finances locales - page 1 sur 14 - Recherche - Archives départementales de l’Essonne

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVe plan de 1962 à 1965	Cote GBR/68	Date avril 1965	Lieu PARIS Département	Type de document brochure
	Contexte : Bibliothèque / GBR L'aide financière du district aux collectivités de…
Résultat n°2	Finances communales et urbanisation : Le cas de la commune de Fleury-Mérogis : Rapport de stage de l'école nationale d'administration, promotion 1966-1968	Cote GBR/346	Date 15 décembre 1966	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document rapport de stage
	Contexte : Bibliothèque / GBR Finances communales et urbanisation : Le cas de la…
Résultat n°3	Dossier de documentation sur les finances locales	Cote GBR/567	Date 1965	Lieu LIEU NON IDENTIFIE	Type de document documentation
	Contexte : Bibliothèque / GBR Dossier de documentation sur les finances locales
Résultat n°4	Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes, dépenses	Cote GBR/845	Date 1972	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document compte financier
	Contexte : Bibliothèque / GBR Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes,…
Résultat n°5	Cinquième colloque d'histoire régionale, Le Perreux (31 janvier-1er février 1987. L'administration locale en Ile-de-France : guide de recherches	Cote GBR/3731	Date 1986	Lieu REGION ILE-DE-FRANCE	Type de document ouvrage imprimé
	Contexte : Bibliothèque / GBR Cinquième colloque d'histoire régionale, Le Perreux…
Résultat n°6	Le crédit aux collectivités locales	Cote INOCTAVO/1623	Date 1967	Lieu FRANCE	Type de document étude
	Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO Le crédit aux collectivités locales
Résultat n°7	Les finances locales	Cote INOCTAVO/2794	Date 1992	Lieu FRANCE	Type de document étude
	Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO Les finances locales
Résultat n°8	Vivre au village au Moyen âge, les solidarités paysannes du XIè au XIIIè siècle	Cote INOCTAVO/3306	Date 2000	Lieu FRANCE	Type de document étude
	Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO Vivre au village au Moyen âge, les solidarités paysannes…
Résultat n°9	Budget voté pour 1968 (section Equipement)	Cote INQUARTO/58	Date 1968	Lieu PARIS Département	Type de document budget
	Contexte : Bibliothèque / INQUARTO Budget voté pour 1968 (section Equipement)
Résultat n°10	Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la Présidence de Lorraine, 1870-1918	Cote INV/613	Date 1954	Lieu MOSELLE	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
	Contexte : Bibliothèque / INV Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la…
Résultat n°11	COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de la régie du domaine : cens et rentes [un cahier].	Cote 47J/11	Date 1721-1772	Lieu COUDRAY-MONTCEAUX (LE)	Type de document pièce comptable
	Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES… COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de…
Résultat n°12	Le maire crie à l'injustice	Cote JAL1/559/23760/1	Date mercredi 20 janvier 2021	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document publication périodique
	Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...) n° 23744-23769 (janvier 2021) 23760 Le maire crie à l'injustice
Résultat n°13	Comités de surveillance.	Cote L/108	Date 1793-1795	Lieu CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document correspondance, liste nominative
	Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE… Comités de surveillance.
Résultat n°14	Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.	Cote L/160	Date 1795-1798	Lieu GOMETZ-LA-VILLE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, ROYAUME UNI	Type de document liste nominative, rôle d'imposition, texte officiel, registre
	Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE… Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre…
Résultat n°15	Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.	Cote L/161	Date 1795-1799	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX	Type de document procès-verbal, règlement, rôle d'imposition, liste nominative, compte de gestion
	Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE… Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles…
Résultat n°16	Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications des rôles et perceptions.- Procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions foncières, mobilières et du droit de patente pour les communes du canton, 1792-1793 ; procès-verbaux d'adjudication des rôles des contributions directes, an V-an VI ; procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions, an VII ; adjudication de la perception des rôles des contributions directes de l'an VII et du reste à percevoir sur les rôles fonciers et mobiliers des ans V et VI ; 17 lettres de soumissions des candidats à l'adjudication de la perception des contributions, an VI.	Cote L/162	Date 1792-1799	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX	Type de document procès-verbal, rôle d'imposition, dossier de candidature
	Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE… Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications…
Résultat n°17	Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.	Cote L/163	Date 1796-1799	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX	Type de document liste nominative, titre de propriété, rôle d'imposition
	Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE… Canton de Limours: Finances. Contributions : état…
Résultat n°18	Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses de la municipalité cantonale (pluviôse an VI - germinal an VII).	Cote L/170	Date 1797-1799	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE	Type de document registre
	Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE… Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses…
Résultat n°19	Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.	Cote L/171	Date 1796-1800	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY	Type de document DELIBERATION DU CANTON REVOLUTIONNAIRE
	Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE… Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces…
Résultat n°20	Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures 55 pages.	Cote 2P/122	Date 1823	Lieu FRANCE	Type de document circulaire
	Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940) Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs…
Résultat n°21	L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien des rivières d'Essonne, de Juine et affluents : délibération de la commission du 4 janvier 1919 demandant la formation de deux syndicats un pour chaque bassin, rapports d'ingénieurs (1919-1921), projets de modification du décret du 28 janvier 1896, nouveau décret le 7 juillet 1932, demande de crédit du ministère de l'Agriculture par l'ingénieur en chef (1929-1930), plaintes adressées au syndicat, rapports d'ingénieurs (1936-1942).	Cote 7S/169	Date 1919-1942	Lieu ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)	Type de document délibération
	Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS… L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien…
Résultat n°22	ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, LA-FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-HILAIRE, syndicat intercommunal des colonies de vacances du canton de Méréville, syndicats des eaux de CHALO - SAINT-HILAIRE (1961) ; ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE (1962) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.	Cote 844W/1	Date 1961-1962	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-HILAIRE, MEREVILLE Canton, BOIS-HERPIN, BLANDY, BOUTERVILLIERS, FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document budget
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE,…
Résultat n°23	ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, syndicat des eaux de la vallée d'Eclimont, syndicat de la Juine,syndicat des eaux de CHALO-SAINT-HILAIRE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963) .	Cote 844W/2	Date 1963	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ROINVILLIERS, MAROLLES-EN-BEAUCE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE	Type de document pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN,…
Résultat n°24	ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964).	Cote 844W/3	Date 1964	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, CHALO-SAINT-MARS, SAINT-HILAIRE, ROINVILLIERS	Type de document pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN,…
Résultat n°25	ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, FONTAINE LA RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES EN-BEAUCE, ORMOY-LA RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA RIVIERE, association foncière de remembrement de SACLAS, BLANDY, ROINVILLIERS, SAINT-CYR-LA RIVIERE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).	Cote 844W/4	Date 1965	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-HILAIRE, BLANDY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, CHALO-SAINT-MARS, FONTAINE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, ROINVILLIERS	Type de document pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS HERPIN,…
Résultat n°26	AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, hôpital-hospice d'ARPAJON (1960-1961) ; syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON (1962) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.	Cote 844W/5	Date 1960-1962	Lieu AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX	Type de document pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,…
Résultat n°27	AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND et hôpital-hospice d'ARPAJON : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).	Cote 844W/6	Date 1962	Lieu AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX	Type de document budget
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,…
Résultat n°28	AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : comptes administratifs (1963).	Cote 844W/7	Date 1963	Lieu AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX	Type de document compte administratif
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,…
Résultat n°29	AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : budgets primitifs (1963).	Cote 844W/8	Date 1963	Lieu AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX	Type de document budget
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,…
Résultat n°30	AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : budgets primitifs (1964).	Cote 844W/9	Date 1964	Lieu AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX	Type de document budget
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,…
Résultat n°31	AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : comptes de gestion (1965).	Cote 844W/10	Date 1965	Lieu AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX	Type de document compte de gestion
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,…
Résultat n°32	Syndicats intercommunaux et hôpitaux : comptes de gestion (1965).	Cote 844W/11	Date 1965	Lieu ARPAJON Commune	Type de document compte de gestion
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… Syndicats intercommunaux et hôpitaux : comptes de…
Résultat n°33	ATHIS-MONS, PARAY-VIEILLE-POSTE : budgets primitifs (1962), comptes de gestion (1963), budgets primitifs (1964).	Cote 844W/12	Date 1962-1964	Lieu PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune	Type de document budget, compte de gestion
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… ATHIS-MONS, PARAY-VIEILLE-POSTE : budgets primitifs…
Résultat n°34	BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : budgets primitifs (1961).	Cote 844W/13	Date 1961	Lieu BIEVRES Commune, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document budget
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN…
Résultat n°35	BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : budgets primitifs (1962).	Cote 844W/14	Date 1962	Lieu BIEVRES Commune, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document budget
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN…
Résultat n°36	BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : budgets primitifs et dossier d'exécution du groupe scolaire du parc municipal d'Igny (1963).	Cote 844W/15	Date 1963	Lieu BIEVRES Commune, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document budget
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN…
Résultat n°37	BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, syndicats intercommunaux des eaux du plateau de Saclay, du Petit Vaupéreux, de l'ancien Pileu, et maison d'accueil des vieillards : budgets primitifs (1964).	Cote 844W/16	Date 1964	Lieu BIEVRES Commune, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document budget
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN,…
Résultat n°38	BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : dossier d'exécution du groupe scolaire le Clos de Verrières à VERRIERES-LE-BUISSON (1964) ; budgets primitifs des communes (1965).	Cote 844W/17	Date 1964-1965	Lieu VERRIERES-LE-BUISSON, BIEVRES Commune, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN	Type de document budget
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN…
Résultat n°39	BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).	Cote 844W/18	Date 1961	Lieu BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE	Type de document pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART,…
Résultat n°40	BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).	Cote 844W/19	Date 1962	Lieu BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE	Type de document compte administratif, budget, compte de gestion
	Contexte : 844W DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-OISE,… BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART,…

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Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures 55 pages.

AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : comptes administratifs (1963).

AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : budgets primitifs (1963).

AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : budgets primitifs (1964).

AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : comptes de gestion (1965).

Syndicats intercommunaux et hôpitaux : comptes de gestion (1965).

ATHIS-MONS, PARAY-VIEILLE-POSTE : budgets primitifs (1962), comptes de gestion (1963), budgets primitifs (1964).

BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : budgets primitifs (1961).

BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : budgets primitifs (1962).

BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : budgets primitifs et dossier d'exécution du groupe scolaire du parc municipal d'Igny (1963).

BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, syndicats intercommunaux des eaux du plateau de Saclay, du Petit Vaupéreux, de l'ancien Pileu, et maison d'accueil des vieillards : budgets primitifs (1964).

BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : dossier d'exécution du groupe scolaire le Clos de Verrières à VERRIERES-LE-BUISSON (1964) ; budgets primitifs des communes (1965).