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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettres LELEU-MAR.

    Date

    1943

    Cote

    2593W/77

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1964.
    • Par trimestres.
    • 2ème trimestre.
    • Lettres LELEU-MAR.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

    Date

    1952-1968

    Cote

    2628W/43

    • Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge...

    • Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET DE SECURITE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Chambre 115 (21 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2753W/48

    • Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)

    • Chambre 115 (21 mars 2006).

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2458W/169

    • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2363W/672

    • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    5 novembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2863W/72

    • Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry...

    • Chambre 112.
    • 5 novembre 2007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lettres HAL-KAR.

    Date

    1946

    Cote

    2593W/314

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1967.
    • 4ème trimestre.
    • Lettres HAL-KAR.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°75-79 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2363W/316

    • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/201

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lettres ROU-VIL.

    Date

    1957

    Cote

    2593W/618/1

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1975.
    • 3ème trimestre.
    • Lettres ROU-VIL.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales instructions n°86-96 (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2363W/40

    • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures pénales instructions n°82-98 (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2363W/53

    • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975).

    Date

    1975

    Cote

    2347W/19

    • Contexte : 2347W Minutes des affaires pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975)....

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers de procédure chambre 115 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête (10/07/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2458W/141

    • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres CHA-CHE.

    Date

    1946

    Cote

    2593W/295

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1967.
    • 3ème trimestre.
    • Lettres CHA-CHE.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    2404W/3

    • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

    • Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 117 TOME 3 (26 janvier 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2361W/310

    • Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Chambre 115 (20 juin 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2753W/101

    • Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)

    • Chambre 115 (20 juin 2006).

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service versant), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur)

  19. Résultat n°19

    22 avril 2008, chambre 106.

    Date

    2008

    Cote

    3231W/10

    • Contexte : 3231W Procédures pénales devant le juge pour enfants...

    • 2008
    • 22 avril 2008, chambre 106.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL POUR ENFANTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 116, N°2 (30 mars 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2361W/60

    • Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)