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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de travaux, relevés de décision, correspondances, délibérations communales, plans descriptifs des arrêts : Palaiseau (2002-2009), Corbeil-Essonnes (2002-2010), communes de la communauté d'agglomération Seine Essonne (CASE) (2004-2010), Le Coudray-Montceaux (2005), communes du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) de Sénart-en-Essonne (2005-2009), Saint-Germain-lès-Arpajon (2005-2014), Villabé (2006-2009), Linas (2008-2009), Leuville-sur-Orge (2009-2013).

Date

2002-2014

Cote

3303W/4

Résultat n°2

Brétigny-sur-Orge (2002-2007), communes de la communauté de communes du Val d'Essonne (CCVE) (2003-2011).

Date

2002-2011

Cote

3303W/3

Résultat n°3

Ballainvilliers (1991-2012), Bures-sur-Yvette (2001-2002), Vigneux-sur-Seine (2002-2005), Palaiseau (2004-2009), Villebon-sur-Yvette (2004-2011), Longpont-sur-Orge (2004-2012), Nozay (2004-2012), Saulx-les-Chartreux (2004-2013), Gometz-le-Châtel (2004-2013), Villiers-sur-Orge (2005-2012), Longjumeau (2005-2013), Le Plessis-Pâté (2008-2012), La Ville-du-Bois (2009-2012).

Date

1991-2013

Cote

3303W/2

Résultat n°4

Corbeil-Essonnes (1999-2000), Draveil (2001-2009), Ollainville (2002-2011), Villabé (2005), Villemoisson-sur-Orge (2005-2008), réseau Armature 90 (2009-2011), Évry (2010-2011).

Date

1999-2011

Cote

3303W/1

Résultat n°5

Offres de services et de fournitures par des sociétés de mobilier urbain, mobilier de bureau, société de nettoyage, d'informatique : correspondance, documentation sur les sociétés.

Date

1970-1973

Cote

1776W/327

Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

Résultat n°8

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°10

VILLEBON-SUR-YVETTE, zone d'activité de Courtaboeuf. - Débourbeurs-séparateurs, mise en oeuvre ; étude de faisabilité.

Date

1991

Cote

1555W/26

Résultat n°11

EVRY, COURCOURONNES; BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation et entretien du mobilier urbain par Decaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1981) ; suivi et étude du comportement de la jeune population en ville nouvelle : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1986).

Date

1974-1986

Cote

1523W/2314

Résultat n°12

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, fourniture et mise en place de mobilier mobile dans l'Agora : correspondance, notes pièces jointes, documentation, dossier d'appel d'offres, marché 75-64 avec la Manufacture parisienne des sièges (MPS).

Date

1980-1981

Cote

1523W/1917

Résultat n°13

EVRY. - Quartier des Pyramides, construction d'une mini-crèche (20 berceaux) : correspondance, notes pièces jointes, plans, marchés 81-33, 81-34, 81-35, 81-36, 81-38 et 81-39 avec Allary, Imbert, Desfeux, Guay, l'Entreprise d'électricité et de travaux bâtiment (EETB), Dureau et Goutte ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, fourniture et mise en place de mobilier mobile dans l'Agora : correspondance, notes pièces jointes, documentation, dossier d'appel d'offres, marché 75-64 avec la Manufacture parisienne des sièges (MPS).

Date

1980-1981

Cote

1523W/1916

Résultat n°14

BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Rue Noël-Marteau et route des Folies, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, marché 92-0078 avec les Travaux Routiers, avenant n° 1, (1992). BONDOUFLE. - Quartiers des Cinquante Arpents, de la Marinière et des Bordes, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, offres de service pour la réalisation de peintures, sculptures et mobilier urbain : correspondance, notes, (1982-1985). EVRY. - Bords de Seine (partie nord), aménagement : dossiers d'enquête préalable et parcellaire (1986).

Date

1982-1992

Cote

1523W/1859

Résultat n°15

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, dossier de la direction technique concernant l'Agora (1985-1986) ; travaux de terrassement pour la construction de l'Agora : correspondance avec Tasvia, notes, pièces jointes, (1973-1974) ; fourniture de mobilier pour l'aménagement de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1975).

Date

1973-1986

Cote

1523W/1685

Résultat n°16

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude et direction des travaux de la première phase de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : contrat 73-147 avec SETEC Bâtiment (1973) ; mission de conseil sur le stationnement : contrat 73-153 avec SETEC Copark (1973) ; étude de couleur et du mobilier de l'Agora : contrat 74-8 avec Richard Bet (1974) ; étude pour la création du FIAP : contrat avec le bureau d'études culturelles (1974) ; quartier des Champs Elysées, construction du gymnase Georges-Carpentier ; contrat 74-1 avec MM. Dumaine et Fusi (1974) ; étude de signalisation interne de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : contrat 74-35 avec la RATP (1974) ; parc Henri Fabre, construction des passerelles piétonnières : contrat 74-19 avec SEGECOT-STRIM (1974) ; quartier du Bras de Fer, étude de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 74-27 avec la SOGEITP (1974) ; exécution et financement de la gare : contrat 74-31 avec la SNCF (1974) ; quartiers du Champtier du Coq et de l'Aguado, étude et réalisation du couronnement des colonnes d'affichage : contrat 74-30 avec l'oeuf-centre d'études (1974). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude pour la construction de l'hôpital Louise-Michel : contrat 73-164 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) 51973°. BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, construction du gymnase : contrat 74-2 1 avec MM. Dumaine et Fusi (1974) ; quartier de la Haie Fleurie, travaux d'élargissement du chemin rural n° 7 : contrat 74-37 avec M. Verquelin (1974). RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis - Bois de l'Epine, construction : contrat 74-20 avec la SNCF (1974). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), impression de la plaquette Vivre à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY ville nouvelle : contrat 74-32 avec l'IFE (1974) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude générale sur le transport urbain : contrat 74-36 avec la RATP (1974).

Date

1973-1974

Cote

1523W/670

Résultat n°17

BONDOUFLE,Quartier des Trois Parts, réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) du gymnase et du plateau d'éducation physique : marché 74-43 avec Viafrance. EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, travaux d'aménagement (fourniture de sièges) dans les arênes de l'Agora : marché 74-44 avec Mobilier International ; fourniture et mise en place d'un système automatique de prêt Library Pen pour la bibliothèque de l'Agora : marché 74-34 avec Plessey France ; construction du transformateur électrique Courtisan rue du Facteur-Cheval : marché 74-41 avec Charlier ; quartier du Bois Sauvage, alimentation électrique du foyer mobile de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) : marché 74-33 avec Serem.

Date

1974

Cote

1523W/562

Résultat n°18

MOIGNY. - Budget (1952) ; agrandissement du groupe scolaire (1951) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction d'un abri pour les usagers des cars (1955). LES MOLIERES. - Budget, taxes, dépenses (1943-1952) ; école : travaux (1950-1955) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; alimentation en eau potable (1943-1957). MONDEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses et indemnités de fonction (1943-1947) ; cimetière : concessions (1941-1956) ; acquisition d'un terrain à la sablière, adduction d'eau (1948-1955).

Date

1940-1957

Cote

986W/102

Résultat n°19

JANVILLE-SUR-JUINE. - Taxes (1946, 1955) ; budget (1952) ; affaires diverses : pompes funèbres, marchés, extraits de délibérations (1945-1955) ; écoles : réparation et installation du chauffage central (1948-1960) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; adduction d'eau (1946-1948). JANVRY. - Taxes (1948) ; budget (1952) ; subventions, pompes funèbres (1946-1954) ; mairie-école : installation du chauffage central (1956) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1952). JUVISY-SUR-ORGE. - Taxes et assurances (1943-1955) ; budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1944) ; subventions diverses (1942-1956) ; devis des établissements RUGGIERI pour un feu d'artifice : dépliant couleur, facture (1952) ; personnel municipal : indemnités de fonction, nominations (1943-1956) ; affaire entre la Société immobilière de la ferme de Champagne et la commune (1942-1948) ; pyramide de JUVISY : monument historique menacé par la construction d'un abri d'autobus (1941) ; affaires diverses : ordures ménagères, pompes funèbres, sapeurs-pompiers, extraits de délibérations (1943-1954).

Date

1940-1960

Cote

986W/83

Résultat n°20

LISSES. - Zone d'habitations - extension : plans de situation, de masse, d'ensemble, d'aménagement, de localisation, de l'état inititial et actuel, des équipements, d'analyse du site, de constructibilité, des espaces et équipements, de servitudes, de répartition des logements, des lots, de sécurité-incendie, du collège, de mobilier urbain, de recolement, de dénomination des voies, de traitement des abords du collège, de l'état d'occupation du sol, du stationnement à Intermarché, des lots promoteurs, 1977-1989. Ech. 1/50. 1/100. 1/200. 1/500. 1/2 000. 1/5 000. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 90 x 136 cm, 89 x 75 cm, 60 x 75 cm, 72 x 85 cm, 59 x 55 cm, 49 x 75 cm, 74 x 63 cm, 58 x 114 cm, 59 x 132 cm, 61 x 62 cm, 84 x 59 cm, 74 x 100 cm, 74 x 88 cm, 90 x 108 cm, 58 x 67 cm, 58 x 91 cm, 80 x 130 cm, 50 x 57 cm, 40 x 64 cm, 61 x 73 cm. [39 plans].

Date

1977-1989

Cote

781W/339

Résultat n°21

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Demande d'indemnité de la commune de Brétigny-sur-Orge pour dégradations occasionnées à une rue par le débordement des eaux des fossés longeant la voie ferrée (1883 - 1884) ; agrandissement de la gare de Juvisy (1884-1888) ; établissement d'un chantier de dépôt de matériel à Brétigny-sur-Orge (1884) ; alignements et permissions de voirie à Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge (1886) ; établissement d'un service de marchandise à la gare de Savigny-sur-Orge (1885 - 1889) ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolements, propositions, additions et modifications de tarifs pour transports de marchandises et voyageurs ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; établissement d'un service de marchandises station de Savigny-sur-Orge : notice explicative, tableau parcellaire des superficies des terrains à acquérir ; demande d'autorisation de construire un magasin à pétrole ; travaux : P.V. de récolement (1887) ; délimitation de parcelles de terrain contigües au chemin de fer, parc de Mesnil-Voisin : plan de bornage ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolement ; projet d'aménagement de la gare de Juvisy (1887 - 1889) ; propositions de tarifs pour transports marchandises et voyageurs (1888) ; demande d'autorisation de mettre des distributeurs automatiques de bonbons dans les gares ; projet d'un embranchement destiné à relier à la gare de Juvisy-sur-Orge l'usine à gaz de M. Eichelbrenner ; exposition de 1889 : courrier relatif aux trains ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; alignements et permissions de voirie, travaux : P.V. de récolement (1889 - 1890) ; alignements et permissions de voirie ; voeux des conseils municipaux concernant les abris de voyageurs ; autorisation des placements des distributeurs automatiques (Bouray, Lardy, Chamarande, Monnerville, Ablis, Paray) ; acquisitions de terrains : projet d'amélioration du services des marchandises, station de Monnerville : plan parcellaire ; demande de modifications d'horaires sur la ligne d'Etampes - Paris : délibérations des conseils municipaux ; ligne de Brétigny à Tours, classement des passages à niveau : rapport de l'ingénieur, arrêté ; demande d'élargissement du pont établi à la traversée de la grande rue de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation ; travaux : P.V. de récolement (1891) ; agrandissement de la gare de Juvisy ; voeu du conseil général, éclairage des passages à niveau ; amélioration du service des marchandises, station de Marolles : plan du terrain à acquérir, P.V. de récolement ; alignements ; autorisation pour l'installation des distributeurs automatiques (Juvisy, Epinay, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny, Etréchy, Dourdan) ; demandes de conseils municipaux pour obtenir l'arrêt de nouveaux trains, pour l'arrêt d'un train de nuit à Lardy, pour obtenir une horloge en gare de Juvisy (1892) ; demandes de modification pour la marche des trains ; mort accidentelle à Athis-Mons d'un cheminot ; alignements ; travaux : P.V. de récolement ; voeux des Conseils municipaux pour l'abaissement du prix des cartes d'abonnement, pour l'arrêt d'un train à Juvisy, à Etréchy, pour l'augmentation du nombre de trains Paris-Juvisy, pour l'augmentation du matériel de petite vitesse, pour l'élargissement des voies d'accès à la gare de Juvisy, voeu du Conseil Général pour la modification des tarifs pour le transport des pavés et pierres meulières ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1893) ; alignements ; demande de modifications pour la marche des trains ; voeux des conseils municipaux pour obtenir l'arrêt d'un train à la gare de Juvisy, pour le prolongement de la ligne d'Orléans jusqu'au square de Cluny à Corbeil, pour des créations de trains ouvriers entre Paris et Juvisy, pour l'augmentation de la durée d'arrêt des trains, pour l'installation d'une voie de plein pied donnant accès du quartier de la Seine à la gare de Juvisy, voeu du Conseil général pour l'abaissement des tarifs d'abonnement ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1894).

Date

1883-1894

Cote

5S/24

Résultat n°22

WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : aliénations et adjudications, 1829-1830, 1878, 1919-1932 [1] ; acquisition de la propriété LEGROS pour la rectification et l'élargissement d'un chemin vicinal, baux et droits de pacage, 1878, 1883-1884, 1922-1923 [2] ; propriété des sources d'alimentation de la Petite Fontaine : procédure contre les héritiers VALLEE, 1904 [3] ; travaux communaux : contentieux avec les entreprises MOULIN, PARIS, BOISDECHENE et MONNEAU, 1862-1864 [4] ; installation d'une horloge, démolition de la maison CHARRIN, 1855, 1925-1926 [5] ; établissement d'un bureau téléphonique et création d'un standard, 1901-1902, 1911-1925 [6] ; travaux d'aménagement du bureau de poste, 1931-1936 [7].

Date

1829-1936

Cote

2O/1484

Résultat n°23

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux : acquisitions et aliénations, vente FLEURY en 1855, 1831-1921 [1] ; tarif des droits de place dans les ports, 1841-1877 [2] ; horloge, 1860 [3] ; pompe à incendie, 1879 [4] ; stade : construction et aménagement, 1937-1938 [5] ; ordures ménagères, 1907-1926 [6] ; télégraphe et téléphone, 1903-1906 [7] ; gaz et éclairage, 1891-1924 [8].

Date

1831-1938

Cote

2O/1473

Résultat n°24

VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Biens communaux, équipement. - Terrains : aliénations, 1893 [1] ; puits : travaux, 1870-1926 [2] ; horloge, 1889 [3] ; mares, 1892-1925 [4] ; eau, 1921-1932 [5] ; électricité, 1923-1925 [6].

Date

1870-1932

Cote

2O/1452

Résultat n°25

VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement. - Transactions : bois, terrains, immeubles (Les Petites affiches de SEINE-ET-OISE du 28 juin 1934 et du 26 janvier 1937, Le Courrier de VERSAILLES et de SEINE-ET-OISE du 16 décembre 1875), 1875-1937 [1] ; baux, 1816, 1908-1909 [2] ; affaire GILLEBERT concernant la propriété d'une place publique, 1834-1837 [3] ; acquisition d'une horloge, réparations, 1854 [4] ; aliénations, travaux communaux, plan des propriétés bâties de la commune (1874), affiche, 1874-1931 [5] ; plaintes LEGARD, BOISSICAT, ROCHER, GALLIEN et FROISSANT contre l'usurpation d'un terrain communal, 1885, 1909-1910 [6] ; aménagement du logement du garde champêtre, 1939 [7].

Date

1816-1939

Cote

2O/1430

Résultat n°26

VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [1] ; terrains : acquisitions, échanges, 1860-1869 [2] ; mare et lavoir : construction, 1852-1862 [3] ; puits, lavoir et fontaine : demande de subvention, travaux, 1909, 1933 [4] ; vaine pâture : règlement, 1850, 1879-1881 [5] ; asile de nuit : construction, 1888-1891 [6] ; achat d'une horloge, 1911 [7] ; pompe à incendie, 1850-1854 [8] ; adduction d'eau potable, 1936-1937 [9] ; électricité, 1930-1932 [10] ; téléphone, 1926 [11].

Date

1847-1937

Cote

2O/1422

Résultat n°27

VILLABE. - Biens communaux, équipement. - Acquisition de terrain : procès FOUGERET, 1806 [1] ; acquisition de la maison presbytérale et des terres attenantes, propriété des héritiers LESUEUR, 1852-1854 [2] ; ventes et acquisitions de terrains, installation d'une horloge publique, travaux d'entretien et de construction des bâtiments municipaux, 1857-1939 [3] ; établissement d'un lavoir public : achat du terrain DELION, devis, délibérations, correspondance, 1879-1880 [4] ; sapeurs-pompiers : matériel d'incendie, 1839-1931 [5] ; adduction d'eau, 1858-1939 [6] ; éclairage au gaz, 1907-1912 [7].

Date

1806-1939

Cote

2O/1406

Résultat n°28

VIDELLES. - Biens communaux, équipement. - Horloge : mémoire, réparation du clocher, 1882 [1] ; sablière : acquisition, agrandissement, concessions, 1868-1904, 1922-1923 [2] ; mare : travaux, contestation, 1866-1891 [3] ; adduction d'eau potable, 1922-1930 [4] ; éclairage, 1924-1926 [5].

Date

1866-1930

Cote

2O/1386

Résultat n°29

VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

Date

1803-1938

Cote

2O/1379

Résultat n°30

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Plan des anciennes prisons détruites en 1890 [1] ; réparations de l'horloge, 1828, 1831-1838 [2] ; marché pour l'enlèvement des ordures ménagères, 1878, 1931-1939 [3] ; projet d'association de chasse, 1883 [4] ; bureau de poste : bail, pose de ligne télégraphique, téléphone, 1880-1911 [5] ; construction d'un hôtel des postes : acquisition de terrain, devis descriptif, 1936-1939 [6] ; gaz : établissement, organisation du service, prix de vente, 1885-1935 [7] ; électricité : installation, entretien, éclairage public, 1879, 1904-1938 [8].

Date

1828-1939

Cote

2O/1366

Résultat n°31

SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

Date

1803-1936

Cote

2O/1299

Résultat n°32

SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, 1846, 1933 [1] ; horloge, 1877 [2] ; pompe à incendie, 1888 [3] ; téléphone, 1925 [4] ; marché (plan de 1934), 1933-1934 [5] ; gaz, 1904-1938 [6] ; électricité, 1926-1928 [7].

Date

1846-1938

Cote

2O/1254

Résultat n°33

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Acquisition d'une horloge, 1863 [1] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'entretien, 1901-1929 [2] ; acquisition de matériel d'incendie, installation d'une sirène, 1933-1936 [3] ; donjon du château : travaux de consolidation, inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, 1928-1933 [4] ; démolition des grottes du château, 1927 [5] ; bornes à fleur de lys : inscription à l'inventaire des monuments historiques, 1931 [6].

Date

1863-1936

Cote

2O/1243

Résultat n°34

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Arrêtés, 1829, 1922 [1] ; budget, dépenses, acquisition d'un buste de Napoléon lll, 1858, 1936-1938 [2] ; emprunt, impositions, subventions, secours, journée de solidarité en faveur des réfugiés espagnols, 1929-1939 [3] ; taxes, assurance, achat de rentes, 1922-1938 [4] ; dons MASSERIAT et PETIT-JEAN, 1922-1932 [5] ; réclamations, pourvoi de la commune contre les lotisseurs, 1927-1936 [6] ; extraits de délibérations et annulation de délibérations pour excès de pouvoirs, 1889, 1916-1939 [7] ; personnel, 1912-1939 [8].

Date

1829-1939

Cote

2O/1220

Résultat n°35

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Administration générale.- Arrêtés, 1846-1847 [1] ; achat d'un buste de l'empereur, 1854 [2] ; indemnités de guerre : aliénation des bons de liquidation, 1875 [3] ; taxes, emprunts, prêt Darblay, 1913-1929 [4] ; legs LAURENT, 1929 [5] ; personnel, 1905-1938 [6] ; pompes funèbres : tarif des tentures, 1854-1939 [7].

Date

1846-1939

Cote

2O/1166

Résultat n°36

SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : questionnaire, 1847 [1] ; vaine pâture, 1855 [2] ; acquisition d'une horloge publique, 1877 [3].

Date

1847-1877

Cote

2O/1149

Résultat n°37

SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions et ventes, 1836-1875, 1935 [1] ; immeubles communaux : baux, 1847-1876, 1885-1939 [2] ; travaux communaux : emprunt, 1884-1886 [3] ; construction d'abattoirs, 1890 [4] ; caserne de gendarmerie : loyer, 1874-1878 [5] ; pompe à incendie, 1864-1865, 1897-1898 [6] ; électricité, 1898-1899, 1904-1935 [7] ; gaz, 1934-1935 [8] ; construction du lotissement 'Les deux Tourelles' : plan, pièces techniques, 1925-1926 [9] ; horloge : acquisition, 1860-1861 [10].

Date

1836-1939

Cote

2O/1143

Résultat n°38

RICHARVILLE. - Mairie, école.

Date

1834-1937

Cote

2O/1098

Résultat n°39

PLESSIS-PATE (LE). - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1884-1920 [1] ; horloge, 1910 [2] ; lavoir, puits, mare, manège, abreuvoir : travaux divers, 1852-1921 [3] ; vente d'arbres, 1859 [4] ; pompe à incendie, 1921-1934 [5] ; électricité, 1929-1930 [6] ; eau, 1931-1936 [7].

Date

1852-1936

Cote

2O/1065

Résultat n°40

PECQUEUSE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1807-1907 [1] ; horloge, 1872 [2] ; lavoir, 1859-1932 [3] ; mare, 1883 [4] ; puits et pompe, 1860-1939 [5] ; vaine pâture, 1860-1863 [6] ; éclairage au pétrole, 1891 [7] ; électricité, 1926 [8] ; eau, 1930-1936 [9].

Date

1807-1939

Cote

2O/1060