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  1. Résultat n°1

    Recensement des équipements sportifs de l'Essonne et dans les collèges : inventaires, cartes atlas (2002-2006) ; rapport de stage de Flore Ballanger sur le sport santé (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    3400W/16

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Recensement des équipements sportifs de l'Essonne et...

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    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Comité technique (COTECH) sur le projet de délégation service public (2011-2018) ; convention d'objectif, dossier délégation service public UCPA (2019).

    Date

    2011-2019

    Cote

    3400W/14

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Étampes.
    • Comité technique (COTECH) sur le projet de délégation...

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  3. Résultat n°3

    Budget et compte administratif (2005), diagnostic sur l'état financier (2018).

    Date

    2005-2018

    Cote

    3400W/13

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Étampes.
    • Budget et compte administratif (2005), diagnostic sur...

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  4. Résultat n°4

    Statuts, conventions, délibérations, arrêtés, procès-verbaux du conseil syndical, documentation (1971-2007).

    Date

    1971-2007

    Cote

    3400W/12

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Étampes.
    • Statuts, conventions, délibérations, arrêtés, procès-verbaux...

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  5. Résultat n°5

    Draveil et Étampes : audits (1993 ; 2015) ; dossier de synthèse pour la Direction Générale des services (2017-2019).

    Date

    1993-2019

    Cote

    3400W/11

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil et Étampes : audits (1993 ; 2015) ; dossier...

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  6. Résultat n°6

    Draveil, Étampes, Bois-le-Roi (Seine-et-Marne), Dourdan, Cergy-Pontoise (Val d'Oise) : notes (1974-1996), courriels avec la direction générale adjointe citoyenneté, qualité de vie (DGACQV) (2005-2006) ; diagnostics (2006) ; note de la DGAECCS, rapport de la chambre régionale des comptes (2018-2019).

    Date

    1974-2019

    Cote

    3400W/10

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil, Étampes, Bois-le-Roi (Seine-et-Marne), Dourdan,...

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  7. Résultat n°7

    Draveil et Étampes : documentations, conseil syndical, textes juridiques, correspondances (1974-1998), tableaux diagnostics finances (2001).

    Date

    1974-2001

    Cote

    3400W/9

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil et Étampes : documentations, conseil syndical,...

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  8. Résultat n°8

    Délibérations, procès-verbaux.

    Date

    2012

    Cote

    3400W/8

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil, Port aux cerises, conseil syndical.
    • Délibérations, procès-verbaux.

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  9. Résultat n°9

    Délibérations, procès-verbaux.

    Date

    2011

    Cote

    3400W/7

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil, Port aux cerises, conseil syndical.
    • Délibérations, procès-verbaux.

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  10. Résultat n°10

    Délibérations, procès-verbaux.

    Date

    2010

    Cote

    3400W/6

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil, Port aux cerises, conseil syndical.
    • Délibérations, procès-verbaux.

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  11. Résultat n°11

    Délibérations (2007), procès-verbaux (2007) ; avant projet espace baignade (2007) ; compte administratif (2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    3400W/5

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil, Port aux cerises, conseil syndical.
    • Délibérations (2007), procès-verbaux (2007) ; avant...

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  12. Résultat n°12

    Étude, courriers (2007) ; délibérations et audit (2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    3400W/4

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil, Port aux cerises, conseil syndical.
    • Étude, courriers (2007) ; délibérations et audit (2008).

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  13. Résultat n°13

    Délibérations, rapports d'activité, procès-verbaux, conventions.

    Date

    2006

    Cote

    3400W/3

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil, Port aux cerises, conseil syndical.
    • Délibérations, rapports d'activité, procès-verbaux,...

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  14. Résultat n°14

    Délibérations.

    Date

    2005

    Cote

    3400W/2

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil, Port aux cerises, conseil syndical.
    • Délibérations.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Délibérations (septembre 2003 - décembre 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    3400W/1

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Gestion et financement des bases de loisirs.
    • Draveil, Port aux cerises, conseil syndical.
    • Délibérations (septembre 2003 - décembre 2004).

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aides à l'investissement à l'investissement des communes de Bures-sur-Yvette, Fontenay-lès-Briis, Orsay.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/12

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
    • Territoire 2.
    • Aides à l'investissement à l'investissement des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3235W/14

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...
    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Marché n° 13_1251_1_00- Prestation d'hébergement, de restauration et de location de salle du Centre National de Rugby situé à MARCOUSSIS-LINAS- Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/88/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
    • Direction générale adjointe citoyenneté qualité de...
    • Pour le compte de la Direction des sports, de la jeunesse,...
    • Marché n° 13_1251_1_00- Prestation d'hébergement, de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, piscine de MENNECY : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/118

    • Contexte : MARCHES.
    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade Bobin d'EVRY et BONDOUFLE : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance, note administrative (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/117

    • Contexte : MARCHES.
    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)