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Résultat n°1

Fraudes et falsifications : une lutte d'un demi-siècle

Date

1957

Cote

INOCTAVO/2050

Résultat n°2

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur la diminution des salaires à IBM CORBEIL-ESSONNES, IBM et la microinformatique, la rémunération flexible d'IBM, la restructuration d'IBM, la fixation des prix à IBM, les puces électroniques d'IBM, les semi- conducteurs d'IBM, les engagements contractuels d'IBM, le redressement financier d'IBM, les bénéfices d'IBM France, les relations entre la Confédération générale du travail et la direction d'IBM France, IBM Europe, les entreprises Alcatel, Packard Bell, Apple, Alsthom, Volkswagen et Intel, l'alliance IBM-Apple, la fraude dans l'entreprise Bull, les multinationales, le conseil économique et social, la Seconde Guerre mondiale, l'épuration et les journées du patrimoine (juin-décembre 1994).

Date

1994

Cote

75J/479

Résultat n°3

La vague bleue se répand dans le monde

Date

jeudi 15 juillet 2021

Cote

JAL7/520/3983/1

Résultat n°4

Sur la piste des faussaires

Date

jeudi 22 juillet 2021

Cote

JAL7/520/3984/1

Résultat n°5

Opération baptisée "Lutin bleu"

Date

jeudi 29 juillet 2021

Cote

JAL7/520/3985/1

Résultat n°6

Des chiffres schtroumpfement astronomiques

Date

jeudi 05 août 2021

Cote

JAL7/520/3986/1

Résultat n°7

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Femmes Gallois, Lenoir et Solani, de Paris, distribution de faux-billets.

Date

1791

Cote

L/285

Résultat n°8

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). François Benoit, charretier, et Marie Génoise, mendiante, vol et usage de faux billet.

Date

1792

Cote

L/305

Résultat n°9

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Pierre Belouis, voiturier, faux billet de la caisse patriotique.

Date

1792

Cote

L/308

Résultat n°10

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Veuve Pichard, marchande de toiles à Saint-Germain-en-Laye, faux billets.

Date

1793-1794

Cote

L/322

Résultat n°11

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Duportal, receveur de l'enregistrement et Mariette, commissaire national, faux billets.

Date

1793-1794

Cote

L/323

Résultat n°12

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Veuve Brémont, faux assignats.

Date

1793-1794

Cote

L/325

Résultat n°13

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jean-Manuel Houdouin, Claude Houdouin et François Richard, distribution de faux billets de confiance de la caisse patriotique et de la caisse de la section de l'Arsenal de Paris, sur la place du marché.

Date

1791

Cote

L/599

Résultat n°14

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Faux et usage de faux. Fraude sur le poids des marchandises (1800-1809), fabrication de fausse monnaie (1801-1827), fabrication de poudre, détention d'armes (1811-1855), usage de timbres postes ayant déjà servi (1855-1859).

Date

1800-1859

Cote

3U/1597

Résultat n°15

Pénal, correctionnel et criminel. - Dépôt au greffe par les P.T.T. de trente pièces arguées de faux.

Date

1937

Cote

3U/2625

Résultat n°16

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Faux et usage de faux. - Escroquerie (1824-1865) ; transport de lettres cachetées au détriment du trésor royal (1834) ; fabrication et émission de fausse monnaie (1840-1857) ; usage de timbres postes ayant déjà servis (1856-1869).

Date

1824-1869

Cote

3U/2826

Résultat n°17

Dossiers contentieux de 1 à 55.

Date

1968

Cote

1160W/1

Résultat n°18

Dossiers contentieux de 56 à 105.

Date

1968

Cote

1160W/2

Résultat n°19

Dossiers contentieux de 106 à 150.

Date

1968

Cote

1160W/3

Résultat n°20

Dossiers contentieux de 151 à 200.

Date

1968

Cote

1160W/4