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  1. Résultat n°1

    L'histoire d'une directrice du Foyer de Soulins : Aline Lucie Mathilde [Marie] SILZ - 1900-1943 (3ème partie)

    Auteur

    SENEE, Alain

    Date

    septembre 2020

    Cote

    PER152/8/193/1

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)
    • n° 177-207 (2019-2021)
    • 193
    • L'histoire d'une directrice du Foyer de Soulins : Aline...
  2. Résultat n°2

    L'histoire d'une directrice du Foyer de Soulins : Anne Lucie Mathilde [Marie] SILZ - 1900-1943 (2ème partie)

    Auteur

    SENEE, Alain

    Date

    Entre juillet 2020 et août 2020

    Cote

    PER152/8/192/3

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)
    • n° 177-207 (2019-2021)
    • 192
    • L'histoire d'une directrice du Foyer de Soulins : Anne...
  3. Résultat n°3

    L'histoire d'une directrice du Foyer de Soulins : Anne Lucie Mathilde [Marie] SILZ - 1900-1943 (1ère partie)

    Auteur

    SENEE, Alain

    Date

    juin 2020

    Cote

    PER152/8/191/2

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)
    • n° 177-207 (2019-2021)
    • 191
    • L'histoire d'une directrice du Foyer de Soulins : Anne...
  4. Résultat n°4

    Journée prévention santé mission intercommunale vers l'emploi (MIVE) de Corbeil-Essonnes (2003-2005), protocole de coopération technique entre le CDPS et la MIVE (2007), puis avec les autres missions locales, bilan consultation d'évaluation, de diagnostic et d'orientation (CEMDO), protocole (2006-2007), groupe de travail sur la mise en œuvre des protocoles entre missions locales et suivis sociaux et médico-sociaux (2007), évaluation de la journée handicap et citoyenneté du 22 juin 2008 à Chamarande, fiches actions (IST, SIDA, hépatites B et C, sexualité, contraception du CDPS dans les lycées, les foyers Sonacotra, de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), missions locales (2001-2004), actions pendant le festival Effervessonne (2004-2005), prévention VIH/SIDA chez les migrants (22 janvier 2004), campagne préservatifs masculin et féminin (2003), journée prévention (31 janvier 2004), actions dans les manifestations départementales (2005-2007), lutte contre la tuberculose, interventions au foyer de la société nationale de construction pour les travailleurs (SONACOTRA) de Corbeil-Essonnes et d'Arpajon (1998-2007), liste nominative des résidents en 2005, dépistage cancer du sein (2005), protocole de dépistage systématique en foyer SONACOTRA (4 octobre 2006), actions (2006-2008), interventions au foyer ADEF à Évry (2004-2005).

    Date

    1987-2017

    Cote

    3357W/5

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Journée prévention santé mission intercommunale vers...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Foyer ADEF, EVRY : radiographies et dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (02/02/2012). 3 DVD.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2452W/62

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer ADEF, EVRY : radiographies et dossiers médicaux...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Actions dans les manifestations départementales, dans les collèges, auprès de l'association Olga Spitzer (brochure de présentation de l'association et ses établissements) (2008), interventions dans les foyers (centre d'habitat Léopold Bellan de l'Essonne) (2004-2005), foyer ADEF d'Évry (2007-2008), mission locale de Grigny (2006), faculté des métiers (2006-2007), Sidaction, IUT d'Évry (2007), forum santé (2006-2007), handicap et citoyenneté (2007), collège de Corbeil-Essonnes (2006-2012).

    Date

    2004-2012

    Cote

    3357W/7

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Actions dans les manifestations départementales, dans...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Parcours prévention santé (2009), journées prévention et sécurité jeunesse (2010-2012), forum santé dans les maisons de quartiers de Corbeil-Essonnes (2011), intervention à l'IUT d'Évry (2011), forum santé collège de Ballancourt-sur-Essonne (2007-2012), foyer ADEF d'Évry (2011), Femin'Aviron (2011), lutte contre le SIDA à Courcouronnes (2010), mission locale (2012), Croix Rouge (2010-2011), centre de semi-liberté de Corbeil-Essonnes (2012), centre d'hébergement des demandeurs d'asile (CADA) d'Évry (2011), les parcours du cœur à Courcouronnes (2012), ESAT la Nacelle à Corbeil-Essonnes (2009), collège de Lisses (2009-2010), parcours santé bien être à Grigny La Grande Borne (2012), institut national des télécommunications d'Évry (2004).

    Date

    2004-2012

    Cote

    3357W/8

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Parcours prévention santé (2009), journées prévention...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Foyer ADOMA, EPINAY-SUR-ORGE : radiographies (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (30/04/2010).

    Date

    2010

    Cote

    2452W/56

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer ADOMA, EPINAY-SUR-ORGE : radiographies (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Foyer Adoma, CHILLY : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (29/09/2009).

    Date

    2009

    Cote

    2452W/54

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer Adoma, CHILLY : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Foyer Adoma Basch, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (02/07/2008).

    Date

    2008

    Cote

    2452W/50

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer Adoma Basch, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Foyer Adoma Basch, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (02/07/2008-24/10/2008).

    Date

    2008

    Cote

    2452W/51

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer Adoma Basch, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Foyer Adoma, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (25/03/2008).

    Date

    2008

    Cote

    2452W/49

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer Adoma, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Foyer Ampére, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (30/09/2008).

    Date

    2008

    Cote

    2452W/52

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer Ampére, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Foyer d'hébergement, CHILLY : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (13/03/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2452W/42

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer d'hébergement, CHILLY : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Foyer ADEF, VERRIERES-LE-BUISSON : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (30/05/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2452W/44

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer ADEF, VERRIERES-LE-BUISSON : dossiers médicaux...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Foyer Adoma, LES ULIS : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (26/09/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2452W/46

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer Adoma, LES ULIS : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association réunion protestante de charité à EVRY, reconstruction du foyer. - Fermeture du foyer après la visite de la commission communale de sécurité (28 mai 1999), mise en place d'un hébergement provisoire pour les enfants, projet architectural d'un nouveau foyer, décision de construction d'un bâtiment pour 20 enfants de 7 à 16 ans et 2 accueils d'urgence répartis en 2 unités de vie, plans du projet (2000), permis de construire (2001), subventions, procès verbal de la commission communale de sécurité suite à la visite des nouveaux bâtiments (29 septembre 2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2018W/14

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Foyer Sonacotra, CHILLY : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (25/10/2006).

    Date

    2006

    Cote

    2452W/40

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer Sonacotra, CHILLY : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Foyer Ampére, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (14/11/2006).

    Date

    2006

    Cote

    2452W/41

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer Ampére, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Foyer ADEF, VIRY-CHATILLON : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (29/09/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2452W/38

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer ADEF, VIRY-CHATILLON : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Création d'une maison d'enfants à caractère social Maison Louis Roussel à MASSY par la fondation d'Auteuil les Orphelins apprentis d'Auteuil à PARIS. - Projet d'établissement, annexe financière, demande d'autorisation (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2018W/7

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Création d'une maison d'enfants à caractère social...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Foyer Sonacotra, ATHIS-MONS : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (31/03/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2452W/37

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer Sonacotra, ATHIS-MONS : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Foyer d'hébergement, LES ULIS : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (15/06/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2452W/36

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer d'hébergement, LES ULIS : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Foyer ADEF, VERRIERES-LE-BUISSON : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (30/11/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2452W/35

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer ADEF, VERRIERES-LE-BUISSON : dossiers médicaux...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/51

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2004.
    • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Foyer Ampére, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (13/07/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2452W/33

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer Ampére, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Foyer Ampére, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (26/11/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2452W/34

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer Ampére, MASSY : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78), dossier de création. - Arrêté, rapport, habilitation, extension (1969-2004). Aménagement et extension du bâtiment administratif du foyer : montage financier, plans (2002 et 2004) ; dossier sur la réduction du temps de travail (1999-2000).

    Date

    1969-2004

    Cote

    2018W/33

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention à intervenir entre les partenaires concernés au titre de l'année 2003 ; rapport 2004-0040-40 : versement du solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOIS (rectificatif) ; rapport 2004-0102-59 : enfance et famille : premiers versements de subvention aux associations au titre de l'année 2004 ; rapport 2004-0116-73 : subvention au Centre d'Etude et d'Action sociales de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport 2004-0117-74 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2004 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2004-0265-47 : subvention à l'association BETHARABA et convention à conclure ; rapport 2004-0266-48 : convention à conclure avec le GIHP ; rapport 2004-0267-49 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2004-0268-50 : subvention au CCAS de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2004-0316-02 : subvention exceptionnelle à l'Union sportive Olympique d'ATHIS-MONS (USOAM) ; rapport 2004-0318-04 : subvention exceptionnelle à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS ; rapport 2004-0319-05 : subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française BEB'ESSONNE pour l'organisation d'un spectacle à CHAMARANDE le 5 juin 2004 ; rapport 2004-0348-34 : subvention de démarrage à 2 associations qui interviennent auprès des PH (L'Amicale Laïque de PALAISEAU - ASCB - randonnée pédestre - BOURAY SUR JUINE) ; rapport 2004-0359-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE pour un séjour de découverte au CAMEROUN ; rapport 2004-0467-02 : subvention à 3 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (L'Ecole à l'hôpital, le Mouvement Français pour le planning familial et l'Association d'assistantes maternelles et familles d'accueil de NOZAY) ; rapport 2004-0470-05 : subvention de démarrage au CCAS de PARAY-VIEILLE-POSTE ; rapport 2004-0471-06 : subvention à 10 associations qui interviennent auprès des PH (Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la RP-Paris/SICE-HM-EVRY/Amicale des donneurs de voix de JUVISY SUR ORGE/Association des sourds de l'arrondissement d'EVRY-DRAVEIL/ Atelier des handicapés de MORANGIS/UNAFAM - GIF SUR YVETTE/ARPADA -DEUIL-LA-BARRE/GIAA - PARIS/Les bouches décousues - DRAVEIL/Association Aide info sourds) ; rapport 2004-0520-55 : subvention de fonctionnement à 8 associations qui interviennent dans le domaine social et convention à conclure avec la Banque alimentaire de PARIS et d'IDF ; rapport 2004-0521-56 : premier versement de subvention au titre de l'année 2004 à 4 associations caritatives œuvrant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions (La Croix rouge française, le Secours populaire français, la Société St-Vincent de Paul et les Restaurants du Cœur) et deuxième versement de subvention à 9 associations œuvrant dans le domaine social BETHERABA, les Buissonnets, St-Vincent de Paul, APF, L'ADAPT, ADEP, GIHP, association FAMIL'EMPLOI) ; rapport 2004-0523-58 : Subvention de démarrage aux CCAS VILLEBON SUR YVETTE, VILLIERS SUR ORGE ; rapport 2004-0533-68 : subvention exceptionnelle à l'association Rencontres et amitiés ; rapport 2004-0539-03 : subvention à 6 associations (APASO, CEPFI, EMPREINTES 9 LA VOIX DES JEUNES, LE FLAMBEAU VOYAGEUR, et 3 communes Mairies d'ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, LES ULIS) œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2004-0540-04 : subvention à 4 associations ( qui interviennent auprès des Personnes Agées - convention à conclure avec le CIDPA 91 ; rapport 2004-0541-05 : subvention à l'association COUP DE POUCE ; rapport 2004-0543-07 : subvention à l'association EDITION EN BRAILLE - RECHERCHE - EMPLOI - COMMUNICATION - EBREC qui intervient en faveur des PH ; rapport 2004-0544-08 : subvention exceptionnelle à l'Institut médico éducatif NOTRE ECOLE à SAINTE GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0605-69 : 2ème versement de subvention à l'association AGE 91. Convention à conclure avec l'association ; rapport 2004-0613-01 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (PAROLES DE FEMMES et l'association DES CONJOINTS SURVIVANTS DE L'ESSONNE) - avenant n° 1 à conclure avec cette dernière) ; rapport 2004-0617-05 : subvention de démarrage au CCAS d'EGLY ; rapport 2004-0660-48 : subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PA : CODERPA 91, ASP 91 - versement du solde de subvention à l'APAF ; rapport 2004-0683-71 : subvention à l'association de la promotion par l'image de la citoyenneté (AS DE PIC) dans la commune de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0685-73 : subvention exceptionnelle à l'APEI de MASSY ; rapport 2004-0697-85 : subventions à 4 associations (ACCUEIL FARANDOLE, RELAIS ENFANTS-PARENTS, ASSOCIATION POUR LE COUPLE ET L'ENFANT EN ESSONNE MEDIATION FAMILIALE ESSONNE) et convention à conclure avec l'association ACCUEIL FARANDOLE ; rapport 2004-0698-86 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels région Ile de France ACEPRIFF) - convention à conclure ; rapport 2004-0699-87 : subvention de démarrage à 2 communes du département de l'Essonne (VILLEBON SUR YVETTE et VIRY-CHATILLON) et subvention exceptionnelle à 2 associations (LA HARPE à MASSY et ECLIPSO à MORANGIS) (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/50

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2004.
    • Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention...

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    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Rapport 2004-0153-35 : premier versement de subvention au titre de l'année 2004 aux associations Essonne Accueil et ADUM ; rapport 2004-0298-180 : subvention exceptionnelle à l'association la maison de sagesse pour la création de centres d'éducation à la santé dans les écoles en Afghanistan ; rapport 2004-0315-01 : subvention à l'association Ensemble, Parents Enfants cardiaque EPEC ; rapport 2004-0317-03 : subvention exceptionnelle au centre hospitalier d'ETAMPES qui accueille des personnes âgées ; rapport 2004-0468-03 : attribution de subventions à 4 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-0671-59 : subvention à 3 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-0827-109 : attribution d'une subvention à 4 associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport 2004-1041-02 : subventions à 14 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-1227-107 : subventions à 4 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-1296-176 : soutien exceptionnel aux personnes handicapées dans le cadre du téléthon (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/49

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2004.
    • Rapport 2004-0153-35 : premier versement de subvention...

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    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Foyer Sonacotra, CHILLY : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (23/04/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2452W/31

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer Sonacotra, CHILLY : dossiers médicaux (prophylaxie...

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    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées : l'atelier des handicapés de MORANGIS, le comité départemental handisport de l'Essonne, l'école de chiens guides d'aveugles de Paris et de la région parisienne ; rapport 2003-0509-48 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le foyer socio-éducatif du collège Charles Péguy à PALAISEAU et le syndicat intercommunal du centre Essonne pour l'action en faveur des handicapés mentaux (SICE-HM) ; rapport 2003-0507-46 : subvention à quatre associations intervenant auprès des personnes âgées : OLPAV, CODERPA, VMEH, CARHAD ; rapport 2003-0552-91 : solde de subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2003-0510-49 : subvention aux associations à caractère social ; rapport 2003-0781-18 : subvention exceptionnelle accordée au comité de CORBEIL du secours populaire Français ; rapport 2003-0615-45 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0614-44 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0694-61 : subvention à l'association des conjoints survivants de l'Essonne et convention à conclure ; rapport 2003-0656-23 : subvention de démarrage à la mairie de GRIGNY pour l'achat d'un véhicule adapté au transport des personnes âgées dépendantes de la commune ; rapport 2003-0720-18 : subvention à 7 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0722-20 : subvention à l'association l'ADAPT, Gestionnaire du SIVADE et convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0751-49 : subvention au centre d'information et de documentation sur le droit des femmes (CIDF) et convention à conclure avec l'association pour la mise en place de Permanences Juridiques dans le sud Essonne ; rapport 2003-0717-15 : subvention de fonctionnement à l'association pour la visite à domicile dans le canton de Limours (AVAD) et subvention de démarrage à la commune de BONDOUFLE ; rapport 2003-0718-16 : subvention à l'association régionale de parents et amis de déficients auditifs (ARPADA) qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0750-48 : subvention exceptionnelle à l'association Intermède ; rapport 2003-0754-52 : subvention à 13 associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association paroles de femmes du 1er octobre 2001 ; rapport 2003-0761-59 : subvention exceptionnelle à la crèche parentale Les diabolos de la Juine ; rapport 2003-0749-47 : subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l'organisation du 1er anniversaire du dispositif BEB ESSONNE ; rapport 2003-0721-19 : Subvention à l'association Dessine moi un mouton ; rapport 2003-0783-20 : Subvention au réseau SPES ; rapport 2003-0804-41 : subvention à l'association AIDES Ile-de-France ; rapport 2003-0784-21 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2003-0841-13 : Subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne (AGE 91) Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0871-43 : subvention à la communauté d'agglomération du Val d'Orge et à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0874-46 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'A.P.E.I de la vallée de Chevreuse et avenant n°1 à la convention avec l'ATI en date du 15 décembre 2000 à approuver ; rapport 2003-0843-15 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels Région Ile-de-France (ACEPPRIF) ; rapport 2003-0868-40 : subventions à trois associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention du 6 décembre 1999 conclue avec l'association Accueil et Aide aux femmes en difficulté (AAAFD) Avenant n°1 à la convention conclue le 24 octobre 2001 avec la fédération des centres sociaux ; rapport 2003-0782-19 : subventions à quatre associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0932-47 : subvention à trois associations qui interviennent auprès des personnes handicapées - Solde de subvention à l'association ALVE-UNAFAM ; rapport 2003-0951-66 : subvention à l'association VIRY-CHATILLON Action prévention ; rapport 2003-0872-44 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaire de l'allocation de solidarité spécifique ; rapport 2003-0875-47 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE pour la formation de personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-1150-72 : aide à la formation professionnelle d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2003-1097-19 : solde de subvention au carrefour Inter Associatif départemental des personnes âgées du 91 (CIDPA 91) ; rapport 2003-03-0021 : subvention exceptionnelle aux établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1940W/47

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2003.
    • Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gerée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Décomptes de subventions, certificats de paiements, notes d'honoraires (2002-2003)

    Date

    2002-2003

    Cote

    2018W/28

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gerée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à l'association crèche parentale Parents enfants du Val d'Orge - P.E.V.Ot2003 ; rapport 2003-0062-23 : subvention à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0063-24 : subvention à la commune de BREUX-JOUY dans le cadre de l'aide au démarrage des structures d'accueil de la petite enfance ; rapport 2003-0061-22 : subvention à l'association française pour la contraception ; rapport 2003-0075-07 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2003-0097-29 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003 attribués aux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0119-20 : subvention à l'association l'Ecole à l'hôpital ; rapport 2003-0118-19 : subvention exceptionnelle à l'association Psychagora ; rapport 2003-0116-17 : premiers versement de subvention au titre de l'année 2003 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2003-0120-21 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-0198-33 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2003-0233-22 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour découverte en Suède ; rapport 2003-0232-21 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-0302-14 : subvention à la commune de CHEVANNES et à l'association départementale du Mouvement français pour le planning familial ; rapport 2003-0458-62 : subventions à sept associations et trois communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0459-63 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0506-45 : subvention de démarrage à la mairie de LEUVILLE-SUR-ORGE pour l'acquisition d'un minibus ; rapport 2003-0553-92 : solde de subventions aux plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et personnes en situation de handicap ; rapport 2003-0381-15 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003, à quatre associations caritatives œuvrant dans le domaine social dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2003-0477-16 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0542-81 : subvention à l'association Partir sise à LA VILLE-DU-BOIS ; rapport 2003-0543-82 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les p'tits loups sise à ETRECHY ; rapport 2003-0541-80 : subvention de fonctionnement à l'association Intermède (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1940W/46

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2003.
    • Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Foyer d'hébergement, CHILLY : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (02/10/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2452W/32

    • Contexte : TUBERCULOSE.
    • Foyer d'hébergement, CHILLY : dossiers médicaux (prophylaxie...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Rapport 2003-1034-75 : subvention de démarrage à l'association coup de cœur (ACC) ; rapport 2003-1007-48 : subvention à deux associations qui interviennent auprès des familles concernées par l'autisme. Convention à conclure avec l'Association Chalouette Autisme Essonne ; rapport 2003-0973-14 : subventions à cinq associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'association AIDE INFO SOURD ; rapport 2003-1028-69 : subventions à sept associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-1008-49 : subvention de démarrage à l'association Lions Alzheimer la coulée verte. Versement du solde de subvention à deux associations : Lions Alzheimer Val d'Yvette et la journée d'Aloïs ; rapport 2003-0975-16 : versement du solde de subvention à la fédération des associations de soins et d'aide à domicile de l'Essonne (FASSAD 91) - Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-1027-68 : solde de subvention à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne. Avenant n°1 à la convention à approuver ; rapport 2003-0974-15 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du Département ; rapport 2003-1030-71 : subvention de démarrage à l'association Jeunes pour le monde et pour la Paix ; rapport 2003-1042-83 : subvention à trois associations à caractère social général et à la communauté de communes du pays de LIMOURS. Versement du solde de subvention à une association à caractère social général : ADEE ; rapport 2003-1025-66 : subvention à l'association pour le contrôle judiciaire en Essonne ; rapport 2003-1026-67 : subvention de démarrage à la commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; rapport 2003-1041-82 : modernisation des services d'aide à domicile : premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 3 nouvelles Plates-formes de service, subvention à 2 associations, premiers versements de subvention aux 4 plates-formes de services créées en 2002 et avenants n°1 à conclure ; rapport 2003-1176-98 : subvention de démarrage à l'association S-TEAM ; rapport 2003-1175-97 : subvention à 3 associations à caractère social général ; rapport 2003-1178-100 : solde de subvention à 3 associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : ADEP, FAMIL'EMPLOI et GIHP Avenant n°2 au GIHP et ADEP ; rapport 2003-1149-71 : subvention à 3 associations UNAFAM, ADAPEI 91, AD PEP ; rapport 2003-1122-44 : solde de subvention à 3 associations intervenant en faveur de l'hébergement d'urgence des plus démunis : BETHARABA, la Société de Saint-Vincent-de-Paul, les Buissonnets et avenant n°1 à conclure avec chacune de ces trois associations ; rapport 2003-1174-96 : solde de subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions et du Fonds de solidarités départemental ; rapport 2003-1177-99 : hébergement d'urgence en Essonne. Parc de logements temporaires, Subvention de démarrage à l'AFTAM ; rapport 2003-0982-23 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-1035-76 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des personnes âgées ; rapport 2003-1172-94 : subventions à 6 associations qui interviennent dans le domaine de la famille et de l'enfant ; rapport 2003-1096-18 : subvention à l'association ARCREATION MOT DE PASSE ; rapport 2003-1146-68 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1098-20 : subventions à deux associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1099-21 : aide spécifique en faveur du point d'accueil et d'écoute Jeunes de GRIGNY ; rapport 2003-1147-69 : subventions à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1148-70 : subvention à l'association Essonne Accueil ; rapport 2003-1123-45 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions - Campagne 2003/2004 (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1940W/48

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2003.
    • Rapport 2003-1034-75 : subvention de démarrage à l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

    Date

    1962-2003

    Cote

    2018W/15

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE,...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point Vert qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0062-22 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées - Convention type à conclure avec les communes (ou centres communaux d'action social - CCAS) et la société gestion de télé sécurité et de services (GTS) ; rapport 2002-0065-25 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0048-08 : premier versement de subvention 2002 à l'association ADM CANCER du sein ; rapport 2002-0064-24 : subvention à l'association du mouvement français pour le planning familial - Info Bust2002 ; rapport 2002-0061-21 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport 2002-0050-10 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0120-54 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnes évoluant dans les Services d'aide à domicile ; rapport 2002-0121-55 : subvention à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Essonne (ADAPEI 91) ; rapport 2002-0118-52 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthystes et Rubis. Convention à conclure avec le STIF concernant son financement ; rapport 2002-0163-39 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement (Bétharaba, la société Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) ; rapport 2002-0158-34 : extension de la délivrance de la carte améthyste gratuité aux anciens combattants titulaires de la carte du combattant, des infirmières de guerres, dès l'âge de 60 ans, sans condition de ressources. Approbation de la convention ; rapport 2002-0207-42 : subvention à l'association Enfants et santé ; rapport 2002-0206-41 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte en Tunisie ; rapport 2002-0185-20 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0320-14 : subventions aux associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0321-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 2002-0319-13 : deuxième versement à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne ; rapport 2002-0318-12 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraites de l'Essonne ; rapport 2002-0392-25 : subvention à l'association des conciliateurs de justice de l'Essonne ; rapport 2002-03-0012 : mise en place du site à la vie autonome en Essonne. Approbation de la charte ; rapport 2002-0415-18 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : amicale des donneurs de voix de JUVISY, Aide info sourds, GAIF, GEIST 21, SICE HM, Atelier des handicapés de MORANGIS, FNATH, ADAPEI, APEI, APAF, Handicap'loisirs (2002) ; rapport 2002-0425-28 : subventions à sis associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : le club des canetons, les petits diablotins, Accueil farandole, AFUMA, APCE, CIDF ; rapport 2002-0412-15 : subventions aux associations à caractère social : Reso, SOS Amitié, Banque alimentaire, Soutien écoute prisons ; Médiavipp91, Union départemental des donneurs de sang ; rapport 2002-0413-16 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Subvention aux associations La journée d'Aloïs et Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport 2002-0414-17 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes âgées : CIDPA 91, OLPAV, AVAD de LIMOURS ; rapport 2002-0488-13 : subvention à trois associations ADPEP, l'association Diabète rencontre 91 et l'association pour la visite des malades dans les établissements hospitaliers (AVMH) (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/42

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2002.
    • Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point...

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  41. Résultat n°41

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

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    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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  42. Résultat n°42

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

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    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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  44. Résultat n°44

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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  45. Résultat n°45

    Rapport 2002-0533-58 : attribution d'une subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du fonds de solidarité départemental et du fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2002-0508-33 : subventions à l'ALVE-UNAFAM pour le recrutement d'un directeur administratif et financier ; rapport 2002-0487-12 : subvention à l'association Française contre les myopathies - Délégation de l'Essonne qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0516-41 : subvention à huit associations et deux communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-03-0013 : rapport relatif au principe de création des postes d'auxiliaires de vie - Convention type à approuver ; rapport 2002-0593-46 : subventions à trois associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0594-47 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0621-06 : subvention au Groupement d'intérêt public centre Essonne ; rapport 2002-0623-08 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2002-0626-11 : subvention à l'association Edition Braille Recherche Emploi Communication EBREC qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0627-12 : subvention à l'association Bleu Soleil ; rapport 2002-0628-13 : subvention allouée à 5 associations à caractère social : ADEE, la communauté de communes du pays de LIMOURS, ARIMAGE, Vaincre les maladies Lysosomales et l'association pour le contrôle judiciaire en Essonne ; rapport 2002-0629-14 : subvention à l'association ATD QUART MONDE qui intervient auprès des personnes démunies ; rapport 2002-0592-45 : subvention à l'association des Conjoints Survivants ; rapport 2002-0630-15 : fusion de l'ADATRIF et de l'APTR au sein d'une nouvelle association dénommée OPTILE. Avenant n°3 à la convention signée le 11 décembre 1995 entre ces deux organismes et le département ; rapport 2002-0622-07 : subvention à l'institut Théophraste Renaudot ; rapport 2002-0653-38 : solde de subvention 2002 à l'association le Passage, sise à ETAMPES ; rapportt2002-0625-10 : subvention de démarrage à la commune d'ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2002-0695-33 : subvention 2002 à l'école des parents et éducateurs ; rapport 2002-0694-32 : subvention 2002 au comité départemental de prévention de l'Alcoolisme ; rapport 2002-0775-53 : Subvention 2002 à l'association EFFERV'ESSONNE ; rapport 2002-0738-16 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement des plus démunis (Bétharaba, la Société de Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) et convention à signer avec chacune de ces trois associations ; rapport 2002-03-0002 : extension des conditions d'attribution aux anciens combattants des cartes de transport Améthyste et Rubis (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/43

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2002.
    • Rapport 2002-0533-58 : attribution d'une subvention...

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  46. Résultat n°46

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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  47. Résultat n°47

    Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Comptes administratifs (1989-2002), budgets (1998-2002).

    Date

    1989-2002

    Cote

    2018W/30

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée...

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  48. Résultat n°48

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/6, 31 - Num - 211 - Copie de sécurité 1619W6-01 Durée : 01:16:21 - 2007 - 2007 - 31Num/211/31 - Num - 212 - Copie de sécurité 1619W6-02 Durée : 01:00:41 - 2007 - 2007 - 31Num/212/31 - Num - 213 - Copie de sécurité 1619W6-03 Durée : 00:42:26 - 2007 - 2007 31Num/213/31 - Num - 214 - Copie de sécurité 1619W6-04 Durée : 00:39:32 - 2007 - 2007 31Num/214 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Foyer de jeunes Decauville géré par le Mouvement pour les villages d'enfants à PARIS. - Documents bugétaires (1975-1984), compte administratif (1986), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996 et 1998), projet de voyage au Mont Blanc (1995), projet pédagogique (2002).

    Date

    1975-2002

    Cote

    2018W/47

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Foyer de jeunes Decauville géré par le Mouvement pour...

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    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Rapport 2002-1049-51 : attribution d'une subvention à l'association REPERES pour le fonctionnement de l'espace de socialisation ; rapport 2002-1029-31 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport 2002-0624-09 : subvention de fonctionnement à l'association Gérontologique de l'Essonne - AGE ALMA qui intervient auprès des personnes âgées ; rapport 2002-1016-18 : solde de subvention 2002 à l'association Essonne Accueil, SISE à EVRY ; rapport 2002-0806-14 : subventions aux associations Auxilia, Partenences, les temps mêlés et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne ; rapport 2002-1048-50 : solde de subvention à l'association les Buissonnets ; rapport 2002-0987-73 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons publiques du département : LA FERTE-ALAIS, Domaine de Charaintru à SAVIGNY-SUR-ORGE, FILE ETOUPE à MONTLHERY ; rapport 2002-0964-50 : subvention exceptionnelle à l'association EMMAUS ; rapport 2002-0990-76 : subvention à six associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : Famil'emploi, ADEP, Association Familiale rurale de CHALO-SAINT-MARS, ASAD, GIHP, SAGAD ; rapport 2002-0935-21 : Fonds départemental Solidarité Energie dénommé auparavant Fonds d'aide aux impayés d'énergie - Convention à intervenir entre les partenaires concernés - Reconduction du Fonds au titre de l'année 2002 ; rapport 2002-03-0023 : modification de la valeur faciale des chèques taxi attribués aux personnes âgées et/ou handicapées ; rapport 2002-0902-49 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0976-62 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0989-75 : subvention à l'association BETHARABA dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport 2002-0965-51 : subventions à l'association ARECS et l'UNEF d'EVRY ; rapport 2002-0936-22 : solde de subvention 2002 à l'association HERODOTE ; rapport 2002-1031-33 : subvention à l'association DROIT AU LOGEMENT, comité d'EVRY et ses alentours ; rapport 2002-1015-17 : subvention à l'association d'entraide polios et handicapés -Formation au diplôme d'Etat D'auxiliaires de vie sociale (DEAVS) - Session 2002-2003 ; rapport 2002-1030-32 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2002-1032-34 : fonds de solidarité départemental - Gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge - Convention (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/45

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2002.
    • Rapport 2002-1049-51 : attribution d'une subvention...

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  52. Résultat n°52

    Rapport 2002-0773-51 : subventions à 3 associations à caractère sanitaire ; rapport 2002-0735-13 : attribution d'une subvention à la maison des jeunes et de la culture d'EVRY ; rapport 2002-0777-55 : subventions à sept associations intervenant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0736-14 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes âgées ; rapport 2002-0774-52 : subvention 2002 à l'association les élus locaux contre le SIDA ; rapport 2002-0843-51 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2002-0772-50 : proposition de soutien financier à l'association 3ARCREATION MOT DE PASSE sise à PARIS ; rapport 2002-0829-37 : subventions à deux associations intervenant dans le domaine e l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0805-13 : subvention à l'association pour le transport des handicapés physiques ATHP ; rapport 2002-0828-36 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la crèche parentale les lutins malins sise à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; rapport 2002-0842-50 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2002-0894-41 : demande de subvention du DERPAD pour l'organisation d'un colloque Européen, en décembre 2002 sur le thème de la protection de l'enfance ; rapport 2002-0914-61 : subvention à huit associations et communes intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0968-54 : attribution d'une subvention à la fondation La vie au grand air pour différentes actions liées à la protection de l'enfance ; rapport 2002-1027-29 : modernisation des services d'aide à domicile - Subvention à 4 plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap dans le cadre de leur constitution en 2002 et conventions à la commune d'ATHIS-MONS et à l'association de soins et d'aide ménagère à domicile d'EVRY qui interviennent en faveur du maintien à domicile des personnes âgées et convention ; rapport 2002-1053-55 : attribution d'une subvention à l'association Soins palliatifs Essonne Sud (SPES) ; rapport 2002-0963-49 : solde de la subvention 2002 à l'association BETHARABA ; rapport 2002-0995-81 : attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Point Vert, d'une subvention exceptionnelle à la ville d'EVRY pour l'organisation du téléthon 2002 et conventions à conclure avec ces deux associations (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/44

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2002.
    • Rapport 2002-0773-51 : subventions à 3 associations...

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    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM cancer du sein ; rapport n°2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport n°2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage mammographique du cancer su sein ; rapport n°2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport n°2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport n°2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pôle de l'Essonne ; rapport n°2001-0729-50 : subvention à trois associations œuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (subvention de démarrage) ; rapport n°2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général n°99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport n°2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et Croix Rouge Française.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/40

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2001.
    • Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations...

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  54. Résultat n°54

    CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer d'enfants : dossier permis de construire (demande, notice, plans), rapport de présentation, autorisation administrative (arrêté de fermeture), sécurité (commission communale de sécurité, coordination système protection santé), plan de financement (diagnostic).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2541W/10

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0977-64 : subvention annuelle 2001 pour l'association : Hérodote ; rapport 2001-0978-65 : subvention 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire - Espoir et vie - CDPA - Essonne accueil - VML ; rapport n°2001-1027-34 : solde de la subvention 2001 à l'association Ressources ; rapport n°2001-1028-35 : solde de la subvention annuelle 2001 et convention de partenariat avec le Conseil général pour les associations Diagonale Ile de France et le Passage ; rapport n°2001-1029-36 : modification de l'avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999 ; rapport n°2001-1114-121 : subvention à la commune de BREUILLET pour l'achat d'un minibus ; rapport n°2001-1033-40 : subvention à trois associations dont deux subventions de démarrage pour des associations qui interviennent auprès des personnes handicapées : les amis de l'atelier, l'association Nathanael autisme et intégration et une subvention de fonctionnement à l'association solidarité nouvelles pour le logement qui interviennent dans le domaine social ; rapport n°2001-1030-37 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du département : le Manoir, domaine de Charaintru ; rapport n°2001-03-0004-A : approbation des constats de conversion.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/41

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2001.
    • Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Rapport n°2001-0509-28 : attribution d'une subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de solidarité départemental et du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport n°2001-0651-57 : subvention pour deux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille - association Femmes Solidaires - association des conjoints survivants de l'Essonne ; rapport n°2001-0650-56 : subvention à l'association accueil farandole qui œuvre dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0673-79 : subvention à quatre associations qui interviennent auprès des personnes âgées - Mado sud Essonne - AVAD - SAGAD - Alzheimer Essonne ; rapport n°2001-0731-52 : subvention à l'association des paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°2001-0730-51 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : association des sourds de l'Essonne et l'amicale des donneurs de voix de JUVISY-SUR-ORGE ; rapport n°2001-0705-26 : subventions aux associations à caractère social œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la Famille ; rapport n°2001-0732-53 : subvention à caractère social à trois associations - Auxilia, association des conciliateurs de justice de l'Essonne - la banque alimentaire de Paris et d'Ile de France ; rapport 2001-0695-16 : modification en Euro de la valeur fiscale des chèques mobilité (ASS), avenant n°1 à la convention du 25 octobre 2000 entre le syndicat des transport de l'Ile-de-France (EX STP), le Département et les transporteurs (SNCF, RATP, ET l'OPTILE) ; rapport n°2001-0761-24 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport n°2001-0767-30 : subvention à trois associations départementales à caractère social ; rapport n°2001-0763-26 : subvention à l'association solidarités Nouvelles pour le logement en Essonne ; rapport n°2001-0770-33 : subvention aux associations et communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0805-34 : subvention à l'association départementale de médiation et d'aide aux victimes ; rapport n°2001-0804-33 : subvention à l'association droit au logement, comité d'EVRY et ses environs ; rapport n°2001-0799-28 : subvention à l'union départementale des associations familiales de l'Essonne - UDAF.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/38

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2001.
    • Rapport n°2001-0509-28 : attribution d'une subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Rapport n°2001-0800-29 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - subvention à deux associations ; rapport n°2001-0803-32 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés - formation au CAFAD - session 2001-2002 ; rapport n°2001-0802-31 : subvention à sept associations intervenant dans le domaine des personnes handicapées ; rapport n°2001-0801-30 : subvention à une association départementale d'étude et d'action sociale de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport n°2001-0847-12 : subvention à l'association Espace envol Formation ; rapport n°2001-0849-14 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE ; rapport n°2001-0850-15 : subventions à trois associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : les petits galopins de LA-VILLE-DU-BOIS, les petits oisillons de BOULLAY-LES-TROUX, la Leche League France de l'Etang-la-ville ; rapport n°2001-0851-16 : subvention à deux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Intermède et Tempo ; rapport n°2001-0848-13 : subventions à l'association jeunes pour le monde ; rapport n°2001-0901-19 : subvention à trois associations à caractère social intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : enfance et famille d'adoption, association pour le couple et l'enfant, VIRY-CHATILLON action prévention ; rapport n°2001-0894-12 : subvention à l'association Gérontologique AGE ALMA ; rapport n°2001-0955-42 : subvention à l'association les p'tits lutins intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-1102-109 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Bab'ulis, CIDF, AFUMA, Association pour l'accueil et l'aide aux femmes en difficulté (AAAFD) ; rapport n°2001-1080-87 : subvention de démarrage à l'association de service aux familles - SERFA qui intervient auprès des personnes âgées et subvention de fonctionnement à l'atelier des handicapés de MORANGIS et ses environs qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport n°2001-1032-39 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : ATHP, GIHP, FAMIL'EMPLOI et l'ADEP ; rapport n°2001-1157-22 : subvention à l'association des parents et amis d'enfants inadaptés de la Vallée de Chevreuse (APEI 91) ; rapport n°2001-1155-20 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients du VIH/SIDA. Convention à conclure avec les différents partenaires du dispositif d'aide ménagère en faveur des patients atteint du SIDA ; rapport n°2001-1156-21 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/39

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2001.
    • Rapport n°2001-0800-29 : soutien départemental des...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Rapport n°2001-1037-44 : subvention à l'association pour le développement économique et l'emploi (ADEE) et au district rural de LIMOURS pour leurs bus de l'emploi ; rapport n°2001-0208-18 : subvention de fonctionnement à l'association Mélodiane ; rapport n°2001-0209-19 : subvention à une association œuvrant dans le domaine social : l'association gestionnaire de l'institut de recherche et de formation à l'action sociale de l'Essonne (AGIRFASE) ; rapport n°2001-0291-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte au Canada ; rapport n°2001-0316-08 : subvention à six associations à caractère social ; rapport n°2001-0354-30 : subventions à six associations à caractère social œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0345-21 : subventions à l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de l'Essonne et conventions à conclure entre l'ADEP 91 et le département ; rapport n°2001-0386-15 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport n°2001-0428-22 : subvention à quatre associations œuvrant auprès des personnes âgées ; rapport n°2001-0387-16 : subvention à trois associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport n°2001-0429-23 : subvention à l'Institut médico éducatif de PARAY-VIEILLE-POSTE pour un voyage à Madrid (Espagne) ; rapport n°2001-0611-17 : subvention à caractère social pour une association œuvrant dans le domaine des personnes handicapées - association EBREC ; rapport n°2001-0567-34 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraités de l'Essonne et convention à conclure avec l'association ; rapport n°2001-0506-25 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2001-0508-27 : subvention à deux associations à caractère social - réseau d'accès aux soins pour personnes en situation de précarité (RESO) et la nouvelle association des sclérosés en plaques (NAFSEP).

    Date

    2001

    Cote

    1940W/37

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2001.
    • Rapport n°2001-1037-44 : subvention à l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Maison Saint-Antoine, école d'horticulture à MARCOUSSIS gérée par la fondation d'Auteuil Les Orphelins apprentis d'Auteuil à PARIS. - Demande d'autorisation de création d'une maison d'enfants à caractère social et d'hablilitation aide sociale à l'enfance (2000) : rapport du Comité régional d'organisation sociale et médico-sociale sur le projet associant à la prise en charge éducative une structure de formation scolaire et professionnelle destinée à recevoir des bénéficiaires de l'A.S.E. pour 57 lits (7 juin 2001), projet éducatif, projet architectural (2000), arrêté d'autorisation de régulation et d'habilitation A.S.E. (02 juillet 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2018W/6

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Maison Saint-Antoine, école d'horticulture à MARCOUSSIS...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  60. Résultat n°60
    MONTGERON. - Lycée mixte de Montgeron. Le foyer du petit lycée [Editeur Sésame].

    1 media

    MONTGERON. - Lycée mixte de Montgeron. Le foyer du petit lycée [Editeur Sésame].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI118/98

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONTGERON
    • MONTGERON. - Lycée mixte de Montgeron. Le foyer du...
  61. Résultat n°61

    Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Statuts et convention (1969), modifications de la convention (1980 et 1991), rapport sur la maison d'enfants (1981) ; extension de 30 places, projet pédagogique (mai 1993), comptes rendus de réunion sur la reconstruction de la maison d'enfants (1994), note de présentation des travaux (octobre 1994), convention d'étude (1994), subvention pour études préalables de faisabilité pour la réhabilitation de la maison principale et la construction d'un bâtiment de 900 m² (mai 1995) [projet abandonné]. Reconstruction de la maison d'enfant sur le site de la ferme de François route de DOURDAN à SAINT-CHERON : avant-projet sommaire (juin 2000), plans (2000), subvention pour la reconstruction (9 octobre 2000), notification d'attribution de la subvention (17 octobre 2000).

    Date

    1969-2000

    Cote

    2018W/27

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Rapport n°2000-0821-30 : aide à la formation d'aides soignants dans les maisons de retraites publiques du Département : Domaine de Charaintru, File Etoupe, Léon Maugé ; rapport n°2000-0890-36 : subvention annuelle 2000 pour l'association AIDES pôle Essonne et convention entre le Conseil Général de l'Essonne et AIDES pôle Essonne ; rapport n°2000-0923-25 : subvention 2000 aux associations de prévention sanitaire ; rapport n°2000-0926-28 : subvention à deux associations à caractère social et convention à conclure entre le Département et le Secours Populaire Français - fédération de l'Essonne ; rapport n°2000-0973-36 : solde de la subvention annuelle 2000 et convention de partenariat entre le Conseil général de l'Essonne et HIV 91 ; rapport n°2000-1038-60 : aide aux associations intervenant dans la lutte contre les exclusions - campagne 2000/2001 et dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport n°2000-1033-55 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-1005-27 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-1089-34 : solde de la subvention annuelle 2000 pour l'association Ressource.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/36

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2000.
    • Rapport n°2000-0821-30 : aide à la formation d'aides...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Rapport n°2000-0490-23 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte à l'Ile de la réunion (1999) ; rapport n°2000-0499-32 : subvention à l'Association d'entraide des polios et handicapés - service d'auxiliaires de vie ; rapport n°2000-0497-30 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0473-06 : subventions à quatre associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0553-46 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) et convention à conclure avec l'association ; rapport n°2000-0662-53 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; l'association d'action éducative de l'Essonne et le centre d'information et de documentation sur les droits des femmes et des familles de l'Essonne - convention à conclure avec le CIDF ; rapport n°2000-0661-52 : subvention à cinq associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0626-17 : subvention de démarrage pour la création de service en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-0624-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0696-20 : subvention à l'association la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France et Convention à conclure entre le Département et cette association.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/33

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2000.
    • Rapport n°2000-0490-23 : subvention au centre médical...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Rapport n°2000-0759-09 : subvention à neuf associations à caractère social et à deux communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0781-31 : subvention de démarrage à la mairie d'EVRY pour améliorer l'accès de places de pêche aux personnes handicapées ; rapport n°2000-0770-20 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés - formation au CAFAD - Session 2000-2001 ; rapport n°2000-0822-31 : subvention à quatre associations à caractère social et convention à conclure avec Autisme 91 ; rapport n°2000-0834-43 : subvention à quatre associations à caractère social : halte garderie Les oisillons, Domiciladoré, Rayons de soleil et l'association des amis de l'établissement national Koenigswarter ; rapport n°2000-0881-27 : subventions à quatre associations à caractère social et à une commune œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0824-33 : subvention à l'association Edition Braille Recherche Emploi Communication (EBREC) et convention à conclure avec cette association ; rapport n°2000-0891-37 : subvention au groupe d'étude pour l'insertion sociale des trisomiques 21 (GEIST 21 Essonne) et convention à conclure avec cette association ; rapport n°2000-0823-32 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne - année 2000 ; rapport n°2000-0928-30 : subvention à sept associations à caractère social et convention à conclure entre le département et l'association départementale de médiation et d'aide aux victimes ; rapport n°2000-0927-29 : subvention à deux associations à caractère social qui interviennent auprès des personnes âgées : le centre d'étude et d'actions sociales de l'Essonne et l'aide familiale à domicile de l'Ile-de-France ; rapport n°2000-1042-64 : subventions à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le GIHP, la HARPE ainsi qu'une convention à conclure avec le GIHP ; rapport n°2000-1046-68 : subvention à trois associations œuvrant dans le domaine des personnes handicapées - APF, ATI, ATHP ; rapport 2000-1043-65 : subvention à trois associations agissant dans le domaine des personnes handicapées.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/34

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2000.
    • Rapport n°2000-0759-09 : subvention à neuf associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association entraide universitaire gérant l'équipe de préparation et de suite du reclassement à MASSY ; rapport n°2000-1036-58 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport n°2000-1006-28 : subvention à l'association départementale gens du voyage pour l'année 2000 ; rapport n°2000-1040-62 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport n°2000-1087-32 : subvention de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-1041-63 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; rapport n°2000-0625-16 : mise en place d'une coordination gérontologique sur le secteur du Val d'Yerres par l'association le CARHAD ; rapport n°2000-0943-06 : subvention à trois associations à caractère social et conventions à conclure entre le Département et deux associations Intermèdes et Tempo ; rapport n°2000-1037-59 : subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) et convention à conclure ; rapport n°2000-0984-06 : subvention à l'association Demeter - association Recherche - Action pour la prévention des interactions précoces et familiales pathologiques ; rapport n°2000-1074-19 : subvention à l'association familiale des usagers des maisons d'accueil Essonne ; rapport n°2000-0220-24 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0406-29 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-0453-28 : premier versement de subvention de fonctionnement SAMU CENTRE 15 et ADUM 91 au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-0554-47 : fonds de solidarité départemental - gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge Française et l'association Bétharaba - conventions ; rapport n°2000-0771-21 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique - convention à conclure entre le Département, le syndicat des transports parisiens et Les transporteurs (SNCF-RATP- Organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France ; rapport n°2000-0853-62 : solde de la subvention annuelle 2000 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0825-34 : convention entre le Conseil général de l'Essonne et le dispositif d'aide médicale urgence - SAMU CENTRE 15 - ADUM 91 et solde de la subvention annuelle 2000 pour ces deux organismes.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/35

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 2000.
    • Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Réduction du temps de travail, accords d'entreprise relatifs à la réduction et l'aménagement du temps de travail avec les représentants syndicaux. - Accord passé avec l'Oeuvre de secours aux enfants (O.S.E.) pour la maison d'enfants à caractère social Elianne Assa à DRAVEIL (2000), accord passé avec la Nouvelle étoile des enfants de France pour le placement familial de VARENNES-JARCY (2000), accord avec le Mouvement pour les villages d'enfants situés dans l'Essonne (1999), accord avec la Croix Rouge française pour le centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2018W/82

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Réduction du temps de travail, accords d'entreprise...

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    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Ateliers pédagogiques Françoise Dolto : programme architectural et technique (1996), présentation générale, dossier de synthèse, dossier de consultation des concepteurs (1996), projet d'établissement (1998), budget prévisionnel (1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    2018W/29

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Compte administratif (1998), rapport d'activité (198), projets pédagogiques (1996 et 1998), réalisation de travaux (1999), dossier d'extension et restructuration du bâtiment (1996).

    Date

    1996-1999

    Cote

    2018W/45

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par...

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    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Service d'accueil de jeunes enfants Maison de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE géré par la Réunion protestante de charité association Coquerel. - Transfert d'activité de MAISSE à BOUTIGNY avec extension de capacité de 14 à 18 places : projet de conception générale (1998), plans, rapport d'opportunité (1998), attribution de subvention (1998), conformité (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2018W/16

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Service d'accueil de jeunes enfants Maison de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Rapport n°99-0237-58 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°99-0374-02 : subvention à l'association les temps mêlés pour l'impression d'une plaquette d'information ; rapport n°99-0720-52 : subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la prévention ; rapport n°99-0934-36 : subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la prévention au titre de l'année 1999 ; rapport n°99-0936-38 : solde des versements pour les associations ayant reçu un premier versement de 40 % en début d'année 1999 pour la prévention sanitaire ; rapport n°99-0967-69 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : GIHP et APF ; rapport n°99-0966-68 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées ; rapport n°99-1020-42 : association sourds entendants recherche action communication - avenant à la convention passée le 26 septembre 1998 ; rapport n°99-1006-32 : subvention à l'office central de la coopération à l'école - Foyer coopératif de l'EREA de MONTGERON.

    Date

    1999

    Cote

    1940W/31

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
    • 1999.
    • Rapport n°99-0237-58 : premier versement de subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Comptes administratifs et rapports annuels (1991-1992), travaux (1991), projet d'extension des bâtiments (1992), réfection des toitures (1998), comptes administratifs et rapports annuels (1994,1996,1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2018W/35

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Service d'accueil d'urgence et d'orientation Espace adolescents 91 géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Création d'un service d'urgence pour les adolescents en détresse à EVRY, projet de dispositif d'accueil d'urgence et d'hébergement éducatif, de bilans et orientations personnalisés pour adolescents (1995) : plans des travaux du bâtiment (1996), devis, factures (1996-1998), projet éducatif (1996), budget (1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2018W/1

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Service d'accueil d'urgence et d'orientation Espace...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  74. Résultat n°74

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Foyer éducatif Odette Benedetti à BIEVRES géré par l'Association Jean Cotxet à PARIS. - Compte administratif (1992), projet de service (1993), comptes administratifs et rapports annuels (1996 et 1998), projet pédagogique (1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    2018W/42

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Foyer éducatif Odette Benedetti à BIEVRES géré par...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Service d'accueil d'urgence et d'orientation Espace adolescents 91 à EVRY géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Compte administratif, budget, rapports annuels (1997-1998), travaux de sécurité et d'équipement du S.A.U. (1997)

    Date

    1997-1998

    Cote

    2018W/2

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Service d'accueil d'urgence et d'orientation Espace...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Projet vacances été 1995 A la découverte du Portugal du 05 au 25 juillet 1995, camp péniche 1995. Comptes administratifs (1995-1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    2018W/19

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Création de 4 places et régulation d'extension de 6 places : certificat d'urbanisme (1994), plans (1996), avis CROSM (1996), subventions accordées (1997), arrêté d'autorisation d'extension (27 novembre 1996), procès-verbal de conformité (4 mars 1998).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2018W/46

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
    • Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  80. Résultat n°80

    RIS-ORANGIS : Marché communal, construction : correspondance, notes, pièces jointes, plans, contrat avec Géraud, avenants, (1995-1997) ; ancienne clinique de l'Essonne, projet de transformation en logements ou foyer : correspondance, notes, pièces jointes, (1992-1995).

    Date

    1992-1997

    Cote

    1523W/2285

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • RIS-ORANGIS : Marché communal, construction : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)