552 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVe plan de 1962 à 1965

    Date

    avril 1965

    Cote

    GBR/68

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • L'aide financière du district aux collectivités de...
  2. Résultat n°2

    Finances communales et urbanisation : Le cas de la commune de Fleury-Mérogis : Rapport de stage de l'école nationale d'administration, promotion 1966-1968

    Auteur

    IZAUTE, Pierre

    Date

    15 décembre 1966

    Cote

    GBR/346

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Finances communales et urbanisation : Le cas de la...
  3. Résultat n°3

    Dossier de documentation sur les finances locales

    Date

    1965

    Cote

    GBR/567

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Dossier de documentation sur les finances locales
  4. Résultat n°4

    Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes, dépenses

    Date

    1972

    Cote

    GBR/845

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes,...
  5. Résultat n°5

    Cinquième colloque d'histoire régionale, Le Perreux (31 janvier-1er février 1987. L'administration locale en Ile-de-France : guide de recherches

    Auteur

    JACQUART, Jean

    Date

    1986

    Cote

    GBR/3731

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Cinquième colloque d'histoire régionale, Le Perreux...
  6. Résultat n°6

    Le crédit aux collectivités locales

    Auteur

    DUPLOUY, Joseph

    Date

    1967

    Cote

    INOCTAVO/1623

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Le crédit aux collectivités locales
  7. Résultat n°7

    Les finances locales

    Auteur

    BOUVIER, Michel

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2794

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Les finances locales
  8. Résultat n°8

    Vivre au village au Moyen âge, les solidarités paysannes du XIè au XIIIè siècle

    Auteur

    BOURIN, Monique

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3306

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Vivre au village au Moyen âge, les solidarités paysannes...
  9. Résultat n°9

    Budget voté pour 1968 (section Equipement)

    Date

    1968

    Cote

    INQUARTO/58

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Budget voté pour 1968 (section Equipement)
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la Présidence de Lorraine, 1870-1918

    Auteur

    RIGAULT, Jean

    Date

    1954

    Cote

    INV/613

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la...
  11. Résultat n°11

    COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de la régie du domaine : cens et rentes [un cahier].

    Date

    1721-1772

    Cote

    47J/11

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...
    • COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Le maire crie à l'injustice

    Date

    mercredi 20 janvier 2021

    Cote

    JAL1/559/23760/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23744-23769 (janvier 2021)
    • 23760
    • Le maire crie à l'injustice
  13. Résultat n°13

    Comités de surveillance.

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/108

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Comités de surveillance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

    Date

    1795-1798

    Cote

    L/160

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/161

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications des rôles et perceptions.- Procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions foncières, mobilières et du droit de patente pour les communes du canton, 1792-1793 ; procès-verbaux d'adjudication des rôles des contributions directes, an V-an VI ; procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions, an VII ; adjudication de la perception des rôles des contributions directes de l'an VII et du reste à percevoir sur les rôles fonciers et mobiliers des ans V et VI ; 17 lettres de soumissions des candidats à l'adjudication de la perception des contributions, an VI.

    Date

    1792-1799

    Cote

    L/162

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/163

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : état des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses de la municipalité cantonale (pluviôse an VI - germinal an VII).

    Date

    1797-1799

    Cote

    L/170

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/171

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures 55 pages.

    Date

    1823

    Cote

    2P/122

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
    • Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)