75 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 6634 à 9499 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790Tome troisième

    Auteur

    GARNIER, Joseph

    Date

    1873

    Cote

    INV/212/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions

    Auteur

    AUTORDE, Fernand

    Date

    1914

    Cote

    INV/233

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
  3. Résultat n°3

    Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - Tome troisième.

    Auteur

    LEMAIRE, M

    Date

    1875

    Cote

    INV/1716

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire...
  4. Résultat n°4

    Procès jugés au Châtelet de PARIS en appel de CORBEIL : pièces judiciaires (1621, 1640).

    Date

    1621-1640

    Cote

    1J/298

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • Procès jugés au Châtelet de PARIS en appel de CORBEIL...
  5. Résultat n°5

    Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au XVIe siècle. Mémoire de maîtrise réalisé sous la direction de madame Nicole Lemaître

    Auteur

    DONZEL, Anne-Claire

    Date

    1994

    Cote

    INQUARTO/2949

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au...
  6. Résultat n°6

    Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - III : Index.

    Auteur

    HIMLY, François-Jacques

    Date

    1982

    Cote

    INV/695/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
  7. Résultat n°7

    Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier

    Auteur

    LACOMBE, O

    Date

    1869

    Cote

    INV/189

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...
  8. Résultat n°8

    Série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    GIGOT, Jean

    Date

    1946

    Cote

    INV/519

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
  9. Résultat n°9

    Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. IV

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1954

    Cote

    INQUARTO/3318

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
  10. Résultat n°10

    Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - II : 1736-1790.

    Auteur

    HIMLY, François-Jacques

    Date

    1982

    Cote

    INV/695/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
  11. Résultat n°11

    Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

    Date

    1871

    Cote

    INV/1619

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
  12. Résultat n°12

    La guerre de cent ans vue à travers les registres du parlement (1337-1369)

    Auteur

    TIMBAL, Pierre-Clément

    Date

    1961

    Cote

    INOCTAVO/401

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La guerre de cent ans vue à travers les registres du...
  13. Résultat n°13

    Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles

    Auteur

    GARNOT, Benoît

    Date

    2000

    Cote

    INSEIZE/1008

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
    • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
  14. Résultat n°14

    Inventaire analytique des livres de couleurs et bannières du Châtelet de Paris

    Auteur

    TUETEY, Alexandre

    Date

    1849

    Cote

    INV/1369

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Inventaire analytique des livres de couleurs et bannières...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique des archives du Châtelet de Paris : Série Y

    Auteur

    STEIN, Henri

    Date

    1898

    Cote

    INV/1479

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique des archives du Châtelet de Paris...
  16. Résultat n°16

    N° 76 - Transaction pour terminer l'instance criminelle intentée en la prévôté d'Etampes par Louis Revers, manouvrier demeurant à Thionville [Congerville-Thionville], Louis Revers le Jeune, Antoine Revers et François-Laurent Revers, ses fils, contre, Anne Vincent, laboureuse demeurant à Moulineux [Chalou-Moulineux], veuve d'Adrien Mazure, Jean-Baptiste et Georges Deshayes et Adrien Mazure, ses enfants, moyennant la somme de 75 livres pour prix des médicaments et de la nourriture desdits plaignants pendant leur maladie (7 septembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    2E66/230

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Juillet - Octobre...
    • N° 76 - Transaction pour terminer l'instance criminelle...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  17. Résultat n°17

    Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône (archives centrales de Provence) 2ème volume - 2ème partie : Dépôt annexe d'Aix-en-Provence (suite et fin)

    Auteur

    ROUX, Augustin

    Date

    1954

    Cote

    INV/1293

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution et de leurs suppléments : Séries A, B, C, D, E, E supplément, G et H

    Auteur

    MATHIEU, Georges

    Date

    1912

    Cote

    INV/199

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution...
  19. Résultat n°19

    La question des territoires des bailliages royaux de la Prévosté et vicomté de Paris (XIIIème-XVIIIème siècles). Extrait des Actes du 100ème Congrès national des société savantes (Paris - 1975). II

    Auteur

    GUEROUT, Jean

    Date

    1978

    Cote

    PBR/1176

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • La question des territoires des bailliages royaux de...
  20. Résultat n°20

    Les Institutions royales au pays d'Etampes (comté puis duché : 1478-1598)

    Auteur

    DUPIEUX, Paul

    Date

    1931

    Cote

    INOCTAVO/4016

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Les Institutions royales au pays d'Etampes (comté puis...
  21. Résultat n°21

    Les Amis du château de Dourdan et de son musée. Bicentenaire de la Révolution. N° spécial

    Auteur

    BERTHELOT, Claudette

    Date

    1989

    Cote

    GBR/2941

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Les Amis du château de Dourdan et de son musée. Bicentenaire...
  22. Résultat n°22

    Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier.

    Auteur

    LAMARE, Jules

    Date

    1869

    Cote

    INV/229

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire...
  23. Résultat n°23

    Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de Louis XIV (étude institutionnelle et sociale)

    Auteur

    LIMON, Marie-Françoise

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2777

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de...
  24. Résultat n°24

    Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives DépartementalesTome premier

    Auteur

    LACROIX, André

    Date

    1865

    Cote

    INV/279

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
  25. Résultat n°25

    Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série BB Justice - Tome IV : Fascicule 3

    Auteur

    CAVAILLER, Paulette

    Date

    1956

    Cote

    INV/1446

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
  26. Résultat n°26

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1663-1789

    Cote

    B/1669

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal d'ETAMPES le condamnant pour escroquerie (an V) [1796-1797].

    Date

    1796-1797

    Cote

    1J/452

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal...
  28. Résultat n°28

    N° 16 - Autorisation d'ester en justice en la prévôté royale de Montlhéry accordée par André Diat, garde-chasse de la terre et seigneurie de Saint-Escobille, y demeurant, à sa femme, non commune en biens, Marie-Catherine Peigné, veuve en premières noces de Jean Gaillard, bourrelier à Saint-Arnoult-en-Yvelines [Yvelines] et en deuxièmes noces de Denis Lucas, charretier à Linas (5 mars 1774).

    Date

    1774

    Cote

    2E62/418

    • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)
    • MONTLHERY. - Jean-Paul Loyal : minutes (1774 - 1775).
    • N° 16 - Autorisation d'ester en justice en la prévôté...

    Producteur :

    MONTLHERY I (service producteur), MONTLHERY I (service versant)

  29. Résultat n°29

    N° 1 - Jugement rendu par Charles de Melun, écuyer et bailli de Melun [Seine-et-Marne], à l'issue du conseil aux Causes dudit bailliage, contre Jehan de Lannoy dit Lanion, écuyer et seigneur de Sivry, au profit de Guillaume de Ricarville, écuyer, naguère seigneur du fief et hôtel seigneurial des Granches, probablement paroisse de Milly-la-Forêt, et sa femme Bertheline de Braye, celle-ci auparavant mariée à Jehan de Scure, écuyer, dont ils eurent une fille Claude de Scure mariée à Philippe de Bolinvillez. Ce procès, relatif au paiement de la taxe du Quint denier et d'autres droits seigneuriaux à percevoir sur un fief vassal, hôtel seigneurial, manoir, granges et terres situés auxdites Granches acquis par Jehan Le Fevre, prêtre-chanoine de la chapelle Saint-Laurent en l'hôtel archiépiscopal de Sens [Yonne] ; ledit fief appartenant auparavant à Jehan de Meleun dit le Bastard de Meleun (11 janvier 1461).

    Date

    1461

    Cote

    E/24

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Titres féodaux et de familles. - Milly-la-Forêt : Seigneurie...
    • N° 1 - Jugement rendu par Charles de Melun, écuyer...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions, usages et costumes

    Auteur

    LACROIX, Paul

    Date

    1986

    Cote

    INQUARTO/1625

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions,...
  31. Résultat n°31

    ETAMPES. - Précis pour Claude BOULLEMIER ET Gabrielle LAUMOSNIER, sa femme contre Jeanne LAUMOSNIER pour l'audience du 12 mai 1762.

    Date

    1762

    Cote

    1J/915

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • ETAMPES. - Précis pour Claude BOULLEMIER ET Gabrielle...
  32. Résultat n°32

    Conseil souverain de la Martinique : Série B : 1712-1791 : Inventaire analytique

    Auteur

    CHAULEAU, Liliane

    Date

    1985

    Cote

    INV/1202

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Conseil souverain de la Martinique : Série B : 1712-1791...
  33. Résultat n°33

    Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. V

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1958

    Cote

    INQUARTO/3319

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
  34. Résultat n°34

    Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du Conseil souverain

    Auteur

    CAUCANAS, Sylvie

    Date

    1991

    Cote

    INV/955

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du...
  35. Résultat n°35

    Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art. 1 à 1005) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    MESCHINET DE RICHEMOND

    Date

    1900

    Cote

    INV/168

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art....
  36. Résultat n°36

    SAINT-VRAIN, LARDY. - minutes du greffe du grand bailliage de Saint-Vrain (1584-1593, 1604-1605) et registre du greffe de la prévôté de Lardy (1677-1679).

    Date

    1584-1679

    Cote

    2E44/147

    • Contexte : 2E44 étude notariale d'ARPAJON - 2e versement (1508-1800)
    • SAINT-VRAIN, LARDY. - minutes du greffe du grand bailliage...

    Producteur :

    ARPAJON I (service versant)

  37. Résultat n°37

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1700-1789

    Cote

    B/3001

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    N° 240 - Accord entre Jacques de Lescornay, écuyer, sieur du Mont, commissaire-directeur général des hôpitaux d'armées du roi en Allemagne, demeurant à Dourdan, héritier de ses parents Marie Damet et Jean de Lescornay, et, Noël Jolly, au service du duc d'Orléans, demeurant à Etampes, afin de terminer un procès, à la requête du sieur de Fortin, ayant la garde noble de ses enfants mineurs, veuf de Marie (Dancot), à l'encontre du sieur Jolly, relatif à l'héritage desdits mineurs (31 mars 1675).

    Date

    1675

    Cote

    2E66/97

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
    • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
    • N° 240 - Accord entre Jacques de Lescornay, écuyer,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  39. Résultat n°39

    II : Archives civiles série B : n° B 361 à B 637 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    FLAMARE (DE), H

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/623/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • II : Archives civiles série B : n° B 361 à B 637 :...
  40. Résultat n°40
    Le traité de Corbeil (11 mai 1258)

    1 media

    Le traité de Corbeil (11 mai 1258)

    Date de publication

    2009

    Auteur

    COLLECTIF

    Date

    2024

    Cote

    INOCTAVO/4957, Tome 60

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Le traité de Corbeil (11 mai 1258)