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  1. Résultat n°1

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

    Date

    1912-1952

    Cote

    3X/4

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

    Date

    1906-1942

    Cote

    3X/3

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Participation du conseil départemental à la construction de logements relais pour les femmes victimes de violences.

    Date

    2006-2015

    Cote

    3538W/5

    • Contexte : 3538W Plan Départemental d'Action pour le Logement…
    • Participation du conseil départemental à la construction…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Protocole d'accord avec le bailleur social La Vincennoise, concernant le quartier des Pyramides à Évry.

    Date

    2006

    Cote

    3538W/4

    • Contexte : 3538W Plan Départemental d'Action pour le Logement…
    • Protocole d'accord avec le bailleur social La Vincennoise,…

    Producteur :

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  9. Résultat n°9

    2/2

    Date

    2011

    Cote

    3538W/3

    • Contexte : 3538W Plan Départemental d'Action pour le Logement…
    • Conventions signées dans le cadre du Plan Départemental…
    • 2/2

    Producteur :

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  10. Résultat n°10

    1/2

    Date

    2011

    Cote

    3538W/2

    • Contexte : 3538W Plan Départemental d'Action pour le Logement…
    • Conventions signées dans le cadre du Plan Départemental…
    • 1/2

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    Conventions relatives à la construction de logements sociaux.

    Date

    2011

    Cote

    3538W/1

    • Contexte : 3538W Plan Départemental d'Action pour le Logement…
    • Conventions relatives à la construction de logements…

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    O - Z.

    Date

    2019

    Cote

    3394W/14

    • Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
    • 2019.
    • O - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  13. Résultat n°13

    L - N.

    Date

    2019

    Cote

    3394W/13

    • Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
    • 2019.
    • L - N.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ge - K.

    Date

    2019

    Cote

    3394W/12

    • Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
    • 2019.
    • Ge - K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  15. Résultat n°15

    De - Ga.

    Date

    2019

    Cote

    3394W/11

    • Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
    • 2019.
    • De - Ga.

    Producteur :

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  16. Résultat n°16

    C - Da.

    Date

    2019

    Cote

    3394W/10

    • Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
    • 2019.
    • C - Da.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  17. Résultat n°17

    A - B.

    Date

    2019

    Cote

    3394W/9

    • Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
    • 2019.
    • A - B.

    Producteur :

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  18. Résultat n°18

    M - Z.

    Date

    2018

    Cote

    3394W/8

    • Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
    • 2018.
    • M - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  19. Résultat n°19

    A - L.

    Date

    2018

    Cote

    3394W/7

    • Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
    • 2018.
    • A - L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  20. Résultat n°20

    O - V.

    Date

    2017

    Cote

    3394W/6

    • Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
    • 2017.
    • O - V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)