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  1. Résultat n°1

    VILLECONIN. - Affaires militaires : armée territoriale, tableau indiquant le lieu de rattachement (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1H/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLECONIN. - Affaires militaires : armée territoriale,…

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  2. Résultat n°2

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Organisation et fonctionnement de l'administration…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    17 lots 228 medias

    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/24

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : maire et adjoints. Nominations, démissions, destitution, renouvellement, remplacement (an IX-1940).

    Date

    1800-1940

    Cote

    EDEPOT17 1K/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

    Date

    1800-1919

    Cote

    1T/49

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)
    • ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet…

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

    Date

    1800-1822

    Cote

    1Y/5

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
    • Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers…

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLECONIN. - Victimes de guerre : soins médicaux aux réformés, pensions militaires, carte d'invalidité, pupilles de la Nation, relevés des congés militaires (an X [1801/1802] - 1925).

    Date

    1801-1925

    Cote

    EDEPOT13 5Q/16

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLECONIN. - Victimes de guerre : soins médicaux…

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, curés et desservants, nomination ; installation ; démission.

    Date

    1802-1896

    Cote

    EDEPOT17 1P/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, curés et…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Généralités. Ventes et cessions de terrains entre l'Etat et les administrés : correspondance (1803-1873) ; états des indemnités de terrains réglés aux particuliers pour vente à l'Etat (1858-1885) ; routes nationales : cession et échanges de terrains entre l'Etat et les administrés : arrêtés préfectoraux (1859-1883) ; personnel : cantonnier du service des Ponts et Chaussées, nomination, mutation, vacances et demandes d'emploi : arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs et correspondance (1933-1939).

    Date

    1803-1939

    Cote

    2S/1

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
    • Généralités. Ventes et cessions de terrains entre…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

    Date

    1805-1850

    Cote

    1Y/10

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
    • Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations,…

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : nominations d'instituteurs (1809-1883).

    Date

    1809-1883

    Cote

    EDEPOT3 1R/5

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres…

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1809-1957

    Cote

    EDEPOT17 5Q/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Offre de vente par BRIERE d'un immeuble pour le logement du desservant et de l'instituteur, 1811 [1] ; presbytère : donation FRESNET, devis, travaux (plan couleur), 1871-1872 [2] ; différends entre la commune et la fabrique, 1884-1885 [3] ; procédure de la fabrique : jugement rendu aux dépens de la commune, 1891-1895 [4].

    Date

    1811-1895

    Cote

    2O/1140

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Offre de vente…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/1289

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget,…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/1187

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale.…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

    Date

    1817-1937

    Cote

    EDEPOT80 1O/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports…

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Formation du bataillon cantonal de DOURDAN : état des dépenses.

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEPOT15 2H/5

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Formation du bataillon cantonal…

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : renouvellement du jury de révision de la Garde nationale.

    Date

    1831-1853

    Cote

    EDEPOT28 3H/3

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires.…

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  19. Résultat n°19

    BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : bulletins annuels, état du personnel enseignants et situation matérielle du personnel, état matériel de l'école, cantine, bibliothèque et caisse des écoles (1876-1923). Personnel enseignant : certificat de moralité (1834-1836), arrêtés de nomination (1852-1873), procès-verbal d'installation des instituteurs (1858-1867), certificats d'exercice (1877-1878), renseignements personnel sur l'instituteur (1878).

    Date

    1834-1923

    Cote

    EDEPOT4 1R/4

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et…

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  20. Résultat n°20

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : nomination des répartiteurs.

    Date

    1836-1923

    Cote

    EDEPOT11 1G/6

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : nomination…

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)