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  1. Résultat n°1

    COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de la régie du domaine : cens et rentes [un cahier].

    Date

    1721-1772

    Cote

    47J/11

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...
    • COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan d'intendance de 1786 réalisé en 1843.

    Date

    1786-1843

    Cote

    EDEPOT76 1G/23

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan...

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets communaux, réglementation ; règles relatives à l'établissement de l'assiette des rôles généraux [valeur du centime communal], à la répartition des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes, à l'imposition au regard du dénombrement de la population, aux contingents des dépenses sanitaires et sociales.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT76 1L/13

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications des rôles et perceptions.- Procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions foncières, mobilières et du droit de patente pour les communes du canton, 1792-1793 ; procès-verbaux d'adjudication des rôles des contributions directes, an V-an VI ; procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions, an VII ; adjudication de la perception des rôles des contributions directes de l'an VII et du reste à percevoir sur les rôles fonciers et mobiliers des ans V et VI ; 17 lettres de soumissions des candidats à l'adjudication de la perception des contributions, an VI.

    Date

    1792-1799

    Cote

    L/162

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comités de surveillance.

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/108

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Comités de surveillance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

    Date

    1795-1798

    Cote

    L/160

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...

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  7. Résultat n°7

    Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/161

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/171

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    • Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/163

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : état des...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses de la municipalité cantonale (pluviôse an VI - germinal an VII).

    Date

    1797-1799

    Cote

    L/170

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Nominations des répartiteurs : listes nominatives (an 8 - 1935).

    Date

    1800-1935

    Cote

    EDEPOT76 1G/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Nominations des...

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution personnelle-mobilière : mandements (1807 - 1909).

    Date

    1807-1909

    Cote

    EDEPOT76 1G/22

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution personnelle-mobilière...

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Réglementation relative à la préparation et à l'exécution du budget : instructions du préfet (1813, 1937-1960).

    Date

    1813-1960

    Cote

    EDEPOT80 1L/10

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Réglementation...

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    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures 55 pages.

    Date

    1823

    Cote

    2P/122

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
    • Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    TORFOU - Finances de la commune. - Instruction pour les receveurs municipaux : ordonnance royale du 30 novembre 1824. Tableau de justification à produire par les receveurs des communes (1850).

    Date

    1824-1850

    Cote

    EDEPOT75 1L/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • TORFOU - Finances de la commune. - Instruction pour...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de bienfaisance, recrutement du personnel administratif : circulaire, arrêtés préfectoraux (1859-1866, 1948-1955); gestion financière : registre des recettes et des dépenses (1824-1926).

    Date

    1824-1955

    Cote

    EDEPOT50 1Q/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, recrutement du personnel administratif...

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    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  17. Résultat n°17

    TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs et supplémentaires (1825 - 1860).

    Date

    1825-1860

    Cote

    EDEPOT75 1L/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs...

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    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  18. Résultat n°18

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes de gestion (1829 - 1855).

    Date

    1829-1855

    Cote

    EDEPOT76 1L/7

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes...

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget et chapitres additionnels, vote de crédits complémentaires (1829-1836, 1941-1942, 1954-1955). (Voir aussi la cote 1L2 pour la période 1931 à 1957).

    Date

    1829-1955

    Cote

    EDEPOT50 1Q/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget...

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    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  20. Résultat n°20

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes de dépenses.

    Date

    1830-1898

    Cote

    EDEPOT15 1L/14

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)