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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

Cote
1957W/18
Date
2006-2008
Lieu
ORGE (VALLEE DE L), OLLAINVILLE, MASSY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (VALLEE DE LA)
Type de document
rapport, brochure, statistique
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
  • Création d'une station d'épuration par le syndicat...
Résultat n°2
Cote
1957W/14
Date
2005-2007
Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune, SACLAY, YVELINES, REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, ORLY (AEROPORT D)
Type de document
rapport, brochure, coupure de presse
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
  • Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande...
Résultat n°3
Cote
1957W/4
Date
2006-2008
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), REGION ILE-DE-FRANCE, MASSY Commune, RIS-ORANGIS Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GRIGNY Commune, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, CHEPTAINVILLE, LISSES, EVRY Commune, BIEVRES Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
coupure de presse, correspondance, programme, arrêté préfectoral, convention, brochure, curriculum vitae, rapport d'activité, budget, document photographique, rapport de police, organigramme, plan
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
  • 2006 - 2008.
Résultat n°4
Cote
1921W/21
Date
1990
Lieu
LISSES
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur...
Résultat n°5
Cote
1921W/20
Date
1990
Lieu
LISSES
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...
Résultat n°6
Cote
1921W/19
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...
Résultat n°7
Cote
1921W/18
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...
Résultat n°8
Cote
1921W/17
Date
1990
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...
Résultat n°9
Cote
1921W/16
Date
1990
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...
Résultat n°10
Cote
1921W/15
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°11
Cote
1921W/14
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°12
Cote
1921W/13
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°13
Cote
1921W/12
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°14
Cote
1921W/11
Date
1990
Lieu
LISSES
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°15
Cote
1921W/10
Date
1990
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°16
Cote
1921W/9
Date
1990
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°17
Cote
1921W/8
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...
Résultat n°18
Cote
1921W/7
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...
Résultat n°19
Cote
1921W/6
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...
Résultat n°20
Cote
1921W/5
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
  • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...