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  1. Résultat n°1

    COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de la régie du domaine : cens et rentes [un cahier].

    Date

    1721-1772

    Cote

    47J/11

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES…
    • COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de…

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan d'intendance de 1786 réalisé en 1843.

    Date

    1786-1843

    Cote

    EDEPOT76 1G/23

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan…

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets communaux, réglementation ; règles relatives à l'établissement de l'assiette des rôles généraux [valeur du centime communal], à la répartition des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes, à l'imposition au regard du dénombrement de la population, aux contingents des dépenses sanitaires et sociales.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT76 1L/13

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications des rôles et perceptions.- Procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions foncières, mobilières et du droit de patente pour les communes du canton, 1792-1793 ; procès-verbaux d'adjudication des rôles des contributions directes, an V-an VI ; procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions, an VII ; adjudication de la perception des rôles des contributions directes de l'an VII et du reste à percevoir sur les rôles fonciers et mobiliers des ans V et VI ; 17 lettres de soumissions des candidats à l'adjudication de la perception des contributions, an VI.

    Date

    1792-1799

    Cote

    L/162

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comités de surveillance.

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/108

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Comités de surveillance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

    Date

    1795-1798

    Cote

    L/160

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/161

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles…

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/171

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces…

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/163

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Limours: Finances. Contributions : état…

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses de la municipalité cantonale (pluviôse an VI - germinal an VII).

    Date

    1797-1799

    Cote

    L/170

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
    • Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Nominations des répartiteurs : listes nominatives (an 8 - 1935).

    Date

    1800-1935

    Cote

    EDEPOT76 1G/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Nominations des…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution personnelle-mobilière : mandements (1807 - 1909).

    Date

    1807-1909

    Cote

    EDEPOT76 1G/22

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Réglementation relative à la préparation et à l'exécution du budget : instructions du préfet (1813, 1937-1960).

    Date

    1813-1960

    Cote

    EDEPOT80 1L/10

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Réglementation…

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    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures 55 pages.

    Date

    1823

    Cote

    2P/122

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
    • Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    TORFOU - Finances de la commune. - Instruction pour les receveurs municipaux : ordonnance royale du 30 novembre 1824. Tableau de justification à produire par les receveurs des communes (1850).

    Date

    1824-1850

    Cote

    EDEPOT75 1L/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • TORFOU - Finances de la commune. - Instruction pour…

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de bienfaisance, recrutement du personnel administratif : circulaire, arrêtés préfectoraux (1859-1866, 1948-1955); gestion financière : registre des recettes et des dépenses (1824-1926).

    Date

    1824-1955

    Cote

    EDEPOT50 1Q/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, recrutement du personnel administratif…

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    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  17. Résultat n°17

    TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs et supplémentaires (1825 - 1860).

    Date

    1825-1860

    Cote

    EDEPOT75 1L/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs…

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    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  18. Résultat n°18

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes de gestion (1829 - 1855).

    Date

    1829-1855

    Cote

    EDEPOT76 1L/7

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes…

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget et chapitres additionnels, vote de crédits complémentaires (1829-1836, 1941-1942, 1954-1955). (Voir aussi la cote 1L2 pour la période 1931 à 1957).

    Date

    1829-1955

    Cote

    EDEPOT50 1Q/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget…

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  20. Résultat n°20

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes de dépenses.

    Date

    1830-1898

    Cote

    EDEPOT15 1L/14

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes…

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  21. Résultat n°21

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes de gestion (1831 - 1860).

    Date

    1831-1860

    Cote

    EDEPOT80 1L/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes de…

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1832, 1872-1900).

    Date

    1832-1900

    Cote

    EDEPOT20 1L/6

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Comptes…

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes administratifs.

    Date

    1834-1959

    Cote

    EDEPOT19 1L/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes…

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Comptes de gestion (1834-1957).

    Date

    1834-1957

    Cote

    EDEPOT50 1L/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Finances de la commune.
    • Comptes de gestion (1834-1957).

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  25. Résultat n°25

    TORFOU - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1834 - 1940).

    Date

    1834-1940

    Cote

    EDEPOT75 1L/7

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • TORFOU - Finances de la commune. - Comptes administratifs…

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes de gestion.

    Date

    1836-1944

    Cote

    EDEPOT19 1L/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes…

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Budget primitif et chapitres additionnels [à noter pour 1836-1873 seulement chapitres additionnels].

    Date

    1836-1960

    Cote

    EDEPOT19 1L/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Budget…

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  28. Résultat n°28

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets primitifs (1836 - 1870).

    Date

    1836-1870

    Cote

    EDEPOT76 1L/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1837 - 1899).

    Date

    1837-1899

    Cote

    EDEPOT76 1L/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Budgets et chapitres additionnels (1837 - 1870).

    Date

    1837-1870

    Cote

    EDEPOT80 1L/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Budgets et…

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1838 - 1940).

    Date

    1838-1940

    Cote

    EDEPOT80 1L/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs…

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal, taxe des prestations : rôles primitifs (1838 - 1913).

    Date

    1838-1913

    Cote

    EDEPOT76 1O/17

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : contingents des communes pour les dépenses (1839 - 1868).

    Date

    1839-1868

    Cote

    EDEPOT76 1O/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Compte de gestion annuelle.

    Date

    1840-1916

    Cote

    EDEPOT15 1L/7

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Compte de gestion annuelle.…

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  35. Résultat n°35

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Listes des trente contribuables les plus imposés de la commune (1841 - 1881). Renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées de l'année 1955. Contribution personnelle-mobilière, dégrèvements d'office et dégrèvements à la charge des départements et des communes : instructions (1903). Rôles supplémentaires des prestations (1900). Taxes départementales relatives aux établissements de nuit et aux golfs. Instruction pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties : affiche [v. 1900]. Tarifs de rémunération des actes fiscaux ou judiciaires réalisés par les agents de l'administration fiscale (1920).

    Date

    1841-1955

    Cote

    EDEPOT76 1G/20

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Listes des trente…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Emprunts contractés par la commune, approbation du préfet : correspondance, arrêté préfectoral, tableau d'amortissement, instruction de la Caisse des dépôts et consignations (1841, 1915-1956).

    Date

    1841-1956

    Cote

    EDEPOT80 2L/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Emprunts contractés…

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Nomination des répartiteurs : arrêtés du sous-préfet de RAMBOUILLET (1841-1875, 1878, 1886-1887, 1899-1906, 1915-1918) ; convocation (1917 - 1920).

    Date

    1841-1920

    Cote

    EDEPOT18 1G/27

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Nomination des…

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  38. Résultat n°38

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Rétribution scolaire : rôles trimestriels (1877 - 1881) ; fixation des taux, élèves gratuits : correspondance du préfet au maire (1842 - 1880).

    Date

    1842-1881

    Cote

    EDEPOT76 1G/19

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Rétribution scolaire…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    TORFOU - Finances de la commune. - Comptes de gestion (1844 - 1932).

    Date

    1844-1932

    Cote

    EDEPOT75 1L/6

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • TORFOU - Finances de la commune. - Comptes de gestion…

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  40. Résultat n°40

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Emprunts contractés par la commune pour la restauration de l'église paroissiale, la construction d'une maison d'école et les travaux d'achèvement de plusieurs chemins vicinaux : trois dossiers d'emprunt (1845, 1869).

    Date

    1845-1869

    Cote

    EDEPOT76 2L/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Emprunts…

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)