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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
PBR/1176
Date
1978
Lieu
PARIS Département
Type de document
acte de congrès
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La question des territoires des bailliages royaux de...
Résultat n°2
Cote
JAL7/379/3039/3
Date
2003
Lieu
CORBEIL-ESSONNES, MENNECY, ATHIS-MONS, LISSES, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3038-3041 (juin 2003)
  • 3039
  • La rue de La Barre, prévôt de Corbeil
Résultat n°3
Cote
1J/1255
Date
1785-1787
Lieu
LINAS
Type de document -
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Affaire en justice relative au non paiement de 22 ans...
Résultat n°4
Cote
1J/915
Date
1762
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Précis pour Claude BOULLEMIER ET Gabrielle...
Résultat n°5
Cote
1J/622
Date
1585-1587
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN. - AMIOT, boucher : procès [parchemin et papier]....
Résultat n°6
Cote
1J/452
Date
1796-1797
Lieu
ETAMPES Commune, LINAS
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal...
Résultat n°7
Cote
1J/298
Date
1621-1640
Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Procès jugés au Châtelet de PARIS en appel de CORBEIL...
Résultat n°8
Cote
INV/1716
Date
1875
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire...
Résultat n°9
Cote
INV/1715
Date
1863
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire...
Résultat n°10
Cote
INV/1619
Date
1871
Lieu
FRANCE, PARIS Département
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
Résultat n°11
Cote
INV/1479
Date
1898
Lieu
PARIS Département, FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique des archives du Châtelet de Paris...
Résultat n°12
Cote
INV/1446
Date
1956
Lieu
PARIS Département, FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
Résultat n°13
Cote
INV/1445
Date
1955
Lieu
PARIS Département, FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
Résultat n°14
Cote
INV/1442
Date
1933
Lieu
PARIS Département, FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives....
Résultat n°15
Cote
INV/1369
Date
1849
Lieu
PARIS Département, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS, ETAMPES Commune, BAULNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, PLESSIS-PATE (LE), EVRY Commune, MONTLHERY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, YERRES Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, CERNY, VAYRES-SUR-ESSONNE, EGLY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOUZY-LA-BRICHE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, VARENNES-JARCY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire analytique des livres de couleurs et bannières...
Résultat n°16
Cote
INV/1293
Date
1954
Lieu
BOUCHES-DU-RHONE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône...
Résultat n°17
Cote
INV/1292
Date
1939
Lieu
BOUCHES-DU-RHONE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône...
Résultat n°18
Cote
INV/1208
Date
1993
Lieu
PARIS Département, FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Châtelet de Paris : Répertoire numérique de la série...
Résultat n°19
Cote
INV/1202
Date
1985
Lieu
MARTINIQUE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Conseil souverain de la Martinique : Série B : 1712-1791...
Résultat n°20
Cote
INV/1044
Date
1991
Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Municipales de Nantes : Catalogue des actes...
Résultat n°21
Cote
INV/1021
Date
1992
Lieu
PARIS Département, FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
Résultat n°22
Cote
INV/955
Date
1991
Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du...
Résultat n°23
Cote
INV/954
Date
1991
Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du...
Résultat n°24
Cote
INV/876
Date
1898
Lieu
VENDEE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
Résultat n°25
Cote
INV/847
Date
1910
Lieu
TARN-ET-GARONNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série A : Fonds d'Armagnac : Inventaire...
Résultat n°26
Cote
INV/829
Date
s.d.
Lieu
DEUX-SEVRES
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Inventaire sommaire des...
Résultat n°27
Cote
INV/758/2
Date
1884
Lieu
HAUTE-SAONE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : troisième : Série B : Inventaire...
Résultat n°28
Cote
INV/695/3
Date
1982
Lieu
BAS-RHIN
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
Résultat n°29
Cote
INV/695/2
Date
1982
Lieu
BAS-RHIN
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
Résultat n°30
Cote
INV/695/1
Date
1982
Lieu
BAS-RHIN
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
Résultat n°31
Cote
INV/665/2
Date
1910
Lieu
PUY-DE-DOME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
Résultat n°32
Cote
INV/623/2
Date
s.d.
Lieu
NIEVRE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • II : Archives civiles série B : n° B 361 à B 637 :...
Résultat n°33
Cote
INV/598
Date
1930
Lieu
MOSELLE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
Résultat n°34
Cote
INV/519
Date
1946
Lieu
HAUTE-MARNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
Résultat n°35
Cote
INV/355
Date
1927
Lieu
GIRONDE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement...
Résultat n°36
Cote
INV/354
Date
1925
Lieu
GIRONDE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement...
Résultat n°37
Cote
INV/300
Date
1945
Lieu
FINISTERE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série A : Actes du pouvoir...
Résultat n°38
Cote
INV/279
Date
1865
Lieu
DROME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
Résultat n°39
Cote
INV/233
Date
1914
Lieu
CREUSE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
Résultat n°40
Cote
INV/229
Date
1869
Lieu
COTES-D ARMOR
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire...
Résultat n°41
Cote
INV/212/3
Date
1878
Lieu
COTE D OR
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
Résultat n°42
Cote
INV/212/2
Date
1876
Lieu
COTE D OR
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
Résultat n°43
Cote
INV/212/1
Date
1873
Lieu
COTE D OR
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
Résultat n°44
Cote
INV/199
Date
1912
Lieu
CORREZE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution...
Résultat n°45
Cote
INV/189
Date
1869
Lieu
CORREZE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...
Résultat n°46
Cote
INV/168
Date
1900
Lieu
CHARENTE-MARITIME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art....
Résultat n°47
Cote
INV/158
Date
1925
Lieu
CHARENTE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série A (Actes du pouvoir...
Résultat n°48
Cote
INSEIZE/1008
Date
2000
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
Résultat n°49
Cote
INSEIZE/988
Date
s.d.
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Histoire des institutions, T.4: XVIe-XVIIIe siècle
Résultat n°50
Cote
INQUARTO/3320
Date
1961
Lieu
FRANCE
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
Résultat n°51
Cote
INQUARTO/3319
Date
1958
Lieu
FRANCE
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
Résultat n°52
Cote
INQUARTO/3318
Date
1954
Lieu
FRANCE
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
Résultat n°53
Cote
INQUARTO/3317
Date
1947
Lieu
FRANCE
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
Résultat n°54
Cote
INQUARTO/3316
Date
1942
Lieu
FRANCE
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Gallia régia ou état des officiers rayaux des bailliages...
Résultat n°55
Cote
INQUARTO/3315
Date
1942
Lieu
FRANCE
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
Résultat n°56
Cote
INQUARTO/2949
Date
1994
Lieu
PARIS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune
Type de document
mémoire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au...
Résultat n°57
Cote
INQUARTO/1625
Date
1986
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions,...
Résultat n°58
Le traité de Corbeil (11 mai 1258)

1 media

Cote
INOCTAVO/4957, Tome 60
Date
2024
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESPAGNE
Type de document
acte de congrès
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le traité de Corbeil (11 mai 1258)
Résultat n°59
Cote
INOCTAVO/4157
Date
2006
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les justices locales dans les villes et villages du...
Résultat n°60
Cote
INOCTAVO/4016
Date
1931
Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, TORFOU, VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLECONIN, ETAMPES Commune, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BONDOUFLE, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHALOUETTE (COURS D EAU), CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ARPAJON Commune, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, ESSONNE (COURS D EAU), ESTOUCHES, ETRECHY Commune, BOUVILLE, CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les Institutions royales au pays d'Etampes (comté puis...
Résultat n°61
Cote
INOCTAVO/3296
Date
2002
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BEAUCE (LA), BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GATINAIS (LE), HUREPOIX (LE), MONDEVILLE, BIEVRES Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE, VERRIERES-LE-BUISSON, CERNY, WISSOUS, REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Histoire des paysans français, de la Peste noire à...
Résultat n°62
Cote
INOCTAVO/2777
Date
1992
Lieu
PARIS Département
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de...
Résultat n°63
Cote
INOCTAVO/401
Date
1961
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La guerre de cent ans vue à travers les registres du...
Résultat n°64
Cote
INOCTAVO/395
Date
1877
Lieu
PARIS Département
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le parlement de Paris sous Charles VIII, les débuts...
Résultat n°65
Cote
GBR/2941
Date
1989
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
chanson, étude
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Les Amis du château de Dourdan et de son musée. Bicentenaire...
Résultat n°66
Cote
2E66/230
Date
1746
Lieu
ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHALOU-MOULINEUX
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - François Venard : minutes (Juillet - Octobre...
  • N° 76 - Transaction pour terminer l'instance criminelle...
Résultat n°67
Cote
2E66/97
Date
1675
Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
  • N° 240 - Accord entre Jacques de Lescornay, écuyer,...
Résultat n°68
Cote
2E62/418
Date
1774
Lieu
SAINT-ESCOBILLE, LINAS
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - Jean-Paul Loyal : minutes (1774 - 1775).
  • N° 16 - Autorisation d'ester en justice en la prévôté...
Résultat n°69
Cote
2E44/147
Date
1584-1679
Lieu
SAINT-VRAIN, LARDY
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E44 étude notariale d'ARPAJON - 2e versement (1508-1800)

  • SAINT-VRAIN, LARDY. - minutes du greffe du grand bailliage...
Résultat n°70
Cote
E/24
Date
1461
Lieu
SEINE-ET-MARNE, YONNE, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Milly-la-Forêt : Seigneurie...
  • N° 1 - Jugement rendu par Charles de Melun, écuyer...
Résultat n°71
Cote
B/1669/2
Date
1700-1789
Lieu
ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETIOLLES, FONTENAY-LES-BRIIS, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON Commune, SENART (FORET DE), VERRIERES-LE-BUISSON, VAL-D OISE, SEINE-SAINT-DENIS, SEINE-ET-MARNE
Type de document
registre, procès-verbal
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...
Résultat n°72
Cote
B/1669/1
Date
1663-1789
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, CHALOUETTE (COURS D EAU), ETAMPES (COURS D EAU), ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune
Type de document
plan, registre, procès-verbal
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...
Résultat n°73
Cote
A/1278
Date
1741-1754
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
avis, déclaration, autorisation d'urbanisme, dossier de procédure, titre de propriété, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés...
Résultat n°74
Cote
A/1277
Date
1771-1773
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
titre de propriété
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE,...
Résultat n°75
Cote
A/1275
Date
1625-1705
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
TERRIER, minute juridictionnelle, publication officielle, affiche, déclaration
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.
Résultat n°76
Cote
A/1274
Date
1223-1602
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
questionnaire d'enquête, déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°77
Cote
A/1273
Date
1469-1764
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
titre de propriété
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille...
Résultat n°78
Cote
A/1272
Date
1505-1736
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, bail
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief...
Résultat n°79
Cote
A/1267
Date
1404-1581
Lieu
BRUNOY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°80
Cote
A/1265
Date
1502-1731
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
TERRIER, déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires sur la situation...