74 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    OCIL

    Date

    1954-1969

    Cote

    INFOLIO/24

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
    • OCIL
  2. Résultat n°2

    Annuaire 1974. Association interprofessionnelle région Essonne Sud

    Date

    1974

    Cote

    INQUARTO/838

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Annuaire 1974. Association interprofessionnelle région...
  3. Résultat n°3

    François PONCETTON. - Centres d'intérêts de François (classement par thèmes) : médecine : bulletins : Bulletins de l'Académie de médecine n° 5, (1936) ; bulletin de l'ordre des médecins n° 3 - 4, (1943) ; n° 1 - 2, (1944) ; n° 1 et 4, (1946-1947) ; table des matières, (1947-1948).

    Date

    1936-1948

    Cote

    16J/192

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
    • François PONCETTON. - Centres d'intérêts de François...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  4. Résultat n°4

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres de délibérations (an XII-1818) [1803/1804-1818].

    Date

    1803-1818

    Cote

    50J/1

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres de délibérations.

    Date

    1828-1842

    Cote

    50J/2

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres de délibérations.

    Date

    1842-1855

    Cote

    50J/3

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registre de bourses.

    Date

    1806

    Cote

    50J/4

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registre...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registre de comptabilité.

    Date

    1861-1897

    Cote

    50J/9

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registre...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : liste de fournitures destinées à la chambre des notaires (1824), factures et pièces comptables de la chambre des notaires (1881-1924), plaque illustrée Congé absolu délivré au ... [non remplie], tableau des notaires d'arrondissement : CORBEIL, MANTES, MELUN (1912-1913), PONTOISE (1912, 1919), RAMBOUILLET (1912), vérification de comptabilités et rapports d'inspections d'études notariales (1878-1926).

    Date

    1824-1926

    Cote

    50J/10

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : liste...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : relevés de balances des comptes de clients.

    Date

    1890-1904

    Cote

    50J/11

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : relevés...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : extraits des comptes de clients, reçus de dépôts, bons de retraits de fonds.

    Date

    1890-1909

    Cote

    50J/12

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : extraits...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : extraits d'actes de contrats de mariages.

    Date

    1843-1922

    Cote

    50J/13

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : extraits...

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    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : extraits d'actes de séparations de corps, de divorces et d'interdictions concernant des personnes.

    Date

    1843-1922

    Cote

    50J/14

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : extraits...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : lettres adressées à la chambre par le procureur du roi (an XI-1827) [1802/1803-1827], lettres de notaires avec motifs de leurs absences aux assemblées générales (1823-1843), lettres relatives à des plaintes (an XII-1912) [1803/1804-1912].

    Date

    1802-1912

    Cote

    50J/15

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : lettres...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : inscriptions au registre des stages des clercs de notaires : certificats de capacité et de bonne moralité ; correspondance.

    Date

    1877-1922

    Cote

    50J/16

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : inscriptions...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxation des actes (1872), Partage de honoraires entre notaires (1872, 1874, 1876), Tarif général et raisonné des notaires (1875), Tarif légal pour les notaires (1894), Tarifs (1897-1898), Tarif pour les honoraires des notaires de l'arrondissement d'ETAMPES [s. d.], Projets de tarifs [s. d.] ; livrets imprimés sur la réglementation : Règlement des notaires royaux (1828, 1844), Règlement de la Compagnie des notaires (1860), Rapport sur propositions de modifications au règlement intérieur (1872), Règlement intérieur des Compagnies des notaires (1869), Règlement des notaires [s. d.], Ventes volontaires : extraits des règlements (1889) ; livrets imprimés relatifs à un arrêté et à des circulaires : Arrêté portant établissement auprès de chaque tribunal civil de première instance (an XII) [1803/1804], Circulaires du comité des notaires du département (1862-1876), Comité des notaires du département, réimpression des circulaires et mémoires, tome cinquième (1881), Circulaires (1901-1902).

    Date

    1803-1902

    Cote

    50J/17

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés relatifs aux assemblées générales et aux congrès nationaux : Assemblée générale (1866), Compte rendu des opérations (1872-1882), Compte rendu du congrès annuel des notaires de France (1895, 1896, 1899), Compte rendu de la réunion de SAINT-ETIENNE (1896), Compte rendu de la réunion de LIMOGES (1898), Compte rendu de la réunion de NICE (1899), Compte rendu de la réunion d'AIX-LES-BAINS (1902), Compte rendu de la réunion de VERSAILLES (1904).

    Date

    1866-1904

    Cote

    50J/18

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés : Etat général des minutes (1807), Dictionnaire du notariat (1829) [160 pages], Etat des minutes (1831), Le conseil des notaires et des conservateurs des hypothèques (1835), Rapport sur le Crédit rural de France (1866), De la réforme du Code de procédure civile (1868), Association de prévoyance du notariat de France (1898), Le contribuable français (1898), Bulletin de la Société mutuelle de secours et de retraites des clercs de notaires (1904-1913), La Gazette du Palais (1908), Une politique gouvernementale de natalité : sans enfants aujourd'hui, plus de France demain [etude avec illustration sur la couverture représentant des enfants] (1924), Note sur les usages de la Compagnie des notaires [s. d.], Notice sur les baux à longs termes [s. d.], Mémorial du notariat et de l'enregistrement [s. d.].

    Date

    1807-1924

    Cote

    50J/19

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Personnel.- Dossier relatif à l'organisation du travail en préparation cylindres gravure comprenant procès-verbal de réunion, résolution du personnel de la préparation cylindre, projet d'accord du 31 mai 1983, protocole d'accord du 3 juin 1983 confirmant la nouvelle organisation du travail en préparation cylindres, (1983).

    Date

    1983

    Cote

    70J/297

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Personnel.- Dossier relatif à l'organisation du travail...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Personnel.- Dossier relatif à la réduction du temps de travail comprenant : protocole d'accord reprécisant certaines modalités d'organisation du travail de l'atelier rotatives, réponse de la Direction de l'imprimerie à la revendication salariale du personnel des Rotatives, projet et accord signé sur l'aménagement du temps de travail et sur la politique salariale pour l'année 1985, projet d'accord sur l'aménagement du travail en 1985, (1985-1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    70J/298

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Personnel.- Dossier relatif à la réduction du temps...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)