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  1. Résultat n°1

    Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 1

    Auteur

    CHARNIER, Pierre

    Date

    7 novembre 1973

    Cote

    INQUARTO/739/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines...
  2. Résultat n°2
    RIS-ORANGIS.- Le passage à niveau et rue du Pont [1920-1930].

    1 media

    RIS-ORANGIS.- Le passage à niveau et rue du Pont [1920-1930].

    Date

    1920-1930

    Cote

    57FI143/22

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS.- Le passage à niveau et rue du Pont [1920-1930].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  3. Résultat n°3

    Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 2

    Auteur

    CHARNIER, Pierre

    Date

    7 novembre 1973

    Cote

    INQUARTO/739/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines...
  4. Résultat n°4

    Entre quartier résidentiel et grands ensembles, l'ambivalence de Grigny

    Date

    jeudi 18 août 2022

    Cote

    JAL1/578/24252/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24237- 24262 (août 2022)
    • n° 24252 (18 août 2022)
    • Entre quartier résidentiel et grands ensembles, l'ambivalence...
  5. Résultat n°5

    Commission départementale des opérations immobilières et d'architecture (DCOIA) : Procès-verbaux, rapports financiers (mai 1974 - mai 1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1070W/1

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OPERATIONS IMMOBILIERES...

    • Commission départementale des opérations immobilières...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Commission départementale des opérations immobilières et d'architecture (DCOIA) : Procès-verbaux, rapports financiers (mars-avril 1974).

    Date

    1974

    Cote

    1070W/3

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OPERATIONS IMMOBILIERES...

    • Commission départementale des opérations immobilières...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commission départementale des opérations immobilières et d'architecture (DCOIA) : Procès-verbaux, rapports financiers (juin 1975 - décembre 1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1070W/2

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OPERATIONS IMMOBILIERES...

    • Commission départementale des opérations immobilières...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)