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  1. Résultat n°1

    YA 3674 D.S., C., entreprise de marbrerie, sinistre du 18 avril 1944.

    Date

    1944-1964

    Cote

    841W/58

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 3674 D.S., C., entreprise de marbrerie, sinistre...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Justice de paix de Palaiseau. - Pièces à conviction : livre de caisse de l'entreprise de maçonnerie FUMASOLI à Igny.

    Date

    1923

    Cote

    4U/1270

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
    • Justice de paix de Palaiseau. - Pièces à conviction...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Pénal, correctionnel et criminel. - Dépôt d'actes et pièces faits au greffe : entreprise de maçonnerie DESBOIS à Baulne : saisie d'un registre de comptabilité.

    Date

    1931-1936

    Cote

    3U/2624

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Pénal, correctionnel et criminel. - Dépôt d'actes et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    PER109/2

    Date

    1972-1977

    Cote

    PER109/2

    • Contexte : CHANTIERS COOPERATIFS. FEDERATION NATIONALE DES COOPERATIVES...
    • PER109/2
  5. Résultat n°5

    PER109/1

    Date

    1968-1972

    Cote

    PER109/1

    • Contexte : CHANTIERS COOPERATIFS. FEDERATION NATIONALE DES COOPERATIVES...
    • PER109/1
  6. Résultat n°6

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eglise, presbytère. - Travaux à l'église, 1821-1822 [1] ; acquisition de terrain, expropriations, souscription pour la construction d'une église, 1865-1868 [2] ; démolition de l'ancienne église : vente des matériaux, 1869 [3] ; action judiciaire de NOE, entrepreneur en maçonnerie, contre la commune, 1865-1871 [4] ; travaux, 1872-1879 [5] ; percement d'une porte, 1894 [6] ; restauration de l'église (plan couleur), 1920 [7] ; réparation du clocher, 1930 [8].

    Date

    1821-1930

    Cote

    2O/1195

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eglise, presbytère. - Travaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLE-DU-BOIS (LA). 1177. Hamet, dépôt de dynamite, classe 3, 1897 [chemise vide]. 1178. Moudurier et Raffard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1928, 1 plan machine. 1179. Texier, réservoir d'essence souterrain, atelier de réparation pour vélos, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1180. Chaput, réservoir d'essence souterrain, électricien, classe 3, 1975, 1 plan de situation. Eichelbrenner, installation d'un gazomètre, cl. 2, 1900-1913, 1 plan machine, 1 plan de situation. Manon, réservoir d'essence souterrain, cl. 3, 1939-1971, 1 plan de situation. VILLEBON-SUR-YVETTE. 1181. Fosse, machine à vapeur, agriculteur, classe 1, 1856, 2 plans de situation. 1182. Girard, gaz acétylène, buanderie, classe 3, 1904. 1183. Landmann, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1184. Cotentien, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1929-1930, 1 plan machine. 1185. Mamet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1186. Machette, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 1187. Cruchet, réservoir d'essence souterrain, agriculteur, classe 3, 1935-1936, 2 plans de situation. VILLECONIN. 1188. Rohard, infirmerie pour chiens, classe 1, 1911. 1189. Rebuffe, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. VILLEJUST. 1190. Fosse, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1861, 1 plan de situation. 1191. Coffigneau, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1192. Férant, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1193. Paupe, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1962-1963, 1 plan de situation. VILLEMOISSON-SUR-ORGE. 1194. Goldfinger, fonderie de métaux, classe 3, 1927-1928, 1 plan de situation. 1195. Dajon, fonderie de métaux, classe 3, 1929, 2 plans de situation. 1196. Société des produits Necto, fabrique de vernis, classe 1, 1929. 1197. Saint Etienne, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1198. Beugnet et Compagnie, réservoir d'essence souterrain, nourriture pour animaux, classe 3, 1936-1937, 1 plan de situation, 1 plan machine. VILLIERS-LE-BACLE. 1199. Dablin, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1863, 1 plan de situation. 1200. Vandame, distillerie de betteraves, classe 3, 1928-1930, 2 plans de situation. VIRY-CHATILLON. 1201. Piton et Douillet, fabrique de colle, classe 2, 1827-1830. 1202. Desbrisseaux, fabrique de colle, classe 2, 1832-1833, 1 plan de situation. 1203. Berger, four à plâtre, ouvrier plâtrier, classe 2, 1850-1851, 1 plan de situation. 1204. Firbach, four à plâtre, usine à plâtre, classe 2, 1850-1852, 2 plans de situation. 1205. Auclair, four à plâtre, maçon, classe 2, 1860, 1 plan de situation. 1206. Duret, machine à vapeur, briqueterie, classe 1, 1860, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1207. Blanchard, four à poterie, classe 2, 1866, 3 plans de situation. 1208. Société du caoutchouc manufacturé, dépôt de liquides inflammables, classe 2, 1879-1933, 8 plans de situation. 1209. Moynat, dépôt de dynamite, exploitation de carrière, classe 2, 1883-1885, 1 plan de situation, 1 plan machine, sur même plan.

    Date

    1827-1975

    Cote

    5M/46

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
    • VILLE-DU-BOIS (LA). 1177. Hamet, dépôt de dynamite,...

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  8. Résultat n°8

    VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier, classe 2, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1155. Milet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1156. Debrutte, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1938, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1157. Sangéco, porcherie, classe 2, 1947. VERT-LE-PETIT. 1158. Pérodeau, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1854, 2 plans de situation, 2 plans machine. 1159. Montagnon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 2 plans machine. 1160. Ladame, réservoir d'essence souterrain, bureau de tabac, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1161. Garreau, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1932, 1 plan de situation. VIDELLES. 1162. Legrand, four à chaux, maçon, classe 2, 1876-1877, 2 plans de situation. VIGNEUX-SUR-SEINE. 1163. Tardy et Blanchet, fabrique de poudre, classe 1, 1835-1837. 1164. Chapet, fabrique de sucres, classe 2, 1836, 1 plan de situation. 1165. Beauvais, machine à vapeur, filateur de lin, 1847. 1166. Drezet, distillerie, classe 2, 1860-1861, 1 plan de situation. 1167. Bordier, dépôt de vidanges, classe 1, 1898-1899, 4 plans de situation. 1168. Leneru et Guérin et Compagnie, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1902, 1 plan de situation. 1169. Ubelmann, fabrique de produits chimiques, classe 2, 1929-1936. 1170. Lesage, vacherie, classe 2, 1935, 4 plans de situation. 1171. Moquet, emploi d'anhydride sulfureux, classe 3, 1935, 6 plans de situation. Steiger, fabrique d'objets en matières plastiques par moulage à chaud, cl. 3, 1937-1938, 3 plans de situation. VILLABE. 1172. Gratiot, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1837, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1173. Chapelle, filature de lin, classe 3, 1845, 1 plan de situation. 1174. Gautier, four à chaux, classe 2, 1853. 1175. Crette, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1176. Cropage, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1835-1947

    Cote

    5M/45

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
    • VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier,...

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  9. Résultat n°9

    MONTLHERY. 844. Meyer, gaz acétylène, entrepreneur de transports, classe 2, 1929-1930, 2 plans de situation. 845. Gaston, réservoir d'essence souterrain, maçon, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 846. Gramard, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 847. Baron, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 2, 1933-1934. MORANGIS. 848. Biguet et Woelfflet, fabrique de briques, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 849. Delos, porcherie, classe 1, 1926-1933, 9 plans de situation. 850. Brangeon, fabrique de briques, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 851. Vie, fabrique de briques, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 852. Roech (de), réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 853. Lenoir, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1932, 1 plan de situation. MORIGNY-CHAMPIGNY. 854. Viart, machine à vapeur, atelier de menuiserie, classe 1, 1860, 1 plan de situation, 1 plan machine. 855. Giard et Lallemand, fabrique de sucres, classe 2, 1892, 2 plans de situation. 856. Masson, teinturerie, classe 3, 1897. 857. Duclos, mégisserie, classe 2, 1901-1902, 2 plans de situation. 858. Société du chemin de fer, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1927, 2 plans de situation, 2 plans machine. 859. Société Raoul Boime et Compagnie, estampage, forgeage, matriçage à chaud des métaux, classe 2, 1928-1930, 3 plans de situation. MORSANG-SUR-ORGE. 860. Beaumont, blanchisserie, classe 2 [chemise vide]. 861. Ravel, dépôt de dynamite, carrière, classe 2, 1883-1893, 4 plans de situation. 862. Bouton et Picketty, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1883-1904, 1 plan de situation. 863. Laurent, dépôt de dynamite, classe 2, 1898 [chemise vide]. 864. Desch, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1926, 2 plans de situation. 865. Damiens, atelier de serrurerie, classe 3, 1926, 1 plan de situation. 866. Poursac, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan de situation. 867. Lépinoit, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 868. Manceau, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929, 1 plan de situation. 869. Berthon, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 2 plans machine. 870. Chemin, dépôt de liquides inflammables, entrepreneur de transport, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 871. Etablissement économique troyen, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1931, 2 plans de situation. 872. Félix, dépôt de liquides inflammables, chauffeur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 873. Drot, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 874. Gagnant, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933-1934, 1 plan machine.

    Date

    1860-1934

    Cote

    5M/33

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
    • MONTLHERY. 844. Meyer, gaz acétylène, entrepreneur...

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  10. Résultat n°10

    LONGPONT-SUR-ORGE. 723. Dubosc, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1859-1861, 1 plan machine. 724. Petitcolin, atelier de façonnage du celluloïd, classe 2, 1908-1909. 725. Perret, blanchisserie, classe 3, 1910, 4 plans de situation. MAISSE. 726. Mary, four à chaux, maçon, classe 2, 1854, 1 plan de situation. 727. Sédillot, four à tuiles, classe 3, 1858-1859, 1 plan de situation. 728. Beauval, four à plâtre, classe 2, 1867, 2 plans de situation. 729. Sucrerie coopérative agricole, fabrique de sucres, classe 2, 1890-1928, 2 plans de situation. 730. Jonot et Cairon, gaz acétylène, laiterie, classe 3, 1904-1919, 8 plans de situation, 2 plans machine. 731. Cosnon et Quénard, four à chaux, briqueterie, classe 2, 1914-1919, 1 plan de situation, 1 plan machine. 732. Broust, atelier de menuiserie, classe 3, 1923. 733. Pacton, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. 734. Boudon, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 2 plans machine. 735. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1928. 736. Hot, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 737. Maupront, dépôt de liquides inflammables, entrepreneur de transport, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 738. Société de l'union commerciale, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932, 1 plan de situation. 739. Potel, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 740. Dassy, dépôt de liquides inflammables, boulanger, classe 3, 1934-1936, 1 plan de situation. 741. Compagnie d'électricité, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. MARCOUSSIS. 742. Frémin, gaz acétylène, classe 3 [chemise vide]. 743. Ville de Paris, machine à vapeur, carrière de la ville, classe 2, 1862-1863, 1 plan de situation, 1 plan machine. 744. Eichelbrenner, gazomètre, classe 2, 1914-1915, 1 plan de situation, 1 plan machine. MAROLLES-EN-HUREPOIX. 745. Pelletier, fabrique d'engrais, classe 1, 1853, 1 plan de situation. 746. Besseyre, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1929-1933, 2 plans de situation. 747. Baron, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 2 plans machine. 748. Rouger, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 2 plans machine. 749. Bonfils, distillerie de betteraves, classe 2, 1961, 1 plan de situation. MASSY. 750. Rebière, fabrique de colle, classe 1, 1857-1864, 2 plans de situation. 751. Trie, dépôt de vidanges, classe 1, 1867-1868, 2 plans de situation. 752. Gras, dépôt de chiffons, classe 3, 1901. 753. Etablissement Loyer, fabrique de poudre, fabrique de sulfate et de chlorure de zinc, classe 1, 1904-1957, 7 plans de situation. 754. Savary, porcherie, classe 2, 1905, 3 plans de situation.

    Date

    1854-1961

    Cote

    5M/28

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
    • LONGPONT-SUR-ORGE. 723. Dubosc, machine à vapeur, meunier,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    GIF-SUR-YVETTE. 564. Servant, gaz acétylène, serrurier, classe 3, 1904-1905, 2 plans de situation, 2 plans machine. 565. Liard, gaz acétylène, éclairage dans une salle de spectacle, classe 3, 1905, 2 plans de situation. 566. Société française de radium, fabrication du sel de radium, 1913-1914. 567. Dubois, atelier de menuiserie, classe 3, 1920-1923, 3 plans de situation. 568. Muller, réservoir d'essence souterrain, commerce de vins et liqueurs, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 569. Barrault, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926-1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 570. Clerc, savonnerie, classe 3, 1929-1932. 571. Delorme, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 572. Péchaud, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 573. Binant, réservoir d'essence souterrain, commerce et transport du bois, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 574. Société du gaz, gaz acétylène, classe 3, 1932, 3 plans de situation. 575. Mille, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933-1935, 2 plans de situation, 1 plan machine. GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. 576. David, four à chaux, maçon, classe 2, 1862, 1 plan de situation. 577. Dursort, garderie de chiens, classe 2, 1931, 2 plans de situation. GOMETZ-LA-VILLE. 578. Mazure, machine à vapeur, fermier, classe 3, 1864, 2 plans de situation. 579. Pascal, dépôt de liquides inflammables, épicier, classe 3, 1922-1923, 1 plan de situation. 580. Kiffer, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 2 plans de situation, 2 plans machine. GOMETZ-LE-CHATEL. 581. Brethonneau, féculerie, classe 3, 1863-1869, 3 plans de situation, 1 plan machine. 582. Duriez, féculerie, classe 3, 1878-1892.

    Date

    1862-1935

    Cote

    5M/21

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
    • GIF-SUR-YVETTE. 564. Servant, gaz acétylène, serrurier,...

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  12. Résultat n°12

    ATHIS-MONS. 37. David et Carré, fabrique de produits chimiques, classe 1, 1896, 5 plans de situation. 38. Société Malt-Kneipp, maltage et torréfaction des orges, classe 3, 1899. 39. Société ""L'Indusmine"", verrerie, classe 2, 1913-1920, 2 plans de situation. 40. Hébras, atelier de métaux, classe 2, 1918-1923, 1 plan de situation. 41. Pellé, atelier de chaudronnerie, classe 2, 1920-1921, 1 plan de situation, et gaz acétylène, forgeage des métaux, classe 3, 1920-1921. 42. Société ""Les ardoisières d'Angers"", dépôt de matières bitumineuses fluides, classe 2, 1924, 1 plan de situation. 43. Dufour, gaz acétylène, atelier de serrurerie, classe 2, 1924-1925, 4 plans de situation, et atelier de serrurerie, classe 3, 1924-1925. 44. Mouton et Hemmer, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 45. Séjourné, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 46. Passé, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1930, 1 plan de situation. 47. Virault, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 2 plans machine. 48. Aigret et Sauron, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1929, 2 plans machine. 49. Société française des essences et pétrole, fabrication de matières catalysantes, classe 2, 1928-1931, 6 plans de situation. 50. Graticola, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 2 plans machine. 51. Leroy, atelier de salaison et préparation de la viande, classe 3, 1930-1932, 2 plans de situation. 52. Marini, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1932, 1 plan de situation. 53. Etablissements économiques troyens, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 54. Lafargue, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 55. Lambert, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1932, 1 plan de situation. 56. Constantinesco, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 2 plans machine, et Société de crédit minier franco-roumain, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 57. Giraud, dépôt de liquides inflammables, marchand de vins, classe 3, 1933, 2 plans de situation. 58. Mairie, réservoir d'essence souterrain, garage municipal, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 59. Morin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 2 plans machine. 60. Société des tubes de Juvisy-sur-Orge, atelier de métaux, classe 2, 1935, 3 plans de situation, et dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1935. 61. Andrivon, réservoir d'essence souterrain, maçon, classe 3, 1935-1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. 62. Marty, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1936, 1 plan de situation, 2 plans machine. 63. Nerbeuf, réservoir d'essence souterrain, fabrique de produits spéciaux pour salons de coiffure, classe 3, 1936, 1 plan de situation.

    Date

    1896-1936

    Cote

    5M/3

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
    • ATHIS-MONS. 37. David et Carré, fabrique de produits...

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  13. Résultat n°13

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. Jean-Baptiste Genty maçon à Montlhéry prévenu d'injures et de violence envers une femme (24 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/697

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

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  14. Résultat n°14

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jacques Le Vasseur journalier à Lisses prévenu d'avoir frappé Laurent Rémy maçon à Echarcon (4 brumaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/690

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

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  15. Résultat n°15

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Guillerval : Inventaire des biens et dissolution de communauté entre Gervais Leblanc, maçon à Guillerval et son épouse décédée Marie Meusnier (1er décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/506

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

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  16. Résultat n°16

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Arrancourt : Inventaire des biens et dissolution de communauté entre Marie Rousset et Etienne Beaupère, maçon, décédé à Arrancourt (17 novembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/502

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

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  17. Résultat n°17

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Fontaine-la-Rivière : Mémoire des ouvrages de maçonnerie faits à Fontaine-la-Rivière chez Gervais Rousset, cultivateur (12 novembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/499

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  18. Résultat n°18

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Val-Saint-Germain, Pierre Genty, maçon vérification de ses papiers d'identité.

    Date

    1791

    Cote

    L/433

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

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  19. Résultat n°19

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Grigny : femme Verret, blanchisseuse à Paris contre Antoine Poingt, maçon à Grigny, et sa fille Rosalie, vol.

    Date

    1793

    Cote

    L/315

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

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  20. Résultat n°20

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Juvisy, Grigny et autres : Pierre Olivier, marchand de moutons et maçon à Savigny-sur-Orge, Charles-Nicolas et Olivier Mansuy, Marguerite Vitre, veuve Diard, vol à l'église de Juvisy et autres églises, vol chez Riboton (voir aussi l'affaire Gautran).

    Date

    1791

    Cote

    L/268

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    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

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