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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VILLECONIN. - Affaires militaires : armée territoriale, tableau indiquant le lieu de rattachement (s.d.).
Cote
EDEPOT13 1H/6
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • VILLECONIN. - Affaires militaires : armée territoriale,…
Résultat n°2

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).
Cote
L/105
 Date
1790-1796
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Organisation et fonctionnement de l'administration…
Résultat n°3
Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

17 lots 228 medias

Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).
Cote
L/24
 Date
1791-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative, texte officiel
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : maire et adjoints. Nominations, démissions, destitution, renouvellement, remplacement (an IX-1940).

Cote
EDEPOT17 1K/5
 Date
1800-1940
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté préfectoral, note, correspondance
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections…
Résultat n°5

ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

Cote
1T/49
 Date
1800-1919
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, procès-verbal, rapport, arrêté préfectoral, pièce comptable, règlement intérieur, brochure, coupure de presse
  • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)
  • ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet…
Résultat n°6

Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

Cote
1Y/5
 Date
1800-1822
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
plan, règlement, circulaire, pièce comptable
  • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
  • Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers…
Résultat n°7

VILLECONIN. - Victimes de guerre : soins médicaux aux réformés, pensions militaires, carte d'invalidité, pupilles de la Nation, relevés des congés militaires (an X [1801/1802] - 1925).

Cote
EDEPOT13 5Q/16
 Date
1801-1925
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
dossier de pension
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • VILLECONIN. - Victimes de guerre : soins médicaux…
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, curés et desservants, nomination ; installation ; démission.

Cote
EDEPOT17 1P/2
 Date
1802-1896
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, curés et…
Résultat n°9

Généralités. Ventes et cessions de terrains entre l'Etat et les administrés : correspondance (1803-1873) ; états des indemnités de terrains réglés aux particuliers pour vente à l'Etat (1858-1885) ; routes nationales : cession et échanges de terrains entre l'Etat et les administrés : arrêtés préfectoraux (1859-1883) ; personnel : cantonnier du service des Ponts et Chaussées, nomination, mutation, vacances et demandes d'emploi : arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs et correspondance (1933-1939).

Cote
2S/1
 Date
1803-1939
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
  • Généralités. Ventes et cessions de terrains entre…
Résultat n°10

Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

Cote
1Y/10
 Date
1805-1850
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
texte officiel, rapport
  • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
  • Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations,…
Résultat n°11

BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : nominations d'instituteurs (1809-1883).

Cote
EDEPOT3 1R/5
 Date
1809-1883
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
correspondance, procès-verbal, certificat, arrêté préfectoral
  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres…
Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes.

Cote
EDEPOT17 5Q/2
 Date
1809-1957
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
texte officiel, circulaire, note, affiche
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et…
Résultat n°13

SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Offre de vente par BRIERE d'un immeuble pour le logement du desservant et de l'instituteur, 1811 [1] ; presbytère : donation FRESNET, devis, travaux (plan couleur), 1871-1872 [2] ; différends entre la commune et la fabrique, 1884-1885 [3] ; procédure de la fabrique : jugement rendu aux dépens de la commune, 1891-1895 [4].

Cote
2O/1140
 Date
1811-1895
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Offre de vente…
Résultat n°14

SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

Cote
2O/1289
 Date
1811-1939
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
budget, arrêté du maire
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget,…
Résultat n°15

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Cote
2O/1187
 Date
1815-1939
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, dossier de procédure
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale.…
Résultat n°16

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

Cote
EDEPOT80 1O/3
 Date
1817-1937
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, rapport, liste nominative, pièce comptable, cahier des charges, arrêté du maire, marché public, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan d'alignement
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports…
Résultat n°17

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Formation du bataillon cantonal de DOURDAN : état des dépenses.

Cote
EDEPOT15 2H/5
 Date
1831-1851
 Lieu
DOURDAN Canton, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Formation du bataillon cantonal…
Résultat n°18

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : renouvellement du jury de révision de la Garde nationale.

Cote
EDEPOT28 3H/3
 Date
1831-1853
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document -
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires.…
Résultat n°19

BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : bulletins annuels, état du personnel enseignants et situation matérielle du personnel, état matériel de l'école, cantine, bibliothèque et caisse des écoles (1876-1923). Personnel enseignant : certificat de moralité (1834-1836), arrêtés de nomination (1852-1873), procès-verbal d'installation des instituteurs (1858-1867), certificats d'exercice (1877-1878), renseignements personnel sur l'instituteur (1878).

Cote
EDEPOT4 1R/4
 Date
1834-1923
 Lieu
BROUY
 Type de document
bilan comptable, bilan pédagogique, procès-verbal, dossier individuel, arrêté du maire
  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et…
Résultat n°20

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : nomination des répartiteurs.

Cote
EDEPOT11 1G/6
 Date
1836-1923
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : nomination…