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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aides à l'investissement à l'investissement des communes de Bures-sur-Yvette, Fontenay-lès-Briis, Orsay.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/12

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides à l'investissement à l'investissement des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3235W/14

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Marché n° 13_1251_1_00- Prestation d'hébergement, de restauration et de location de salle du Centre National de Rugby situé à MARCOUSSIS-LINAS- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/88/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe citoyenneté qualité de...
    • Pour le compte de la Direction des sports, de la jeunesse,...
    • Marché n° 13_1251_1_00- Prestation d'hébergement, de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, piscine de MENNECY : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/118

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade Bobin d'EVRY et BONDOUFLE : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance, note administrative (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/117

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, salle d'EPINAY-SOUS-SENART : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/116

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade d'ETAMPES : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, contrat (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/115

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, vélodrome de CORBEIL-ESSONNES : extrait grand livre des comptes, projet de décompte (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/114

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade de VIRY-CHATILLON : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/113

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, dojo de BRETIGNY-SUR-ORGE : extrait du grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance, note administrative (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/112

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier de marché n°13_1144_2_02 Entretien, remise en état et gestion des espaces verts des propriétés du Département et du SDIS, lot 2 stade Bobin CS SAVIGNY-SUR-ORGE et PALAISEAU : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1146_1_02 Route départementale RD207 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, lot 2 espaces verts : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/20

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1144_2_02 Entretien, remise...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier de marché n°12_1021_1_00 Rénovation pelouse d'honneur stade R. Bobin à BONDOUFLE : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/58

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_1021_1_00 Rénovation pelouse...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  13. Résultat n°13

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : plans de masse, plans de récolement.

    Date

    1992-2002

    Cote

    2541W/99

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : Dossier des ouvrages exécutés plomberie et électricité: dossier technique et recommandations, procès-verbal, notice entretien et utilisation, attestation assurance garantie décennale, certificat de qualification professionnelle, documentation et descriptif matériaux, plans.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2541W/97

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, conception réalisation d'une couverture motorisée du bassin extérieur, récolement : dossier des ouvrages exécutés, plans (lots mécanique, couverture bardage, menuiserie alu, électricité, plans entreprise générale, gros oeuvre, charpente métallique.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2541W/96

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, conception...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : plans ; plans bassin d'apprentissage (coupes et détails), plans couverture motorisée bassin extérieur (projet, exécution, canalisations (traitement des eaux), plans de récolement.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2541W/95

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique : dossier des ouvrages exécutés (faux plafonds, chauffage plomberie, électricité, menuiserie alu miroiterie, couverture bardage verrière, charpente mécanique, gros oeuvre, électricité générale, plans du dossier d'exécution (récolement, fondations), notice d'utilisation et d'entretien, fiches techniques, procès-verbal de classement.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2541W/94

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2541W/93

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20