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Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE, prieur d'Essonne et seigneur en partie de BRUNOY, contre Guillaume de LANNOY qu'il accuse d'avoir fait assassiner son receveur ; procédures du prieur d'Essonne contre Françoise de ROUY, veuve de Pierre de LANNOY, seigneur de BRUNOY, au sujet de la jouissance du moulin de SOULIN ; assignation donnée par le prieur d'Essonne à deux habitants de BRUNOY, à l'effet de les faire condamner à l'amende, pour avoir plaidé devant un autre juge que celui du prieuré ; ensaisinements faits par le prieur d'Essonne dans l'étendue de la censive de BRUNOY.

Cote
A/1191
 Date
1507-1561
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...
Résultat n°2

Défauts et congés (19 septembre 1726-1er décembre 1750).

Cote
C/397
 Date
1726-1750
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Défauts et congés (19 septembre 1726-1er décembre 1750)....
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY.

Cote
A/1110
 Date
1117-1584
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
cartulaire, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°4

Défauts et congés. - Dossiers (1776-1778).

Cote
C/399
 Date
1776-1778
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Défauts et congés. - Dossiers (1776-1778).
Résultat n°5

Cours et juridictions de l'Ancien Régime Répertoire numérique de la Série B
Cote
INV/1877
 Date
1999
 Lieu
EURE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Cours et juridictions de l'Ancien Régime Répertoire...
Résultat n°6

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Jacques de Villezan, seigneur de Guillerval et Charles Le Guern, prêtre-curé de Guillerval au sujet de dîmes nonales (1397-1696).

Cote
B/1191
 Date
1397-1696
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°7

N° 1 - Vente des terres et seigneuries d'EVRY et de Sennemont dit Petit-Bourg audit lieu, faite par Pierre-Jacques FERRON DE LA FERRONNAYE, chevalier, sieur de LA FERONNAYE, dudit Sennemont et d'EVRY-SUR-SEINE, lieutenant-colonel du régiment de Cayeux et Mathurine-Françoise de LA MOTHE sa femme, demeurant à PARIS, cul de sac royal de la rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Paul, lui, héritier de défunts Jacques FERON, chevalier, seigneur de LA FERONNAYE, lieutenant du château de VINCENNES (Val-de-Marne) et de Margueritte de TOULDY ses père et mère, à, Françoise de ROCHECHOUARD dite Mme de MONTESPAN, surintendante de la Maison de la reine, demeurant à PARIS, maison des Filles de Saint-Joseph, quartier de Saint-Germain-des-Prés, rue Saint Dominique, paroisse Saint-Sulpice, femme séparée de biens de Louis-Henry de POUDRIER DE PARDAILLAN, chevalier, marquis de MONTESPAN. Ladite ROCHECHOUARD représentée par son procureur Jean-François de RICHEMONT, écuyer demeurant à VERSAILLES à l'hôtel d'Antin et à présent logé en ladite maison des Filles de Saint-Joseph. Ladite seigneurie de Sennemont consiste en haute, moyenne et basse justice, château et maison seigneuriale, chapelle, galerie, dépendances, remises de carrosses, le tout clos de murs et de fossés couvrant 300 arpents de bois taillis, allées, jardins en terrasse, parterres et prés, droits seigneuriaux, patronage laïc de la chapelle Saint-André en l'église paroissiale dudit EVRY, droit de pêche dans la SEINE, en la ferme dudit château de Sennemont avec grand colombier rond et 300 arpents de terre labourable, et en la ferme de Rouillon avec 48 arpents de terre labourable, vigne et prés, affermée au sieur COSSONNET. Le tout est tenu en censive de la seigneurie d'EVRY, de l'archevêque de PARIS, du chapitre Saint-Spire de CORBEIL, des curés d'EVRY et de COURCOURONNES, du chapelain de ladite chapelle Saint-André et du fief de La Motte à CORBEIL. Ladite vente faite moyennant la somme de 120.000 livres et 1.500 livres de pot de vin (24 mai 1695).
Cote
G/250
 Date
1695
 Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), COURCOURONNES
 Type de document
déclaration féodale, bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1695-1752).
  • N° 1 - Vente des terres et seigneuries d'EVRY et de...
Résultat n°8

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)

Cote
B/1868
 Date
1621-1770
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
mercuriale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°9

Défauts et congés (16 mars 1703-26 octobre 1717).

Cote
C/394
 Date
1703-1717
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Défauts et congés (16 mars 1703-26 octobre 1717).
Résultat n°10

N° 22 - Accord et transaction pour éviter un procès entre Pierre Héron, gendarme de la compagnie du maréchal de Montigny demeurant à Egly, et, les habitants dudit lieu, relatif au paiement de la Taille : Héron prétendant être exempt de la cotisation des tailles comme gendarme de la compagnie dudit maréchal et n'ayant jamais été porté aux rôles de la paroisse d'Egly. De leur côté, les habitants prétendent qu'Héron est parfaitement cotisable d'autant plus qu'il tient le fief et seigneurie de la Bretterye audit Egly. Les parties font un accord aux termes duquel Héron s'engage à verser dans un mois la somme de 30 livres tournois pour être employée aux affaires communes et publiques de la paroisse et non ailleurs. Les habitants d'Egly consentent, de leur coté, à ce que Héron ne soit ni cotisé ni compris pour la présente année aux rôles des tailles qui se feront en ladite paroisse mais sans en tirer à conséquence pour l'avenir (29 février 1617).
Cote
E/4631
 Date
1617
 Lieu
EGLY
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
  • N° 22 - Accord et transaction pour éviter un procès...
Résultat n°11

Promenade autour de la paroisse de Videlles en 1787
Cote
GBR/3523
 Date
2006
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
plan

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Promenade autour de la paroisse de Videlles en 1787
Résultat n°12

N° 8 - Assemblée d'habitants de la paroisse de Saint-Yon (sic !) chargeant Jean Pillas, greffier et tabellion, Gamaliel Pouvin / Pounin et Didier Bedeau, tous trois asséeurs et collecteurs des tailles de la paroisse de Boissy-sous-Saint-Yon, à porter au rôle de la Taille Anthoine Pillas demeurant audit Boissy (25 avril 1632).
Cote
E/4777
 Date
1632
 Lieu
SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
  • N° 8 - Assemblée d'habitants de la paroisse de Saint-Yon...
Résultat n°13

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré de SAINT-LAURENT de MONTLHERY. Dîmes, ensaisinements, baux et rentes, quittances.

Cote
14H/1
 Date
1409-1785
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 14H PRIEURE BENEDICTIN SAINT-LAURENT DE MONTLHERY (1409-1785)

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°14

Présentations des défendeurs (18 mars 1710-11 octobre 1717).

Cote
C/386
 Date
1710-1717
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des défendeurs (18 mars 1710-11 octobre...
Résultat n°15

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes (1681-1683) ; un registre des amendes et épices (1691-1696) ; rôles et états des amendes perçues (1740-1755) ; extrait des titres de la terre et seigneurie de Périgny (1756) ; extrait des titres communiqués par M. de Montulé, seigneur et propriétaire de plusieurs terres, fiefs et seigneurie situées dans l'étendue de la capitainerie (1755) ; extrait des titres et propriétés de la haute justice de la terre et seigneurie de la Grange du Milieu (1755) ; mémoire explicatif, réponse à un mémoire concernant les droits de chasse à cor et à cri accordés aux seigneurs de Brunoy dans la forêt de Sénart (1716) ; affiches de coupes de bois (1732, 1741, 1756)

Cote
B/751
 Date
1681-1756
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rôle d'imposition, affiche

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°16

NORVILLE (LA). - Seigneurie : registre d'ensaisinement.

Cote
134J/35
 Date
1640-1663
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : registre d'ensaisinement....
Résultat n°17

N° 37 - Accord pour faciliter la tenue des rôles de Tailles passé entre Gilles Pinot, Pasquer Poisson et Guillaume Foirin, assesseurs et collecteurs des Tailles de la paroisse d'Abbeville-la-Rivière pour l'année 1675. Ledit Pinot collectera l'impôt sur le hameau de Fontenette y compris le moulin de Fontenette ; ledit Poisson dans le village d'Abbeville jusqu'à la ferme de l'Hospital / Hôpital ; et le sieur Foirin dans le hameau de Boischambault jusquà la ferme de L'Orme (15 janvier 1675).
Cote
2E66/97
 Date
1675
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
  • N° 37 - Accord pour faciliter la tenue des rôles de...
Résultat n°18

Présentations des demandeurs et des défendeurs (26 novembre 1755-8 juillet 1773).

Cote
C/391
 Date
1755-1773
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs et des défendeurs (26...
Résultat n°19

Défauts et congés (18 novembre 1723-3 septembre 1726).

Cote
C/396
 Date
1723-1726
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Défauts et congés (18 novembre 1723-3 septembre 1726)....
Résultat n°20

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Pierre Quesnois et François Laure au sujet du paiement de la dîme (1772-1782).

Cote
B/1361
 Date
1772-1782
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°21

Présentations des demandeurs (25 janvier 1700-10 septembre 1700).

Cote
C/380
 Date
1700
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (25 janvier 1700-10 septembre...
Résultat n°22

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : requêtes et jugements de décharges de la taxe pour l'arrière ban (1674-1680, 1689, 1690-1692).

Cote
B/1540
 Date
1674-1692
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...
Résultat n°23

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny : gestion seigneuriale.
Cote
A/757
 Date
1640-1766
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny : gestion...
Résultat n°24

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1708-1721)

Cote
B/336
 Date
1708-1721
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...
Résultat n°25

Actes judiciaires (13 décembre 1783-25 août 1793).

Cote
C/490
 Date
1783-1793
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Actes judiciaires (13 décembre 1783-25 août 1793)....
Résultat n°26

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances dues à la seigneurie de SENTENY. Extrait des lettres d'acquisitions ensaisinées au village de SENTENY-EN-BRIE, dépendant de la Commanderie du Temple, à PARIS.

Cote
A/1081
 Date
1569-1570
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°27

N° 15 - Mémoire et correspondances (dont une lettre envoyée à M. LEDURE au château d'ORSAY), relatifs aux droits de directe appartenant au seigneur d'ORSAY, aux environs de Saint-Clair à GOMETZ-LE-CHATEL, à destination de Mme CHARON, dame de Montjay à BURES-SUR-YVETTE, et dont le père est seigneur de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, notamment pour des terres à Grivery à GOMETZ-LE-CHATEL, à la Grange-aux-Moines et à Villezier audit SAINT-JEAN (30 décembre 1776 - 24 juillet 1777).
Cote
E/1176
 Date
1776-1777
 Lieu
ORSAY Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Seigneurie d'ORSAY.
  • N° 15 - Mémoire et correspondances (dont une lettre...
Résultat n°28

Les cahiers de doléance 1789
Cote
REV214/1/14/7
 Date
1989
 Lieu
ARPAJON, EGLY, AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 14 (décembre 1989)
  • Les cahiers de doléance 1789
Résultat n°29

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY [à la fin de ce cueilleret, transcription des ensaisinements, et des lods et ventes faits à SENTENY].

Cote
A/1082
 Date
1571-1574
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°30

N° 4 - Echange de terre à EVRY, chantiers du Bois de la Gallère, du Fief de l'Hôpital et de Grand Bourg, tenant notamment au sieur PETIT DE TROUSSEAU à RIS-ORANGIS, fait entre Louis-Antoine de PARDAILLAN DE GONDRIN, duc d'ANTIN, pair de France, seigneur dudit EVRY, Sennemont dit Petit Bourg audit EVRY, et, Pierre ROLLAND, auditeur ordinaire en la Chambre des comptes de PARIS, seigneur de Grand Bourg audit EVRY. Acte fait et passé au château dudit sieur d'ANTIN.
Cote
G/250
 Date
1723
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration féodale, bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1695-1752).
  • N° 4 - Echange de terre à EVRY, chantiers du Bois de...
Résultat n°31

N° 7 - Bail des terres des Champs-Elysées à EVRY dépendant de la terre et seigneurie de Petit-Bourg, audit lieu, autrefois comprises au bail de la ferme dudit EVRY, fait par Bernard TURGAN, bourgeois de PARIS, y demeurant, rue de Fourci, paroisse Saint-Paul, tuteur onéraire de Magdelaine-Julie-Victoire de PARDAILLANT DE GONDRIN, curateur aux Causes et tuteur aux actions immobilières d'Emery-François de DURFORT, comte de SIVRAC, menin du dauphin et colonel du régiment royal Vaisseaux et Infanterie et Marie-Françoise de PARDAILLANT DE GONDRIN sa femme, en présence de Gillette-Françoise de MONTMORENCY-LUXEMBOURG, duchesse d'ANTIN, dame du Palais de la reine, demeurant à PARIS, rue d'Anjou, faubourg Saint-Honoré, paroisse de La Madeleine de la Ville l'Evêque, veuve de Louis de PARDAILLANT DE GONDRIN, duc d'ANTIN, pair de France, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, maréchal des camps et armées du roi, gouverneur et lieutenant général de la ville d'ORLEANS, de la ville et château d'AMBOISE, marquis de MONTESPAN, baron de MAGNEAN et de LANGON, châtelain de MURAT, seigneur des duchés d'ANTIN, BELLEGARDE et EPERNON, à, Etienne GUEZARD, laboureur demeurant à EVRY-sur-Seine et Geneviève GENTIL sa femme, moyennant la somme de 1.000 livres annuelle (6 septembre 1752).
Cote
G/250
 Date
1752
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration féodale, bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1695-1752).
  • N° 7 - Bail des terres des Champs-Elysées à EVRY dépendant...
Résultat n°32

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : comptes des recettes et dépenses des taxes faites sur ceux qui possèdent des héritages et fiefs (1674, 1689-1692, 1696).

Cote
B/1539
 Date
1674-1696
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...
Résultat n°33

Duché-paierie de BRUNOY. - Ensaisinements faits par le seigneur de MAROLLES [registre].

Cote
A/1114
 Date
1538-1547
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ensaisinements faits par...
Résultat n°34

Défauts et congés (19 février 1699-8 mars 1703).

Cote
C/393
 Date
1699-1703
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Défauts et congés (19 février 1699-8 mars 1703).
Résultat n°35

N° 6 - Foi et hommage du fief de Sennemont dit Petit-Bourg, à EVRY, rendu au chapitre de l'église royale et collégiale Notre-Dame de CORBEIL incorporé à celui de Saint-Spire dudit CORBEIL, représenté par Claude MARIETTE, Jean-Baptiste-Gaspard DANSSE, Jean NOLLIN, Louis-Henry COISNY, Antoine-René MELLET, Jean PERILLE et François FEUILLET, tous prêtres et chanoines de ladite église, par, Bernard TURGAN, bourgeois de PARIS, y demeurant rue de Fourcy, quartier Saint-Antoine, paroisse Saint-Paul, curateur aux causes de François-Emery de DURFORT, comte de CIVERAC, colonel du régiment royal des Vaisseaux et Françoise de PARDAILLANT DE GONDRIN D'ANTIN sa femme, tuteur de Jullie-Victoire de PARDAILLANT DE GONDRIN, fille de défunt Louis de PARDAILLANT DE GONDRIN, duc d'ANTIN (9 juillet 1751).
Cote
G/250
 Date
1751
 Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale, bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1695-1752).
  • N° 6 - Foi et hommage du fief de Sennemont dit Petit-Bourg,...
Résultat n°36

Présentations des demandeurs (29 octobre 1717-30 octobre 1723).

Cote
C/383
 Date
1717-1723
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (29 octobre 1717-30 octobre...
Résultat n°37

Le passé décomposé: le moulin Cerpied
Cote
REV214/1/14/3
 Date
1989
 Lieu
ARPAJON, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 14 (décembre 1989)
  • Le passé décomposé: le moulin Cerpied
Résultat n°38

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de VARENNES ; ensaisinement par le seigneur de VARENNES, portant quittance des droits de lods et ventes, de la vente de plusieurs héritages, sis à VARENNES, faite par Nicolas ROUX à Auvin OLIVIER.

Cote
A/759
 Date
1516-1750
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER, registre

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers...
Résultat n°39

Méthode et outils, service éducatif : Le plan d'intendance, Juvisy 1785
Cote
PER860/1/31/6
 Date
2009-2010
 Lieu
ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE, FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 31
  • Méthode et outils, service éducatif : Le plan d'intendance,...
Résultat n°40

N° 3 - Bail de la ferme de Rouillon, à EVRY, avec 600 arpents de terres labourables (compris celles de Petit-Bourg), les terres de Coquibus par échange avec la duchesse de PORTSMOUTH et neuf arpents de prés le long de la SEINE au-dessous du parc de la dame de SAINT-MAYOL et du jardin du Séminaire, fait par Louis-Antoine de GONDRIN, chevalier, marquis d'ANTIN, lieutenant général des armées du roi, seigneur de Sennemont dit Petit-Bourg, à EVRY et dudit EVRY-SUR-SEINE, demeurant à PARIS, de présent en son château dudit Sennemont, à, Anne ETIENNE, veuve de Jacques BALLET et Jacques BALLET leur fils, laboureur, tous demeurant audit EVRY, moyennant la somme de 2.600 livres annuelle. Témoin : le sieur DUBOIS, procureur fiscal dudit EVRY demeurant audit château de Sennemont (5 juillet 1707).
Cote
G/250
 Date
1707
 Lieu
EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration féodale, bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1695-1752).
  • N° 3 - Bail de la ferme de Rouillon, à EVRY, avec 600...
Résultat n°41

Présentations des demandeurs et des défendeurs (19 septembre 1726-12 juin 1747).

Cote
C/389
 Date
1726-1747
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs et des défendeurs (19...
Résultat n°42

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Registre d'ensaisinement de l'abbaye (1585-1779).
Cote
63H/26
 Date
1585-1779
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°43

Défauts et congés (29 octobre 1717-8 novembre 1723).

Cote
C/395
 Date
1717-1723
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Défauts et congés (29 octobre 1717-8 novembre 1723)....
Résultat n°44

Défauts et congés (1er décembre 1750-2 août 1784).

Cote
C/398
 Date
1750-1784
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Défauts et congés (1er décembre 1750-2 août 1784)....
Résultat n°45

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits faits par D. Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, des contrats de vente des divers héritages situés dans sa censive, et qu'il avait ensaisinés.

Cote
A/1103
 Date
1530-1533
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits faits par D. Nicole...
Résultat n°46

Présentations des demandeurs (14 septembre 1700-21 octobre 1704).

Cote
C/381
 Date
1700-1704
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (14 septembre 1700-21...
Résultat n°47

Présentations des défendeurs (15 janvier 1700-17 février 1702).

Cote
C/385
 Date
1700-1702
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des défendeurs (15 janvier 1700-17 février...
Résultat n°48

N° 88 - Vente de 66 livres 10 sols 1 denier d'augmentation des gages assignés sur les Tailles de l'Election d'Etampes, faite par Cancienne Vallerault, veuve de Pierre Doches, greffier en chef de ladite Election, Gabriel Ecuyer, lieutenant-prévôt des bandes des Gardes françaises et Elizabeth Doches sa femme, fille dudit Pierre Doches, tous demeurant audit Etampes, paroisse Saint-Basile, à, Claude Matiy, greffier en chef de ladite Election d'Etampes, y demeurant paroisse Saint-Basile, moyennant la somme de 1330 livres (17 septembre 1746).
Cote
2E66/230
 Date
1746
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - François Venard : minutes (Juillet - Octobre...
  • N° 88 - Vente de 66 livres 10 sols 1 denier d'augmentation...
Résultat n°49

Il y a deux cents ans...
Cote
REV214/1/14/8
 Date
1989
 Lieu
ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 14 (décembre 1989)
  • Il y a deux cents ans...
Résultat n°50

ESSONNES

Cote
G/245
 Date
1260-1762
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
charte, dossier de procédure, titre de propriété

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • ESSONNES
Résultat n°51
PARIS [Généralité de]. - Texte de loi réglant les obligations des fermiers entre les propriétaires, relativement à la dîme, aux vingtièmes, capitations, tailles et autres contributions dont ils pouvaient être tenus, 10 avril 1791.

1 media

PARIS [Généralité de]. - Texte de loi réglant les obligations des fermiers entre les propriétaires, relativement à la dîme, aux vingtièmes, capitations, tailles et autres contributions dont ils pouvaient être tenus, 10 avril 1791.

Cote
18FI/1606
 Date
1791
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • PARIS [Généralité de]. - Texte de loi réglant les obligations...
Résultat n°52

Le monument aux morts d'Arpajon
Cote
REV214/1/14/2
 Date
1989
 Lieu
ARPAJON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 14 (décembre 1989)
  • Le monument aux morts d'Arpajon
Résultat n°53

Présentations des demandeurs et des défendeurs (10 novembre 1723-2 septembre 1726).

Cote
C/388
 Date
1723-1726
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs et des défendeurs (10...
Résultat n°54

Présentations des demandeurs (5 octobre 1717-25 octobre 1717).

Cote
C/382
 Date
1717
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (5 octobre 1717-25 octobre...
Résultat n°55

Présentations des défendeurs (12 novembre 1717-10 juin 1723).

Cote
C/387
 Date
1717-1723
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des défendeurs (12 novembre 1717-10 juin...
Résultat n°56

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : rôle des taxes et contributions payées par les gentilshommes et les ecclésiastiques possédant fiefs (1635-1636, 1639, 1674, 1691, 1693, 1695, 1697) ; contributions à payer pour dispenses de services (1639, 1675).

Cote
B/1538
 Date
1635-1695
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...
Résultat n°57

Deux nobles émigrés et un révolutionnaire dans l'arpajonnais
Cote
REV214/1/14/4
 Date
1989
 Lieu
ARPAJON, OLLAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 14 (décembre 1989)
  • Deux nobles émigrés et un révolutionnaire dans l'arpajonnais
Résultat n°58

N° 19 - Déclaration des terres de Mérobe, paroisse de Sermaise, appartenant à Catherine (Pieron ?), veuve de Robert Ardillet, bourgeois d'Etampes, faite par Cantien Charton, demeurant à La Forêt-Sainte-Croix, à savoir : 78,5 arpents 11,5 quartier 77 perches de terre, en 16 pièces, terroir de Sermaise, chantiers du Buisson-Tailleboys, de Taille-Bois, de La Porte, de La Vallée Roger, du Murger Grondart, etc. (22-23 septembre 1617).
Cote
HDEPOT1 B/30
 Date
1617
 Lieu
SERMAISE, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Ferme et métairie de Mérobes, paroisse de Sermaise...
  • N° 19 - Déclaration des terres de Mérobe, paroisse...
Résultat n°59

N° 8 et 9 - Assemblée d'habitants de Chilly-Mazarin relative à l'élection de François Garnier, collecteur des Tailles, réunie au son de la cloche à l'issue de la grand-messe paroissiale chantée et célébrée en l'église Saint-Etienne, devant la principale porte de celle-ci, faite à la requête de Dominique Simon, meunier au moulin de Chilly, collecteur sortant et de Jean Loyseau, futur collecteur. Mention d'Estienne Guezard, procureur-syndic de la paroisse et de Claude Millet, marguillier de celle-ci (16 novembre 1727).
Cote
E/6829
 Date
1727
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de CHILLY-MAZARIN. - Minutes notariales passées...
  • N° 8 et 9 - Assemblée d'habitants de Chilly-Mazarin...
Résultat n°60

Présentations des demandeurs (16 décembre 1695-30 septembre 1697).

Cote
C/378
 Date
1695-1697
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (16 décembre 1695-30 septembre...
Résultat n°61

Fonds La Sizeranne-Blesson : Sous-série 142 J . Tome 1, Terriers et lièves / répertoire numérique détaillé par Yves SOULINGEAS, ..
Cote
INV/1847
 Date
2000
 Lieu
ISERE, PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Fonds La Sizeranne-Blesson : Sous-série 142 J . Tome...
Résultat n°62

Tous les bourgeois de Châtres et ceux de Montlhéry: Seigneurs aristocrates sous la Révolution 1792
Cote
REV214/1/14/6
 Date
1989
 Lieu
ARPAJON, MONTLHERY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 14 (décembre 1989)
  • Tous les bourgeois de Châtres et ceux de Montlhéry:...
Résultat n°63

Présentations des demandeurs et des défendeurs (2 juin 1749-26 novembre 1755).

Cote
C/390
 Date
1749-1755
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs et des défendeurs (2 juin...
Résultat n°64

Un village vigneron à l'aube de la Révolution: Saint-Germain
Cote
REV214/1/14/5
 Date
1989
 Lieu
ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 14 (décembre 1989)
  • Un village vigneron à l'aube de la Révolution: Saint-Germain
Résultat n°65

Une découverte historique: le Plan-Atlas d'Arpajon (1750)
Cote
REV214/1/14/1
 Date
1989
 Lieu
ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 14 (décembre 1989)
  • Une découverte historique: le Plan-Atlas d'Arpajon...
Résultat n°66

Domaine de CORBEIL. - Concession d'une place vague au bout du grand pont de la ville de CORBEIL. Etat des ensaisinements.

Cote
A/200
 Date
1694-1771
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Concession d'une place vague...
Résultat n°67

LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure civile : procédure entre les prieurs et les religieux Bénédictins du couvent de Notre-Dame de Longpont et le Maréchal Duc de Mouchy (1786) [211 pièces] ; un registre des défauts (1584-1586) ; quelques pièces des collecteurs des Tailles (1660-1663) (Bailliage de Longpont - hameau du Mesnil) : trois registres d'audiences (26 mars 1715-19 août 1723) ;(1er août 1758-12 décembre 1758), (9 mai 1776-1er juillet 1779) ; pièces de procédure (1725-1759) ; collecteurs des tailles (1660-1163). MACHERY [Vaugrigneuse] (Prévôté de Machery)].-procédure criminelle : un registre d'audiences (septembre 1650-octobre 1650) procédure civile et criminelle : quelques pièces de procédure (1624, 1630, 1650, 1653)

Cote
B/2058
 Date
1584-1786
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure...
Résultat n°68

N° 2 - Foi et hommage du fief de Sennemont dit Petit-Bourg, à EVRY, rendu au chapitre de l'église Saint-Spire / Notre-Dame de CORBEIL représenté par Nicolas DELAUNAY, abbé séculier, Estienne REGNAULT, chantre et chanoine, François CHASTILLON, François CHAVINIER, frères Pierre PARROT, Hubert SENECHAL et Claude VALLIN DE SERIGNAN, tous chanoines, par, Louis-Antoine de GONDRIN, chevalier, marquis d'ANTIN, seigneur dudit Sennemont, maréchal des camps et armées du roi, représenté par son procureur Jean-François de RICHEMONT, écuyer et capitaine dudit château de Sennemont (29 mars 1698).
Cote
G/250
 Date
1698
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration féodale, bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1695-1752).
  • N° 2 - Foi et hommage du fief de Sennemont dit Petit-Bourg,...
Résultat n°69

N° 5 - Bail de la ferme de Rouillon à EVRY avec 600 arpents de terres labourables, les terres de Coquibus, neuf arpents de prés le long de la SEINE au-dessous du parc de Saint-Mayol et du jardin du Séminaire et la maison appelée le Chenil, à EVRY, au bout du potager de Petit Bourg, fait par Louis-Antoine de PARDAILLAN DE GONDRIN, duc d'ANTIN, pair de France, marquis de GONDRIN DE MONTESPAN et de MEZIERES, seigneur des duchés d'EPERNON et de BELLEGARDE, vicomté de MURAT, baron de LANGON, seigneur d'Oyron et de Petit Bourg à EVRY, lieutenant général des armées du roi et de la Haute ALSACE, SUNGDAU et BRISGAU, gouverneur et lieutenant général des villes et duchés d'ORLEANS, pays Orléanais et Chartrains, PERCHE, SOLOGNE, Vendomois, Blaisois et de la ville et château d'AMBOISE, surintendant et ordonnateur général des bâtiments, jardins, arts et manufactures de France, demeurant à PARIS en son hôtel rue Neuve Saint-Augustin, paroisse Saint-Roch, à, Jean BERGINE, bourgeois de PARIS, y demeurant rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Eustache, moyennant la somme de 3.500 livres annuelle (15 octobre 1722).
Cote
G/250
 Date
1722
 Lieu
EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration féodale, bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1695-1752).
  • N° 5 - Bail de la ferme de Rouillon à EVRY avec 600...
Résultat n°70

Présentations des défendeurs (9 novembre 1695-3 février 1699).

Cote
C/384
 Date
1695-1699
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des défendeurs (9 novembre 1695-3 février...
Résultat n°71

Gestion domaniale (1674-1694)

Cote
G/249
 Date
1674-1694
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
convention, contrat, bail, déclaration féodale

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1674-1694)
Résultat n°72

Présentations des demandeurs et des défendeurs (17 novembre 1777-22 juillet 1784).

Cote
C/392
 Date
1777-1784
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs et des défendeurs (17...
Résultat n°73

Un morceau d'histoire de 1461
Cote
JAL7/527/4136/2
 Date
jeudi 20 juin 2024
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • N° 4134- 4159 (juin-novembre 2024)
  • N° 4136 (20 juin 2024)
  • Un morceau d'histoire de 1461
Résultat n°74

Présentations des demandeurs (13 février 1699-5 janvier 1700).

Cote
C/379
 Date
1699-1700
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (13 février 1699-5 janvier...
Résultat n°75

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Cote
G/263
 Date
1207-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Résultat n°76

Les fermiers généraux au XVIIIe siècle.
Cote
INOCTAVO/714
 Date
1971
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les fermiers généraux au XVIIIe siècle.
Résultat n°77

LINAS, seigneurie de LA ROUE. - Déclarations, tables de censitaires, ensaisinements, (1786-1791), 17è-18è siècles, [44 pièces papier].

Cote
ESUPPL/345
 Date
s.d
 Lieu
LINAS
 Type de document
déclaration féodale, TABLE CENSITAIRE, déclaration

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • LINAS, seigneurie de LA ROUE. - Déclarations, tables...