/1840

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : huissiers. - Nominations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Registres de comptabilité budgétaire : comptes rendus par le percepteur au conseil municipal [an IX-1823].

    Date

    1800-1823

    Cote

    EDEPOT28 1L/20

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations de serments de fonctionnaires et officiers ministériels : gardes-champêtres, gardes particuliers, personnel de l'octroi, personnel de l'enregistrement et des domaines, administrateurs généraux des forêts nationales, commissaires du gouvernement, commissaires-priseurs, notaires.

    Date

    1800-1887

    Cote

    3U/2132

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    PECQUEUSE. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels, an X (1801-1802) [1] ; église : travaux, 1803 [2] ; église : travaux, 1849-1850 [3] ; église : travaux, 1891-1893 [4] ; fabrique, 1850-1854 [5] ; desservant, 1832 [6].

    Date

    1801-1893

    Cote

    2O/1058

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PECQUEUSE. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE (Eure-et-Loir) à SERMAISES (Loiret), devenu route départementale n° 18 (1801 - 1927).

    Date

    1801-1927

    Cote

    2S/107

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal : greffiers (an X-an XI, 1810, 1914, 1923) ; huissiers (1914) ; juges de paix (1914, 1936, 1939) ; commis-greffiers (1923) ; correspondance du tribunal (an X, an XII, 1810, 1890, 1918, 1923) ; liste des citoyens ayant obtenu le plus de suffrages (an X) ; Instruction sur le service des amendes et condamnations pécuniaires, Paris, Imprimerie Nationale, 438 p. (1901) ; Instruction à l'usage des commissions de réception du service de ravitaillement, Paris, Imprimerie Nationale, 117 p. (1901).

    Date

    1801-1939

    Cote

    4U/790

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs. - Correspondance relative à l'assiette, tournée spéciale du contrôleur ; mise en place d'autres taxes : établissements de nuit, golfs, instruments de musique à clavier, chasses gardées ; nominations de répartiteurs et de classificateurs, (an X-1948).

    Date

    1801-1948

    Cote

    EDEPOT17 1G/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs. - Correspondance relative...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    GOMETZ-LA-VILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1802-1921 [1] ; presbytère : travaux, 1860-1911 [2] ; réorganisation du conseil de fabrique, 1860-1903 [3].

    Date

    1802-1921

    Cote

    2O/629

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Garde-champêtre, recrutement et nomination : arrêtés du maire et du préfet (an 11, 1875-1915), candidatures (1876 - 1925), fiche de poste, congés (1925), démissions (1839 - 1925), correspondance du sous-préfet (1852 - 1925), cantonnier communal : nomination (1910).

    Date

    1802-1925

    Cote

    EDEPOT77 2K/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Garde-champêtre,...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    MORANGIS. - Eglise, presbytère.- Presbytère : travaux, 1803-1873 [1] ; bail, 1902-1923 [2] ; église : travaux, 1876-1912 [3] ; fabrique : budget, 1847-1911 [4] ; traitement du desservant, 1892-1893 [5] ; différend entre la commune et la fabrique au sujet du jardin, plan, 1876, 1892 [6].

    Date

    1803-1923

    Cote

    2O/938

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORANGIS. - Eglise, presbytère.- Presbytère : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78

    Personnel des fabriques : Abbeville-la-Rivière à Etrechy (1803 - 1905).

    Date

    1803-1905

    Cote

    5V/1

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Personnel des fabriques : Abbeville-la-Rivière à Etrechy...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Hôpital-hospice d'Etampes, personnel. - Nominations, démissions, destitutions, traitements, versements de pensions de personnel médical, des chapelains puis des aumoniers, traitement des receveurs et des économes.

    Date

    1803-1928

    Cote

    1X/26

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, personnel. - Nominations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80