552 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/50
 Date
1953-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide…
Résultat n°2

CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes administratifs.

Cote
EDEPOT19 1L/2
 Date
1834-1959
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
compte administratif
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes…
Résultat n°3

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).
Cote
EDEPOT85 1L/22
 Date
1943-1953
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
budget
  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • Finances de la commune.
  • Comptes de gestion (1905 - 1912).
  • Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).
Résultat n°4

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

Cote
844W/48
 Date
1960-1961
 Lieu
MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion
  • Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,…
  • MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN,…
Résultat n°5

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Cote
EDEPOT75 1L/9
 Date
1916-1932
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget, circulaire
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre…
Résultat n°6

Registre des recettes 5.04.1954 au 10.05.1956

Cote
1630W/58
 Date
1954-1956
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre
  • Contexte : 1630W Enregistrement d'ETAMPES : actes sous seing…
  • Registre des recettes 5.04.1954 au 10.05.1956
Résultat n°7

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Cote
844W/18
 Date
1961
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE
 Type de document
pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion
  • Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,…
  • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART,…
Résultat n°8

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Cote
844W/66
 Date
1963
 Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable
  • Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,…
  • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,…
Résultat n°9

1909 - 1919
Cote
EDEPOT85 1L/10
 Date
1909-1919
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
budget
  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • Finances de la commune.
  • Budgets primitifs.
  • 1909 - 1919
Résultat n°10

VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/187
 Date
1940-1965
 Lieu
VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). -…
Résultat n°11

RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/148
 Date
1940-1965
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,…
Résultat n°12

BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/34
 Date
1960-1965
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,…
Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/39
 Date
1940-1965
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951).…
Résultat n°14

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Cote
L/160
 Date
1795-1798
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, ROYAUME UNI
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition, texte officiel, registre
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre…
Résultat n°15

CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/56
 Date
1951-1965
 Lieu
CROSNE
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,…
Résultat n°16

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Cote
EDEPOT75 2L/1
 Date
1945-1946
 Lieu
TORFOU
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux…
Résultat n°17

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

Cote
1957W/18
 Date
2006-2008
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), OLLAINVILLE, MASSY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
rapport, brochure, statistique
  • Contexte : 1957W CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN (1995-2008)
  • Création d'une station d'épuration par le syndicat…
Résultat n°18

MILLY-LA-FORET. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/117
 Date
1940-1965
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • MILLY-LA-FORET. - Caisse des écoles, bureau d'aide…
Résultat n°19

MORANGIS (1951-1965), MORIGNY-CHAMPIGNY (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/128
 Date
1940-1965
 Lieu
MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • MORANGIS (1951-1965), MORIGNY-CHAMPIGNY (1940-1950).…
Résultat n°20

LONGJUMEAU. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/105
 Date
1942-1965
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • LONGJUMEAU. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,…
Résultat n°21

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1940-1965), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/165
 Date
1940-1965
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1940-1965), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE…
Résultat n°22

L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien des rivières d'Essonne, de Juine et affluents : délibération de la commission du 4 janvier 1919 demandant la formation de deux syndicats un pour chaque bassin, rapports d'ingénieurs (1919-1921), projets de modification du décret du 28 janvier 1896, nouveau décret le 7 juillet 1932, demande de crédit du ministère de l'Agriculture par l'ingénieur en chef (1929-1930), plaintes adressées au syndicat, rapports d'ingénieurs (1936-1942).

Cote
7S/169
 Date
1919-1942
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS…
  • L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien…
Résultat n°23

ARPAJON. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/4
 Date
1940-1949
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • ARPAJON. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,…
Résultat n°24

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1956-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1958), SAINT-VRAIN (1956-1957), VERT-LE-PETIT (1957), VERT-LE-GRAND (1956-1957), TORFOU (1958). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/208
 Date
1956-1958
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, TORFOU
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1956-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD…
Résultat n°25

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1930 - 1936).

Cote
EDEPOT76 1L/14
 Date
1930-1936
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
budget
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre…
Résultat n°26

EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Cote
844W/76
 Date
1961
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion
  • Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,…
  • EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE,…
Résultat n°27

CHALOU-MOULINEUX (1958-1965), CHAMARANDE (1941-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/40
 Date
1941-1965
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • CHALOU-MOULINEUX (1958-1965), CHAMARANDE (1941-1965).…
Résultat n°28

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Impositions à comprendre dans les rôles généraux annuels : délibérations (1932 - 1959).

Cote
EDEPOT80 2L/1
 Date
1932-1959
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
  • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Impositions…
Résultat n°29

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets primitifs et additionnels (1911 - 1930).

Cote
EDEPOT20 1L/3
 Date
1911-1930
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
budget
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets…
Résultat n°30

WISSOUS. - bureau d'aide sociale, budgets primitifs, comptes de gestion (1951-1965).
Cote
1216W/201/1
 Date
1951-1965
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • WISSOUS. - bureau d'aide sociale, budgets primitifs,…
Résultat n°31

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes de dépenses.

Cote
EDEPOT15 1L/17
 Date
1960-1965
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes…
Résultat n°32

Les finances locales
Cote
INOCTAVO/2794
 Date
1992
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Les finances locales
Résultat n°33

L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVe plan de 1962 à 1965
Cote
GBR/68
 Date
avril 1965
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • L'aide financière du district aux collectivités de…
Résultat n°34

VILLIERS-LE-BACLE (1951-1965), VILLIERS-SUR-ORGE (1941-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/198
 Date
1941-1965
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • VILLIERS-LE-BACLE (1951-1965), VILLIERS-SUR-ORGE (1941-1950).…
Résultat n°35

FORET-SAINTE-CROIX (1951-1965), FORGES-LES-BAINS (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/81
 Date
1941-1965
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • FORET-SAINTE-CROIX (1951-1965), FORGES-LES-BAINS (1941-1951).…
Résultat n°36

BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1952-1965), BOUTERVILLIERS (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/23
 Date
1940-1965
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1952-1965), BOUTERVILLIERS (1940-1951).…
Résultat n°37

PLESSIS-PATE (LE) (1957-1965), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) (1940-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/144
 Date
1940-1965
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • PLESSIS-PATE (LE) (1957-1965), PLESSIS-SAINT-BENOIST…
Résultat n°38

VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1951-1965), VILLIERS-LE-BACLE (1941-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/197
 Date
1941-1965
 Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
compte de gestion
  • Contexte : 1216W ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX…
  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1951-1965), VILLIERS-LE-BACLE…
Résultat n°39

perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

Cote
1921W/18
 Date
1990
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : 1921W IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES,…
  • perception de la taxe professionnelle due par les…
Résultat n°40

Registre des recettes 21.06.1948 au 26.11.1948

Cote
1630W/41
 Date
1948
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre
  • Contexte : 1630W Enregistrement d'ETAMPES : actes sous seing…
  • Registre des recettes 21.06.1948 au 26.11.1948