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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Lettres Q-R.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/13

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres Q-R.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1941 ; 1940 : 5, 6 ; 1941 : 1, 2, 3. Exercice 1942 ; 1941 : 4, 6 ; 1942 : 1, 2, 3. Exercice 1943 ; 1941 : 7 ; 1942 : 4, 5 ; 1943 : 1, 2, 3. Exercice 1944 ; 1941 : 11 ; 1942 : 7, 9 ; 1943 : 4, 5 ; 1944 : 1, 2, 3.

    Date

    1940-1944

    Cote

    870W/7

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  6. Résultat n°6

    LI - LY.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/29

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • LI - LY.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 : 3 (art. 46 à 72), 4 (art. 100 à 108), 5 (art. 109 à 272), 6 (art. 280 à 458), 7 (art. 433 à 442), 8 (art. 478 à 487), 9 (art. 505 à 517), 10 (art. 1 à 4), 11 (art. 19 à 39), 12 (art. 496 à 504) ; Exercice 1958 : 3 (art.19 à 47), 4 (art. 55 à 59), 5 (art. 64 à 302), 6 (art. 307 à 322), 7 (art. 343 à 359), 8 (art. 361 à 371), 9 (art. 397 à 401), 103 (art. 10.073 à 10.124), 104 (art. 10.136 à 10.154), 105 (art. 10.163 à 10.181), 106 (art. 10.217 à 10.576), 106 (art. 10.577 à10.588), 107 (art. 10.595 à 10.954), 107 (art. 10.955 à 11.279), 107 (art. 11.288 à 11.301), 108 (art. 11.306 à 11.466), 109 (art. 11.666 à 11.741), 109 (art. 11.747 à 11.750) ; Exercice 1957 : 6 (art. 400 à 405), 109 (art. 10.119 à 10.132), 110 (art. 11.360 à 11.372) ; Exercice 1956 : 108 (art. 11.171 à 11.211), 107 (art. 10.208 à 10.213), 106 (art. 10.118 à 10.177), 5 (art. 46 à 51), 4 (art. 1 à 44) ; Exercice 1955 : 1 ( art. 37 à 217), 2 (art. 226 à 231), 3 (art. 235 à 244), 101 (art. 10.082 à 10.441), 102 (art. 10.442 à 10.801), 103 (art. 10.802 à 10.806), 104 (art. 10.811 à 10.818), 105 (art. 10.001 à 10.114) (taxe d'apprentissage).

    Date

    1955-1959

    Cote

    870W/23

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Lettres BER-BI.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/340

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres BER-BI.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lettres A-AR.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/337

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres A-AR.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Lettres CHA-DAV.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2860W/30

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1996-1997
    • Lettres CHA-DAV.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    ROC - RY.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/40

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • ROC - RY.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  14. Résultat n°14

    LEGR - LHE.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/28

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • LEGR - LHE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres DA-DELE.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/347

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres DA-DELE.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1959 : 204, 205 ; 1960 : 201, 202, 203. Exercice 1962 ; 1959 : 11, 12, 13, 115, 116 ; 1960 : 9, 10, 11, 110, 204. Exercice 1963 ; 1960 : 12, 13 (taxe d'apprentissage), 14, 111, 112 (taxe d'apprentissage), 113, 114, 205, 206.

    Date

    1959-1963

    Cote

    870W/97

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Lettres S.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/14

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres S.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    E - L.

    Date

    2008

    Cote

    3316W/47

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Bulletins de position (n°2776).
    • E - L.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)