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Résultat n°1

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

Date

1998-2012

Cote

2485W/5

Résultat n°2

Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le préfet (2007). Direction des relations avec les collectivités locales. - Réorganisation du contrôle de légalité et du contrôle budgétaire, statistiques sur ce contrôle (2007-2008). Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) Ile-de-France. - Présentation de ses missions (2007). Direction des services fiscaux. - Notes relatives à la réorganisation des services fiscaux (2007). Service vétérinaire de l'Essonne. - Plaquette du projet stratégique de la DDSV de l'Essonne (2004). Elections législatives des 10 et 17 juin 2007. - Profession de foi des candidats classés par circonscription, organisation des élections, résultats des 1ers et 2ème tour par circonscription ; résultats des élections législatives de 2002, 1997, 1993. Election du président de la République des 22 avril et 6 mai 2007. - Profession de foi des candidats, prévisions pour les 2 tours et données chiffrées, organisation des élections (2007). Elections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008. - Données chiffrées et analyses (2008).

Date

2004-2008

Cote

1957W/9

Résultat n°3

Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

Date

2003-2008

Cote

1957W/12

Résultat n°4

Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

Date

1999-2006

Cote

1957W/2

Résultat n°5

Comité départemental de protection animale de l'Essonne : annuaire du monde animal en Essonne 1995-1996

Date

1996

Cote

PBR/1951

Résultat n°6

Prophylaxie des maladies animales, mise en place : circulaires relatives aux campagnes annuelles, listes nominatives de déclarations de cheptel, levée d'arrêté, arrêté de déclaration d'infection, rapport de visite vétérinaire sanitaire, arrêté de déclaration anti-aphteuse obligatoire (1956-1988). Abatage de viande de boucherie, statistique : état des abattages, tableaux de tonnage des viandes foraines introduites dans la commune, état de la consommation de viande (1961-1967).

Date

1956-1988

Cote

EDEPOT50 5I/7

Résultat n°7

Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Construction : étude de sol, permis de construire, appel d'offre pour aménagement des espaces verts. Travaux effectués sur ordres de service. Aménagement de la chatterie. Transformation d'un chenil en antenne de la fourrière.

Date

1980

Cote

1345W/544

Résultat n°8

Services vétérinaires : activités générales.

Date

1965-1980

Cote

1050W/43

Résultat n°9
Essonne [préfecture]. - Liste des vétérinaires et docteurs-vétérinaires, en résidence dans le Département, janvier 1975.

1 media

Essonne [préfecture]. - Liste des vétérinaires et docteurs-vétérinaires, en résidence dans le Département, janvier 1975.

Date

1975

Cote

18FI/2231

Résultat n°10

VILLE-DU-BOIS (LA). 1177. Hamet, dépôt de dynamite, classe 3, 1897 [chemise vide]. 1178. Moudurier et Raffard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1928, 1 plan machine. 1179. Texier, réservoir d'essence souterrain, atelier de réparation pour vélos, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1180. Chaput, réservoir d'essence souterrain, électricien, classe 3, 1975, 1 plan de situation. Eichelbrenner, installation d'un gazomètre, cl. 2, 1900-1913, 1 plan machine, 1 plan de situation. Manon, réservoir d'essence souterrain, cl. 3, 1939-1971, 1 plan de situation. VILLEBON-SUR-YVETTE. 1181. Fosse, machine à vapeur, agriculteur, classe 1, 1856, 2 plans de situation. 1182. Girard, gaz acétylène, buanderie, classe 3, 1904. 1183. Landmann, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1184. Cotentien, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1929-1930, 1 plan machine. 1185. Mamet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1186. Machette, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 1187. Cruchet, réservoir d'essence souterrain, agriculteur, classe 3, 1935-1936, 2 plans de situation. VILLECONIN. 1188. Rohard, infirmerie pour chiens, classe 1, 1911. 1189. Rebuffe, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. VILLEJUST. 1190. Fosse, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1861, 1 plan de situation. 1191. Coffigneau, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1192. Férant, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1193. Paupe, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1962-1963, 1 plan de situation. VILLEMOISSON-SUR-ORGE. 1194. Goldfinger, fonderie de métaux, classe 3, 1927-1928, 1 plan de situation. 1195. Dajon, fonderie de métaux, classe 3, 1929, 2 plans de situation. 1196. Société des produits Necto, fabrique de vernis, classe 1, 1929. 1197. Saint Etienne, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1198. Beugnet et Compagnie, réservoir d'essence souterrain, nourriture pour animaux, classe 3, 1936-1937, 1 plan de situation, 1 plan machine. VILLIERS-LE-BACLE. 1199. Dablin, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1863, 1 plan de situation. 1200. Vandame, distillerie de betteraves, classe 3, 1928-1930, 2 plans de situation. VIRY-CHATILLON. 1201. Piton et Douillet, fabrique de colle, classe 2, 1827-1830. 1202. Desbrisseaux, fabrique de colle, classe 2, 1832-1833, 1 plan de situation. 1203. Berger, four à plâtre, ouvrier plâtrier, classe 2, 1850-1851, 1 plan de situation. 1204. Firbach, four à plâtre, usine à plâtre, classe 2, 1850-1852, 2 plans de situation. 1205. Auclair, four à plâtre, maçon, classe 2, 1860, 1 plan de situation. 1206. Duret, machine à vapeur, briqueterie, classe 1, 1860, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1207. Blanchard, four à poterie, classe 2, 1866, 3 plans de situation. 1208. Société du caoutchouc manufacturé, dépôt de liquides inflammables, classe 2, 1879-1933, 8 plans de situation. 1209. Moynat, dépôt de dynamite, exploitation de carrière, classe 2, 1883-1885, 1 plan de situation, 1 plan machine, sur même plan.

Date

1827-1975

Cote

5M/46

Résultat n°11

Services vétérinaires : activités générales.

Date

1966-1973

Cote

1050W/42

Résultat n°12

Agriculture.- Rapports mensuels sur la situation agricole dans le département (1971), correspondance (1969-1971) ; service véterinaire : mutation de directeur, élection à la Commission Paritaire (1969).

Date

1969-1971

Cote

958W/1

Résultat n°13

PER776/106

Date

1970

Cote

PER776/106

Résultat n°14
Essonne [Département]. - Vétérinaires et docteurs-vétérinaires, en résidence dans le département au 1er janvier 1969 [liste alphabétique], 3 mars 1969.

1 media

Essonne [Département]. - Vétérinaires et docteurs-vétérinaires, en résidence dans le département au 1er janvier 1969 [liste alphabétique], 3 mars 1969.

Date

1969

Cote

18FI/1228

Résultat n°15

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Mauvaises odeurs en provenance de la charcuterie de Mme Soutan : correspondance, plan (1948). Mesures de lutte contre les nuisances occasionnées par un dépôt de gadoues : arrêté du maire, délibération du conseil municipal (1939) ; exploitation d'une décharge de déchets ménagers, demande d'autorisation de la commune auprès du préfet : correspondance (1956-1957, 1967-1968). Etablissement d'un contrôle sanitaire des viandes, nomination d'un vétérinaire inspecteur : arrêté municipal (1938 - 1940) ; viandes foraines, contrôle du tonnage : correspondance, tableaux synoptiques (1960) ; suppression de la taxe sanitaire (1968). Epidémie de fièvre aphteuse chez M. Soyer, agriculteur à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1938).

Date

1938-1968

Cote

EDEPOT20 5I/9

Résultat n°16

VILLECONIN. - Service vétérinaire : correspondance administrative.

Date

1938-1965

Cote

EDEPOT13 2K/3

Résultat n°17

Vétérinaires : serments (1947-1965) ; attestation de non-tuberculose d'une étable à VIGNEUX-SUR-SEINE (1955).

Date

1947-1965

Cote

997W/117

Résultat n°18

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

Date

1911-1963

Cote

EDEPOT19 5I/6

Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, service vétérinaire. Inspection des viandes. Surveillance des abattoirs, campagne d'évarronnage, déclaration de ruches, équarrissage, collecte de laine (1811-1963).

Date

1811-1963

Cote

EDEPOT17 5I/7

Résultat n°20

MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1943-1953) ; mairie-école : travaux de réparation (1951-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière (1945), concessions (1947) ; adduction d'eau (1949-1954) ; électricité (1948-1951) ; voirie vicinale et rurale : attribution du fonds commun (1949). MENNECY. - Taxes (1945-1948) ; vétérinaire et architecte (1946-1947) ; secours aux grévistes (1953) ; délibérations diverses (1940-1961) ; bail du presbytère (1943, 1955) ; écoles : réfection du préau de l'école de garçons, chauffage du groupe scolaire (1950-1953) ; nouveau cimetière : projet de création (1963) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1944-1956) ; caserne de gendarmerie : acquisition de terrain (1961) ; eau : avenant au traité de concession (1950) ; desserte en eau potable du centre émetteur à grande distance de CHEVANNES, chemin vicinal n° 5, marché, décision du tribunal administratif (1958) ; ordures ménagères (1944-1948).

Date

1940-1963

Cote

986W/99