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196 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La question des territoires des bailliages royaux de la Prévosté et vicomté de Paris (XIIIème-XVIIIème siècles). Extrait des Actes du 100ème Congrès national des société savantes (Paris - 1975). II

Date

1978

Cote

PBR/1176

Résultat n°2

La rue de La Barre, prévôt de Corbeil

Date

2003

Cote

JAL7/379/3039/3

Résultat n°3

Affaire en justice relative au non paiement de 22 ans d'arrérage d'une rente de 21 livres annuelle, due à, Pierre Poirier, maître horloger demeurant à Paris, rue Montmartre puis Saint-Honoré, paroisse Saint-Eustache et Marie-Catherine Moreau sa femme, demandeurs, contre, Jean Leroy, vigneron demeurant à Linas, rue Fromagère, défendeur, suite à une sentence en faveur dudit Leroy contre, Jean Pelletier, vigneron demeurant audit Linas et Elizabeth Leroy sa femme, tous héritiers en partie de Claude Leroy et Catherine Boutry, leurs père et mère : grosses d'assignation à comparaître et de sentences.

Date

1785-1787

Cote

1J/1255

Résultat n°4

ETAMPES. - Précis pour Claude BOULLEMIER ET Gabrielle LAUMOSNIER, sa femme contre Jeanne LAUMOSNIER pour l'audience du 12 mai 1762.

Date

1762

Cote

1J/915

Résultat n°5

DOURDAN. - AMIOT, boucher : procès [parchemin et papier].

Date

1585-1587

Cote

1J/622

Résultat n°6

ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal d'ETAMPES le condamnant pour escroquerie (an V) [1796-1797].

Date

1796-1797

Cote

1J/452

Résultat n°7

Procès jugés au Châtelet de PARIS en appel de CORBEIL : pièces judiciaires (1621, 1640).

Date

1621-1640

Cote

1J/298

Résultat n°8

Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - Tome troisième.

Date

1875

Cote

INV/1716

Résultat n°9

Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - Tome premier.

Date

1863

Cote

INV/1715

Résultat n°10

Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

Date

1871

Cote

INV/1619

Résultat n°11

Répertoire numérique des archives du Châtelet de Paris : Série Y

Date

1898

Cote

INV/1479

Résultat n°12

Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série BB Justice - Tome IV : Fascicule 3

Date

1956

Cote

INV/1446

Résultat n°13

Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série BB Justice- Tome IV : Fascicule 2

Date

1955

Cote

INV/1445

Résultat n°14

Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX - Tome III : Fascicule 1

Date

1933

Cote

INV/1442

Résultat n°15

Inventaire analytique des livres de couleurs et bannières du Châtelet de Paris

Date

1849

Cote

INV/1369

Résultat n°16

Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône (archives centrales de Provence) 2ème volume - 2ème partie : Dépôt annexe d'Aix-en-Provence (suite et fin)

Date

1954

Cote

INV/1293

Résultat n°17

Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône (archives centrales de Provence) 2ème volume - 1ère partie : Dépôt annexe d'Aix-en-Provence : Série B.

Date

1939

Cote

INV/1292

Résultat n°18

Châtelet de Paris : Répertoire numérique de la série Y. Avant-propos par Jean FAVIER - Tome premier : Les chambres : Y 1 à 10718 et 18603 à 1880

Date

1993

Cote

INV/1208

Résultat n°19

Conseil souverain de la Martinique : Série B : 1712-1791 : Inventaire analytique

Date

1985

Cote

INV/1202

Résultat n°20

Archives Municipales de Nantes : Catalogue des actes royaux imprimés des séries anciennes (AA-II) : 1657-1792

Date

1991

Cote

INV/1044

Résultat n°21

Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris : 1668-1787 : Inventaire des articles Y 9498 et 9499. Avant-propos par Jean FAVIER

Date

1992

Cote

INV/1021

Résultat n°22

Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du Conseil souverain

Date

1991

Cote

INV/955

Résultat n°23

Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du Conseil souverain

Date

1991

Cote

INV/954

Résultat n°24

Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1898

Cote

INV/876

Résultat n°25

Archives civiles série A : Fonds d'Armagnac : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. Introduction par Charles SAMARAN. Table générale par L. IMBERT

Date

1910

Cote

INV/847

Résultat n°26

Archives civiles série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

s.d.

Cote

INV/829

Résultat n°27

Archives civiles : troisième : Série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1884

Cote

INV/758/2

Résultat n°28

Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - III : Index.

Date

1982

Cote

INV/695/3

Résultat n°29

Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - II : 1736-1790.

Date

1982

Cote

INV/695/2

Résultat n°30

Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - I : 1648-1735.

Date

1982

Cote

INV/695/1

Résultat n°31

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - cinquième : n° C 6260 à 7275

Date

1910

Cote

INV/665/2

Résultat n°32

II : Archives civiles série B : n° B 361 à B 637 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

s.d.

Cote

INV/623/2

Résultat n°33

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions

Date

1930

Cote

INV/598

Résultat n°34

Série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1946

Cote

INV/519

Résultat n°35

Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement du Parlement n° 1 B 1 à 58 : Table alphabétique générale : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1927

Cote

INV/355

Résultat n°36

Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement du Parlement n° 1 B 1 à 58 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1925

Cote

INV/354

Résultat n°37

Répertoire numérique de la série A : Actes du pouvoir souverain, famille royale, domaine royal

Date

1945

Cote

INV/300

Résultat n°38

Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives DépartementalesTome premier

Date

1865

Cote

INV/279

Résultat n°39

Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions

Date

1914

Cote

INV/233

Résultat n°40

Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier.

Date

1869

Cote

INV/229