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  1. Résultat n°1

    Le maire crie à l'injustice

    Date

    mercredi 20 janvier 2021

    Cote

    JAL1/559/23760/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23744-23769 (janvier 2021)
    • 23760
    • Le maire crie à l'injustice
  2. Résultat n°2

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : 1957W CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN (1995-2008)
    • Création d'une station d'épuration par le syndicat…

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : 1957W CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN (1995-2008)
    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande du ministre comprenant 27 communes en ESSONNE sur les 49 concernées, projet d'aménagement du Plateau de SACLAY, contestation du projet par des associations, organisation du concours international d'idées urbanisme et développement durable, projet de zone d'aménagement différée (ZAD) sur le plateau de SACLAY, orientations de développement des quartiers Est et Ouest de l'Ecole Polytechnique, secteur de Moulon, rapport du Préfet de Région ILE-DE-FRANCE au Premier Ministre sur l'Opération d'Intérêt National (2006-2007). Observatoire des finances locales. - Fiches synthétiques des communes détectées dans le réseau d'alerte (2005), tableau sur les communes surendettées (2006-2007). Office National des Forêts. - Plaquettes de présentation de l'ONF (2005-2006). Aéroport de PARIS. - Plaquette Coeur d'ORLY, un quartier d'affaires international au sud de PARIS, projet de création d'un quartier d'affaires à ORLY, notes sur la sécurité et les nuisances aériennes à ORLY. Ouverture dominicale. - Synthèse de l'état des lieux repos dominical (Région ILE-DE-FRANCE, Région PACA, Région RHONE-ALPES), notes relatives aux dérogations au repos dominical, coupures de presse sur le travail du dimanche (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/14

    • Contexte : 1957W CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN (1995-2008)
    • Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande…

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Décentralisation, réunion sur ce thème des services de l'Education nationale le 15 janvier 2005 : correspondance, convention de mise à disposition des services de l'Etat, comptes-rendus de réunions. Procès-verbal constatant la situation du trésorier-payeur général du département de l'Essonne en ce qui concerne les valeurs existantes à la date du 31 décembre 2005. Rapport de stage effectué à la préfecture de l'Essonne du 17 janvier au 13 juillet 2005 par Christophe Tassart, élève à l'Ecole nationale d'administration, 2005, 16 pages, annexes. Aménagement du territoire.- Schéma directeur de la région Ile-de-France, révision du schéma directeur : première contribution de Réseau ferré de France [RFF] (2006), projet d'avis du conseil économique et social (2004), les enjeux à prendre en compte dans la révision du schéma, prescriptions relatives aux servitudes d'utilité publique, aux projets d'intérêt général et aux opérations d'intérêt national et éléments relatifs aux projets d'infrastructure relevant de la compétence de l'Etat (2006), Le SDRIF de 1994, quel bilan ? Synthèse des points de vue du conseil régional, de l'Etat et du conseil économique et social régional (2004), note sur les enjeux relatifs à la révision du SDRIF dans le département de l'Essonne (2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1883W/5

    • Contexte : 1883W CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU,…
    • Organisation, fonctionnement et activités des services…

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1883W/2

    • Contexte : 1883W CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU,…
    • Organisation, fonctionnement et activités des services…

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Vivre au village au Moyen âge, les solidarités paysannes du XIè au XIIIè siècle

    Auteur

    BOURIN, Monique

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3306

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Vivre au village au Moyen âge, les solidarités paysannes…
  8. Résultat n°8

    EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : convention commune-Département, avenant à la convention de mandat [Francophonie], délibérations, insertions, commission de sécurité, planning, assurance, correspondance avec la commune, notes au Département, au service des finances et au payeur départemental (1990 - 1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    1884W/47

    • Contexte : 1884W Equipements sportifs (1989-1997)
    • EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction…

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Finances : projet de budget primitif.

    Date

    1995

    Cote

    1433W/10

    • Contexte : 1433W Infrastructures routières, travaux (1977-1996)
    • Finances : projet de budget primitif.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1993

    Cote

    1356W/35

    • Contexte : 1356W Fonds audiovisuel du secrétariat général des…
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets communaux, réglementation ; règles relatives à l'établissement de l'assiette des rôles généraux [valeur du centime communal], à la répartition des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes, à l'imposition au regard du dénombrement de la population, aux contingents des dépenses sanitaires et sociales.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT76 1L/13

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Les finances locales

    Auteur

    BOUVIER, Michel

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2794

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Les finances locales
  13. Résultat n°13

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/18

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe professionnelle due par les…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/12

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe foncière due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/10

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe foncière due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/7

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/23

    • Contexte : 1356W Fonds audiovisuel du secrétariat général des…
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/5

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/14

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe foncière due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/24

    • Contexte : 1356W Fonds audiovisuel du secrétariat général des…
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE…

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/6

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les sociétés dus par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/21

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/20

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe professionnelle due par les…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/9

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe foncière due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/16

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe professionnelle due par les…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/19

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe professionnelle due par les…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/2

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/17

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe professionnelle due par les…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/13

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe foncière due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/4

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/3

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/11

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe foncière due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/15

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe foncière due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/1

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/8

    • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables…

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Cinquième colloque d'histoire régionale, Le Perreux (31 janvier-1er février 1987. L'administration locale en Ile-de-France : guide de recherches

    Auteur

    JACQUART, Jean

    Date

    1986

    Cote

    GBR/3731

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Cinquième colloque d'histoire régionale, Le Perreux…
  37. Résultat n°37

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière et impositions locales : états indicatifs (1923 - 1933). 1ère révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties [locaux d'habitation ou à usage professionnel ordinaires] (1985).

    Date

    1923-1985

    Cote

    EDEPOT76 1G/21

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Enfants scolarisés en dehors de la commune, règlement des frais aux établissements concernés : relevés des sommes dues, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1970-1982

    Cote

    EDEPOT50 1R/3

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Instruction publique, Sciences, Arts et Lettres.
    • Enfants scolarisés en dehors de la commune, règlement…

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  39. Résultat n°39

    Organisation de cours de polonais, réglementation : correspondance (1949). Remaniement de la carte scolaire, projet de fermeture de classe, procédure et contestation : circulaires, compte rendu de réunion du Conseil Départemental d'Enseignement Primaire, correspondance (1979-1981). Implantation d'un collège d'enseignement général, demande : délibérations du conseil municipal, correspondance (1966-1967).

    Date

    1949-1981

    Cote

    EDEPOT50 1R/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Instruction publique, Sciences, Arts et Lettres.
    • Organisation de cours de polonais, réglementation…

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  40. Résultat n°40

    Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du district de LIMOURS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/112

    • Contexte : 1009W TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS…
    • Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  41. Résultat n°41

    Contrôle de légalité : études sur les finances locales.

    Date

    1954-1975

    Cote

    1076W/52

    • Contexte : 1076W ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES (1954-1975)
    • Contrôle de légalité : études sur les finances locales.…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des travaux pour les espaces publics : contrat 72-54 avec ERU (1972) ; quartier d'EVRY-Centre, étude du programme pour la place et la salle polyvalente pour l'animation audiovisuelle à l'Agora : contrat 72-60 avec le BETECS (1972) ; étude de cohérence d'ambiance entre le centre commercial régional (CCR) EVRY 2, l'Agora et les espaces extérieurs immédiats : contrat 73-99 avec Richard Bet ; planification de l'ordonnancement des travaux d'équipement scénographique de l'Agora : contrat 73-100 avec le BETECS (1973) ; étude du fléchage interne et externe de l'Agora : contrat 73-103 avec Richard Bet (1973) ; quartier de l'Aguado, réalisation du plateau d'éducation physique du collège du Village : contrat 72-75 avec OTH (1972). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, aménagement de la grange de la ferme en centre d'information (salle pavée et salle audiovisuelle) : contrat 72-55 avec M. Quenard (1972) ; étude de plans de la salle audiovisuelle de la ferme : contrat 72-56 avec M. Quenard et Audivion (1972) ; parc du Lac, étude et contrôle du plateau double d'éducation physique et du terrain de sport : contrat 72-70 avec OTH (1972) ; quartier de Courcouronnes-Centre, étude et réalisation de la passerelle piétonnière du chemin des Cirolliers : contrat 73-88 avec SEGECOT-STRIM (1973) ; construction de l'école Andersen : contrat 73-98 avec Guislain et Le Van Kim (1973). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements d'hygiène mentale : contrat 72-57 avec le centre d'études, de recherches et de formation institutionnelles (CERFI) ; études financières pour la future collectivité locale : contrat 72-85 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1972) ; commercialisation de terrains industriels : contrat 73-87 avec Eloc (1973) ; étude et aménagement paysager des abords des grands axes routiers (autoroute A , F6, route nationale RN7, GS, S12, S10, S3) : contrat 73-105 avec l'API ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réalisation du film Vivre à EVRY : contrat 72-62 avec Unia Films (1972). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, réalisation du stade : contrat 73-93 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction de l'école Jean-Mermoz : contrat 73-95 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau d'éducation physique : contrat 73-96 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau double d'éducation physique : contrat 73-97 avec Sylvain Malisan (1973) ; quartier de Bondoufle-Centre, construction de l'école François-Mauriac : contrat 73-94 avec Sylvain Malisan (1973).

    Date

    1972-1973

    Cote

    1523W/668

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement…
    • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination…

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes, dépenses

    Date

    1972

    Cote

    GBR/845

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes,…
  44. Résultat n°44

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1971).

    Date

    1952-1971

    Cote

    EDEPOT76 1G/18

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  45. Résultat n°45

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre de comptabilité.

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEPOT15 1L/9

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre de comptabilité.…

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  46. Résultat n°46

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes de dépenses.

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEPOT15 1L/18

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes…

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  47. Résultat n°47

    Elaboration des budgets annuels : correspondance avec le préfet (1966 - 1970).

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEPOT85 1L/17

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Finances de la commune.
    • Comptes de gestion (1905 - 1912).
    • Elaboration des budgets annuels : correspondance avec…

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  48. Résultat n°48

    Elaboration des budgets annuels : correspondance avec le préfet (1966 - 1970).

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEPOT85 1L/17

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Finances de la commune.
    • Budgets annuels et supplémentaires.
    • Elaboration des budgets annuels : correspondance avec…

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  49. Résultat n°49

    1967 - 1970

    Date

    1967-1970

    Cote

    EDEPOT85 1L/9

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
    • 1967 - 1970

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  50. Résultat n°50

    Budgets supplémentaires (1954 - 1970).

    Date

    1954-1970

    Cote

    EDEPOT85 1L/23

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Finances de la commune.
    • Budgets annuels et supplémentaires.
    • Budgets supplémentaires (1954 - 1970).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  51. Résultat n°51

    1965 - 1970

    Date

    1965-1970

    Cote

    EDEPOT85 1L/16

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
    • 1965 - 1970

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  52. Résultat n°52

    Budgets supplémentaires (1954 - 1970).

    Date

    1954-1970

    Cote

    EDEPOT85 1L/23

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Finances de la commune.
    • Comptes de gestion (1905 - 1912).
    • Budgets supplémentaires (1954 - 1970).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  53. Résultat n°53

    Emprunts : canton de VIRY-CHATILLON.

    Date

    1955-1968

    Cote

    946W/3

    • Contexte : 946W FINANCES COMMUNALES (1950-1971)
    • Emprunts : canton de VIRY-CHATILLON.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers relatifs à l'urbanisme.- Fonds de concours des collectivités locales.

    Date

    1965-1968

    Cote

    953W/100

    • Contexte : 953W Aménagement urbain, expropriations (1947-1969)
    • Dossiers relatifs à l'urbanisme.- Fonds de concours…

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Budget voté pour 1968 (section Equipement)

    Date

    1968

    Cote

    INQUARTO/58

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Budget voté pour 1968 (section Equipement)
  56. Résultat n°56

    Le crédit aux collectivités locales

    Auteur

    DUPLOUY, Joseph

    Date

    1967

    Cote

    INOCTAVO/1623

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Le crédit aux collectivités locales
  57. Résultat n°57

    Registre des recettes 22.05.1962 au 27.04.1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    1630W/70

    • Contexte : 1630W Enregistrement d'ETAMPES : actes sous seing…
    • Registre des recettes 22.05.1962 au 27.04.1967

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux de mandats.

    Date

    1960-1966

    Cote

    EDEPOT15 1L/10

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux…

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  59. Résultat n°59

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux de titres.

    Date

    1960-1966

    Cote

    EDEPOT15 1L/11

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux…

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  60. Résultat n°60

    Taxes : cantons de BRUNOY et EVRY.

    Date

    1955-1966

    Cote

    946W/9

    • Contexte : 946W FINANCES COMMUNALES (1950-1971)
    • Taxes : cantons de BRUNOY et EVRY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    Emprunts : cantons de MONTGERON et EVRY.

    Date

    1958-1966

    Cote

    946W/1

    • Contexte : 946W FINANCES COMMUNALES (1950-1971)
    • Emprunts : cantons de MONTGERON et EVRY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    Taxes : cantons de CORBEIL et VIRY-CHATILLON.

    Date

    1953-1966

    Cote

    946W/10

    • Contexte : 946W FINANCES COMMUNALES (1950-1971)
    • Taxes : cantons de CORBEIL et VIRY-CHATILLON.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    Emprunts : canton de CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1955-1966

    Cote

    946W/2

    • Contexte : 946W FINANCES COMMUNALES (1950-1971)
    • Emprunts : canton de CORBEIL-ESSONNES.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    Emprunts : canton de MONTGERON.

    Date

    1954-1966

    Cote

    946W/4

    • Contexte : 946W FINANCES COMMUNALES (1950-1971)
    • Emprunts : canton de MONTGERON.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  65. Résultat n°65

    Emprunts : cantons de MILLY-LA-FORET et JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1954-1966

    Cote

    946W/7

    • Contexte : 946W FINANCES COMMUNALES (1950-1971)
    • Emprunts : cantons de MILLY-LA-FORET et JUVISY-SUR-ORGE.…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  66. Résultat n°66

    Taxes : cantons de MILLY-LA-FORET et MENNECY.

    Date

    1958-1966

    Cote

    946W/11

    • Contexte : 946W FINANCES COMMUNALES (1950-1971)
    • Taxes : cantons de MILLY-LA-FORET et MENNECY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  67. Résultat n°67

    Emprunts : cantons de RIS-ORANGIS et MENNECY.

    Date

    1958-1966

    Cote

    946W/5

    • Contexte : 946W FINANCES COMMUNALES (1950-1971)
    • Emprunts : cantons de RIS-ORANGIS et MENNECY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  68. Résultat n°68

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre de comptabilité.

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEPOT15 1L/8

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre de comptabilité.…

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  69. Résultat n°69

    1958 - 1966

    Date

    1958-1966

    Cote

    EDEPOT85 1L/8

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
    • 1958 - 1966

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  70. Résultat n°70

    Emprunts : cantons de BRUNOY et EVRY.

    Date

    1958-1966

    Cote

    946W/6

    • Contexte : 946W FINANCES COMMUNALES (1950-1971)
    • Emprunts : cantons de BRUNOY et EVRY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  71. Résultat n°71

    Taxes : cantons de JUVISY ; MONTGERON et RIS-ORANGIS.

    Date

    1950-1966

    Cote

    946W/8

    • Contexte : 946W FINANCES COMMUNALES (1950-1971)
    • Taxes : cantons de JUVISY ; MONTGERON et RIS-ORANGIS.…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    Finances communales et urbanisation : Le cas de la commune de Fleury-Mérogis : Rapport de stage de l'école nationale d'administration, promotion 1966-1968

    Auteur

    IZAUTE, Pierre

    Date

    15 décembre 1966

    Cote

    GBR/346

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Finances communales et urbanisation : Le cas de la…
  73. Résultat n°73

    CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1953-1965

    Cote

    1216W/50

    • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
    • CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide…

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/187

    • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
    • VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). -…

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/148

    • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
    • RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,…

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1960-1965

    Cote

    1216W/34

    • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
    • BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,…

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/39

    • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
    • CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951).…

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1951-1965

    Cote

    1216W/56

    • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
    • CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,…

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    MILLY-LA-FORET. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/117

    • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
    • MILLY-LA-FORET. - Caisse des écoles, bureau d'aide…

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    MORANGIS (1951-1965), MORIGNY-CHAMPIGNY (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/128

    • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
    • MORANGIS (1951-1965), MORIGNY-CHAMPIGNY (1940-1950).…

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)