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  1. Résultat n°1

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions publiques et privées, loteries et souscriptions : déclarations sous serment, loi du 13 août 1940 portant interdiction des sociétés secrètes, instructions préfectorales, délibérations, correspondance (1856-1942).

    Date

    1856-1942

    Cote

    EDEPOT45 2I/5

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MEUNIER Pierre, Paris 13°, brasseur : acte de vente HOYAU-COUTURE, donation Mme COUTURE à son mari, acte de vente COUTURE-SALON, livret militaire classe 1913 [très grosse comptabilité de l'entreprise ; à noter billets de loterie nationale à thèmes différents].

    Date

    1920-1937

    Cote

    66J/11

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MEUNIER...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  3. Résultat n°3

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - deuxième : n° C 1516 à 2817. -

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1898

    Cote

    INV/664/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  4. Résultat n°4

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Passeports, visas et cartes d'identité, réglementation : correspondance administrative (1958, 1972). Police du roulage, réglementation et application : procès-verbaux d'infraction, circulaire du préfet et arrêté du sous-préfet de CORBEIL (1806 - 1979). Imprimerie, presse, colportage, réglementation : correspondance administrative (1809 - 1851). Loterie en faveur des enfants tuberculeux : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1897). Sociétés secrètes, application de la loi du 13 août 1940 : circulaire préfectorale, déclarations sous serment des membres du conseil municipal, des commissions communales et du personnel communal (1941). Contrôle des artistes itinérants : registre des visas [vers 1880].

    Date

    1806-1979

    Cote

    EDEPOT80 2I/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : festival de la musique ; affiches, programme, tombola, liste des numéros gagnants, 1 cahier avec le nom des gagnants, 1 cahier avec la liste des dons en nature, le journal le Petit parisien du 25 juillet 1938.

    Date

    1938

    Cote

    EDEPOT22 1I/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  6. Résultat n°6

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : participation à une loterie organisée par le diocèse de MARSEILLE et patronnée par l'Empereur et loterie nationale au profit des victimes de la guerre.

    Date

    1856

    Cote

    EDEPOT7 1L/6

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : participation...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  7. Résultat n°7
    EVRY. - Participez à la grande tombola en achetant un programme de la fête, organisée par le Syndicat d'initiative, [11 novembre 1975].

    1 media

    EVRY. - Participez à la grande tombola en achetant un programme de la fête, organisée par le Syndicat d'initiative, [11 novembre 1975].

    Date

    1975

    Cote

    18FI/3515

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Participez à la grande tombola en achetant...
  8. Résultat n°8

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sapeurs-pompiers, sanatoriums des cheminots : - reçus de paiement des cotisations, 1883-1930 ; ordre du jour des assemblées générales, 1921-1923 ; invitations annuelles au bal de la sainte BARBE, 1903-1932 ; concours de manoeuvres de pompes à incendie, règlement, affiche, 1891 et 1912 ; relevés des comptes annuels, 1882-1910 ; coupures de la Gazette de SEINE-ET-OISE des 29 mars 1923 et 4 décembre 1924 - sollicitation pour la tombola du sanatorium des cheminots, coupures de journaux, 1929-1930 [86 pièces papier, 87 p.].

    Date

    1882-1932

    Cote

    26J/200

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    François PONCETTON. - Documents : autres documents : billets de loterie.

    Date

    1901-1943

    Cote

    16J/228

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Documents : autres documents...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  10. Résultat n°10
    SOISY-SUR-SEINE.- Tirage d'une grande tombola, à l'occasion du centenaire de la Société de secours mutuels, 15 mai 1967.

    1 media

    SOISY-SUR-SEINE.- Tirage d'une grande tombola, à l'occasion du centenaire de la Société de secours mutuels, 15 mai 1967.

    Date

    1967

    Cote

    18FI/37

    • Contexte : AFFICHES

    • SOISY-SUR-SEINE.- Tirage d'une grande tombola, à l'occasion...
  11. Résultat n°11

    Revue des valeurs a lots et loteries N°6bis – Année 5 (1897)

    Date

    1897

    Cote

    GBR/4235

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Revue des valeurs a lots et loteries N°6bis – Année...
  12. Résultat n°12

    SACLAY. - Mairie, école.

    Date

    1864-1935

    Cote

    2O/1128

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SACLAY. - Mairie, école.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
    CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil : arrêt du conseil d'état du roi concernant l'incendie du moulin à poudre d'Essonnes (1748), compte rendu imprimé sur l'établissement des moulins de Corbeil (1789), mémoire imprimé sur les moulins à blé (1790), affiches nécrologiques après la catastrophe survenue aux Grands Moulins [s.d.], billets de la tombola au profit des victimes de la catastrophe des grands moulins [s.d.], prisée du moulin de Saint Jean en l'Isle [s.d.], extrait du registre de délibérations concernant le moulin de Nagis (1824), procès verbal de visite des Grands Moulins (1820). Prix remis par la société d'encouragement pour l'industrie à QUETIER tisserand, pour la fabrication de tuyaux de chanvre sans couture (1818). publicités commerciales (1853-1929), affiches (1890), invitation de bal (1892), invitations à des manifestations.

    5 medias

    CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil : arrêt du conseil d'état du roi concernant l'incendie du moulin à poudre d'Essonnes (1748), compte rendu imprimé sur l'établissement des moulins de Corbeil (1789), mémoire imprimé sur les moulins à blé (1790), affiches nécrologiques après la catastrophe survenue aux Grands Moulins [s.d.], billets de la tombola au profit des victimes de la catastrophe des grands moulins [s.d.], prisée du moulin de Saint Jean en l'Isle [s.d.], extrait du registre de délibérations concernant le moulin de Nagis (1824), procès verbal de visite des Grands Moulins (1820). Prix remis par la société d'encouragement pour l'industrie à QUETIER tisserand, pour la fabrication de tuyaux de chanvre sans couture (1818). publicités commerciales (1853-1929), affiches (1890), invitation de bal (1892), invitations à des manifestations.

    Date

    1748-1892

    Cote

    79J14/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, associations. Loteries et souscriptions (an XIII-1962).

    Date

    1804-1962

    Cote

    EDEPOT17 2I/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : réglementation sur les loteries et jeux de hasard.

    Date

    1881

    Cote

    EDEPOT22 2I/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Allocations aux mutilés et familles des victimes de guerre : circulaires, déclarations, notifications et certificats d'admission, correspondance, demandes d'insignes pour les mères et veuves, listes de bénéficiaires, carnet de soins médicaux au nom de BRIELLE, souscriptions, billets de la tombola organisée par l'association départementale des prisonniers de guerre [4 pièces] (1916 - 1963).

    Date

    1916-1963

    Cote

    EDEPOT19 5Q/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Allocations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  17. Résultat n°17

    DOURDAN. - Loterie royale de France : procès-verbal de situation de caisse (1825).

    Date

    1825

    Cote

    1J/916

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - Loterie royale de France : procès-verbal...
  18. Résultat n°18

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations de sociétés d'épargne : procès-verbaux d'assemblées générales, statuts, composition du conseil d'administration, rapports de police sur des membres du conseil d'administration (1922-1935). Création d'une loterie de commerce dite d'Anvers : règlement du jeu, mémoire relatif à la loterie, correspondance (1813).

    Date

    1813-1935

    Cote

    3U/724

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19
    VARENNES-JARCY. - Loto 1er décembre à la Salle des Fêtes [organisé par la Caisse des Ecoles].

    1 media

    VARENNES-JARCY. - Loto 1er décembre à la Salle des Fêtes [organisé par la Caisse des Ecoles].

    Date

    2012

    Cote

    18FI/4240

    • Contexte : AFFICHES

    • VARENNES-JARCY. - Loto 1er décembre à la Salle des...
  20. Résultat n°20

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : vagabondages (1817-1861) ; outrages à officiers ministériels dans l'exercice de leurs fonctions (1834-1868) ; diffamation envers des particuliers (1834-1879) ; absence d'autorisations : tenue illégale d'une école primaire (1848-1849), colportages de livres interdits (1853), organisation de loterie (1861-1865), ouverture d'une salle d'asile (1866) ; omission de déclaration de naissance (1869) ; trouble à l'exercice du culte (1855-1856) ; exercice illégal de la médecine (1856-1863).

    Date

    1817-1879

    Cote

    3U/2830

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)