Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL…
    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements expropriés de l'autoroute A10.

    Date

    1969

    Cote

    951W/47

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,…
    • Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements…

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Préparation mensuelle.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2803W/39

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
    • Gestion du personnel.
    • Salaires.
    • Préparation mensuelle.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  4. Résultat n°4

    PALAISEAU. - Habitation à loyer modéré, construction de logements au lieu-dit du Château des larris : pièces écrites.

    Date

    1963

    Cote

    1502W/1219

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES…
    • PALAISEAU. - Habitation à loyer modéré, construction…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Logement : portrait de Sébastien RADAL, Henri PERROT (photographe). [3 diapositives].

    Date

    2004

    Cote

    3034W/10426-10428

    • Contexte : 3034W Photothèque pour illustrer la revue Le Journal…
    • Urbanisme.
    • Logement : portrait de Sébastien RADAL, Henri PERROT…

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES  / DIRECTION DE LA COMMUNICATION  (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES  / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHEVANNES. - Affaires militaires. - Mobilisation, rappel des réservistes, logement et cantonnement des troupes, tirages au sort.

    Date

    1846-1938

    Cote

    EDEPOT53 1H/1

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHEVANNES. - Affaires militaires. - Mobilisation,…

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Une nouvelle politique de l'urbanisme, place et rôle de la maison individuelle : Conférence de Monsieur Albin Chalandon, ministre de l'équipement et du logement

    Date

    7 mai 1969

    Cote

    GBR/566

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Une nouvelle politique de l'urbanisme, place et rôle…
  8. Résultat n°8

    LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction de logements à la Chaumière : dossier des soumissions, marchés.

    Date

    1966-1970

    Cote

    1502W/1218

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES…
    • LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossier 1/3.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3455W/102

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
    • Habitat
    • Rencontre départementale de l'habitat, Commission…
    • Dossier 1/3.
  10. Résultat n°10
    MILLY-LA-FORET.- Ferme du Coquibu [1930-1940].

    1 media

    MILLY-LA-FORET.- Ferme du Coquibu [1930-1940].

    Date

    1930-1940

    Cote

    57FI113/46

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département…
    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MILLY-LA-FORET
    • MILLY-LA-FORET.- Ferme du Coquibu [1930-1940].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  11. Résultat n°11

    Villes de Morsang-sur-Orge à Yerres, 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2997W/66

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par…
    • Aménagement du territoire, agriculture.
    • Études villes-avenir 1999, base de données [étude…
    • Villes de Morsang-sur-Orge à Yerres, 1999.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1614).

    Date

    1614

    Cote

    E/4614

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2803W/15

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
    • Gestion financière et comptable.
    • Budget.
    • 2003.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  14. Résultat n°14

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1619).

    Date

    1619

    Cote

    E/4665

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/4641

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Logement des jeunes : note, politique départementale de l'habitat.

    Date

    1989

    Cote

    2662W/202

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives…
    • Actions en faveur de la jeunesse : Conseil général…
    • Rencontres culturelles et sportives.
    • Logement des jeunes : note, politique départementale…

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Equipement.- Politique de la construction et du logement (1971) ; permis de construire (1971-1973).

    Date

    1971-1973

    Cote

    958W/35

    • Contexte : CABINET DU PREFET
    • Equipement.- Politique de la construction et du logement…

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY. - Personnes handicapées, adaptation de logements : correspondance avec la communauté économique européenne (CEE), notes, pièces jointes, (1976-1982) ; quartier des Pyramides, construction de logements pour personnes handicapées : correspondance, notes, pièces jointes, convention 81-83 la Société immobilière du district parisien (SIDP), convention avec le Groupement foncier français (GFF), convention avec la Société française des habitations économiques (SFHE), convention avec France Habitation, (1979 ; 1981 ; 1982 ; 1985) ; adaptation de logements pour personnes : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec la société d'économie mixte pour la construction de logements économiques (SEMICLE), convention avec l'Office public d'habitation à loyer modéré interdépartemental de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines (OPHLM EVRY), convention avec la société Montjoie Ile-de-France, convention avec le Groupement foncier français (GFF), convention avec Mme Boyer, (1978 ; 1979) ; quartier d'EVRY-Centre, construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de la Butte Creuse : correspondance, notes, pièces jointes, convention 80-49 avec la société des habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne, convention avec le Foyer du fonctionnaire et de la famille (FFF), (1980) ; construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de la tête de pont d'EVRY III : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec LOGIREP, (1981) ; construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de l'Orme à Martin : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec les habitations à loyer modéré (HLM) Travail et proprieté, (1980).

    Date

    1976-1985

    Cote

    1523W/742

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement…
    • EVRY. - Personnes handicapées, adaptation de logements…

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Constructions de logements individuels : correspondance, documentation, compte-rendu de réunion, convention de cession de terrains, statuts, plans, dossier d'information, étude sur la maison individuelle américaine, à ossature bois, tableaux statistiques sur les logements individuels, article de presse.

    Date

    1966-1972

    Cote

    1776W/263

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement…
    • Constructions de logements individuels : correspondance,…

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Expropriations.- MASSY : zone urbaine prioritaire du hameau de Villaine : création d'une voie d'accès entre le centre ville et la zone urbaine prioritaire (1973).

    Date

    1973

    Cote

    962W/97

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES…
    • Expropriations.- MASSY : zone urbaine prioritaire…

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)