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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

De Maître NYS à Maître VINCIGUERRA : comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/14
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître NYS à Maître VINCIGUERRA : comptabilité,...
Résultat n°2

De la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT à Maître MARTINEZ : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/13
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT à Maître MARTINEZ...
Résultat n°3

De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP KNEPPERT et DUPUY : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/12
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP...
Résultat n°4

De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT, dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/11
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT,...
Résultat n°5

De Maître ALLI à la SCP BRETON et MAILLARD : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/10
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître ALLI à la SCP BRETON et MAILLARD : dossier...
Résultat n°6

Honorariat : état des ventes et liquidations judiciaires, état des prêts, état des actes des études de notaires de l'Essonne.
Cote
2744W/9
 Date
2008-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • Honorariat : état des ventes et liquidations judiciaires,...
Résultat n°7

Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices créés.
Cote
2744W/8
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices...
Résultat n°8

De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.
Cote
2744W/7
 Date
1995-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.
Résultat n°9

De la Selarl BOUSSAINGAULT et BOUSSAINGAULT-PEIGNE à la SCP LAMBERT et MASSON-LAMBERT : plaintes, comptabilité, dossier administratif.
Cote
2744W/6
 Date
2007-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la Selarl BOUSSAINGAULT et BOUSSAINGAULT-PEIGNE...
Résultat n°10

De Maître ALLI à la SCP BERTRAND et LETELLIER : plaintes, comptabilité, dossier administratif.
Cote
2744W/5
 Date
1988-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître ALLI à la SCP BERTRAND et LETELLIER : plaintes,...
Résultat n°11

Hors Essonne.
Cote
2608W/157
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Hors Essonne.
Résultat n°12

Les Ulis.
Cote
2608W/156
 Date
1999-2001
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Les Ulis.
Résultat n°13

Morangis ; les Ulis.
Cote
2608W/155
 Date
1993-1995
 Lieu
MORANGIS, ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Morangis ; les Ulis.
Résultat n°14

Palaiseau.
Cote
2608W/154
 Date
1992
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Palaiseau.
Résultat n°15

Viry-Châtillon.
Cote
2608W/153
 Date
1992
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Viry-Châtillon.
Résultat n°16

Dourdan.
Cote
2608W/152
 Date
1980-1980
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Dourdan.
Résultat n°17

Saint-Michel-sur-Orge.
Cote
2608W/151
 Date
1980-1981
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Saint-Michel-sur-Orge.
Résultat n°18

Lettres DES-S.
Cote
2608W/150
 Date
1978-1980
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Gif-sur-Yvette.
  • 1978-1980.
  • Lettres DES-S.
Résultat n°19

Lettres A-DEN.
Cote
2608W/149
 Date
1978-1980
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Gif-sur-Yvette.
  • 1978-1980.
  • Lettres A-DEN.
Résultat n°20

1979.
Cote
2608W/148
 Date
1979-1979
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Candidatures office notaires.
  • Gif-sur-Yvette.
  • 1979.