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  1. Résultat n°1
    Le traité de Corbeil (11 mai 1258)

    1 media

    Le traité de Corbeil (11 mai 1258)

    Date de publication

    2009

    Auteur

    COLLECTIF

    Date

    2024

    Cote

    INOCTAVO/4957, Tome 60

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le traité de Corbeil (11 mai 1258)
  2. Résultat n°2

    Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle

    Auteur

    FOLLAIN, Antoine

    Date

    2006

    Cote

    INOCTAVO/4157

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les justices locales dans les villes et villages du...
  3. Résultat n°3

    La rue de La Barre, prévôt de Corbeil

    Auteur

    GAUDIN, Bernard

    Date

    2003

    Cote

    JAL7/379/3039/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3038-3041 (juin 2003)
    • 3039
    • La rue de La Barre, prévôt de Corbeil
  4. Résultat n°4

    Histoire des paysans français, de la Peste noire à la Révolution

    Auteur

    ROY LADURIE (LE), Emmanuel

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3296

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire des paysans français, de la Peste noire à...
  5. Résultat n°5

    Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles

    Auteur

    GARNOT, Benoît

    Date

    2000

    Cote

    INSEIZE/1008

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
  6. Résultat n°6

    Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au XVIe siècle. Mémoire de maîtrise réalisé sous la direction de madame Nicole Lemaître

    Auteur

    DONZEL, Anne-Claire

    Date

    1994

    Cote

    INQUARTO/2949

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au...
  7. Résultat n°7

    Châtelet de Paris : Répertoire numérique de la série Y. Avant-propos par Jean FAVIER - Tome premier : Les chambres : Y 1 à 10718 et 18603 à 1880

    Auteur

    GERBAUD, Henri

    Date

    1993

    Cote

    INV/1208

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Châtelet de Paris : Répertoire numérique de la série...
  8. Résultat n°8

    Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de Louis XIV (étude institutionnelle et sociale)

    Auteur

    LIMON, Marie-Françoise

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2777

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de...
  9. Résultat n°9

    Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris : 1668-1787 : Inventaire des articles Y 9498 et 9499. Avant-propos par Jean FAVIER

    Auteur

    BIMBENET-PRIVAT, Michèle

    Date

    1992

    Cote

    INV/1021

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du Conseil souverain

    Auteur

    CAUCANAS, Sylvie

    Date

    1991

    Cote

    INV/955

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du...
  11. Résultat n°11

    Archives Municipales de Nantes : Catalogue des actes royaux imprimés des séries anciennes (AA-II) : 1657-1792

    Auteur

    NOUGARET, Christine

    Date

    1991

    Cote

    INV/1044

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de Nantes : Catalogue des actes...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du Conseil souverain

    Auteur

    CAUCANAS, Sylvie

    Date

    1991

    Cote

    INV/954

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du...
  13. Résultat n°13

    Les Amis du château de Dourdan et de son musée. Bicentenaire de la Révolution. N° spécial

    Auteur

    BERTHELOT, Claudette

    Date

    1989

    Cote

    GBR/2941

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les Amis du château de Dourdan et de son musée. Bicentenaire...
  14. Résultat n°14

    La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions, usages et costumes

    Auteur

    LACROIX, Paul

    Date

    1986

    Cote

    INQUARTO/1625

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions,...
  15. Résultat n°15

    Conseil souverain de la Martinique : Série B : 1712-1791 : Inventaire analytique

    Auteur

    CHAULEAU, Liliane

    Date

    1985

    Cote

    INV/1202

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Conseil souverain de la Martinique : Série B : 1712-1791...
  16. Résultat n°16

    Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - III : Index.

    Auteur

    HIMLY, François-Jacques

    Date

    1982

    Cote

    INV/695/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
  17. Résultat n°17

    Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - II : 1736-1790.

    Auteur

    HIMLY, François-Jacques

    Date

    1982

    Cote

    INV/695/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
  18. Résultat n°18

    Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - I : 1648-1735.

    Auteur

    HIMLY, François-Jacques

    Date

    1982

    Cote

    INV/695/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
  19. Résultat n°19

    La question des territoires des bailliages royaux de la Prévosté et vicomté de Paris (XIIIème-XVIIIème siècles). Extrait des Actes du 100ème Congrès national des société savantes (Paris - 1975). II

    Auteur

    GUEROUT, Jean

    Date

    1978

    Cote

    PBR/1176

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La question des territoires des bailliages royaux de...
  20. Résultat n°20

    La guerre de cent ans vue à travers les registres du parlement (1337-1369)

    Auteur

    TIMBAL, Pierre-Clément

    Date

    1961

    Cote

    INOCTAVO/401

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La guerre de cent ans vue à travers les registres du...
  21. Résultat n°21

    Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. VI

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1961

    Cote

    INQUARTO/3320

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
  22. Résultat n°22

    Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. V

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1958

    Cote

    INQUARTO/3319

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
  23. Résultat n°23

    Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série BB Justice - Tome IV : Fascicule 3

    Auteur

    CAVAILLER, Paulette

    Date

    1956

    Cote

    INV/1446

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
  24. Résultat n°24

    Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série BB Justice- Tome IV : Fascicule 2

    Date

    1955

    Cote

    INV/1445

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
  25. Résultat n°25

    Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. IV

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1954

    Cote

    INQUARTO/3318

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
  26. Résultat n°26

    Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône (archives centrales de Provence) 2ème volume - 2ème partie : Dépôt annexe d'Aix-en-Provence (suite et fin)

    Auteur

    ROUX, Augustin

    Date

    1954

    Cote

    INV/1293

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône...
  27. Résultat n°27

    Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. III

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1947

    Cote

    INQUARTO/3317

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
  28. Résultat n°28

    Série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    GIGOT, Jean

    Date

    1946

    Cote

    INV/519

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
  29. Résultat n°29

    Répertoire numérique de la série A : Actes du pouvoir souverain, famille royale, domaine royal

    Auteur

    WAQUET, Henri

    Date

    1945

    Cote

    INV/300

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série A : Actes du pouvoir...
  30. Résultat n°30

    Gallia régia ou état des officiers rayaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. II

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1942

    Cote

    INQUARTO/3316

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Gallia régia ou état des officiers rayaux des bailliages...
  31. Résultat n°31

    Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. I

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1942

    Cote

    INQUARTO/3315

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
  32. Résultat n°32

    Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône (archives centrales de Provence) 2ème volume - 1ère partie : Dépôt annexe d'Aix-en-Provence : Série B.

    Auteur

    BUSQUET, Raoul

    Date

    1939

    Cote

    INV/1292

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône...
  33. Résultat n°33

    Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX - Tome III : Fascicule 1

    Date

    1933

    Cote

    INV/1442

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives....
  34. Résultat n°34

    Les Institutions royales au pays d'Etampes (comté puis duché : 1478-1598)

    Auteur

    DUPIEUX, Paul

    Date

    1931

    Cote

    INOCTAVO/4016

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les Institutions royales au pays d'Etampes (comté puis...
  35. Résultat n°35

    Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1930

    Cote

    INV/598

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
  36. Résultat n°36

    Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement du Parlement n° 1 B 1 à 58 : Table alphabétique générale : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    LOIRETTE, Gabriel

    Date

    1927

    Cote

    INV/355

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement...
  37. Résultat n°37

    Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement du Parlement n° 1 B 1 à 58 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    BRUTAILS, Jean-Auguste

    Date

    1925

    Cote

    INV/354

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement...
  38. Résultat n°38

    Répertoire numérique de la série A (Actes du pouvoir souverain et Domaine public) et de la série B (Cours et Juridictions)

    Auteur

    IMBERT, Léo

    Date

    1925

    Cote

    INV/158

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série A (Actes du pouvoir...
  39. Résultat n°39

    Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions

    Auteur

    AUTORDE, Fernand

    Date

    1914

    Cote

    INV/233

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
  40. Résultat n°40

    Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution et de leurs suppléments : Séries A, B, C, D, E, E supplément, G et H

    Auteur

    MATHIEU, Georges

    Date

    1912

    Cote

    INV/199

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution...
  41. Résultat n°41

    Archives civiles série A : Fonds d'Armagnac : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. Introduction par Charles SAMARAN. Table générale par L. IMBERT

    Auteur

    SAMARAN, Charles

    Date

    1910

    Cote

    INV/847

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série A : Fonds d'Armagnac : Inventaire...
  42. Résultat n°42

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - cinquième : n° C 6260 à 7275

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1910

    Cote

    INV/665/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  43. Résultat n°43

    Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art. 1 à 1005) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    MESCHINET DE RICHEMOND

    Date

    1900

    Cote

    INV/168

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art....
  44. Résultat n°44

    Répertoire numérique des archives du Châtelet de Paris : Série Y

    Auteur

    STEIN, Henri

    Date

    1898

    Cote

    INV/1479

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des archives du Châtelet de Paris...
  45. Résultat n°45

    Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    BARBAUD, Gabriel

    Date

    1898

    Cote

    INV/876

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
  46. Résultat n°46

    Archives civiles : troisième : Série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Date

    1884

    Cote

    INV/758/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : troisième : Série B : Inventaire...
  47. Résultat n°47

    Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 11265 à 12067 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome cinquième

    Auteur

    GARNIER, Joseph

    Date

    1878

    Cote

    INV/212/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
  48. Résultat n°48

    Le parlement de Paris sous Charles VIII, les débuts du règne, le procès criminel d'Olivier Le Dain

    Auteur

    PICOT, Georges

    Date

    1877

    Cote

    INOCTAVO/395

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le parlement de Paris sous Charles VIII, les débuts...
  49. Résultat n°49

    Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 9500 à 11264 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome quatrième

    Auteur

    GARNIER, Joseph

    Date

    1876

    Cote

    INV/212/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
  50. Résultat n°50

    Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - Tome troisième.

    Auteur

    LEMAIRE, M

    Date

    1875

    Cote

    INV/1716

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire...
  51. Résultat n°51

    Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 6634 à 9499 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790Tome troisième

    Auteur

    GARNIER, Joseph

    Date

    1873

    Cote

    INV/212/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
  52. Résultat n°52

    Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

    Date

    1871

    Cote

    INV/1619

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
  53. Résultat n°53

    Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier

    Auteur

    LACOMBE, O

    Date

    1869

    Cote

    INV/189

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...
  54. Résultat n°54

    Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier.

    Auteur

    LAMARE, Jules

    Date

    1869

    Cote

    INV/229

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire...
  55. Résultat n°55

    Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives DépartementalesTome premier

    Auteur

    LACROIX, André

    Date

    1865

    Cote

    INV/279

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
  56. Résultat n°56

    Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - Tome premier.

    Auteur

    LEMAIRE, M

    Date

    1863

    Cote

    INV/1715

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire...
  57. Résultat n°57

    Inventaire analytique des livres de couleurs et bannières du Châtelet de Paris

    Auteur

    TUETEY, Alexandre

    Date

    1849

    Cote

    INV/1369

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire analytique des livres de couleurs et bannières...
  58. Résultat n°58

    ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal d'ETAMPES le condamnant pour escroquerie (an V) [1796-1797].

    Date

    1796-1797

    Cote

    1J/452

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal...
  59. Résultat n°59

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage portant aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de FLEURY-MEROGIS, rendu par JOLY DE FLEURY, procureur général au Parlement de PARIS, à MONSIEUR, frère du Roi, à cause de la seigneurie d'YERRES, dépendant du marquisat de GROSBOIS. Le seigneur de FLEURY-MEROGIS, avait droit de haute justice, de rouage, de forage, de colombier à pied, de four bannal, de champart, de fourches patibulaires à trois piliers, de garenne à connils de chasse en icelle, de patronage dans l'église de FLEURY.

    Date

    1790

    Cote

    A/919

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage portant...

    Producteur :

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  60. Résultat n°60

    Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1570-1789

    Cote

    A/1257

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de...

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  61. Résultat n°61

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de M. CHAUVELIN contre Charles HUET, pour le paiement des loyers de la poste de GROSBOIS ; bail de la poste de GROSBOIS fait au sieur DAIX ; au sieur DUCLOS.

    Date

    1743-1789

    Cote

    A/1251

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...

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  62. Résultat n°62

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1663-1789

    Cote

    B/1669/1

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

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  63. Résultat n°63

    Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS [première partie renfermant : réunions des fiefs et seigneuries ; fois et hommages ; justice, acquisitions, baux à loyer] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/892

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général...

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  64. Résultat n°64

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1700-1789

    Cote

    B/1669/2

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

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  65. Résultat n°65

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/781

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...

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  66. Résultat n°66

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

    Date

    1788

    Cote

    A/879

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

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  67. Résultat n°67

    Duché-paierie de BRUNOY. - Induit accordé par le légat à M. Pierre PIDOU de faire construire une chapelle dans chacune de ses maisons à PARIS et à BRUNOY. Permission accordée à M. PIDOU par M. Alexandre de HODENCQ, vicaire général de l'archevêque de PARIS, de faire dire la messe, à voix basse, dans sa maison à BRUNOY. Arrêt du Parlement de PARIS qui maintient messire Adrien MONBAILLY, prêtre, dans la cure de BRUNOY. Procédures faites à la requête de M. PINABEL, curé de BRUNOY, contre les héritiers de M. le marquis de BRUNOY, à l'occasion de l'échange de deux pièces de terre ; abonnement des dîmes de la cure de BRUNOY, fait entre les commissaires de Monsieur et M. PINABEL, curé de BRUNOY.

    Date

    1659-1788

    Cote

    A/1200

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Induit accordé par le légat...

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  68. Résultat n°68

    Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes de la justice de MAROLLES ; procédures faites à la requête de frère Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, contre le sieur Jean de MONTIGNY et autres, pour les contraindre à lui payer les droits de cens ; copies des déclarations d'héritages sis à MAROLLES, MANDRES [...], dans la censive du prieur de MAROLLES ; bail d'un demi-arpent de terre, sis à MANDRES, fait par Louis de PERNON, prieur de MAROLLES, au sieur Jacques MOTTEAU.

    Date

    1511-1787

    Cote

    A/1256

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes...

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  69. Résultat n°69

    Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.

    Date

    1499-1787

    Cote

    A/975

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.

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  70. Résultat n°70

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

    Date

    1582-1787

    Cote

    A/1264

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

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  71. Résultat n°71

    Affaire en justice relative au non paiement de 22 ans d'arrérage d'une rente de 21 livres annuelle, due à, Pierre Poirier, maître horloger demeurant à Paris, rue Montmartre puis Saint-Honoré, paroisse Saint-Eustache et Marie-Catherine Moreau sa femme, demandeurs, contre, Jean Leroy, vigneron demeurant à Linas, rue Fromagère, défendeur, suite à une sentence en faveur dudit Leroy contre, Jean Pelletier, vigneron demeurant audit Linas et Elizabeth Leroy sa femme, tous héritiers en partie de Claude Leroy et Catherine Boutry, leurs père et mère : grosses d'assignation à comparaître et de sentences.

    Date

    1785-1787

    Cote

    1J/1255

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Affaire en justice relative au non paiement de 22 ans...
  72. Résultat n°72

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries et justices de BRIE-COMTE-ROBERT, de VARENNES et de PERIGNY.

    Date

    1785

    Cote

    A/873

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries...

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  73. Résultat n°73

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Aveux et dénombrements des différents fiefs relevant de la châtellerie. Madame Angélique BAUDON, abbesse, et les chanoinesses de l'abbaye de SAINTE-PERINE DE CHAILLOT, représentées par messire PONCELIN, chanoine de MONTREUIL et avocat au Parlement, font à MONSIEUR acte de foi et hommage pour le fief de LA BRETONNIERE, situé à CHAILLOT, et déclarent posséder dans l'étendue de ce fief, les droits de forage et de rouage, et la moyenne et basse justice, jusqu'à soixante sols onze deniers parisis, la haute justice étant à YERRES.

    Date

    1780-1784

    Cote

    A/1017

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  74. Résultat n°74

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de BOISSY-SAINT-LEGER, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour Monsieur, frère du Roi. Le seigneur avait droit de haute, moyenne et basse justice ; droit d'épave, d'aubaine, de bâtardise, et de haute justice sur le fief du PIPLE, qui était situé à BOISSY-SAINT-LEGER ; droit de pressoirs et de moulins bannaux ; droit de chapelle, d'encens, de pain béni [table des censitaires].

    Date

    1781-1784

    Cote

    A/984

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  75. Résultat n°75

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la prévôté, du greffe, rouage et ban de la seigneurie de PERIGNY et de a ferme seigneuriale.

    Date

    1546-1783

    Cote

    A/854

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la...

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  76. Résultat n°76

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi. Gabriel GOULET, huissier-commissaire-priseur au Châtelet, doit deux sols un deniers de cens pour deux arpents soixante perches de terre [registre].

    Date

    1780-1782

    Cote

    A/1112

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...

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  77. Résultat n°77

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1643-1782

    Cote

    A/798

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

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  78. Résultat n°78

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles MONSIEUR, frère du Roi, nomme les sieurs de BAR, CROMOT et GAMARD, commissaires de son conseil pour administrer le duché de BRUNOY ; arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient le curé de VILLECRESNE en possession des grosses dîmes de la ferme de LA PAILLARDIE ; sentence du Châtelet de PARIS, qui ordonne la vente de la maison du fief d'ATTILLY, au profit de madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE ; arrêts du Parlement et sentences des Requêtes du Palais relatifs à la vente de la terre de GROSBOIS, et pour le grand-prieur de France contre divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

    Date

    1658-1781

    Cote

    A/1123

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles...

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  79. Résultat n°79

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1576-1781

    Cote

    A/691

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

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  80. Résultat n°80

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé [Val-de-Marne].

    Date

    1390-1781

    Cote

    A/914

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé...

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