552 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVe plan de 1962 à 1965
Cote
GBR/68
 Date
avril 1965
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • L'aide financière du district aux collectivités de…
Résultat n°2

Finances communales et urbanisation : Le cas de la commune de Fleury-Mérogis : Rapport de stage de l'école nationale d'administration, promotion 1966-1968
Cote
GBR/346
 Date
15 décembre 1966
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
rapport de stage
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • Finances communales et urbanisation : Le cas de la…
Résultat n°3

Dossier de documentation sur les finances locales
Cote
GBR/567
 Date
1965
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
documentation
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • Dossier de documentation sur les finances locales
Résultat n°4

Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes, dépenses
Cote
GBR/845
 Date
1972
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
compte financier
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes,…
Résultat n°5

Cinquième colloque d'histoire régionale, Le Perreux (31 janvier-1er février 1987. L'administration locale en Ile-de-France : guide de recherches
Cote
GBR/3731
 Date
1986
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • Cinquième colloque d'histoire régionale, Le Perreux…
Résultat n°6

Le crédit aux collectivités locales
Cote
INOCTAVO/1623
 Date
1967
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Le crédit aux collectivités locales
Résultat n°7

Les finances locales
Cote
INOCTAVO/2794
 Date
1992
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Les finances locales
Résultat n°8

Vivre au village au Moyen âge, les solidarités paysannes du XIè au XIIIè siècle
Cote
INOCTAVO/3306
 Date
2000
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Vivre au village au Moyen âge, les solidarités paysannes…
Résultat n°9

Budget voté pour 1968 (section Equipement)
Cote
INQUARTO/58
 Date
1968
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
budget
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Budget voté pour 1968 (section Equipement)
Résultat n°10

Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la Présidence de Lorraine, 1870-1918
Cote
INV/613
 Date
1954
 Lieu
MOSELLE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la…
Résultat n°11

COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de la régie du domaine : cens et rentes [un cahier].

Cote
47J/11
 Date
1721-1772
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES…
  • COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de…
Résultat n°12

Le maire crie à l'injustice
Cote
JAL1/559/23760/1
 Date
mercredi 20 janvier 2021
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
  • n° 23744-23769 (janvier 2021)
  • 23760
  • Le maire crie à l'injustice
Résultat n°13

Comités de surveillance.
Cote
L/108
 Date
1793-1795
 Lieu
CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
correspondance, liste nominative
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Comités de surveillance.
Résultat n°14

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Cote
L/160
 Date
1795-1798
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, ROYAUME UNI
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition, texte officiel, registre
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre…
Résultat n°15

Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.

Cote
L/161
 Date
1795-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
procès-verbal, règlement, rôle d'imposition, liste nominative, compte de gestion
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles…
Résultat n°16

Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications des rôles et perceptions.- Procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions foncières, mobilières et du droit de patente pour les communes du canton, 1792-1793 ; procès-verbaux d'adjudication des rôles des contributions directes, an V-an VI ; procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions, an VII ; adjudication de la perception des rôles des contributions directes de l'an VII et du reste à percevoir sur les rôles fonciers et mobiliers des ans V et VI ; 17 lettres de soumissions des candidats à l'adjudication de la perception des contributions, an VI.

Cote
L/162
 Date
1792-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
procès-verbal, rôle d'imposition, dossier de candidature
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications…
Résultat n°17

Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

Cote
L/163
 Date
1796-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
liste nominative, titre de propriété, rôle d'imposition
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Canton de Limours: Finances. Contributions : état…
Résultat n°18

Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses de la municipalité cantonale (pluviôse an VI - germinal an VII).

Cote
L/170
 Date
1797-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE
 Type de document
registre
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses…
Résultat n°19

Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

Cote
L/171
 Date
1796-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
DELIBERATION DU CANTON REVOLUTIONNAIRE
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
  • Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces…
Résultat n°20

Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures 55 pages.

Cote
2P/122
 Date
1823
 Lieu
FRANCE
 Type de document
circulaire
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
  • Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs…