logement social - page 1 sur 5 - Recherche - Archives départementales de l’Essonne

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Résultat n°1
Un documentaire autopsie un rêve devenu cauchemar urbain

Date

vendredi 09 janvier 2026

Cote

JAL1/619/25312/1
- Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- N° 25306-25331 (janvier 2026)
- N° 25312 (9 janvier 2026)
- Un documentaire autopsie un rêve devenu cauchemar…
Résultat n°2
Yerres se refuse à dépasser les 30 000 habitants

Date

mercredi 31 décembre 2025

Cote

JAL1/618/25304/1
- Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- N° 25278- 25304 (décembre 2025)
- N° 25304 (31 décembre 2025)
- Yerres se refuse à dépasser les 30 000 habitants
Résultat n°3
Entre nostalgie et espoir, la Grande-Borne se transforme

Date

lundi 14 juillet 2025

Cote

JAL1/613/25158/1
- Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- N° 25147-25173 (juillet 2025)
- N° 25158 (14 juillet 2025)
- Entre nostalgie et espoir, la Grande-Borne se transforme
Résultat n°4
La mémoire du quartier de l'Oly retracée dans un film

Date

juin 2025

Cote

PER162/11/106/1
- Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)
- N° 79-111 (janvier 2023-décembre 2025)
- N° 106 (juin 2025)
- La mémoire du quartier de l'Oly retracée dans un film
Résultat n°5
Grigny 2, une ambitieuse rénovation à 6 millions d'euros

Date

vendredi 03 mai 2024

Cote

JAL1/599/24785/1
- Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- N° 24784-24809 (mai 2024)
- N° 24785 (3 mai 2024)
- Grigny 2, une ambitieuse rénovation à 6 millions d'euros
Résultat n°6
Les Tarterêts du futur vus par leurs habitants

Date

mardi 24 janvier 2023

Cote

JAL1/583/24388/1
- Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 24369-24394 (janvier 2023)
- n° 24388 (24 janvier 2023)
- Les Tarterêts du futur vus par leurs habitants
Résultat n°7
Grand-Vaux : du domaine au quartier de demain

Date

novembre 2022

Cote

PER258/5/22/1
- Contexte : SAVIGNY-SUR-ORGE : Bulletin municipal PER258 (1960-...)
- Exemplaires non numérotés (Janvier 2011- août 2014),…
- N° 22 (novembre 2022)
- Grand-Vaux : du domaine au quartier de demain
Résultat n°8
Cité-jardin du Moulin de Senlis : entre intimité et esprit communautaire

Date

octobre 2022

Cote

PER162/10/76/1
- Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)
- N° 48-85 (janvier 2020-décembre 2022)
- n° 76 (octobre 2022)
- Cité-jardin du Moulin de Senlis : entre intimité et…
Résultat n°9
L'ancien couvent rénové pour loger des familles en pleine précarité

Date

vendredi 08 juillet 2022

Cote

JAL1/577/24217/2
- Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 24211-24236 (juillet 2022)
- n° 24217 (8 juillet 2022)
- L'ancien couvent rénové pour loger des familles en…
Résultat n°10
La rue des Petits-Champs : plongée historique dans le cœur historique de Fleury-Mérogis

Auteur

DAVOINE, René

Date

avril 2022

Cote

REV153/6/13/1
- Contexte : FLEURY MEROGIS : Bulletin municipal REV153 (1968-...)
- n° 87-103, n° 2-30 (2018-janvier 2024)
- n° 13 (avril 2022)
- La rue des Petits-Champs : plongée historique dans…
Résultat n°11
De la sablière à la prairie de l'Oly

Auteur

SOCIETE D'HISTOIRE LOCALE DE MONTGERON

Date

janvier 2022

Cote

PER162/10/68/1
- Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)
- N° 48-85 (janvier 2020-décembre 2022)
- n° 68 (janvier 2022)
- De la sablière à la prairie de l'Oly
Résultat n°12
Immeuble 15/17, rue Monmartel - Brunoy. "La maison du coin"

Auteur

SOCIETE D'ART, HISTOIRE ET ARCHEOLOGIE DE LA VALLEE DE L'YERRES

Date

septembre 2021

Cote

PER152/8/204/1
- Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)
- n° 177-207 (2019-2021)
- n° 204 (septembre 2021)
- Immeuble 15/17, rue Monmartel - Brunoy. "La maison…
Résultat n°13
L - N.

Date

2019

Cote

3394W/13
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2019.
- L - N.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°14
A - B.

Date

2019

Cote

3394W/9
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2019.
- A - B.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°15
C - Da.

Date

2019

Cote

3394W/10
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2019.
- C - Da.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°16
De - Ga.

Date

2019

Cote

3394W/11
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2019.
- De - Ga.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°17
O - Z.

Date

2019

Cote

3394W/14
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2019.
- O - Z.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°18
Ge - K.

Date

2019

Cote

3394W/12
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2019.
- Ge - K.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°19
Les cités-jardins d'Ile-de-France

Date de publication

2018

Date

2018

Cote

INQUARTO/3504
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Les cités-jardins d'Ile-de-France
Résultat n°20
A - L.

Date

2018

Cote

3394W/7
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2018.
- A - L.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°21
M - Z.

Date

2018

Cote

3394W/8
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2018.
- M - Z.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°22
O - V.

Date

2017

Cote

3394W/6
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2017.
- O - V.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°23
E - M.

Date

2017

Cote

3394W/5
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2017.
- E - M.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°24
Do - L.

Date

2016

Cote

3394W/2
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2016.
- Do - L.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°25
A - Di.

Date

2016

Cote

3394W/1
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2016.
- A - Di.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°26
R - Z.

Date

2016

Cote

3394W/4
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2016.
- R - Z.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°27
M - P.

Date

2016

Cote

3394W/3
- Contexte : 3394W Dossiers de demandes de logements du contingent…
- 2016.
- M - P.
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°28
Participation du conseil départemental à la construction de logements relais pour les femmes victimes de violences.

Date

2006-2015

Cote

3538W/5
- Contexte : 3538W Plan Départemental d'Action pour le Logement…
- Participation du conseil départemental à la construction…
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°29
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres C-L.

Date

2014

Cote

2590W/16
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°30
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres F-H.

Date

2014

Cote

2590W/35
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres F-H.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°31
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Diar-E.

Date

2014

Cote

2590W/34
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Diar-E.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°32
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres M-N.

Date

2014

Cote

2590W/17
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°33
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres J-K.

Date

2014

Cote

2590W/36
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres J-K.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°34
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres L-Moun.

Date

2014

Cote

2590W/37
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres L-Moun.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°35
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Mous-Se.

Date

2014

Cote

2590W/38
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Mous-Se.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°36
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-Be.

Date

2014

Cote

2590W/32
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-Be.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°37
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Si-V.

Date

2014

Cote

2590W/39
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Si-V.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°38
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres O-T.

Date

2014

Cote

2590W/18
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°39
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres A-B.

Date

2014

Cote

2590W/15
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°40
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Bo-Dial.

Date

2014

Cote

2590W/33
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Bo-Dial.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°41
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres Ke-Ma.

Date

2013

Cote

2590W/13
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°42
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-B.

Date

2013

Cote

2590W/26
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-B.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°43
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres Mb-Z.

Date

2013

Cote

2590W/14
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°44
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres E-K.

Date

2013

Cote

2590W/28
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres E-K.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°45
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres B-Ka.

Date

2013

Cote

2590W/12
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°46
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres L-M.

Date

2013

Cote

2590W/29
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres L-M.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°47
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux hébergement, lettres L-Z.

Date

2013

Cote

2590W/11
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°48
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres N-R.

Date

2013

Cote

2590W/30
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres N-R.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°49
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres C-D.

Date

2013

Cote

2590W/27
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres C-D.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°50
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres S-V.

Date

2013

Cote

2590W/31
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres S-V.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°51
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux hébergement, lettres A-K.

Date

2013

Cote

2590W/10
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°52
Dossiers contentieux Préfet, herbergement.

Date

2013

Cote

2590W/25
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, herbergement.
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°53
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux hébergement, lettres L-M.

Date

2012

Cote

2590W/7
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°54
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres E-W.

Date

2012

Cote

2590W/24
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres E-W.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°55
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-D.

Date

2012

Cote

2590W/23
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-D.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°56
Dossiers contentieux Préfet, herbergement.

Date

2012

Cote

2590W/22
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, herbergement.
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°57
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux hébergement, lettres N-T.

Date

2012

Cote

2590W/8
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°58
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux hébergement, lettres A-K.

Date

2012

Cote

2590W/6
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°59
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement.

Date

2012

Cote

2590W/9
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°60
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres M-Y.

Date

2011

Cote

2590W/5
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°61
1/2

Date

2011

Cote

3538W/2
- Contexte : 3538W Plan Départemental d'Action pour le Logement…
- Conventions signées dans le cadre du Plan Départemental…
- 1/2
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°62
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-Ma.

Date

2011

Cote

2590W/20
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-Ma.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°63
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres A-C.

Date

2011

Cote

2590W/2
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°64
Conventions relatives à la construction de logements sociaux.

Date

2011

Cote

3538W/1
- Contexte : 3538W Plan Départemental d'Action pour le Logement…
- Conventions relatives à la construction de logements…
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°65
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux hébergement.

Date

2011

Cote

2590W/1
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°66
Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres M-Y.

Date

2011

Cote

2590W/21
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres M-Y.…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°67
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres Ki-L.

Date

2011

Cote

2590W/4
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°68
Dossiers contentieux Préfet, herbergement.

Date

2011

Cote

2590W/19
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- Dossiers contentieux Préfet, herbergement.
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°69
2/2

Date

2011

Cote

3538W/3
- Contexte : 3538W Plan Départemental d'Action pour le Logement…
- Conventions signées dans le cadre du Plan Départemental…
- 2/2
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°70
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres D-Kh.

Date

2011

Cote

2590W/3
- Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
- COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers…
Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)
Résultat n°71
Le vieux Boussy à l'épreuve des promoteurs

Auteur

DELACOURT, Frédéric

Date

2009

Cote

JAL7/447/3334/3
- Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
- n° 3334-3337 (février 2009)
- 3334
- Le vieux Boussy à l'épreuve des promoteurs
Résultat n°72
Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/13
- Contexte : 1957W CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN (1995-2008)
- Plaquette des projets de renouvellement urbain de…
Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)
Résultat n°73
Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Date

2005-2008

Cote

1957W/17
- Contexte : 1957W CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN (1995-2008)
- Violation du droit de la commande publique par le…
Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)
Résultat n°74
Protocole d'accord avec le bailleur social La Vincennoise, concernant le quartier des Pyramides à Évry.

Date

2006

Cote

3538W/4
- Contexte : 3538W Plan Départemental d'Action pour le Logement…
- Protocole d'accord avec le bailleur social La Vincennoise,…
Producteur :

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)
Résultat n°75
Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Comité de pilotage au sujet du transfert de compétences : transfert au département des personnels d'Etat chargés des routes départementales. Inspection académique de l'Essonne, état des lieux des opérations de décentralisation. Transfert au département des centres locaux d'insertion et de coordination, du fonds de solidarité pour le logement (2004). Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, projets de décrets d'application de la loi (février 2005), informations relatives à l'entrée en vigueur au 1er janvier 2005 des transferts de compétences et recommandations concernant la mise à disposition des services et des personnels concernés, entrée en application de la loi avec le détail par thème des mesures que comporte la loi (septembre 2004), notes du ministère de l'intérieur relatives à l'application de la loi (2005).

Date

2004-2005

Cote

1883W/4
- Contexte : 1883W CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU,…
- Organisation, fonctionnement et activités des services…
Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)
Résultat n°76
Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

Date

2004

Cote

1940W/51
- Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,…
- 2004.
- Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union…
Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
Résultat n°77
Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention à intervenir entre les partenaires concernés au titre de l'année 2003 ; rapport 2004-0040-40 : versement du solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOIS (rectificatif) ; rapport 2004-0102-59 : enfance et famille : premiers versements de subvention aux associations au titre de l'année 2004 ; rapport 2004-0116-73 : subvention au Centre d'Etude et d'Action sociales de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport 2004-0117-74 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2004 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2004-0265-47 : subvention à l'association BETHARABA et convention à conclure ; rapport 2004-0266-48 : convention à conclure avec le GIHP ; rapport 2004-0267-49 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2004-0268-50 : subvention au CCAS de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2004-0316-02 : subvention exceptionnelle à l'Union sportive Olympique d'ATHIS-MONS (USOAM) ; rapport 2004-0318-04 : subvention exceptionnelle à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS ; rapport 2004-0319-05 : subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française BEB'ESSONNE pour l'organisation d'un spectacle à CHAMARANDE le 5 juin 2004 ; rapport 2004-0348-34 : subvention de démarrage à 2 associations qui interviennent auprès des PH (L'Amicale Laïque de PALAISEAU - ASCB - randonnée pédestre - BOURAY SUR JUINE) ; rapport 2004-0359-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE pour un séjour de découverte au CAMEROUN ; rapport 2004-0467-02 : subvention à 3 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (L'Ecole à l'hôpital, le Mouvement Français pour le planning familial et l'Association d'assistantes maternelles et familles d'accueil de NOZAY) ; rapport 2004-0470-05 : subvention de démarrage au CCAS de PARAY-VIEILLE-POSTE ; rapport 2004-0471-06 : subvention à 10 associations qui interviennent auprès des PH (Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la RP-Paris/SICE-HM-EVRY/Amicale des donneurs de voix de JUVISY SUR ORGE/Association des sourds de l'arrondissement d'EVRY-DRAVEIL/ Atelier des handicapés de MORANGIS/UNAFAM - GIF SUR YVETTE/ARPADA -DEUIL-LA-BARRE/GIAA - PARIS/Les bouches décousues - DRAVEIL/Association Aide info sourds) ; rapport 2004-0520-55 : subvention de fonctionnement à 8 associations qui interviennent dans le domaine social et convention à conclure avec la Banque alimentaire de PARIS et d'IDF ; rapport 2004-0521-56 : premier versement de subvention au titre de l'année 2004 à 4 associations caritatives œuvrant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions (La Croix rouge française, le Secours populaire français, la Société St-Vincent de Paul et les Restaurants du Cœur) et deuxième versement de subvention à 9 associations œuvrant dans le domaine social BETHERABA, les Buissonnets, St-Vincent de Paul, APF, L'ADAPT, ADEP, GIHP, association FAMIL'EMPLOI) ; rapport 2004-0523-58 : Subvention de démarrage aux CCAS VILLEBON SUR YVETTE, VILLIERS SUR ORGE ; rapport 2004-0533-68 : subvention exceptionnelle à l'association Rencontres et amitiés ; rapport 2004-0539-03 : subvention à 6 associations (APASO, CEPFI, EMPREINTES 9 LA VOIX DES JEUNES, LE FLAMBEAU VOYAGEUR, et 3 communes Mairies d'ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, LES ULIS) œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2004-0540-04 : subvention à 4 associations ( qui interviennent auprès des Personnes Agées - convention à conclure avec le CIDPA 91 ; rapport 2004-0541-05 : subvention à l'association COUP DE POUCE ; rapport 2004-0543-07 : subvention à l'association EDITION EN BRAILLE - RECHERCHE - EMPLOI - COMMUNICATION - EBREC qui intervient en faveur des PH ; rapport 2004-0544-08 : subvention exceptionnelle à l'Institut médico éducatif NOTRE ECOLE à SAINTE GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0605-69 : 2ème versement de subvention à l'association AGE 91. Convention à conclure avec l'association ; rapport 2004-0613-01 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (PAROLES DE FEMMES et l'association DES CONJOINTS SURVIVANTS DE L'ESSONNE) - avenant n° 1 à conclure avec cette dernière) ; rapport 2004-0617-05 : subvention de démarrage au CCAS d'EGLY ; rapport 2004-0660-48 : subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PA : CODERPA 91, ASP 91 - versement du solde de subvention à l'APAF ; rapport 2004-0683-71 : subvention à l'association de la promotion par l'image de la citoyenneté (AS DE PIC) dans la commune de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0685-73 : subvention exceptionnelle à l'APEI de MASSY ; rapport 2004-0697-85 : subventions à 4 associations (ACCUEIL FARANDOLE, RELAIS ENFANTS-PARENTS, ASSOCIATION POUR LE COUPLE ET L'ENFANT EN ESSONNE MEDIATION FAMILIALE ESSONNE) et convention à conclure avec l'association ACCUEIL FARANDOLE ; rapport 2004-0698-86 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels région Ile de France ACEPRIFF) - convention à conclure ; rapport 2004-0699-87 : subvention de démarrage à 2 communes du département de l'Essonne (VILLEBON SUR YVETTE et VIRY-CHATILLON) et subvention exceptionnelle à 2 associations (LA HARPE à MASSY et ECLIPSO à MORANGIS) (2004).

Date

2004

Cote

1940W/50
- Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,…
- 2004.
- Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention…
Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
Résultat n°78
Historique des sept tours

Date

2004

Cote

PER307/8/31/1
- Contexte : VLM VIGNEUX LE MAGAZINE
- n°29-72
- 31
- Historique des sept tours
Résultat n°79
Rapport 2004-0153-35 : premier versement de subvention au titre de l'année 2004 aux associations Essonne Accueil et ADUM ; rapport 2004-0298-180 : subvention exceptionnelle à l'association la maison de sagesse pour la création de centres d'éducation à la santé dans les écoles en Afghanistan ; rapport 2004-0315-01 : subvention à l'association Ensemble, Parents Enfants cardiaque EPEC ; rapport 2004-0317-03 : subvention exceptionnelle au centre hospitalier d'ETAMPES qui accueille des personnes âgées ; rapport 2004-0468-03 : attribution de subventions à 4 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-0671-59 : subvention à 3 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-0827-109 : attribution d'une subvention à 4 associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport 2004-1041-02 : subventions à 14 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-1227-107 : subventions à 4 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-1296-176 : soutien exceptionnel aux personnes handicapées dans le cadre du téléthon (2004).

Date

2004

Cote

1940W/49
- Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,…
- 2004.
- Rapport 2004-0153-35 : premier versement de subvention…
Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
Résultat n°80
Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées : l'atelier des handicapés de MORANGIS, le comité départemental handisport de l'Essonne, l'école de chiens guides d'aveugles de Paris et de la région parisienne ; rapport 2003-0509-48 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le foyer socio-éducatif du collège Charles Péguy à PALAISEAU et le syndicat intercommunal du centre Essonne pour l'action en faveur des handicapés mentaux (SICE-HM) ; rapport 2003-0507-46 : subvention à quatre associations intervenant auprès des personnes âgées : OLPAV, CODERPA, VMEH, CARHAD ; rapport 2003-0552-91 : solde de subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2003-0510-49 : subvention aux associations à caractère social ; rapport 2003-0781-18 : subvention exceptionnelle accordée au comité de CORBEIL du secours populaire Français ; rapport 2003-0615-45 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0614-44 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0694-61 : subvention à l'association des conjoints survivants de l'Essonne et convention à conclure ; rapport 2003-0656-23 : subvention de démarrage à la mairie de GRIGNY pour l'achat d'un véhicule adapté au transport des personnes âgées dépendantes de la commune ; rapport 2003-0720-18 : subvention à 7 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0722-20 : subvention à l'association l'ADAPT, Gestionnaire du SIVADE et convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0751-49 : subvention au centre d'information et de documentation sur le droit des femmes (CIDF) et convention à conclure avec l'association pour la mise en place de Permanences Juridiques dans le sud Essonne ; rapport 2003-0717-15 : subvention de fonctionnement à l'association pour la visite à domicile dans le canton de Limours (AVAD) et subvention de démarrage à la commune de BONDOUFLE ; rapport 2003-0718-16 : subvention à l'association régionale de parents et amis de déficients auditifs (ARPADA) qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0750-48 : subvention exceptionnelle à l'association Intermède ; rapport 2003-0754-52 : subvention à 13 associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association paroles de femmes du 1er octobre 2001 ; rapport 2003-0761-59 : subvention exceptionnelle à la crèche parentale Les diabolos de la Juine ; rapport 2003-0749-47 : subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l'organisation du 1er anniversaire du dispositif BEB ESSONNE ; rapport 2003-0721-19 : Subvention à l'association Dessine moi un mouton ; rapport 2003-0783-20 : Subvention au réseau SPES ; rapport 2003-0804-41 : subvention à l'association AIDES Ile-de-France ; rapport 2003-0784-21 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2003-0841-13 : Subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne (AGE 91) Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0871-43 : subvention à la communauté d'agglomération du Val d'Orge et à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0874-46 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'A.P.E.I de la vallée de Chevreuse et avenant n°1 à la convention avec l'ATI en date du 15 décembre 2000 à approuver ; rapport 2003-0843-15 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels Région Ile-de-France (ACEPPRIF) ; rapport 2003-0868-40 : subventions à trois associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention du 6 décembre 1999 conclue avec l'association Accueil et Aide aux femmes en difficulté (AAAFD) Avenant n°1 à la convention conclue le 24 octobre 2001 avec la fédération des centres sociaux ; rapport 2003-0782-19 : subventions à quatre associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0932-47 : subvention à trois associations qui interviennent auprès des personnes handicapées - Solde de subvention à l'association ALVE-UNAFAM ; rapport 2003-0951-66 : subvention à l'association VIRY-CHATILLON Action prévention ; rapport 2003-0872-44 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaire de l'allocation de solidarité spécifique ; rapport 2003-0875-47 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE pour la formation de personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-1150-72 : aide à la formation professionnelle d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2003-1097-19 : solde de subvention au carrefour Inter Associatif départemental des personnes âgées du 91 (CIDPA 91) ; rapport 2003-03-0021 : subvention exceptionnelle aux établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées (2003).

Date

2003

Cote

1940W/47
- Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,…
- 2003.
- Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations…
Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

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