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  1. Résultat n°1

    Le maire crie à l'injustice

    Date

    mercredi 20 janvier 2021

    Cote

    JAL1/559/23760/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23744-23769 (janvier 2021)
    • 23760
    • Le maire crie à l'injustice
  2. Résultat n°2

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
    • Création d'une station d'épuration par le syndicat...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande du ministre comprenant 27 communes en ESSONNE sur les 49 concernées, projet d'aménagement du Plateau de SACLAY, contestation du projet par des associations, organisation du concours international d'idées urbanisme et développement durable, projet de zone d'aménagement différée (ZAD) sur le plateau de SACLAY, orientations de développement des quartiers Est et Ouest de l'Ecole Polytechnique, secteur de Moulon, rapport du Préfet de Région ILE-DE-FRANCE au Premier Ministre sur l'Opération d'Intérêt National (2006-2007). Observatoire des finances locales. - Fiches synthétiques des communes détectées dans le réseau d'alerte (2005), tableau sur les communes surendettées (2006-2007). Office National des Forêts. - Plaquettes de présentation de l'ONF (2005-2006). Aéroport de PARIS. - Plaquette Coeur d'ORLY, un quartier d'affaires international au sud de PARIS, projet de création d'un quartier d'affaires à ORLY, notes sur la sécurité et les nuisances aériennes à ORLY. Ouverture dominicale. - Synthèse de l'état des lieux repos dominical (Région ILE-DE-FRANCE, Région PACA, Région RHONE-ALPES), notes relatives aux dérogations au repos dominical, coupures de presse sur le travail du dimanche (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/14

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
    • Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Décentralisation, réunion sur ce thème des services de l'Education nationale le 15 janvier 2005 : correspondance, convention de mise à disposition des services de l'Etat, comptes-rendus de réunions. Procès-verbal constatant la situation du trésorier-payeur général du département de l'Essonne en ce qui concerne les valeurs existantes à la date du 31 décembre 2005. Rapport de stage effectué à la préfecture de l'Essonne du 17 janvier au 13 juillet 2005 par Christophe Tassart, élève à l'Ecole nationale d'administration, 2005, 16 pages, annexes. Aménagement du territoire.- Schéma directeur de la région Ile-de-France, révision du schéma directeur : première contribution de Réseau ferré de France [RFF] (2006), projet d'avis du conseil économique et social (2004), les enjeux à prendre en compte dans la révision du schéma, prescriptions relatives aux servitudes d'utilité publique, aux projets d'intérêt général et aux opérations d'intérêt national et éléments relatifs aux projets d'infrastructure relevant de la compétence de l'Etat (2006), Le SDRIF de 1994, quel bilan ? Synthèse des points de vue du conseil régional, de l'Etat et du conseil économique et social régional (2004), note sur les enjeux relatifs à la révision du SDRIF dans le département de l'Essonne (2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1883W/5

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1883W/2

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Vivre au village au Moyen âge, les solidarités paysannes du XIè au XIIIè siècle

    Auteur

    BOURIN, Monique

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3306

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Vivre au village au Moyen âge, les solidarités paysannes...
  8. Résultat n°8

    EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : convention commune-Département, avenant à la convention de mandat [Francophonie], délibérations, insertions, commission de sécurité, planning, assurance, correspondance avec la commune, notes au Département, au service des finances et au payeur départemental (1990 - 1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    1884W/47

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.
    • EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Finances : projet de budget primitif.

    Date

    1995

    Cote

    1433W/10

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.
    • Finances : projet de budget primitif.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1993

    Cote

    1356W/35

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets communaux, réglementation ; règles relatives à l'établissement de l'assiette des rôles généraux [valeur du centime communal], à la répartition des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes, à l'imposition au regard du dénombrement de la population, aux contingents des dépenses sanitaires et sociales.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT76 1L/13

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Les finances locales

    Auteur

    BOUVIER, Michel

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2794

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Les finances locales
  13. Résultat n°13

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/18

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/10

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/7

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/23

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/5

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/14

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...
    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/24

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)