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1 299 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Jean Moulin et le Conseil national de la Résistance

Date

Entre juillet 2023 et août 2023

Cote

REV153/6/26/1

Résultat n°2

Une mission pour renforcer l'action de l'Etat

Date

jeudi 08 avril 2021

Cote

JAL7/519/3969/3

Résultat n°3

Premiers vœux essonniens du préfet

Date

jeudi 28 janvier 2021

Cote

JAL7/519/3959/1

Résultat n°4

Visite de Monsieur le Préfet et Madame la Sous-Préfète

Date

Entre le 1er mars 2019 et le 30 avril 2019

Cote

PER375/5/344/2

Résultat n°5

Visite du préfet

Date

mars 2019

Cote

PER438/4/271/1

Résultat n°6

n°73-104

Date

1999-2012

Cote

PER725/2

Résultat n°7

Ressources humaines : Dossier du personnel de PATRICE Huguette : décision de congé, avis d'arrêt de travail, demande de mutation, attestation de stage, arrêtés de nomination, état dce somme due au titre des congés bonifiés, note de service, correspondance, bulletin de paie, fiche de liaison.

Date

1973-2010

Cote

2421W/22

Résultat n°8

Ressources humaines : Dossiers du personnel de FAB à FIN : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1961-2010

Cote

2421W/10

Résultat n°9

Ressources humaines : Dossiers du personnel de FLA à FRA : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

2008-2010

Cote

2421W/11

Résultat n°10

Ressources humaines : Dossiers du personnel de ORL, PIC à PRUDH : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1986-2009

Cote

2421W/21

Résultat n°11

Ressources humaines : Dossiers du personnel de PRUDL à ROU : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1981-2009

Cote

2421W/23

Résultat n°12

Guide de recherches aux Archives nationales sur les hauts fonctionnaires (1789-1914)

Date

2009

Cote

INV/2291

Résultat n°13

Ressources humaines : Dossiers du personnel de MIN à NKO : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1981-2009

Cote

2421W/19

Résultat n°14

Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, tableaux de répartition.

Date

2007-2009

Cote

2895W/184/2

Résultat n°15

Ressources humaines : Dossiers du personnel de GAM à GIG : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1983-2008

Cote

2421W/13

Résultat n°16

Ressources humaines : Dossiers du personnel de DESM à EPA : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1968-2008

Cote

2421W/9

Résultat n°17

Ressources humaines : Dossiers du personnel de CHO à CY : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1967-2008

Cote

2421W/6

Résultat n°18

Ressources humaines : Dossiers du personnel de DAU à DE : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1968-2007

Cote

2421W/7

Résultat n°19

PER775/4

Date

1999-2007

Cote

PER775/4

Résultat n°20

Ressources humaines : Dossiers du personnel de BOS à BU : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1988-2007

Cote

2421W/4

Résultat n°21

Ressources humaines : Dossiers du personnel de GIL à HEY : Fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1966-2007

Cote

2421W/14

Résultat n°22

Ressources humaines : Dossiers du personnel de SIM à WAL : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1974-2007

Cote

2421W/25

Résultat n°23

Ressources humaines : Dossiers du personnel de NOE à NOZ : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1981-2007

Cote

2421W/20

Résultat n°24

Ressources humaines : Dossiers du personnel de HO à LAV : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1976-2007

Cote

2421W/15

Résultat n°25

Ressources humaines : Dossiers du personnel de SAJ à SEY : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1983-2007

Cote

2421W/24

Résultat n°26

Ressources humaines : Dossiers du personnel de LE à LER : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1977-2007

Cote

2421W/16

Résultat n°27

Ressources humaines : Dossiers du personnel de MET à MIG : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1966-2006

Cote

2421W/18

Résultat n°28

Postes : notices de l'utilisation de l'application COSMOS, notes, correspondance, postes vacants, demandes de création de postes, codes d'accès de l'établissement à l'application campagne emplois IATOS 2005 et 2006, répartition des postes, dossier des candidatures au poste de Secrétaire Général.

Date

2002-2006

Cote

2895W/184/1

Résultat n°29
CHAMARANDE. - Fête des agents du Conseil général, Domaine départemental, 17 juin 2006.

1 media

CHAMARANDE. - Fête des agents du Conseil général, Domaine départemental, 17 juin 2006.

Date

2006

Cote

18FI/3905

Résultat n°30

Ressources humaines : Dossiers du personnel de A à ALI : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte-rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1991-2006

Cote

2421W/1

Résultat n°31

JOURNAL DU 13/01/2005

Date

2005

Cote

7AV/6

Résultat n°32

AU FIL DE L'ESSONNE

Date

2005

Cote

7AV/8

Résultat n°33

LEFEBURE Pierre

Date

2005

Cote

4NUM/82

Résultat n°34

Les élus de Seine-et-Oise (1789-1968)

Date

2005

Cote

GBR/3155

Résultat n°35

Ville de Montpellier : Bulletin historique n°29

Date

2005

Cote

GBR/3335

Résultat n°36

Ressources humaines : Dossiers du personnel de ALL à BALL : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1979-2005

Cote

2421W/2

Résultat n°37

Contentieux : correspondance, feuillet individuel de proposition d'avancement, notification de jugement, jugement.

Date

1999-2004

Cote

2895W/184/3

Résultat n°38

La seconde guerre mondiale dans le Cher, fonds du cabinet du Préfet, versement 1 W répertoire numérique détaillé

Date

2004

Cote

INV/2120

Résultat n°39

Ressources humaines : Dossiers du personnel de CAA à CHA : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1977-2004

Cote

2421W/5

Résultat n°40

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de Cahors (Lot). Assistance architecturale. Aménagement de la Vallée du Lot : articles de presse, brochures, photographies, rapport au conseil général du Lot concernant le programme départemental de sauvetage et de mise en valeur du patrimoine architectural du Lot (1972), revue ""Patrimoine et cadre de vie"" (2004), dossier ""La Vallée du Lot "", par l'Association pour l'Aménagement de la Vallée du Lot [vers 1980], livre ""Quercy de nos grands-pères"", par J. Pechmèze (1972), revue ""Quercy recherche"" (1975), note d'information de l'Association pour la Sauvegarde des maisons et paysages du Quercy (mai 2004), (1972-2004).

Date

1972-2004

Cote

124J/85

Résultat n°41

Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2167W/15

Résultat n°42

Ressources humaines : Dossiers du personnel de LOP à MER : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1976-2003

Cote

2421W/17

Résultat n°43

Ressources humaines : Dossiers du personnel de DEM à DESA : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1971-2003

Cote

2421W/8

Résultat n°44

Portrait : Charles Rudrauf, l'exemple de la conscience

Date

2003

Cote

PER112/3/141/1

Résultat n°45

Archives départementales de l'Isère. Internement et camps d'internement en Isère. Répertoire numérique détaillé des sous-séries 15W-19W

Date

2003

Cote

INV/2054

Résultat n°46

Seconde guerre mondiale. Etat des archives conservées aux archives départementales de la Loire

Date

2002

Cote

INV/2126

Résultat n°47

Ressources humaines : Dossiers du personnel de BAR à BOR : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Date

1977-2002

Cote

2421W/3

Résultat n°48

Listes du personnel : tableaux de répartition du personnel, listes des postes, nouvelle bonification indiciaire (1994), répartition des moyens, table ronde personnel ATOS/ITARF, observatoire des coûts des établissements de l'enseignement supérieur, circulaires, création d'emplois.

Date

1996-2001

Cote

2895W/183/3

Résultat n°49

Préfet en Loire-Atlantique, Loire Inférieure. 1800-2000 (28 pluviôse an VIII-17 février 2000) : bicentenaire du corps préfectoral. Catalogue de l'exposition. Préfecture de la Loire-Atlantique (6-31 mars 2000).- Nantes : Archives départementales de la Loire-Atlantique-Conseil général de la Loire-Atlantique, 2000

Date

2000

Cote

INOCTAVO/3167

Résultat n°50

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28

Résultat n°51

Préfets et préfecture, 200 ans d'histoire, l'exemple de la Seine-et-Marne

Date

2000

Cote

GBR/3173

Résultat n°52

Actes du colloque Jean Moulin, préfet d'Eure-et-Loir, samedi 19 juin 1999

Date

2000

Cote

INSEIZE/990

Résultat n°53

Analyse et renseignement au service de l'Etat. Les rapports des préfets et sous-préfets de la Marne (1800-1940)

Date

2000

Cote

INOCTAVO/3209

Résultat n°54

La situation des départements et l'installation des premiers préfets en l'an VIII (23 septembre 1799-22 septembre 1800). Recueil d'analyses et d'extraits de documents de la série F1c III

Date

2000

Cote

INOCTAVO/3361

Résultat n°55

Les préfets, deux siècles au coeur de l'Etat; une exposition sur affiches. 28 pluviôse an VIII-17 février 2000 : bicentenaire du corps préfectoral

Date

2000

Cote

INQUARTO/2134

Résultat n°56

n°1-75, 1-28

Date

1982-1999

Cote

PER646/1

Résultat n°57

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de Cahors (Lot) : livre ""Un projet culturel pour demain dans le cadre d'une véritable décentralisation"" (1985), correspondance, notes manuscrites, revue religieuse du diocèse de Cahors (1972), affiche pour une conférence à Bordeaux ""Vrais et faux problèmes du Patrimoine monumental français"" (décembre 1971), dossier colloque ""Quelles réformes pour demain ?"" (septembre 1999) ; annuaire administratif du Lot (1970) ; revue de presse : deux classeurs (1971-1973).

Date

1970-1999

Cote

124J/81

Résultat n°58

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Date

1970-1998

Cote

2119W/21

Résultat n°59

n°1-20 ; n°1-72

Date

1987-1998

Cote

PER725/1

Résultat n°60

Fonctionnaire public : 1793"". (Gravure du XIXe s.), Dim. 16 x 10 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/52

Résultat n°61

PER775/3

Date

1997-1998

Cote

PER775/3

Résultat n°62

René Bousquet, préfet de la Marne (septembre 1940 - avril 1942)

Date

1998

Cote

INOCTAVO/3105

Résultat n°63

Archives du préfet régional de Lyon durant la seconde guerre mondiale 1939-1945 Versement 182 W effectué par le cabinet du préfet de région, sous la direction de Florence Beaume

Date

1998

Cote

INV/1996

Résultat n°64

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

Date

1990-1998

Cote

2119W/27

Résultat n°65

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY PETIT-BOURG : syndicat agricole local (1945-1947), Centre de Beauvoir : syndicat CFDT du personnel (1956-1972), syndicat FO (1953), syndicat CGT des employés et cadres du centre de réadaptation de la CNSS (1962) ; EVRY : chambre syndicale des géomètres experts fonciers topographes photogrammètres de l'Essonne (1967-1968), section départementale du syndicat national des cadres d'exploitations agricoles (1967-1969), union syndicale CGT des services publics de l'Essonne (1967-1983), union des syndicats CFTC de l'Essonne (1967-1991), syndicat CGT des employés de la Sécurité Sociale de l'Essonne (1970-1986), groupement départemental des services publics et de santé (1972-1984), syndicat CFDT de l'enseignement privé de l'Essonne (1974-1994), syndicat CFDT de l'Équipement de l'Essonne (1975-1984), syndicat départemental des chirurgiens dentistes de l'Essonne (1975-1987), syndicat FO des personnels départementaux (1976), syndicat départemental des services de santé et services sociaux (1976-1983), syndicat FO du personnel du syndicat communautaire d'aménagement de la ville nouvelle (1977), syndicat FO du personnel communal (1977), union des syndicats CGT de santé de l'Essonne (1977-1983), union syndicale CGT de la construction de l'Essonne (1977-1983), syndicat CFDT des travailleurs de la métallurgie de l'Essonne Sud (1977-1998), syndicat indépendant CSL du personnel Bourdin et Chaussé (1978), syndicats autonomes des agents communaux, hospitaliers et des services publics du département (1978), syndicat FO de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle (1978), syndicat CGT du personnel du SCA de la ville nouvelle (1979), syndicat FO du personnel de l'association européenne d'organisation des loisirs et de l'habitat (1979), syndicat régional des enseignants professionnels du tennis (1979-1980), fédération nationale des personnels pénitentiaires et de justice (1979-1993)

Date

1945-1998

Cote

2119W/25

Résultat n°66
Carnets de Prisons

1 media

Carnets de Prisons

Date

1997

Cote

INOCTAVO/4811

Résultat n°67

n°1-8

Date

1996-1997

Cote

PER804/1

Résultat n°68

n° 131-155 ; actes des colloques du 28 avril 1994, des 7 novembre 1995 et 1996

Date

1995-1997

Cote

PER392/2

Résultat n°69

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/4

Résultat n°70

Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de réunions de travail (1982-1990) ; notes (1987) ; enquête sur le droit de bail (1994) ; audit sur la base de données Oeil servant à l'évaluation immobilière (1996).

Date

1982-1996

Cote

54J/3

Résultat n°71

Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.

Date

1967-1996

Cote

1779W/1

Résultat n°72

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de JUVISY-SUR-ORGE : syndicat des patrons blanchisseurs de la banlieue SUD (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements MERCIER et fils (1936), de l'entreprise Emile RIVALLER (1936), syndicat de défense des entrepreneurs de transport en commun (1933-1950), union locale Force Ouvrière des syndicats de Juvisy (1950), syndicat du Bâtiment, des matériaux de construction et travaux publics (1954), syndicat autonome Filotex (1957), syndicat des ingénieurs, cadres et agents de maîtrise du centre Ile-de-France-Sud (1960), syndicat du personnel ouvrier et employé du centre Ile-de-France-Sud (1961), union locale Force Ouvrière des syndicats (1973), syndicat indépendant des patrons coiffeurs du district de PARIS (1970-1971), syndicat CGT-FO de l'entreprise SANDERS (1975), syndicat des médecins électroradiologistes qualifiés du département (1968), union syndicale du Bâtiment, des travaux Publics et des matériaux de construction de Seine-et-Oise (1955-1965), syndicat des ouvriers métallurgistes (1927-1954), syndicat des cheminots (1937-1981), syndicat CFDT des cheminots et travailleurs ferroviaires Juvisy-Rungis (1968-1992), syndicat maîtrise et cadres des cheminots (1972-1982), syndicat CFDT des cheminots et travailleurs des activités ferroviaires Essonne Sud-ouest STAFE CFDT (1993-1996), syndicat national des écoles SNE (1985-1988), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale (1970-1990), syndicat CGT du personnel communal de la ville (1979-1980), syndicat construction bois CFDT (1980), syndicat local de la construction CGT (1981), association syndicale des agents communaux (1989-1996), groupement des artisans et commerçants non sédentaires des marchés (1996).

Date

1933-1996

Cote

2119W/30

Résultat n°73

Comptes rendus des résultats en matière de contrôle des valeurs et des droits d'enregistrement (1990) ; rapport de vérification, ARPAJON-Est ; documentation générale ; bilans d'activité des inspections (1992-1995) ; installation d'un receveur à MASSY (1994) ; dossiers de suivi de postes comptables (1992) ; liste d'anciennetés directeurs et inspecteurs principaux des impôts (1984) ; note de synthèse sur l'activité et les objectifs du Centre des impôts (1995) ; liste du personnel (1995) ; demande de nomination (1996).

Date

1984-1996

Cote

54J/4

Résultat n°74

Comptes de cumul de rémunérations publiques : déclaration de compte individuel de cumul par les salariés de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), circulaires, arrêtés.

Date

1996

Cote

2016W/4

Résultat n°75

Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale des interventions domaniales : arrêtés du 19 avril 1973 au 26 février 1996 ; Service de la répression des fraudes : arrêtés du 8 février 1982 au 27 mars 1985 ; Direction départementale de la concurrence et de la répression des fraudes : arrêtés du 27 octobre 1969 au 30 décembre 1994 ; Service départemental d'architecture et du patrimoine : arrêtés du 22 août 1989 au 30 septembre 1996 ; Service d'archives : arrêtés du 8 septembre 1969 au 20 décembre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/5

Résultat n°76

PER775/2

Date

1993-1996

Cote

PER775/2

Résultat n°77

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1988 ; Direction de la réglementation : arrêtés du 16 février 1990 au 9 avril 1996 ; Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : arrêtés du 30 octobre 1968 au 14 octobre 1992.

Date

1968-1996

Cote

1779W/3

Résultat n°78

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : arrêtés du 8 septembre 1969 au 26 septembre 1996 ; Direction départementale de l'équipement : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 janvier 1996.

Date

1969-1996

Cote

1779W/2

Résultat n°79

Dossier relatif aux grèves : tracs du Syndicat national unifié des impôts [SNUI] (1987) et de l'Union nationale des employés supérieurs de Direction générale des impôts ; notes manuscrites à propos des grèves du 14 mai 1987 et de 15 octobre 1987 ; note interne sur la prime de rendement (1989) ; paiement des journées de grèves, 1989 ; compte rendu de cessation de travail pour fait de grève (1989) ; fiches de notation du personnel (1990) ; documents destinés à la formation du personnel ; note au sujet du droit de bail pour l'animation d'un stage lors de journées de sensibilisation des inspecteurs (1994-1995).

Date

1987-1995

Cote

54J/16

Résultat n°80

Groupe régional de réflexion des inspecteurs de fiscalité immobilière : plaquettes et documentation sur différents types de sols et cultures dans le secteur agricole.

Date

1990-1995

Cote

54J/5