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Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de travaux, relevés de décision, correspondances, délibérations communales, plans descriptifs des arrêts : Palaiseau (2002-2009), Corbeil-Essonnes (2002-2010), communes de la communauté d'agglomération Seine Essonne (CASE) (2004-2010), Le Coudray-Montceaux (2005), communes du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) de Sénart-en-Essonne (2005-2009), Saint-Germain-lès-Arpajon (2005-2014), Villabé (2006-2009), Linas (2008-2009), Leuville-sur-Orge (2009-2013).

3303W/4

2002-2014

PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VILLABE, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART

procès-verbal

Brétigny-sur-Orge (2002-2007), communes de la communauté de communes du Val d'Essonne (CCVE) (2003-2011).

3303W/3

2002-2011

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D ESSONNE

plan

Ballainvilliers (1991-2012), Bures-sur-Yvette (2001-2002), Vigneux-sur-Seine (2002-2005), Palaiseau (2004-2009), Villebon-sur-Yvette (2004-2011), Longpont-sur-Orge (2004-2012), Nozay (2004-2012), Saulx-les-Chartreux (2004-2013), Gometz-le-Châtel (2004-2013), Villiers-sur-Orge (2005-2012), Longjumeau (2005-2013), Le Plessis-Pâté (2008-2012), La Ville-du-Bois (2009-2012).

3303W/2

1991-2013

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, NOZAY, SAULX-LES-CHARTREUX, PLESSIS-PATE (LE), VILLE-DU-BOIS (LA)

plan

Corbeil-Essonnes (1999-2000), Draveil (2001-2009), Ollainville (2002-2011), Villabé (2005), Villemoisson-sur-Orge (2005-2008), réseau Armature 90 (2009-2011), Évry (2010-2011).

3303W/1

1999-2011

CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, OLLAINVILLE, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, EVRY Commune

plan

Offres de services et de fournitures par des sociétés de mobilier urbain, mobilier de bureau, société de nettoyage, d'informatique : correspondance, documentation sur les sociétés.

1776W/327

1970-1973

EVRY Commune

documentation, correspondance

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT

document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT

document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

VILLEBON-SUR-YVETTE, zone d'activité de Courtaboeuf. - Débourbeurs-séparateurs, mise en oeuvre ; étude de faisabilité.

1555W/26

1991

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

EVRY, COURCOURONNES; BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation et entretien du mobilier urbain par Decaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1981) ; suivi et étude du comportement de la jeune population en ville nouvelle : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1986).

1523W/2314

1974-1986

EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE

étude

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, fourniture et mise en place de mobilier mobile dans l'Agora : correspondance, notes pièces jointes, documentation, dossier d'appel d'offres, marché 75-64 avec la Manufacture parisienne des sièges (MPS).

1523W/1917

1980-1981

EVRY Commune

marché public

EVRY. - Quartier des Pyramides, construction d'une mini-crèche (20 berceaux) : correspondance, notes pièces jointes, plans, marchés 81-33, 81-34, 81-35, 81-36, 81-38 et 81-39 avec Allary, Imbert, Desfeux, Guay, l'Entreprise d'électricité et de travaux bâtiment (EETB), Dureau et Goutte ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, fourniture et mise en place de mobilier mobile dans l'Agora : correspondance, notes pièces jointes, documentation, dossier d'appel d'offres, marché 75-64 avec la Manufacture parisienne des sièges (MPS).

1523W/1916

1980-1981

EVRY Commune

marché public

BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Rue Noël-Marteau et route des Folies, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, marché 92-0078 avec les Travaux Routiers, avenant n° 1, (1992). BONDOUFLE. - Quartiers des Cinquante Arpents, de la Marinière et des Bordes, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, offres de service pour la réalisation de peintures, sculptures et mobilier urbain : correspondance, notes, (1982-1985). EVRY. - Bords de Seine (partie nord), aménagement : dossiers d'enquête préalable et parcellaire (1986).

1523W/1859

1982-1992

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, SEINE (COURS D EAU)

pièce comptable, marché public, procès-verbal

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, dossier de la direction technique concernant l'Agora (1985-1986) ; travaux de terrassement pour la construction de l'Agora : correspondance avec Tasvia, notes, pièces jointes, (1973-1974) ; fourniture de mobilier pour l'aménagement de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1975).

1523W/1685

1973-1986

EVRY Commune

correspondance, note

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude et direction des travaux de la première phase de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : contrat 73-147 avec SETEC Bâtiment (1973) ; mission de conseil sur le stationnement : contrat 73-153 avec SETEC Copark (1973) ; étude de couleur et du mobilier de l'Agora : contrat 74-8 avec Richard Bet (1974) ; étude pour la création du FIAP : contrat avec le bureau d'études culturelles (1974) ; quartier des Champs Elysées, construction du gymnase Georges-Carpentier ; contrat 74-1 avec MM. Dumaine et Fusi (1974) ; étude de signalisation interne de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : contrat 74-35 avec la RATP (1974) ; parc Henri Fabre, construction des passerelles piétonnières : contrat 74-19 avec SEGECOT-STRIM (1974) ; quartier du Bras de Fer, étude de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 74-27 avec la SOGEITP (1974) ; exécution et financement de la gare : contrat 74-31 avec la SNCF (1974) ; quartiers du Champtier du Coq et de l'Aguado, étude et réalisation du couronnement des colonnes d'affichage : contrat 74-30 avec l'oeuf-centre d'études (1974). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude pour la construction de l'hôpital Louise-Michel : contrat 73-164 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) 51973°. BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, construction du gymnase : contrat 74-2 1 avec MM. Dumaine et Fusi (1974) ; quartier de la Haie Fleurie, travaux d'élargissement du chemin rural n° 7 : contrat 74-37 avec M. Verquelin (1974). RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis - Bois de l'Epine, construction : contrat 74-20 avec la SNCF (1974). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), impression de la plaquette Vivre à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY ville nouvelle : contrat 74-32 avec l'IFE (1974) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude générale sur le transport urbain : contrat 74-36 avec la RATP (1974).

1523W/670

1973-1974

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune

contrat

BONDOUFLE,Quartier des Trois Parts, réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) du gymnase et du plateau d'éducation physique : marché 74-43 avec Viafrance. EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, travaux d'aménagement (fourniture de sièges) dans les arênes de l'Agora : marché 74-44 avec Mobilier International ; fourniture et mise en place d'un système automatique de prêt Library Pen pour la bibliothèque de l'Agora : marché 74-34 avec Plessey France ; construction du transformateur électrique Courtisan rue du Facteur-Cheval : marché 74-41 avec Charlier ; quartier du Bois Sauvage, alimentation électrique du foyer mobile de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) : marché 74-33 avec Serem.

1523W/562

1974

EVRY Commune, BONDOUFLE

marché public

MOIGNY. - Budget (1952) ; agrandissement du groupe scolaire (1951) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction d'un abri pour les usagers des cars (1955). LES MOLIERES. - Budget, taxes, dépenses (1943-1952) ; école : travaux (1950-1955) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; alimentation en eau potable (1943-1957). MONDEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses et indemnités de fonction (1943-1947) ; cimetière : concessions (1941-1956) ; acquisition d'un terrain à la sablière, adduction d'eau (1948-1955).

986W/102

1940-1957

MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE

budget

JANVILLE-SUR-JUINE. - Taxes (1946, 1955) ; budget (1952) ; affaires diverses : pompes funèbres, marchés, extraits de délibérations (1945-1955) ; écoles : réparation et installation du chauffage central (1948-1960) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; adduction d'eau (1946-1948). JANVRY. - Taxes (1948) ; budget (1952) ; subventions, pompes funèbres (1946-1954) ; mairie-école : installation du chauffage central (1956) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1952). JUVISY-SUR-ORGE. - Taxes et assurances (1943-1955) ; budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1944) ; subventions diverses (1942-1956) ; devis des établissements RUGGIERI pour un feu d'artifice : dépliant couleur, facture (1952) ; personnel municipal : indemnités de fonction, nominations (1943-1956) ; affaire entre la Société immobilière de la ferme de Champagne et la commune (1942-1948) ; pyramide de JUVISY : monument historique menacé par la construction d'un abri d'autobus (1941) ; affaires diverses : ordures ménagères, pompes funèbres, sapeurs-pompiers, extraits de délibérations (1943-1954).

986W/83

1940-1960

JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune

budget, marché public, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, brochure

LISSES. - Zone d'habitations - extension : plans de situation, de masse, d'ensemble, d'aménagement, de localisation, de l'état inititial et actuel, des équipements, d'analyse du site, de constructibilité, des espaces et équipements, de servitudes, de répartition des logements, des lots, de sécurité-incendie, du collège, de mobilier urbain, de recolement, de dénomination des voies, de traitement des abords du collège, de l'état d'occupation du sol, du stationnement à Intermarché, des lots promoteurs, 1977-1989. Ech. 1/50. 1/100. 1/200. 1/500. 1/2 000. 1/5 000. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 90 x 136 cm, 89 x 75 cm, 60 x 75 cm, 72 x 85 cm, 59 x 55 cm, 49 x 75 cm, 74 x 63 cm, 58 x 114 cm, 59 x 132 cm, 61 x 62 cm, 84 x 59 cm, 74 x 100 cm, 74 x 88 cm, 90 x 108 cm, 58 x 67 cm, 58 x 91 cm, 80 x 130 cm, 50 x 57 cm, 40 x 64 cm, 61 x 73 cm. [39 plans].

781W/339

1977-1989

LISSES, EVRY Commune

plan