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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'impossible canal de l'Essonne

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/452/3335/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3355-3359 (juillet 2009)
    • 3335
    • L'impossible canal de l'Essonne
  2. Résultat n°2
    CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur l'élection de deux juges titulaires et d'un juge suppléant, pour deux ans, au Tribunal de Commerce de Corbeil, 26 octobre 1934.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur l'élection de deux juges titulaires et d'un juge suppléant, pour deux ans, au Tribunal de Commerce de Corbeil, 26 octobre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    18FI/1993

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur...
  3. Résultat n°3

    CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : les juges, [1973], N et B.

    Date

    1973

    Cote

    59FI/520, 58J/520 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  4. Résultat n°4

    Des juges pour la paix des cantons

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/450/3347/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3347-3350 (mai 2009)
    • 3347
    • Des juges pour la paix des cantons
  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

    Date

    1802-1949

    Cote

    3U/39

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Corbolii [Corbeil] : Typis Christ.

    Date

    1798

    Cote

    INSEIZE/746

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Corbolii [Corbeil] : Typis Christ.
  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

    Date

    1551-1759

    Cote

    A/882

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres de présence des juges au tribunal (1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/450

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHEPTAINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN : notification par François LORGERY, avocat en Parlement, bailly, juge civil, criminel et de police des bailliages et châtellenies unis des villes et marquisats d'ARPAJON, LE BOUCHET, LEUVILLE, SAINT-VRAIN et dépendances pour très haut et très puissant seigneur Philippes de NOAILLES, duc de MOUCHY, maréchal de France, grand d'Espagne de la première classe, chevalier des ordres du Roi, seigneur desdits lieux, du bail par-devant notaire fait à Etienne MARCEL, bûcheron et vigneron, et à Laurent-Philippe ROUGEAUX, vigneron, par le curé de la paroisse, Alexis MAILLARD, et par le marguillier en charge, Laurent-Louis ALLORGE, de terres labourables en huit pièces sises à AVRAINVILLE, chantier du carrefour CHANTEREAU et chantier des SABLONS, à CHEPTAINVILLE, chantier des POTIERS, chantier de la CHAUSSEE, chantier de l'AULNETTE, chantier de la MARRE du GRAND BOIS, chantier du POTEAU du CERF ou NOIR d'EPINE (9 mai 1788).

    Date

    1788

    Cote

    G/588

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHEPTAINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres de présence des juges au tribunal (16 fructidor an II - 13 brumaire an IV).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/451

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M. de GODRON, seigneur du fief des LYONS, au juge de SENTENY, afin de faire saisir certains héritages appartenant à la dame veuve NOUETTE ; déclaration des héritages possédés en roture dans la censive de SENTENY, par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS ; supplique présentée aux Requêtes de l'Hôtel par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS, afin de percevoir les droits de lods et ventes dus par suite de la mutation de plusieurs héritages.

    Date

    1665-1735

    Cote

    A/1259

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M....

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 14 - Testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier, ci-devant hôtelier et laboureur, de présent bourgeois demeurant à Arpajon, rue du Clos, paroisse Saint-Clément, veuf de Marguerite Dauvilliers, léguant des meubles, linges de maison et vêtements (27 décembre 1790).

    Date

    1790

    Cote

    L/202

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil : mandements royaux...
    • N° 14 - Testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

    Date

    1564-1566

    Cote

    A/938

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1223-1602

    Cote

    A/1274

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : les juges, [1973], N et B.

    Date

    1973

    Cote

    59FI/521, 58J/521 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  17. Résultat n°17

    Archives civiles série B : Articles 1 à 1501 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    ACHARD, Paul

    Date

    1878

    Cote

    INV/864/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : Articles 1 à 1501 : Inventaire...
  18. Résultat n°18

    OLLAINVILLE, justice.- Mandement de HENRI III au trésorier de l'Epargne pour paiement de Laurent COQUET chevaucheur, parchemin (1582), nomination de François Jacques CHARDON comme bailli et juge (1710).

    Date

    1582-1710

    Cote

    79J48/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • OLLAINVILLE
    • OLLAINVILLE, justice.- Mandement de HENRI III au trésorier...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  19. Résultat n°19

    Actes du Parlement de Paris : Deuxième série, de l'an 1328 à l'an 1350 : Jugés - Tome III : Index et additions aux tomes I et II

    Auteur

    DILLAY, Madeleine

    Date

    1975

    Cote

    INV/1487

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Actes du Parlement de Paris : Deuxième série, de l'an...
  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat de Grosbois.

    Date

    1486-1681

    Cote

    A/1187

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)