552 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVe plan de 1962 à 1965

    Date

    avril 1965

    Cote

    GBR/68

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • L'aide financière du district aux collectivités de…
  2. Résultat n°2

    Finances communales et urbanisation : Le cas de la commune de Fleury-Mérogis : Rapport de stage de l'école nationale d'administration, promotion 1966-1968

    Auteur

    IZAUTE, Pierre

    Date

    15 décembre 1966

    Cote

    GBR/346

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Finances communales et urbanisation : Le cas de la…
  3. Résultat n°3

    Dossier de documentation sur les finances locales

    Date

    1965

    Cote

    GBR/567

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Dossier de documentation sur les finances locales
  4. Résultat n°4

    Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes, dépenses

    Date

    1972

    Cote

    GBR/845

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes,…
  5. Résultat n°5

    Cinquième colloque d'histoire régionale, Le Perreux (31 janvier-1er février 1987. L'administration locale en Ile-de-France : guide de recherches

    Auteur

    JACQUART, Jean

    Date

    1986

    Cote

    GBR/3731

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Cinquième colloque d'histoire régionale, Le Perreux…
  6. Résultat n°6

    Le crédit aux collectivités locales

    Auteur

    DUPLOUY, Joseph

    Date

    1967

    Cote

    INOCTAVO/1623

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Le crédit aux collectivités locales
  7. Résultat n°7

    Les finances locales

    Auteur

    BOUVIER, Michel

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2794

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Les finances locales
  8. Résultat n°8

    Vivre au village au Moyen âge, les solidarités paysannes du XIè au XIIIè siècle

    Auteur

    BOURIN, Monique

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3306

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Vivre au village au Moyen âge, les solidarités paysannes…
  9. Résultat n°9

    Budget voté pour 1968 (section Equipement)

    Date

    1968

    Cote

    INQUARTO/58

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Budget voté pour 1968 (section Equipement)
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la Présidence de Lorraine, 1870-1918

    Auteur

    RIGAULT, Jean

    Date

    1954

    Cote

    INV/613

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la…
  11. Résultat n°11

    COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de la régie du domaine : cens et rentes [un cahier].

    Date

    1721-1772

    Cote

    47J/11

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES…
    • COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de…

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Le maire crie à l'injustice

    Date

    mercredi 20 janvier 2021

    Cote

    JAL1/559/23760/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23744-23769 (janvier 2021)
    • 23760
    • Le maire crie à l'injustice
  13. Résultat n°13

    Comités de surveillance.

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/108

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Comités de surveillance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

    Date

    1795-1798

    Cote

    L/160

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/161

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications des rôles et perceptions.- Procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions foncières, mobilières et du droit de patente pour les communes du canton, 1792-1793 ; procès-verbaux d'adjudication des rôles des contributions directes, an V-an VI ; procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions, an VII ; adjudication de la perception des rôles des contributions directes de l'an VII et du reste à percevoir sur les rôles fonciers et mobiliers des ans V et VI ; 17 lettres de soumissions des candidats à l'adjudication de la perception des contributions, an VI.

    Date

    1792-1799

    Cote

    L/162

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/163

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : état…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses de la municipalité cantonale (pluviôse an VI - germinal an VII).

    Date

    1797-1799

    Cote

    L/170

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/171

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures 55 pages.

    Date

    1823

    Cote

    2P/122

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
    • Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien des rivières d'Essonne, de Juine et affluents : délibération de la commission du 4 janvier 1919 demandant la formation de deux syndicats un pour chaque bassin, rapports d'ingénieurs (1919-1921), projets de modification du décret du 28 janvier 1896, nouveau décret le 7 juillet 1932, demande de crédit du ministère de l'Agriculture par l'ingénieur en chef (1929-1930), plaintes adressées au syndicat, rapports d'ingénieurs (1936-1942).

    Date

    1919-1942

    Cote

    7S/169

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS…
    • L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, LA-FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-HILAIRE, syndicat intercommunal des colonies de vacances du canton de Méréville, syndicats des eaux de CHALO - SAINT-HILAIRE (1961) ; ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE (1962) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

    Date

    1961-1962

    Cote

    844W/1

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, syndicat des eaux de la vallée d'Eclimont, syndicat de la Juine,syndicat des eaux de CHALO-SAINT-HILAIRE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963) .

    Date

    1963

    Cote

    844W/2

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964).

    Date

    1964

    Cote

    844W/3

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, FONTAINE LA RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES EN-BEAUCE, ORMOY-LA RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA RIVIERE, association foncière de remembrement de SACLAS, BLANDY, ROINVILLIERS, SAINT-CYR-LA RIVIERE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

    Date

    1965

    Cote

    844W/4

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS HERPIN,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, hôpital-hospice d'ARPAJON (1960-1961) ; syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON (1962) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

    Date

    1960-1962

    Cote

    844W/5

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND et hôpital-hospice d'ARPAJON : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

    Date

    1962

    Cote

    844W/6

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : comptes administratifs (1963).

    Date

    1963

    Cote

    844W/7

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : budgets primitifs (1963).

    Date

    1963

    Cote

    844W/8

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : budgets primitifs (1964).

    Date

    1964

    Cote

    844W/9

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : comptes de gestion (1965).

    Date

    1965

    Cote

    844W/10

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,…

    Producteur :

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  32. Résultat n°32

    Syndicats intercommunaux et hôpitaux : comptes de gestion (1965).

    Date

    1965

    Cote

    844W/11

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • Syndicats intercommunaux et hôpitaux : comptes de…

    Producteur :

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  33. Résultat n°33

    ATHIS-MONS, PARAY-VIEILLE-POSTE : budgets primitifs (1962), comptes de gestion (1963), budgets primitifs (1964).

    Date

    1962-1964

    Cote

    844W/12

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • ATHIS-MONS, PARAY-VIEILLE-POSTE : budgets primitifs…

    Producteur :

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  34. Résultat n°34

    BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : budgets primitifs (1961).

    Date

    1961

    Cote

    844W/13

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN…

    Producteur :

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  35. Résultat n°35

    BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : budgets primitifs (1962).

    Date

    1962

    Cote

    844W/14

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN…

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : budgets primitifs et dossier d'exécution du groupe scolaire du parc municipal d'Igny (1963).

    Date

    1963

    Cote

    844W/15

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN…

    Producteur :

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  37. Résultat n°37

    BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, syndicats intercommunaux des eaux du plateau de Saclay, du Petit Vaupéreux, de l'ancien Pileu, et maison d'accueil des vieillards : budgets primitifs (1964).

    Date

    1964

    Cote

    844W/16

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : dossier d'exécution du groupe scolaire le Clos de Verrières à VERRIERES-LE-BUISSON (1964) ; budgets primitifs des communes (1965).

    Date

    1964-1965

    Cote

    844W/17

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

    Date

    1961

    Cote

    844W/18

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

    Date

    1962

    Cote

    844W/19

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES…
    • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)