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  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY. - Vente à Hubert LEFEBVRE des droits de censive et de justice de QUINCY, par l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE ; aveux et dénombrements rendus à cette abbaye, à cause de la seigneurie de QUINCY. Déclarations censuelles passées par madame veuve MOLE, dame de PERIGNY, des biens tenus en roture de l'abbaye Saint-Antoine de PARIS, sur le territoire de BOUSSY SAINT-ANTOINE, et des terres qu'elle possède dans la censive de la seigneurie de QUINCY.

    Date

    1586-1764

    Cote

    A/690

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Vente à Hubert LEFEBVRE…

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  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Sentences des Requêtes de l'Hôtel condamnant Jean BUREAU, seigneur de La TOUR, à exhiber à Jean JAUPITRE, seigneur d'ETIOLLES, les titres d'acquisition du fief de Maupertuis, près de COMBEAUX ; quittances des droits de cens données à Jean BUREAU, par Jean JAUPITRE, seigneur d'ETIOLLES ; déclarations censuelles de la pièce dite des Combeaux ; bail à rente du Clos Thierry, et dépendant du fief des Godeaux, passé par l'abbaye Notre-Dame d'YERRES au profit de maître Antoine DESNOTS, curé de VERT.

    Date

    1576-1781

    Cote

    A/691

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Sentences des Requêtes de…

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  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par la cure de BRUNOY et par celles de MANDRES, par les Hermites de SENART.

    Date

    1784-1789

    Cote

    A/716

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles…

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  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Livre des censitaires du fief et seigneurie du prieur d'Essonnes, en sa terre de BRUNOY. [Une table alphabétique se trouve au début du livre] [registre].

    Date

    1480

    Cote

    A/721

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Livre des censitaires du…

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  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier de la seigneurie de PERIGNY, dépendant du duché de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par les fabriques de MANDRES et de PERIGNY, et par le collège de BEAUVAIS.

    Date

    1678-1734

    Cote

    A/753

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au…

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  6. Résultat n°6
    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de VARENNES appartenant à Louis de FLEURY, chevalier et seigneur du lieu. [Au début du registre se trouve la transcription des lettres à terrier et l'aveu et dénombrement de la terre de VARENNES, rendu par M. de FLEURY au prieur et aux religieux de la Chartreuse de NOTRE-DAME de VAULVERT-LES-PARIS] [registre].

    346 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de VARENNES appartenant à Louis de FLEURY, chevalier et seigneur du lieu. [Au début du registre se trouve la transcription des lettres à terrier et l'aveu et dénombrement de la terre de VARENNES, rendu par M. de FLEURY au prieur et aux religieux de la Chartreuse de NOTRE-DAME de VAULVERT-LES-PARIS] [registre].

    Date

    1620-1622

    Cote

    A/760

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie…

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  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à la seigneurie de JARCY ; baux à cens et à rente de diverses pièces de vignes, sises à JARCY, faits par l'abbaye de NOTRE-DAME de JARCY. [L'abbaye se réserve toujours le droit de dîme à raison de quatre pintes par muid, mesure de CORBEIL, et impose l'obligation de pressurer les marcs au pressoir bannal].

    Date

    1660-1767

    Cote

    A/768

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à…

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  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de plusieurs héritages, sis à JARCY, faits par l'abbaye NOTRE-DAME de JARCY.

    Date

    1651-1758

    Cote

    A/769

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens…

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  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE, membres du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [L'abbaye royale de NOTRE-DAME d'YERRES possédait, dans l'étendue du fief de JARCY, deux arpents, demi-quartier et quatre-vingt-cinq perches de terre amorties de temps immémorial par donations des rois de FRANCE] [registre].

    Date

    1788-1789

    Cote

    A/771

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs…

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  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens des fiefs et seigneuries de JARCY, de la CROIX-BOISSIERE, membres du duché-pairie de BRUNOY. [Les dames de l'abbaye de JARCY, en cédant, en 1785, à MONSIEUR, frère du Roi, le fief de JARCY, s'étaient réservé la haute, moyenne et basse justice dans l'enclos de leur couvent, les droits de dîme, de pêche et de pressurage, et le droit de foire à JARCY] [registre].

    Date

    1788-1789

    Cote

    A/772

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens des…

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  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1774-1786

    Cote

    A/804

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

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  12. Résultat n°12

    Duché-pairie de BRUNOY. - Etat des héritages du prieuré d'ESSONNES, sis en la seigneurie de BRUNOY ; sentence en faveur du bailli du prieur d'ESSONNES ; sentence obtenue par madame de ROUYE contre le prieur d'ESSONNES ; ordre chronologique des seigneurs de BRUNOY ; partage de la succession de Pierre de LANNOY ; partage de la succession d'Elisabeth de LANNOY, princesse d'HARCOURT ; donation entre vifs de la terre de BRUNOY, par le prince d'ELBEUF à ses neveux François et Henri-Roger de La ROCHEFOUCAULD ; vente par le duc de La ROCHEFOUCAULD et par Henri-Roger, marquis de LIANCOURT, son frère, de la terre et seigneurie de BRUNOY à Joseph BOUCHER, sieur du PLOUICQ ; décret volontaire.

    Date

    1411-1722

    Cote

    A/811

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Etat des héritages du prieuré…

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  13. Résultat n°13

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1273-1772

    Cote

    A/820

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY.

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  14. Résultat n°14

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1746-1747

    Cote

    A/827

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

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  15. Résultat n°15
    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    2 medias

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1756-1758

    Cote

    A/841

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

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  16. Résultat n°16

    Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

    Date

    1601-1782

    Cote

    A/860

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de…

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  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête qui constate le bornage des bois de VE, entre les héritiers de Jean BUREAU, Jean de BADONVILLIERS, leur tuteur, et l'HUILLIER, sieur de VE ; arpentage des bois de LA MAISON-AUX-NORMANDS, de LA MOSSONNERIE et de LA TOUR, entre M. de TREMBLAY et l'abbaye d'YERRES ; entre M. de MONTMARTEL et M. de BRETIGNIERES, et SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Date

    1526-1764

    Cote

    A/866

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête qui constate le…

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  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

    Date

    1580-1747

    Cote

    A/877

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI…

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  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

    Date

    1619-1743

    Cote

    A/880

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté…

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  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    1646-1760

    Cote

    A/884

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de…

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  21. Résultat n°21

    Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre le marquis de BRUNOY et la fabrique du lieu ; transactions entre messire Charles de GOMER, seigneur de COMBS-LA-VILLE et messire LE CLERC, curé dudit lieu ; entre madame COLBERT, veuve de M. BRUNET, et l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, relativement à une rente foncière établie sur les fiefs des TOURNELLES et de VERNOUILLET ; entre les Commissaires de MONSIEUR et la Maison de SAINT-CYR, concernant la seigneurie de BELLE-ASSISE ; entre le marquis de CHABANNAIS et l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE.

    Date

    1700-1787

    Cote

    A/885

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre…

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  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements du fief de REAULIEU rendus : à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Dauphine de COUDERC, veuve de feu Marc CENESME ; à Jacqueline de BAILLY, par Guillaume de CENESME et par François de CENESME ; à l'abbesse d'YERRES et à madame de PIENNE, par Claude de FUSEE ; à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par PARIS DE MONTARTEL [...]. Lettres de souffrances, sentences du bailli d'YERRES.

    Date

    1513-1757

    Cote

    A/902

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage,…

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  23. Résultat n°23

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Liverdis [Seine-et-Marne].

    Date

    1391-1749

    Cote

    A/915

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Liverdis [Seine-et-Marne].

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  24. Résultat n°24

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du fief des LYONS, sis à SENTENY, rendus à messire Guillaume de MEAUX-BOIS-BOUDRAN, grand prieur de France ; à M. CHAUVELIN, par Nicolas-Pierre de LA GUILLAUMIE ; à MONSIEUR, par Charles-Absil de ROHYS. Inféodation de deux fermes, sises à SENTENY, par messire Nicolas de PARIS, grand-prieur de France, au profit de Louis de GODRON, seigneur des LYONS.

    Date

    1634-1780

    Cote

    A/923

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements…

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  25. Résultat n°25

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

    Date

    1399-1781

    Cote

    A/933

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

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  26. Résultat n°26
    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    1 media

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1380-1746

    Cote

    A/934

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

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  27. Résultat n°27

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1470-1562

    Cote

    A/937

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

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  28. Résultat n°28

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1491-1670

    Cote

    A/942

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie…

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  29. Résultat n°29

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la ferme d'EMBAS, sise à MAROLLES, et d'une rente de 600 livres sur le fief de l'ORME, en échange de la seigneurie de MAROLLES, faite par M. et par madame CHAUVELIN, à Jean-Joseph LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur de SAINT-ARNOULT-DE-MAROLLES, de l'ordre de CLUNY ; ratification de cet échange par l'archevêque de VIENNE, supérieur-général de l'ordre de CLUNY ; arrêts du Grand-Conseil ; procès-verbal de visite de la seigneurie de MAROLLES ; homologation de cette cession.

    Date

    1733-1735

    Cote

    A/948

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la ferme d'EMBAS,…

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  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Date

    1600-1651

    Cote

    A/957

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

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  31. Résultat n°31

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Date

    1657-1707

    Cote

    A/959

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

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  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Commission du prévôt de PARIS pour faire représenter les titres de la seigneurie de SENTENY, appartenant à la Commanderie du Temple, à PARIS, afin d'en opérer la vente ; prise de possession de la terre de SENTENY, par Robert GRISSON, acquéreur de cette seigneurie ; acquisitions successives des droits d'échange, honorifiques et de prééminence dans les fiefs des LIONS, d'ORMOY et de MONTANGLOS, par Alexandre BELLIER, sieur de MAISON-BLANCHE, et par Etienne NOUETTE ; abandon à titre viager de la terre de SENTENY, fait à M. de BACHEVILLIERS, commandeur de MAUPAS, par l'abbé de CHAULIEU, mandataire de Philippe de VENDOME, grand-prieur de France ; procuration donnée par l'abbé de VERTOT, au sieur François SUDON, bourgeois de PARIS, pour l'administration du temporel de la commanderie de SENTENY.

    Date

    1563-1730

    Cote

    A/961

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Commission du prévôt de…

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  33. Résultat n°33

    Duché-paierie de BRUNOY. - Convention par laquelle l'abbé de SAINT-MAUR-DES-FOSSES cède, au prieur de SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS, les cens perçus par l'abbaye sur le prieuré de MAROLLES, et reçoit en échange les cens de SUCY [pièce latine].

    Date

    1259

    Cote

    A/962

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Convention par laquelle…

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  34. Résultat n°34
    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    1 media

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1500-1520

    Cote

    A/965

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de bois taillis, situés à YERRES, faite à Eustache BUDE, seigneur-châtelain dudit lieu, par Jacques LE JUDE, greffier ; acquisition faite par Achille de HARLAY, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, de bois et de bruyères, appartenant à Nicolas LE CAMUS, et à Elisabeth LANGLOIS, sa femme, seigneur et dame de LA GRANGE-DU-MILIEU. Echanges de bois taillis, sis à YERRES, entre Pierre GILBERT des VOISINS, marquis de GROSBOIS, et Anne-Marguerite de BERTIN de BELISLE, et Marguerite de BERTIN de CREISSAC ; entre Monsieur, frère du Roi, et les dames de l'abbaye d'YERRES ; inventaire des titres de la moitié du fief du BUY, sis à LA QUEUE-EN-BRIE.

    Date

    1600-1769

    Cote

    A/969

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de…

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente des deux tiers de la terre et seigneurie d'YERRES, faite par l'abbaye de ce lieu à M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; saisie de cette terre sur M. de HARLAY ; décret volontaire.

    Date

    1704

    Cote

    A/971

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente des deux tiers de…

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1469-1774

    Cote

    A/978

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1371-1769

    Cote

    A/980

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie…

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  39. Résultat n°39

    Duché-paierie de BRUNOY. - L'abbé de SAINT-VICTOR de PARIS, consent en faveur de Pierre HARDY, huissier aux Requêtes de l'Hôtel, à réduire à dix livres la rente de quinze livres qui est assise sur une maison, située à GROSBOIS ; bail à cens de dix-huit arpents de prés, situés à GROSBOIS, consenti par le grand-prieur, seigneur de SENTENY, en faveur de Raoul MOREAU, moyennant deux sols six deniers de cens ; bail à rente d'une mâsure, sise à BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, à Claude LANGLOIS, hôtelier ; bail à cens des anciens pressoirs bannaux de GROSBOIS, consenti par monsieur, frère du Roi, à M. de SEIGNEROLLES ; bail à ferme des pressoirs de BOISSY-SAINT-LEGER, au sieur CHALANCE.

    Date

    1506-1788

    Cote

    A/981

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - L'abbé de SAINT-VICTOR…

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  40. Résultat n°40

    Duché-pairie de BRUNOY. - Amortissement et affranchissement, consentis par Philippe de BRUNOY [Brunay], chevalier, en faveur de frère Ytier de NENTEUIL, prieur, et de tous les frères de la maison de l'Hôpital, de tous les droits ou biens qu'ils pourront acquérir dans la censive dudit chevalier [pièce française, scellée] ; bail à rente d'un arpent en friche, sis à VILLECRESNE, lieu dit LES GLAISIERES, fait par frère Marie d'AMBOISE, grand-prieur de France, à Jean GUEPIN ; d'une grange, située à VILLECRESNE, fait par M. de HARLAY, à Robert HACHE, vigneron. Remises faites par madame de PIENNES, dame de GROSBOIS, aux révérends pères Camaldules, de la moitié des droits dûs à cause des biens acquis du sieur BOUTIER ; acensement de trois arpents de terre, consenti par les commissaires de Monsieur, à Germain ROUX.

    Date

    1298-1785

    Cote

    A/987

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Amortissement et affranchissement,…

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  41. Résultat n°41

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, dépendant de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. Claude ROLICHON, visiteur général de l'ordre de Saint-Antoine, déclare, au nom et comme procureur de la commanderie du Petit Saint-Antoine, à PARIS, tenir un arpent et demi de pré, lieu dit le PONT-DE-MANDRES, chargé de cinq deniers obole.

    Date

    1736

    Cote

    A/998

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant…

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  42. Résultat n°42

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations des biens possédés à VILLECRESNE, dans la censive de Monsieur, frère du Roi, par les frères Hermites Camaldules, et par les églises de MANDRES, de SENTENY et de VILLECRESNE.

    Date

    1780

    Cote

    A/1003

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations des biens…

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  43. Résultat n°43
    Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux.

    10 lots 13 medias

    Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux.

    Date

    1380-1492

    Cote

    A/1006

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages…

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  44. Résultat n°44

    Duché-pairie de BRUNOY. - Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux : bail d'un quartier de vigne, fait à DENISOT, bourgeois d'YERRES et à Jeanne, sa femme, par le prix de six sols de rente perpétuelle ; d'une mâsure et d'un demi-quartier de vigne fait à Pierre DESSUS, pour douze sols parisis de rente ; d'un demi-quartier de jardin et de deux quartiers de vignes faits à PASQUIER GAUTIER pour douze sols parisis de rente ; d'une maison avec un jardin fait à Jean DESJARDINS par vingt-quatre sols parisis de rente ; d'un arpent de vignes, lieu-dit GAMBART, à Jean LEGER, par six deniers de cents et dix sols de rente ; d'un demi-arpent de pré fait à Gilles Anfroi, pour six deniers parisis de croix de cens ; d'une mâsure avec jardin et quatre arpents de friche, fait à Jean GILEBERT par DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, pour cinq sols six deniers obole parisis de cens et huit sols de rente ; de vingt-sept arpens et d'un quartier de terre et de bois fait par Jean BUDE, chevalier, seigneur d'YERRES, à Jean FOURMANT, moyennant quatre deniers parisis de cens, et quatre deniers de taille par chaque arpent, et à la charge de défricher les bois.

    Date

    1503-1764

    Cote

    A/1007

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Baux de plusieurs héritages…

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  45. Résultat n°45

    Duché-paierie de BRUNOY. - Publication des lettres à terrier, obtenues par l'abbaye d'YERRES, dans les paroisses de CHARENTON, de SAINT-MAUR, et de SAINT-MANDE ; des lettres à terrier obtenues par M. de HARLAY, dans la paroisse de BOISSY-SAINT-LEGER.

    Date

    1675-1706

    Cote

    A/1009

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Publication des lettres…

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  46. Résultat n°46
    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées au profit de l'abbaye d'YERRES. Noble homme M. LEMERCIER, écuyer, trésorier de la gendarmerie, déclare tenir en censive, des dames d'YERRES, dix-neuf arpents de terre, au lieu dit la PRISE-DU-POIRIER-SALE, chargés de vingt deniers de cens par arpent.

    237 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées au profit de l'abbaye d'YERRES. Noble homme M. LEMERCIER, écuyer, trésorier de la gendarmerie, déclare tenir en censive, des dames d'YERRES, dix-neuf arpents de terre, au lieu dit la PRISE-DU-POIRIER-SALE, chargés de vingt deniers de cens par arpent.

    Date

    1676

    Cote

    A/1014

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers…

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  47. Résultat n°47

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Aveux et dénombrements des différents fiefs relevant de la châtellerie. Madame Angélique BAUDON, abbesse, et les chanoinesses de l'abbaye de SAINTE-PERINE DE CHAILLOT, représentées par messire PONCELIN, chanoine de MONTREUIL et avocat au Parlement, font à MONSIEUR acte de foi et hommage pour le fief de LA BRETONNIERE, situé à CHAILLOT, et déclarent posséder dans l'étendue de ce fief, les droits de forage et de rouage, et la moyenne et basse justice, jusqu'à soixante sols onze deniers parisis, la haute justice étant à YERRES.

    Date

    1780-1784

    Cote

    A/1017

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie…

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  48. Résultat n°48
    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

    234 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

    Date

    1660-1680

    Cote

    A/1022

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles…

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  49. Résultat n°49

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier d'YERRES, par le séminaire de SAINT-SULPICE, par les CAMALDULES, par les abbayes d'YERRES et de SAINT-ANTOINE-LES-PARIS, et les fabriques d'YERRES et de CROSNE ; présentation d'homme vivant et mourant par les frères HERMITES.

    Date

    1780-1782

    Cote

    A/1026

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles…

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  50. Résultat n°50

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.

    Date

    1662-1664

    Cote

    A/1059

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS,…

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  51. Résultat n°51

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au terrier de SENTENY, au profit de Monsieur, frère du Roi, duc et pair de BRUNOY, des biens possédés en censive par l'abbaye de JARCY ; par les cures et les fabriques de MAROLLES et de SENTENY ; par la fabrique de SERVON.

    Date

    1780-1781

    Cote

    A/1073

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au…

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  52. Résultat n°52

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances dues à la seigneurie de SENTENY. Extrait des lettres d'acquisitions ensaisinées au village de SENTENY-EN-BRIE, dépendant de la Commanderie du Temple, à PARIS.

    Date

    1569-1570

    Cote

    A/1081

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances…

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  53. Résultat n°53

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief du TEMPLE, sis à SUCY, fait par messire d'ARGENVILLE, commandeur de SENTENY, à Gabriel CARTIER, greffier du bailliage de l'ARTILLERIE ; extraits des déclarations des maisons sises à SUCY et relevant de la censive du grand-prieur [cens prélevé sur ces maisons, trente-six deniers parisis].

    Date

    1572-1736

    Cote

    A/1088

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief…

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  54. Résultat n°54

    Duché-pairie de BRUNOY. - Ansel de GARLANDE, du consentement de Jean son frère, donne en aumône aux frères du Temple une place vague sise à TOURNANT, à l'effet d'y construire une maison. Cette place, située entre le pont de TOURNANT et la maison d'HILDUIN le forgeron, a une étendue de quatorze toises de large sur cinquante toises de long. Lorsque cette maison sera construite, Ansel renonce à tout droit de justice ; et ses possesseurs la tiendront libre de toute coutume et avec les mêmes droits que lui, à moins qu'ils ne soient ses serfs. Les frères du Temple ont donné à Berruer et à ses successeurs cette place moyennant un cens annuel de trois sols [deux pièces en latin, sceaux enlevés] (1191). Sentence du prévôt de TOURNANT qui condamne Simon LAMBOUE, curateur à la succession de feu Pierre MAGLIER, à payer au grand-prieur de France trente-huit années d'arrérages d'un cens de trois sols parisis établi sur une maison sise à TOURNANT, dite l'Hôtel-du-Temple, au bout du grand pont ; correspondance et notes relatives à la maison dite l'Hôtel-du-Temple, sise à TOURNANT et relevant de la seigneurie de SENTENY ; notes sur les cens dus à la seigneurie de l'abbaye de JARCY.

    Date

    1191-1780

    Cote

    A/1089

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Ansel de GARLANDE, du consentement…

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  55. Résultat n°55

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1350-1713

    Cote

    A/1090

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie…

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  56. Résultat n°56

    Duché-paierie de BRUNOY. - Dépouillement ou table des déclarations faites aux prieurs de MAROLLES, de 1628 à 1685 [table rédigée d'après les noms des champtiers ou cantons].

    Date

    1683

    Cote

    A/1093

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Dépouillement ou table…

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  57. Résultat n°57

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1482-1575

    Cote

    A/1095

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie…

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  58. Résultat n°58

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites au terrier de MAROLLES, membre de la duché-pairie de BRUNOY, par la cure et la fabrique de MAROLLES et par le prieur de ce lieu.

    Date

    1780-1781

    Cote

    A/1097

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles…

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  59. Résultat n°59

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des revenus et des dépenses du prieuré de MAROLLES.

    Date

    1315

    Cote

    A/1098

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des revenus et des…

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  60. Résultat n°60

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de GREZ-EN-BRIE et de TOURNANT fait par Guillaume PETIT, prieur de MAROLLES, à Mathieu GUILLOT, pour neuf ans, moyennant quatre francs et demi par an ; autre bail des mêmes dîmes fait également par Guillaume PETIT à Gilles de GOUY, bourgeois de PARIS, pour soixante sols parisis.

    Date

    1497-1523

    Cote

    A/1100

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de GREZ-EN-BRIE…

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  61. Résultat n°61

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des recettes et des dépenses du prieuré de MAROLLES.

    Date

    1519-1520

    Cote

    A/1101

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des recettes et des…

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  62. Résultat n°62

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ensuit la recepte des cens de MAROLLES faicte, le jour SAINCT-REMY mil cinq cens XXIII, par moy dom Claude BARDOU, procureur et recepveur de dom Nicolle LE ROY, prieur du dict MAROLLES.

    Date

    1523

    Cote

    A/1102

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ensuit la recepte des cens…

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  63. Résultat n°63

    Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits faits par D. Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, des contrats de vente des divers héritages situés dans sa censive, et qu'il avait ensaisinés.

    Date

    1530-1533

    Cote

    A/1103

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits faits par D. Nicole…

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  64. Résultat n°64

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cens receuz au prioré de MAROLLEZ [MAROLLES], deubz au dict prioré, dez détenteurs et propriétaires des maisures, héritages assis en la seigneurie et terroyr du dict MAROLLEZ, et ce, par moy Simon LELIEVRE, religieulx procureur et recepveur de damp Nycholle LE ROY, prieur du dict prioré du dict MAROLLES, pour l'année mil Ve trente-troys.

    Date

    1532

    Cote

    A/1104

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cens receuz au prioré de…

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  65. Résultat n°65

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens de la seigneurie de MAROLLES ; censives perçues à MAROLLES par frère Jérôme GEDEFROY, prieur dudit lieu.

    Date

    1538

    Cote

    A/1105

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens de…

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  66. Résultat n°66

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus au prieur de MAROLLES par les détenteurs de biens situés dans l'étendue de sa censive et perçus par Jean BERTRAND, receveur dudit lieu.

    Date

    1540-1543

    Cote

    A/1106

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et…

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  67. Résultat n°67

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus au prieur et seigneur de MAROLLES par les différents détenteurs d'héritages situés dans sa censives.

    Date

    1532

    Cote

    A/1107

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et…

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  68. Résultat n°68

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances dus au prieuré de MAROLLES. Bail à cens de plusieurs héritages, maisons, terres [...], fait par frère Jean DU SOLIER, prieur de MAROLLES, à Jacquet LE TELLIER, laboureur. Etat des grains pris dans la grange de MAROLLES par frère Jean DU REFFUGE, prieur dudit lieu [registre].

    Date

    1401-1504

    Cote

    A/1108

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et…

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  69. Résultat n°69

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus au prieuré de MAROLLES. La fabrique de SAINT-GERMAIN de SENTENY devait douze deniers parisis pour un arpent et demi de terre.

    Date

    1504

    Cote

    A/1109

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et…

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  70. Résultat n°70

    Duché-pairie de BRUNOY. - Cartulaire du prieuré de MAROLLES-EN-BRIE (1117-1563) [rédigé au XVIe siècle]. Documents probablement disparus : Donation de la terre de MAROLLES, faites par DREUX, archidiacre, au couvent de SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS, à PARIS ; sentence du Châtelet, qui condamne Germain CHARDON, curé de VARENNES, à payer au prieur de MAROLLES huit livres pour la dîme de VARENNES. Ensaisinements de seigneurie de MAROLLES [registre].

    Date

    1117-1584

    Cote

    A/1110

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Cartulaire du prieuré de…

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  71. Résultat n°71

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

    Date

    1571-1772

    Cote

    A/1117

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes…

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  72. Résultat n°72

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1403-1781

    Cote

    A/1119

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

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  73. Résultat n°73
    Duché-pairie de BRUNOY. - Convention passée entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, seigneur haut justicier de VILLECRESNE et de CERSAY, et dame Marguerite LANGLET, veuve de M. Urbain de LA BARRE, propriétaire de CERSAY, relativement à l'exercice du droit de chasse ; abandon du droit de chasse dans la seigneurie de CERSAY fait à MONSIEUR, frère du Roi, par madame la comtesse de MONTBOISIER ; main levée donnée à messire Jean BUDE, seigneur d'YERRES, de saisie de sa terre, faute par lui d'avoir exhibé les titres qui lui donnent les droits de garenne, de pêche et de rivière dans l'étendue de sa seigneurie ; mémoire sur le droit de pêche qui appartient à l'abbaye d'YERRES sur le faux bras de la rivière d'YERRES, au-dessus du moulin de MEZIERES ; notes et extraits concernant l'exercice des droits de chasse et de pêche dans l'étendue de la seigneurie de SENTENY ; permission par messire LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur et seigneur de MAROLLES, à Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, de chasser pendant neuf ans dans toute l'étendue de la terre de MAROLLES.

    6 medias

    Duché-pairie de BRUNOY. - Convention passée entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, seigneur haut justicier de VILLECRESNE et de CERSAY, et dame Marguerite LANGLET, veuve de M. Urbain de LA BARRE, propriétaire de CERSAY, relativement à l'exercice du droit de chasse ; abandon du droit de chasse dans la seigneurie de CERSAY fait à MONSIEUR, frère du Roi, par madame la comtesse de MONTBOISIER ; main levée donnée à messire Jean BUDE, seigneur d'YERRES, de saisie de sa terre, faute par lui d'avoir exhibé les titres qui lui donnent les droits de garenne, de pêche et de rivière dans l'étendue de sa seigneurie ; mémoire sur le droit de pêche qui appartient à l'abbaye d'YERRES sur le faux bras de la rivière d'YERRES, au-dessus du moulin de MEZIERES ; notes et extraits concernant l'exercice des droits de chasse et de pêche dans l'étendue de la seigneurie de SENTENY ; permission par messire LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur et seigneur de MAROLLES, à Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, de chasser pendant neuf ans dans toute l'étendue de la terre de MAROLLES.

    Date

    1483-1786

    Cote

    A/1121

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Convention passée entre…

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  74. Résultat n°74

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1456-1777

    Cote

    A/1122

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

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  75. Résultat n°75

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles MONSIEUR, frère du Roi, nomme les sieurs de BAR, CROMOT et GAMARD, commissaires de son conseil pour administrer le duché de BRUNOY ; arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient le curé de VILLECRESNE en possession des grosses dîmes de la ferme de LA PAILLARDIE ; sentence du Châtelet de PARIS, qui ordonne la vente de la maison du fief d'ATTILLY, au profit de madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE ; arrêts du Parlement et sentences des Requêtes du Palais relatifs à la vente de la terre de GROSBOIS, et pour le grand-prieur de France contre divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

    Date

    1658-1781

    Cote

    A/1123

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles…

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  76. Résultat n°76

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XIV, roi de France, qui permettent à messire ROLLIN BURIN de démembrer de la seigneurie d'YERRES le fief de LA GRANGE-DU-MILIEU ; arrêt de la Chambre des Comptes de PARIS, qui reçoit l'aveu rendu au Roi par Eustache BUDE, pour les deux tiers de la seigneurie d'YERRES ; lettres patentes de LOUIS XIII, portant confirmation de l'établissement des révérends pères Camaldules à GROSBOIS ; sentence des Requêtes du Palais, qui permet au sieur Florent PASQUIER et à sa femme d'entrer en possession du tiers, au total, de la seigneurie d'YERRES ; arrêt du Parlement de PARIS, qui homologue l'acquisition faite par les Camaldules des étangs de BOURON, appartenant à l'abbaye d'YERRES.

    Date

    1602-1704

    Cote

    A/1130

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS…

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  77. Résultat n°77

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

    Date

    1749-1777

    Cote

    A/1131

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS…

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  78. Résultat n°78

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

    Date

    1636-1695

    Cote

    A/1134

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

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  79. Résultat n°79

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil du Roi, obtenus par M. de BACHEVILLIERS, procureur général du grand-prieur de France, et par frère PERROT, trésorier de l'Ordre de Malte, à l'encontre de M. de LA GUILLAUMIE, seigneur du fief des LYONS. Lettres de rescision obtenues par M. de BACHEVILLIERS, contre l'érection du fief des LIONS.

    Date

    1708-1712

    Cote

    A/1135

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil…

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  80. Résultat n°80

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire de production pour M. le grand-prieur de France et M. le commandeur PERROT, receveur de l'Ordre de Malte, plaidant au Grand-Conseil et demandeurs en rescision d'un arrêt du Parlement de PARIS, contre M. de LA GUILLAUMIE, conseiller au Parlement, relativement au fief des LYONS, à SENTENY.

    Date

    1712

    Cote

    A/1136

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire de production…

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