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  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.

    Date

    1724-1725

    Cote

    A/705

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I : en tête du volume, une table alphabétique des censitaires] [régistre].

    Date

    1725-1726

    Cote

    A/707

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [régistre].

    Date

    1726-1729

    Cote

    A/708

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

    Date

    1783-1784

    Cote

    A/709

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

    Date

    1784-1789

    Cote

    A/710

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées devant MOREAU, notaire, au profit du prince d'Elbeuf, seigneur de BRUNOY, par les divers tenanciers de cette seigneurie. [Une table alphabétique des noms de personnes se trouve jointe à cette liste].

    Date

    1668-1682

    Cote

    A/714

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées devant MOREAU, notaire, au profit du seigneur de BRUNOY. [Une table alphabétique est jointe à cette liste].

    Date

    1713-1715

    Cote

    A/715

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie d'EGRENAY fait par maître JAPHET ROYNE, notaire au Châtelet de PARIS. [En l'an IX, treize plans, cinq registres terriers, un cueilloir et un cueilleret de la seigneurie de COMBS-LA-VILLE et un terrier d'EGRENAY ont été envoyés aux archives de Seine-et-Marne].

    Date

    1622

    Cote

    A/730

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de MANDRES, dépendant du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [une table des matières et un état des droits du fief des Tours-Grises, à MANDRES, et de plus un état du domaine des Chartreux de PARIS, dans l'enclave de la seigneurie de MANDRES se trouvent au début du registre].

    Date

    1783-1784

    Cote

    A/734

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].

    Date

    1580-1585

    Cote

    A/745

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la...

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  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

    Date

    1783

    Cote

    A/746

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

    Date

    1783-1786

    Cote

    A/747

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au terrier de la seigneurie de PERIGNY, devant maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE. [Table alphabétique des censitaires].

    Date

    1663-1667

    Cote

    A/751

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE, en exécution des lettres de papier terrier, obtenues par Annet GOUTE et par Charlotte BRISSET, seigneur et dame de PERIGNY.

    Date

    1674-1679

    Cote

    A/752

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par...

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  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé par les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

    Date

    1749

    Cote

    A/761

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé sous les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

    Date

    1749-1751

    Cote

    A/762

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

    Date

    1783

    Cote

    A/763

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  18. Résultat n°18

    Duché-pairie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES [à VARENNES-JARCY] rédigé pour Monsieur Louis-Stanislas-Xavier, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. Tome II. [registre de 1326 pages. Les pages 1229 à 1238 sont lacunaires] (1783-1785).

    Date

    1783-1785

    Cote

    A/764

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE, membres du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [L'abbaye royale de NOTRE-DAME d'YERRES possédait, dans l'étendue du fief de JARCY, deux arpents, demi-quartier et quatre-vingt-cinq perches de terre amorties de temps immémorial par donations des rois de FRANCE] [registre].

    Date

    1788-1789

    Cote

    A/771

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs...

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  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

    Date

    1665-1669

    Cote

    A/775

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre et seigneurie des Grand et Petit QUINCY-SOUS-SENART rédigé par maître Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour Claude BILLARD du MONCEAUX, seigneur de QUINCY [registre].

    Date

    1753

    Cote

    A/776

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY, membre du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY [registre].

    Date

    1787-1789

    Cote

    A/777

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  23. Résultat n°23

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

    Date

    1664-1752

    Cote

    A/778

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice seigneuriale.

    Date

    1757-1771

    Cote

    A/788

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice...

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  25. Résultat n°25

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1506-1758

    Cote

    A/797

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.

    Date

    1444-1729

    Cote

    A/815

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...

    Producteur :

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  27. Résultat n°27

    Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

    Date

    1273-1772

    Cote

    A/820

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1758-1776

    Cote

    A/843

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

    Date

    1502-1722

    Cote

    A/979

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...

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  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, dépendant de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. Charles SILVAIN, receveur de la terre de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, déclare tenir un quartier et demi et dix-sept perches de vignes, situés dans la censive de VILLECRESNE, et chargé de huit deniers obole et d'un huitième de poule de cens.

    Date

    1735

    Cote

    A/997

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...

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  31. Résultat n°31

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, dépendant de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. Claude ROLICHON, visiteur général de l'ordre de Saint-Antoine, déclare, au nom et comme procureur de la commanderie du Petit Saint-Antoine, à PARIS, tenir un arpent et demi de pré, lieu dit le PONT-DE-MANDRES, chargé de cinq deniers obole.

    Date

    1736

    Cote

    A/998

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...

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  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, situés dans la censive de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. M. PARIS de MONTMARTEL déclare qu'il doit au seigneur de VILLECRESNE douze sols et huit deniers tournois de cens, à cause des divers héritages qu'il a acquis de M. de LA BARRE, des révérends pères Camaldules, et de Claude JOUGANT.

    Date

    1746-1765

    Cote

    A/999

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...

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  33. Résultat n°33

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, seigneur de VILLECRESNE, par les détenteurs des biens situés dans la censive du fief du BOIS D'AUTEIL, dépendant du marquisat de GROSBOIS.

    Date

    1747

    Cote

    A/1002

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...

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  34. Résultat n°34
    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées devant Jean L'AMIRAULT, notaire à YERRES et Jean PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL, au profit de MM. de HARLAY, seigneurs d'YERRES. Les R.P. CAMADULES déclarent tenir en censive cinq arpents, trois quartiers et trente-deux-perches de terres et de vignes chargés de onze sols dix deniers de cens annuel.

    370 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées devant Jean L'AMIRAULT, notaire à YERRES et Jean PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL, au profit de MM. de HARLAY, seigneurs d'YERRES. Les R.P. CAMADULES déclarent tenir en censive cinq arpents, trois quartiers et trente-deux-perches de terres et de vignes chargés de onze sols dix deniers de cens annuel.

    Date

    1706-1718

    Cote

    A/1016

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

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  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Aveux et dénombrements des différents fiefs relevant de la châtellerie. Madame Angélique BAUDON, abbesse, et les chanoinesses de l'abbaye de SAINTE-PERINE DE CHAILLOT, représentées par messire PONCELIN, chanoine de MONTREUIL et avocat au Parlement, font à MONSIEUR acte de foi et hommage pour le fief de LA BRETONNIERE, situé à CHAILLOT, et déclarent posséder dans l'étendue de ce fief, les droits de forage et de rouage, et la moyenne et basse justice, jusqu'à soixante sols onze deniers parisis, la haute justice étant à YERRES.

    Date

    1780-1784

    Cote

    A/1017

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  36. Résultat n°36

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome second). La fabrique de SAINT-HONEST d'YERRES possédait un arpent et cinq perches, chargés de trois sols cinq deniers de cens annuel. Procès-verbaux de bornage entre la seigneurie d'YERRES et celle de LA GRANGE, et entre les seigneuries d'YERRES et de MONTGERON.

    Date

    1780-1783

    Cote

    A/1018

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  37. Résultat n°37

    Duché-paierie de BRUNOY. - Minutes des déclarations censuelles fournies au seigneur d'Yerres, devant BOURSAULT, notaire à YERRES. Le sieur Clément LE PRIEUR, déclare posséder un quartier et demi et vingt-deux perches de vignes, chargés de onze deniers de cens.

    Date

    1625-1627

    Cote

    A/1021

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Minutes des déclarations...

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  38. Résultat n°38
    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

    234 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

    Date

    1660-1680

    Cote

    A/1022

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  39. Résultat n°39

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit de M. de HARLAY et des autres seigneurs d'YERRES, par devant J.-B. L'AMIRAULT, notaire à YERRES, et J. PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL. Camille d BARCOS, secrétaire général de la Connétablie, reconnaît devoir seize livres un sol huit deniers obole de cens pour sa maison et ses vignes situées dans cette seigneurie. (Renouvellement de cette déclaration par M. PARIS DE MONTMARTEL, acquéreur des biens de M. de BARCOS.)

    Date

    1706-1759

    Cote

    A/1023

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  40. Résultat n°40

    Duché-paierie de BRUNOY. - Minutes des déclarations censuelles passées au profit de Samuel Bernard et de M. Chauvelin, seigneurs d'YERRES, par devant BOURSAULT, notaire. (La plupart de ces déclarations ne sont pas signées et ne sont que des brouillons.)

    Date

    1728-1735

    Cote

    A/1024

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Minutes des déclarations...

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